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10 Einträge von mit dispositions entreprises

zahnaerzte-biel-bienne.ch

Datum der Indexierung 06.05.2024 15:12:33
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extern (outbound) Link/Domain 2 in .zahnaerzte-biel-bienne.ch
intern (inbound) Link/Domain .zahnaerzte-biel-bienne.ch
Alle Links in alle Links in .zahnaerzte-biel-bienne.ch
Kombination Keywords vous informations | votre médecine | données pouvez | google adresse | dans utilisation | facebook société | bienne site | protection dentaire | cookies pour | biel sont |
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dispositions relatives à la protection des données pour les sites Internet étrangers à la Société de médecine dentaire Biel Bienne vers lesquels il existe un lien à partir des sites Internet de la Société de médecine dentaire Biel Bienne. Utilisation entreprises tierces. Des exceptions sont prévues : Les prestataires de services externes qui traitent votre demande ou votre commande en notre nom et qui ont impérativement besoin des données nécessaires à cet effet. Il est garant
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URL /intimite/

www.fcazzurribienne.ch

Datum der Indexierung 05.05.2024 01:49:41
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 9 in www.fcazzurribienne.ch
intern (inbound) Link/Domain www.fcazzurribienne.ch
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HTML Description SHOP CLUB Complèter votre commande Pack de 6 bières
Kombination Keywords votre préférences | pour internet | données être | site accès | bienne personnelles | vous informations | dans commande | utilisation nous | sont cookies | azzurri google |
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dispositions et confirme être habilité à effectuer l’achat. Le FC Azzurri Bienne décline toute responsabilité en cas de commande illicite. Retrait au Stade de la « Champagne » 89 en stock - quantité de Bierra 6-pack + Ajouter au panier Paiement par c entreprises associées dans le cadre de la gestion de la commande. > Droit applicable et for juridique Le droit applicable est le droit Suisse, et tout litige sera traité par le Tribunal d’arrondissement de Bienne. Suivre Suivre Su
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URL /produit/biere-azzurri/

www.seelandwagyu.ch

Datum der Indexierung 05.05.2024 19:44:14
erkannte Namen Sarah Roth |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 4 in www.seelandwagyu.ch
intern (inbound) Link/Domain www.seelandwagyu.ch
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HTML Description Protection des données
Kombination Keywords nous protection | données adresse | vous navigateur | votre plus | site pouvez | google internet | cookies utilisation | pour notre | sont informations | dans personnelles |
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dispositions juridiques déterminantes. En accédant au site Web et à ses pages, vous confirmez avoir compris les conditions d’utilisation ci-après en relation avec ledit site et les accepter. 2. Protection des données Seeland Wagyu prend la protection entreprises impliquées dans l’exécution des contrats conclus avec vous ou dans la fourniture de prestations en général. Pour le reste, vos données à caractère personnel ne seront pas transmises à des tiers, sauf si vous y avez exp
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Log Metriken 61551
URL /fr/subnav/protection-des-donnees

www.nezrouge-bielbienne.ch

Datum der Indexierung 06.05.2024 10:39:38
erkannte Namen Ueli Zenger |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 5 in www.nezrouge-bielbienne.ch
intern (inbound) Link/Domain www.nezrouge-bielbienne.ch
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HTML Description Mention légales et protection des données
Kombination Keywords nous protection | données plus | vous navigateur | votre notre | site adresse | google pouvez | pour utilisation | sont internet | cookies informations | dans personnelles |
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dispositions juridiques déterminantes. En accédant au site Web et à ses pages, vous confirmez avoir compris les conditions d’utilisation ci-après en relation avec ledit site et les accepter. 2. Protection des données Nez Rouge Biel/Bienne prend la pr entreprises impliquées dans l’exécution des contrats conclus avec vous ou dans la fourniture de prestations en général. Pour le reste, vos données à caractère personnel ne seront pas transmises à des tiers, sauf si vous y avez exp
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URL /fr/impressum-et-protection-des-donnees

