10 Einträge von 33 mit aménagement régit
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erkannte Namen Matin Aprèsmidi | Claude Funktion | Erwin Funktion |
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HTML Description Bâtiments Administration Communale
Kombination Keywords administration ouverture | communale formulaires | mail courriel | e-mail dossier | commune contact | signatures bâtiment | autorisation travaux | meyriez procédure | construire permis | constructions bâtiments |
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aménagement du territoire et les constructions (LATeC) Règlement d’exécution de la loi sur l’aménagement du territoire et les constructions (ReLATeC) régit les détails de la procédure d‘autorisation de construire. Le règlement sur l’aménagement du te régit les détails de la procédure d‘autorisation de construire. Le règlement sur l’aménagement du territoire et les constructions (en lien) ainsi que le plan d’affectation des zones (en lien) de la commune règlent la délimitation
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erkannte Namen Matin Aprèsmidi | Claude Funktion | Erwin Funktion |
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HTML Description Bâtiments Administration Communale
Kombination Keywords administration ouverture | communale formulaires | mail courriel | e-mail dossier | commune contact | signatures bâtiment | autorisation travaux | meyriez procédure | construire permis | constructions bâtiments |
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aménagement du territoire et les constructions (LATeC) Règlement d’exécution de la loi sur l’aménagement du territoire et les constructions (ReLATeC) régit les détails de la procédure d‘autorisation de construire. Le règlement sur l’aménagement du te régit les détails de la procédure d‘autorisation de construire. Le règlement sur l’aménagement du territoire et les constructions (en lien) ainsi que le plan d’affectation des zones (en lien) de la commune règlent la délimitation
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Datum der Indexierung 29.01.2023 06:42:23
erkannte Namen Matin Aprèsmidi | Claude Fonction | Martin Fonction |
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HTML Description Bâtiments Administration Communale
Kombination Keywords administration territoire | communale permis | mail formulaires | e-mail lundi | commune fonction | construire contact | constructions procédure | vous courriel | meyriez travaux | signatures autorisation |
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aménagement du territoire et les constructions (LATeC) Règlement d’exécution de la loi sur l’aménagement du territoire et les constructions (ReLATeC) régit les détails de la procédure d‘autorisation de construire. Le règlement sur l’aménagement du te régit les détails de la procédure d‘autorisation de construire. Le règlement sur l’aménagement du territoire et les constructions (en lien) ainsi que le plan d’affectation des zones (en lien) de la commune règlent la délimitation
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HTML Description Bâtiments Administration Communale
Kombination Keywords administration territoire | communale permis | mail formulaires | e-mail lundi | commune fonction | construire contact | constructions procédure | vous courriel | meyriez travaux | signatures autorisation |
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aménagement du territoire et les constructions (LATeC) Règlement d’exécution de la loi sur l’aménagement du territoire et les constructions (ReLATeC) régit les détails de la procédure d‘autorisation de construire. Le règlement sur l’aménagement du te régit les détails de la procédure d‘autorisation de construire. Le règlement sur l’aménagement du territoire et les constructions (en lien) ainsi que le plan d’affectation des zones (en lien) de la commune règlent la délimitation
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Datum der Indexierung 06.02.2023 18:25:57
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HTML Description Demande de permis de construire Département compétant:
Kombination Keywords procédure simplifiée | mail sans | administration signature | e-mail selon | vous ouverture | dossiers plan | commune nous | avec permis | meyriez wochentag | uhrzeit on-line |
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aménagement du territoire et les constructions ainsi que plan d’affectation des zones de la commune). N’hésitez pas à nous contacter en cas de doute sur la procédure d’autorisation ou questions au sujet du projet de construction, nous vous renseignon régit les détails de la procédure (voir aussi Loi sur l’aménagement du territoire et les constructions ainsi que plan d’affectation des zones de la commune). N’hésitez pas à nous contacter en cas de doute sur la procédure d’autori
