8 Einträge von mit peut dissolution
www.nidaugassleist.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 03:49:18
erkannte Namen Ernest Schüler | Peter Schmid | Janine Amacher |
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HTML Description Statuts
Kombination Keywords membres rayon | comité exercice | guilde jusqu | assemblée rapport | générale décision | statuts avec | révision organe | cotisations être | activités président | pour sont |
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peut être convoquée par décision du comité ou sur demande de 1/5 des membres. Art. 12 L’assemblée générale dispose des compétences suivantes : 12.1. Approbation du procès verbal 12.2. Approbation du rapport annuel des comptes de l’exercice et du rapp Dissolution de la Guilde Art. 13 Les membres actifs et membres d’honneur ont le droit de vote et le droit électoral. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents. Le vote secret peut être demandé. Les procur
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peut être convoquée par décision du comité ou sur demande de 1/5 des membres. Art. 12 L’assemblée générale dispose des compétences suivantes : 12.1. Approbation du procès verbal 12.2. Approbation du rapport annuel des comptes de l’exercice et du rapp Dissolution de la Guilde Art. 13 Les membres actifs et membres d’honneur ont le droit de vote et le droit électoral. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents. Le vote secret peut être demandé. Les procur
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URL /fr/statuts
bienne-est.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 14:56:52
erkannte Namen Martin Raaflaub | Samuel Bill | Bill Viceprésident | Catherine Marty | Marty Trésorière | Antal Thoma | Doris Güdel | Kurt Luginbuehl |
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HTML Description Informations sur la Guilde Quartier Est Le but de la Guilde Quartier Est
Kombination Keywords quartier famille | guilde sont | avec membre | pour président | dans elle | gurzelen suis | bienne pendant | zone conseil | depuis innen | ville comité |
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peut représenter les intérêts des habitants du district dans les activités de planification des autorités fédérales, cantonales et communales (notamment la construction, les transports, l’énergie, l’écologie, la sécurité). Une guilde de quartier est dissolution de la Guilde du Quartier Est. Lors de la réunion du 6 juin 2018, les participants ont élu un nouveau comité, qui apportera une nouvelle force et unira de nombreuses années d’expérience (portraits voir ci-dessous). Les
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erkannte Namen Martin Raaflaub | Samuel Bill | Bill Viceprésident | Catherine Marty | Marty Trésorière | Antal Thoma | Doris Güdel | Kurt Luginbuehl |
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HTML Description Informations sur la Guilde Quartier Est Le but de la Guilde Quartier Est
Kombination Keywords quartier famille | guilde sont | avec membre | pour président | dans elle | gurzelen suis | bienne pendant | zone conseil | depuis innen | ville comité |
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peut représenter les intérêts des habitants du district dans les activités de planification des autorités fédérales, cantonales et communales (notamment la construction, les transports, l’énergie, l’écologie, la sécurité). Une guilde de quartier est dissolution de la Guilde du Quartier Est. Lors de la réunion du 6 juin 2018, les participants ont élu un nouveau comité, qui apportera une nouvelle force et unira de nombreuses années d’expérience (portraits voir ci-dessous). Les
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www.boujean.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 09:49:09
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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peut être formulée par une décision majoritaire du comité si un membre agit contre les intérêts de la Guilde. Le membre concerné a le droit de faire recours à l’assemblée générale dans un délai de trente jours. Art. 4 Les moyens financiers Les source dissolution de la Guilde, l’utilisation des actifs La dissolution de la Guilde ne peut se décider que par une majorité de deux tiers de ses membres. Si le nombre des membres n’est pas suffisant lors de l’assemblée, le comité doit
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
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peut être formulée par une décision majoritaire du comité si un membre agit contre les intérêts de la Guilde. Le membre concerné a le droit de faire recours à l’assemblée générale dans un délai de trente jours. Art. 4 Les moyens financiers Les source dissolution de la Guilde, l’utilisation des actifs La dissolution de la Guilde ne peut se décider que par une majorité de deux tiers de ses membres. Si le nombre des membres n’est pas suffisant lors de l’assemblée, le comité doit
