10 Einträge von 115 mit ainsi justificatifs
www.firststop.ch
Datum der Indexierung 12.08.2023 19:53:39
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ainsi qu’à la prise de rendez-vous sur le SITE INTERNET pour des SERVICES rendus pour la SOCIETE par un SOUS-TRAITANT DE SERVICE du réseau First Stop en France dans son AGENCE. 1.5 Les présentes CONDITIONS GENERALES s’appliquent à l’exclusion de tout justificatifs, et de la marche à suivre dans ces différents cas. 3.9 Dans certains cas, en dépit de nos efforts, nous pourrions ne pas être en mesure de vous livrer les MARCHANDISES mentionnées dans la CONFIRMATION DE COMMANDE, ou
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ainsi qu’à la prise de rendez-vous sur le SITE INTERNET pour des SERVICES rendus pour la SOCIETE par un SOUS-TRAITANT DE SERVICE du réseau First Stop en France dans son AGENCE. 1.5 Les présentes CONDITIONS GENERALES s’appliquent à l’exclusion de tout justificatifs, et de la marche à suivre dans ces différents cas. 3.9 Dans certains cas, en dépit de nos efforts, nous pourrions ne pas être en mesure de vous livrer les MARCHANDISES mentionnées dans la CONFIRMATION DE COMMANDE, ou
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ctsbiel-bienne.ch
Datum der Indexierung 20.04.2023 19:32:30
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HTML Description Conditions Générales 1.Champ d’application À propos de nous Politique de confidentialité
Kombination Keywords abonnement prix | sont pendant | être générales | pour entrée | installations autres | dans paiement | abonnements contrat | données durée | utilisation entrées | droit peuvent |
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ainsi que la promotion du fitness. Les installations concernées peuvent en principe être utilisées par tous. Sont réservées les parties d’installations qui, pour des raisons d’exploitation ou autres, sont occupées par d’autres personnes ou ne sont pa justificatifs nécessaires tels qu’un certificat médical, une attestation de l’employeur, un justificatif du contrôle des habitants, etc. Les remboursements sont effectués au prorata. Le remboursement se fait sous la forme d’un bon
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ainsi que la promotion du fitness. Les installations concernées peuvent en principe être utilisées par tous. Sont réservées les parties d’installations qui, pour des raisons d’exploitation ou autres, sont occupées par d’autres personnes ou ne sont pa justificatifs nécessaires tels qu’un certificat médical, une attestation de l’employeur, un justificatif du contrôle des habitants, etc. Les remboursements sont effectués au prorata. Le remboursement se fait sous la forme d’un bon
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Datum der Indexierung 02.11.2023 13:10:37
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ainsi que des présences en ligne externes, comme par exemple nos profils de médias sociaux. (ci-après dénommée collectivement « offre en ligne »). En ce qui concerne les termes utilisés, comme par exemple « traitement » ou « responsable », nous renvo justificatifs, documents commerciaux, état des recettes et des dépenses, etc.), pendant 22 ans en ce qui concerne les biens immobiliers et pendant 10 ans pour les documents relatifs aux services fournis par voie électronique, aux
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ainsi que des présences en ligne externes, comme par exemple nos profils de médias sociaux. (ci-après dénommée collectivement « offre en ligne »). En ce qui concerne les termes utilisés, comme par exemple « traitement » ou « responsable », nous renvo justificatifs, documents commerciaux, état des recettes et des dépenses, etc.), pendant 22 ans en ce qui concerne les biens immobiliers et pendant 10 ans pour les documents relatifs aux services fournis par voie électronique, aux
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Datum der Indexierung 26.02.2024 02:50:02
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ainsi que des présences en ligne externes, comme par exemple nos profils de médias sociaux. (ci-après dénommée collectivement « offre en ligne »). En ce qui concerne les termes utilisés, comme par exemple « traitement » ou « responsable », nous renvo justificatifs, documents commerciaux, état des recettes et des dépenses, etc.), pendant 22 ans en ce qui concerne les biens immobiliers et pendant 10 ans pour les documents relatifs aux services fournis par voie électronique, aux
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Datum der Indexierung 19.02.2024 07:57:00
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Datum der Indexierung 10.02.2024 12:10:39
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Datum der Indexierung 14.08.2023 16:58:51
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ainsi que des présences en ligne externes, comme par exemple nos profils de médias sociaux. (ci-après dénommée collectivement “offre en ligne”). En ce qui concerne les termes utilisés, comme par exemple “traitement” ou “responsable”, nous renvoyons a justificatifs, documents commerciaux, état des recettes et des dépenses, etc.), pendant 22 ans en ce qui concerne les biens immobiliers et pendant 10 ans pour les documents relatifs aux services fournis par voie électronique, aux
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Datum der Indexierung 27.01.2023 01:52:44
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Datum der Indexierung 17.02.2023 18:18:52
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Datum der Indexierung 16.03.2023 09:50:10
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