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Kombination Keywords procédure simplifiée | mail sans | administration signature | e-mail selon | vous ouverture | dossiers plan | commune nous | avec permis | meyriez wochentag | uhrzeit on-line |
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aménagement du territoire et les constructions ainsi que plan d’affectation des zones de la commune). N’hésitez pas à nous contacter en cas de doute sur la procédure d’autorisation ou questions au sujet du projet de construction, nous vous renseignon régit les détails de la procédure (voir aussi Loi sur l’aménagement du territoire et les constructions ainsi que plan d’affectation des zones de la commune). N’hésitez pas à nous contacter en cas de doute sur la procédure d’autori
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HTML Description Demande de permis de construire Département compétant:
Kombination Keywords procédure simplifiée | avec sans | administration signature | e-mail selon | dossiers ouverture | mail plan | commune nous | meyriez vous | uhrzeit wochentag | on-line permis |
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aménagement du territoire et les constructions ainsi que plan d’affectation des zones de la commune). N’hésitez pas à nous contacter en cas de doute sur la procédure d’autorisation ou questions au sujet du projet de construction, nous vous renseignon régit les détails de la procédure (voir aussi Loi sur l’aménagement du territoire et les constructions ainsi que plan d’affectation des zones de la commune). N’hésitez pas à nous contacter en cas de doute sur la procédure d’autori
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Kombination Keywords procédure simplifiée | avec sans | administration signature | e-mail selon | dossiers ouverture | mail plan | commune nous | meyriez vous | uhrzeit wochentag | on-line permis |
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aménagement du territoire et les constructions ainsi que plan d’affectation des zones de la commune). N’hésitez pas à nous contacter en cas de doute sur la procédure d’autorisation ou questions au sujet du projet de construction, nous vous renseignon régit les détails de la procédure (voir aussi Loi sur l’aménagement du territoire et les constructions ainsi que plan d’affectation des zones de la commune). N’hésitez pas à nous contacter en cas de doute sur la procédure d’autori
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Datum der Indexierung 05.05.2021 17:02:45
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Kombination Keywords bateaux permis | bateau autres | www.admin.ch peuvent | être service | dans doivent | pour conduire | vigueur janv | depuis navigation | selon teneur | sont nouvelle |
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aménagements semblables. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 11 sept. 1991, en vigueur depuis le 1 janv. 1992 (RO1992 219). 414 Installations des machines Art. 121 Généralités La puissance de l’appareil de propulsion doit être calculée de manièr régit la transmission électronique des données (annonces de mise en circulation ou de retrait de la circulation, ainsi qu’e d’autres annonces) de l’autorité d’immatriculation à l’assureur via un centre de traitement. Nouvelle tene
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Kombination Keywords bateaux permis | bateau autres | www.admin.ch peuvent | être service | dans doivent | pour conduire | vigueur janv | depuis navigation | selon teneur | sont nouvelle |
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aménagements semblables. Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 11 sept. 1991, en vigueur depuis le 1 janv. 1992 (RO1992 219). 414 Installations des machines Art. 121 Généralités La puissance de l’appareil de propulsion doit être calculée de manièr régit la transmission électronique des données (annonces de mise en circulation ou de retrait de la circulation, ainsi qu’e d’autres annonces) de l’autorité d’immatriculation à l’assureur via un centre de traitement. Nouvelle tene
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www.biel-bienne.ch
Datum der Indexierung 05.05.2021 01:11:15
erkannte Namen Etienne Entente | Ueli Hutmacher | Ursula Stücheli | Sibylle Birrercheffe | Jürg Saager | Florence Schmoll | Sarah Gäumann | Karin Zaugg | Roger Racordon | Beat Bommer |
weitere Namen in www.biel-bienne.ch 33
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Kombination Keywords breuil brühlhof | dans frutiger | brühlstrasse wurden | planification plan | pour architekten | studienauftrag modification | areal team | biel seite | beurteilungsgremium rapport | schlussbericht städtebaulicher |
