10 Einträge von 172 mit constitution veiller
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Constitution A l’occasion du centenaire de la marque Omega, il est constitué – sous la dénomination de „Société des Amis du Musée Omega (ci-après "SAMO") – une association organisée corporativement et régie conformément aux présents statuts, ainsi qu veiller à l’exécution des décisions de celle-ci, de prendre les décisions relatives aux conditions d’entrée et de sortie des membres, de veiller à l’application des présents statuts, ainsi que de rendre compte de sa gestion, chaqu
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Constitution A l’occasion du centenaire de la marque Omega, il est constitué – sous la dénomination de „Société des Amis du Musée Omega (ci-après "SAMO") – une association organisée corporativement et régie conformément aux présents statuts, ainsi qu veiller à l’exécution des décisions de celle-ci, de prendre les décisions relatives aux conditions d’entrée et de sortie des membres, de veiller à l’application des présents statuts, ainsi que de rendre compte de sa gestion, chaqu
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Constitution A l’occasion du centenaire de la marque Omega, il est constitué – sous la dénomination de „Société des Amis du Musée Omega (ci-après "SAMO") – une association organisée corporativement et régie conformément aux présents statuts, ainsi qu veiller à l’exécution des décisions de celle-ci, de prendre les décisions relatives aux conditions d’entrée et de sortie des membres, de veiller à l’application des présents statuts, ainsi que de rendre compte de sa gestion, chaqu
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Constitution suisse : « Les enfants et les jeunes ont droit à une protection particulière de leur intégrité et à l’encouragement de leur développement » (art. 11) ; le droit à un enseignement de base suffisant et gratuit est garanti (art. 19 et 62) ; veiller à ce que leur discours sur les exilé-e-s se fondent sur les droits humains et les valeurs fondamentales inscrites dans la Constitution fédérale: adopter un discours respectant de manière identique la dignité de toutes les
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Datum der Indexierung 28.09.2022 03:12:34
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Constitution fédérale suisse et des dispositions fédérales relatives à la protection des données (loi sur la protection des données, LPD), toute personne a droit à la protection de sa sphère privée ainsi qu’à la protection contre l’emploi abusif de s veiller à ce que les informations que nous mettons à disposition soient actuelles, correctes et complètes. Toutefois, l’apparition d’erreurs ne peut pas être totalement exclue, de sorte que nous ne pouvons pas garantir l’exhaustiv
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Constitution fédérale suisse et des dispositions fédérales relatives à la protection des données (loi sur la protection des données, LPD), toute personne a droit à la protection de sa sphère privée ainsi qu’à la protection contre l’emploi abusif de s veiller à ce que les informations que nous mettons à disposition soient actuelles, correctes et complètes. Toutefois, l’apparition d’erreurs ne peut pas être totalement exclue, de sorte que nous ne pouvons pas garantir l’exhaustiv
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christkatholisch.ch
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erkannte Namen Daniel Pfenning | Peter Grüter | Hannes Felchlin | Marlies Dellagiacoma | Erika Schranz | Angela Berlis | Roland Lauber | Harald Rein | Manuela Petraglio | Hans Gerny |
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Kombination Keywords synode église | national habituels | pour membres | session jour | évêque points | eglise dans | synodal ordre | juin catholique | conseil rapport | lieu avec |
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Constitution concernant les instances de recours ecclésiastiques a été acceptée en première lecture, ainsi qu’une révision partielle de l’ordre financier. L’Œuvre d’entraide pour les enfants et la jeunesse a reçu un nouveau statut, qui tient compte d veiller à la bonne intégration des nouveaux membres. Conformément à la Constitution de l’Église, le Conseil synodal a été réélu pour une législature de 4 ans (voir la page « Conseil synodal »). Les délégués ont pris connaissance d
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Log Metriken 190368
erkannte Namen Daniel Pfenning | Peter Grüter | Hannes Felchlin | Marlies Dellagiacoma | Erika Schranz | Angela Berlis | Roland Lauber | Harald Rein | Manuela Petraglio | Hans Gerny |
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HTML Description Le Synode national Procès-verbaux Premier menu 2018
Kombination Keywords synode église | national habituels | pour membres | session jour | évêque points | eglise dans | synodal ordre | juin catholique | conseil rapport | lieu avec |
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Constitution concernant les instances de recours ecclésiastiques a été acceptée en première lecture, ainsi qu’une révision partielle de l’ordre financier. L’Œuvre d’entraide pour les enfants et la jeunesse a reçu un nouveau statut, qui tient compte d veiller à la bonne intégration des nouveaux membres. Conformément à la Constitution de l’Église, le Conseil synodal a été réélu pour une législature de 4 ans (voir la page « Conseil synodal »). Les délégués ont pris connaissance d
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