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www.murtenseeregion.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 21:36:01
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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peut rejeter une demande sans indiquer de motifs. Chaque membre reconnaît les statuts. Article 4 : Cotisation des membres Le montant des cotisations annuelles des membres est fixé par l’AG. Les cotisations des membres s’élèvent par membre et par an à Dissolution La dissolution de SEM peut être prononcée lors d’une AG convoquée conformément aux statuts, si au moins deux tiers des membres présents approuvent la dissolution. La dissolution est prononcée de plein droit lorsque l’a
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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peut rejeter une demande sans indiquer de motifs. Chaque membre reconnaît les statuts. Article 4 : Cotisation des membres Le montant des cotisations annuelles des membres est fixé par l’AG. Les cotisations des membres s’élèvent par membre et par an à Dissolution La dissolution de SEM peut être prononcée lors d’une AG convoquée conformément aux statuts, si au moins deux tiers des membres présents approuvent la dissolution. La dissolution est prononcée de plein droit lorsque l’a
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netzwerkbielersee.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 22:12:52
erkannte Namen Christine Wisler | Adrian Jakob | Elsa Känel | Markus Zeh |
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HTML Description Statuts Statuts du Réseau Lac de Bienne Association en faveur du paysage et de la culture Art. 1 Nom et siège
Kombination Keywords comité deux | assemblée peut | association droit | générale être | membres ordre | président jour | dans voix | membre statuts | décisions pour | sont bienne |
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peut refuser l’adhésion sans indication de motifs. Art. 4 Démission Tout membre peut démissionner pour la fin de l’année civile par notification écrite, moyennant le respect d’un délai de 30 jours. Art. 5 Exclusion Le comité peut décider de l’exclusi dissolution de la société nécessite une majorité de 75 % des voix des membres présents. Les élections et les votes sont effectués de façon transparente, tant qu’un scrutin secret n’a pas été demandé. Les membres n’ont pas le droit
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erkannte Namen Christine Wisler | Adrian Jakob | Elsa Känel | Markus Zeh |
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HTML Description Statuts Statuts du Réseau Lac de Bienne Association en faveur du paysage et de la culture Art. 1 Nom et siège
Kombination Keywords comité deux | assemblée peut | association droit | générale être | membres ordre | président jour | dans voix | membre statuts | décisions pour | sont bienne |
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peut refuser l’adhésion sans indication de motifs. Art. 4 Démission Tout membre peut démissionner pour la fin de l’année civile par notification écrite, moyennant le respect d’un délai de 30 jours. Art. 5 Exclusion Le comité peut décider de l’exclusi dissolution de la société nécessite une majorité de 75 % des voix des membres présents. Les élections et les votes sont effectués de façon transparente, tant qu’un scrutin secret n’a pas été demandé. Les membres n’ont pas le droit
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zenshin.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 03:16:51
erkannte Namen Michelle Saner | Junior Karate | Dominique Sigillò |
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Kombination Keywords shin lors | pour mitgliedschaft | karate maga | participant erhoben | cours kick-boxing | peut boxing | contrat schüler | être après | selon abonnement | kick schülerin |
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peut être accordée. 1.7. En cas d’école de recrue, selon demande et après remise de document de convocation, une prolongation d’abonnement peut également être accordée. 2. Interruption / Pause de l’abonnement: L’affiliation peut être interrompue (dur Dissolution : 7.1. Le délai de résiliation est de 1 mois. Si le contrat n’est pas résilié par écrit dans les 30 jours précédant son expiration, il se prolonge automatiquement d’une anée. 7.2. Si un(e) participant(e) de ZEN SHIN DS
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Log Metriken 18466
erkannte Namen Michelle Saner | Junior Karate | Dominique Sigillò |