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aménagement du nœud routier de la place des Pianos doit être adapté en complétant la structure de verdure et l’extension / la transformation du giratoire. Rue des Prés (mesure BMa6, tronçon central) Après l’ouverture du contournement autoroutier pa régit les distances à la route de tous les côtés et sépare l’espace réservé à la voie publique pour les rues adjacentes, de sorte que le site est partagé en deux secteurs. Plan des alignements en vigueur pour le périmètre «Rue du
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aménagement du nœud routier de la place des Pianos doit être adapté en complétant la structure de verdure et l’extension / la transformation du giratoire. Rue des Prés (mesure BMa6, tronçon central) Après l’ouverture du contournement autoroutier pa régit les distances à la route de tous les côtés et sépare l’espace réservé à la voie publique pour les rues adjacentes, de sorte que le site est partagé en deux secteurs. Plan des alignements en vigueur pour le périmètre «Rue du
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www.biel-bienne.ch
Datum der Indexierung 05.05.2021 07:55:41
erkannte Namen Muriel Günther | Erhard Auto | Fiona Wyssbrod | Leonhard FDP | Tea Cocktails | Eva Jossund | Luc Spori | Reto BDP | Timo Haslebacher | Valentin Michel |
weitere Namen in www.biel-bienne.ch 191
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Kombination Keywords biel neue | stadt objectif | ville wurden | pour mise | bienne ziel | wurde sowie | gestion municipal | conseil massnahmen | mesures stadtrat | geschäftsbericht dans |
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aménagement concret d’infrastructures (inauguration en août du parc de l’Esplanade Laure-Wyss) à la planification à plus long terme de nouveaux centres de quartiers (Gurze- len, rue Jakob Sud, Mâche-Centre, rue du Breuil). Le projet «Îlots d’été» peu régit le sport en Ville de Bienne. Dans un pre- mier temps, un état des lieux va être produit. Piste d’athlétisme Le Service des sports a étroitement collaboré avec les Espaces verts au projet d’une nouvelle piste d’athlétisme au
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Log Metriken 591757
erkannte Namen Muriel Günther | Erhard Auto | Fiona Wyssbrod | Leonhard FDP | Tea Cocktails | Eva Jossund | Luc Spori | Reto BDP | Timo Haslebacher | Valentin Michel |
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aménagement concret d’infrastructures (inauguration en août du parc de l’Esplanade Laure-Wyss) à la planification à plus long terme de nouveaux centres de quartiers (Gurze- len, rue Jakob Sud, Mâche-Centre, rue du Breuil). Le projet «Îlots d’été» peu régit le sport en Ville de Bienne. Dans un pre- mier temps, un état des lieux va être produit. Piste d’athlétisme Le Service des sports a étroitement collaboré avec les Espaces verts au projet d’une nouvelle piste d’athlétisme au
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gassmann.ch
Datum der Indexierung 16.05.2021 16:14:35
erkannte Namen Pierre Liechti | Charles Neuhaus | Marc Wollmann | René Leupi | Ina Murbach | Ursula Greiner | Susie Saam | Heja NEWS | Nathalie Caccivio | Brigitte Bühlmann |
weitere Namen in .gassmann.ch 18
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Kombination Keywords biel projet | bienne public | stadt nidau | zone weitere | ville abteilung | februar plan | mailto urbanisme | eaux pour | dépôt lieu | permis demande |
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aménagement englobe le secteur délimité par la rue Jakob, le chemin du Long- Champ, la Longue-Rue et le chemin du Kirchen- feld. Le plan de quartier régit en détail la construc- tion et les affectations du périmètre d’aména- gement, sur la base de la régit en détail la construc- tion et les affectations du périmètre d’aména- gement, sur la base de la zone à planification obligatoire (ZPO) 3.4 «Rue Jakob süd» qui suit elle-même actuellement une procédure d’édic- tion des plans.
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Log Metriken 730225
erkannte Namen Pierre Liechti | Charles Neuhaus | Marc Wollmann | René Leupi | Ina Murbach | Ursula Greiner | Susie Saam | Heja NEWS | Nathalie Caccivio | Brigitte Bühlmann |
weitere Namen in .gassmann.ch 18
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Kombination Keywords biel projet | bienne public | stadt nidau | zone weitere | ville abteilung | februar plan | mailto urbanisme | eaux pour | dépôt lieu | permis demande |
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aménagement englobe le secteur délimité par la rue Jakob, le chemin du Long- Champ, la Longue-Rue et le chemin du Kirchen- feld. Le plan de quartier régit en détail la construc- tion et les affectations du périmètre d’aména- gement, sur la base de la régit en détail la construc- tion et les affectations du périmètre d’aména- gement, sur la base de la zone à planification obligatoire (ZPO) 3.4 «Rue Jakob süd» qui suit elle-même actuellement une procédure d’édic- tion des plans.
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www.biel-bienne.ch
Datum der Indexierung 05.05.2021 06:48:32
erkannte Namen Arnold Niels | Frank Lena | Georges Prêtre | Heinz Lüdiétait | Tanner Anna | Erich Gemeinderätinnen | Leandro Irarragorri | Lena Frank | Mamadou Diop | Mohamed Hamdaoui |
weitere Namen in www.biel-bienne.ch 27
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extern (outbound) Link/Domain 0 in www.biel-bienne.ch
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Kombination Keywords fraktion stadt | dass städtischen | antrag feurer | gemeinderat groupe | grüne municipal | vereinbarung biel | pour herr | conseil ville | stadtrat ziffer | defizitdeckung botschaft |
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aménagement a été fait dans les années 2007/2008. 15.11.2017 613/618 La CDG a posé quelques questions au Conseil municipal et je vous en donne les réponses rapidement, mais peut-être faudra-t-il encore les compléter. • ll a été demandé comment la rén régit ce personnel est privé et donc pas du droit public, comme pour le personnel de la Ville de Bienne. Donc, il me semble que cela est difficilement réalisable et que cela alourdirait le fonctionnement de la CTS S.A., alors que
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Log Metriken 592891
erkannte Namen Arnold Niels | Frank Lena | Georges Prêtre | Heinz Lüdiétait | Tanner Anna | Erich Gemeinderätinnen | Leandro Irarragorri | Lena Frank | Mamadou Diop | Mohamed Hamdaoui |
weitere Namen in www.biel-bienne.ch 27
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intern (inbound) Link/Domain www.biel-bienne.ch
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Kombination Keywords fraktion stadt | dass städtischen | antrag feurer | gemeinderat groupe | grüne municipal | vereinbarung biel | pour herr | conseil ville | stadtrat ziffer | defizitdeckung botschaft |
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aménagement a été fait dans les années 2007/2008. 15.11.2017 613/618 La CDG a posé quelques questions au Conseil municipal et je vous en donne les réponses rapidement, mais peut-être faudra-t-il encore les compléter. • ll a été demandé comment la rén régit ce personnel est privé et donc pas du droit public, comme pour le personnel de la Ville de Bienne. Donc, il me semble que cela est difficilement réalisable et que cela alourdirait le fonctionnement de la CTS S.A., alors que
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www.biel-bienne.ch
Datum der Indexierung 05.05.2021 13:32:57
erkannte Namen Arnold Niels | Frank Lena | Tanner Anna | Erich Gemeinderätinnen | Caroline Jean | Albert Finney | Reto Gugger | Andreas Sutter | Urs Känzig | Dennis Briechle |
weitere Namen in www.biel-bienne.ch 37
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Kombination Keywords dass ziffer | fraktion totalrevision | gemeinderat wurde | stadtordnung antrag | dans geschäft | stadtrat deshalb | pour herr | postulat plus | conseil classes | ville grüne |
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aménagement de nouvelles classes à la Champagne et à la rue des Prés. Les ouvertures de classes, dont nous parlons ce soir, sont la suite logique de l’acquisition de ces salles de classes. L’ouverture de huit classes permet de maintenir le nombre d’é régit le fonctionnement de Bienne ne contienne que des dispositions relatives aux droit civique et à l’organisation politique. En effet, aucun article ne formule les objectifs et tâches, que notre commune pourrait se donner, ni le
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Log Metriken 591546
erkannte Namen Arnold Niels | Frank Lena | Tanner Anna | Erich Gemeinderätinnen | Caroline Jean | Albert Finney | Reto Gugger | Andreas Sutter | Urs Känzig | Dennis Briechle |
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Kombination Keywords dass ziffer | fraktion totalrevision | gemeinderat wurde | stadtordnung antrag | dans geschäft | stadtrat deshalb | pour herr | postulat plus | conseil classes | ville grüne |
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aménagement de nouvelles classes à la Champagne et à la rue des Prés. Les ouvertures de classes, dont nous parlons ce soir, sont la suite logique de l’acquisition de ces salles de classes. L’ouverture de huit classes permet de maintenir le nombre d’é régit le fonctionnement de Bienne ne contienne que des dispositions relatives aux droit civique et à l’organisation politique. En effet, aucun article ne formule les objectifs et tâches, que notre commune pourrait se donner, ni le
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