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Kombination Keywords shin lors | pour mitgliedschaft | karate maga | participant erhoben | cours kick-boxing | peut boxing | contrat schüler | être après | selon abonnement | kick schülerin |
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peut être accordée. 1.7. En cas d’école de recrue, selon demande et après remise de document de convocation, une prolongation d’abonnement peut également être accordée. 2. Interruption / Pause de l’abonnement: L’affiliation peut être interrompue (dur Dissolution : 7.1. Le délai de résiliation est de 1 mois. Si le contrat n’est pas résilié par écrit dans les 30 jours précédant son expiration, il se prolonge automatiquement d’une anée. 7.2. Si un(e) participant(e) de ZEN SHIN DS
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URL /index.php/agb/
squash-biel-bienne.ch
Datum der Indexierung 11.10.2024 12:44:12
erkannte Namen Robert Meyer | Martin Rehnelt |
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HTML Description Les Statuts
Kombination Keywords membres pour | comité vote | assemblée majorité | scbb voix | générale club | sont décision | président membre | statuts responsable | être tâches | squash droit |
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peut être rejetée sans indication de motif après examen. Art. 6 Démission Une démission du SCBB est possible à tout moment. Celle-ci doit être communiquée par écrit au comité. En cas de démission en cours d’exercice, la cotisation pour l’ensemble d dissolution du club. Art. 19 Assemblée générale extraordinaire L’Assemblée générale extraordinaire est convoquée soit par décision du comité, soit suite à une demande écrite d’au moins 1/5 des membres ayant droit de vote. Une te
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Log Metriken 64970
erkannte Namen Robert Meyer | Martin Rehnelt |
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HTML Description Les Statuts
Kombination Keywords membres pour | comité vote | assemblée majorité | scbb voix | générale club | sont décision | président membre | statuts responsable | être tâches | squash droit |
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peut être rejetée sans indication de motif après examen. Art. 6 Démission Une démission du SCBB est possible à tout moment. Celle-ci doit être communiquée par écrit au comité. En cas de démission en cours d’exercice, la cotisation pour l’ensemble d dissolution du club. Art. 19 Assemblée générale extraordinaire L’Assemblée générale extraordinaire est convoquée soit par décision du comité, soit suite à une demande écrite d’au moins 1/5 des membres ayant droit de vote. Une te
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URL /les-statuts-2/
ref-nidau.ch
Datum der Indexierung 20.10.2024 05:24:43
erkannte Namen Luc Nirina | Francine Carillo | Suzanne Schell | Nik Schutzbach |
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extern (outbound) Link/Domain 5 in .ref-nidau.ch
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HTML Description L’invisible dure toujours
Kombination Keywords nous jaïros | jésus croyons | pour vous | mais fille | elle fait | était même | dieu notre | tout alors | avait avec | dans foule |
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peut-être de nouveau voir un miracle ! » Il y avait de l’électricité dans l’air … Mais Jaïros, lui, était visiblement pressé d’arriver chez lui. Et tout à coup, sans raison, Jésus a stoppé. Il s’est retourné et il a demandé à toute la foule : « Qui a dissolution du péché : tu dénoues toute entrave, tu nous relies au Père par le fil d’or de la compassion Nous croyons la résurrection des morts et de tout ce qui est mort : tu souffles la vie au tombeau glacé de nos relations Nous
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Log Metriken 19100
erkannte Namen Luc Nirina | Francine Carillo | Suzanne Schell | Nik Schutzbach |
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HTML Description L’invisible dure toujours
Kombination Keywords nous jaïros | jésus croyons | pour vous | mais fille | elle fait | était même | dieu notre | tout alors | avait avec | dans foule |
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peut-être de nouveau voir un miracle ! » Il y avait de l’électricité dans l’air … Mais Jaïros, lui, était visiblement pressé d’arriver chez lui. Et tout à coup, sans raison, Jésus a stoppé. Il s’est retourné et il a demandé à toute la foule : « Qui a dissolution du péché : tu dénoues toute entrave, tu nous relies au Père par le fil d’or de la compassion Nous croyons la résurrection des morts et de tout ce qui est mort : tu souffles la vie au tombeau glacé de nos relations Nous
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Log Metriken 19100