energieberatung-seeland.ch

Datum der Indexierung 06.05.2024 02:52:28
erkannte Namen Beat Bachmann | Viktoria Rieder | Anna-Maria Pfisterer | Romain Schindelholz | Jens Kallnach |
weitere Namen in .energieberatung-seeland.ch 5
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 63 in .energieberatung-seeland.ch
intern (inbound) Link/Domain .energieberatung-seeland.ch
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HTML Description Bienvenue
Kombination Keywords énergie guide | seeland nous | conseil news/events | communes légaux | chauffage économiser | pour rechercher | subventions büren | bâtiment offres | menu rénovation | seeland.biel service |
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dispositions légales et les conditions cadres. Elle peut ainsi montrer à ses clients comment procéder pour réaliser des investissements efficaces et profiter au mieux des aides et des subventions. Le conseil est indépendant des entreprises et des pro entreprises et les communes à choisir le bon chauffage, à passer aux énergies renouvelables et à prendre des mesures pour réduire la consommation d’énergie. Il dispose d’un grand savoir-faire et connaît les dispositions légales et
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Log Metriken 67830
URL /fr_ch/

www.nidaugassleist.ch

Datum der Indexierung 05.05.2024 03:49:18
erkannte Namen Ernest Schüler | Peter Schmid | Janine Amacher |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 0 in www.nidaugassleist.ch
intern (inbound) Link/Domain www.nidaugassleist.ch
Alle Links in alle Links in www.nidaugassleist.ch
HTML Description Statuts
Kombination Keywords membres rayon | comité exercice | guilde jusqu | assemblée rapport | générale décision | statuts avec | révision organe | cotisations être | activités président | pour sont |
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Dispositions finales Art. 23 L’assemblée générale peut, à la demande du comité ou de membres individuels, décider la révision totale ou partielle des statuts si les 2/3 des membres présents l’approuvent. Art. 24 Pour décider la dissolution ou une fus entreprises de prestations de services b) Propriétaires d’immeuble 4.2. Membres passifs Riverains ou sociétés qui soutiennent les idées de la Guilde. 4.3. Membres d’honneur Personnes qui se sont distinguées par un engagement parti
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Log Metriken 47817
URL /fr/statuts

elite-biel.com

Datum der Indexierung 05.05.2024 05:03:36
erkannte Namen Art Déco |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 5 in .elite-biel.com
intern (inbound) Link/Domain .elite-biel.com
Alle Links in alle Links in .elite-biel.com
HTML Description Mentions légales & protection des données
Kombination Keywords données bewirtschaftungs | nous droit | vous déclaration | personnelles légales | site informations | notre sociaux | pour sont | protection hotel | dans utilisation | votre déco |
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dispositions légales applicables et conformément à la présente déclaration de protection des données. Contenu de la présente déclaration de protection des données La présente déclaration de protection des données vous informe sur la manière dont nous entreprises. Il s’agit alors des catégories de destinataires suivantes: des prestataires de services externes; d’autres clients et clientes; les fournisseurs et les partenaires commerciaux. Lieu de traitement Nous enregistrons et
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Log Metriken 48968
URL /fr/legales-protection/

www.gloor-tools.ch

Datum der Indexierung 06.05.2024 02:10:35
erkannte Namen German English |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 5 in www.gloor-tools.ch
intern (inbound) Link/Domain www.gloor-tools.ch
Alle Links in alle Links in www.gloor-tools.ch
HTML Description Impressum Membre Coordonnées
Kombination Keywords site présentes | nous licence | utilisation contenus | contenu vous | conditions votre | notre gloor | droits toute | données sans | dans outils | pour tout |
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dispositions des présentes conditions d’utilisation s’avèrent invalides ou inapplicables, la validité, la légalité et l’applicabilité des autres dispositions n’en seront pas affectées. Les Conditions d’utilisation sont régies et interprétées conformé entreprises, ainsi que sur tous les logiciels de ce site web et tous les autres fichiers, et leur sélection et disposition ("contenu du site web"). Ces droits de propriété intellectuelle nous appartiennent ou appartiennent à nos d
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Log Metriken 8006
URL /fr/impressum

galm-murtensee.ch

Datum der Indexierung 04.05.2024 15:26:21
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 3 in .galm-murtensee.ch
intern (inbound) Link/Domain .galm-murtensee.ch
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Kombination Keywords nous galm | vous stockage | site gérer | informations technique | données préférences | politique notre | confidentialité dans | personnelles cookies | pour accès | votre cette |
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dispositions du droit suisse. Nous pouvons modifier notre politique de confidentialité à tout moment. Nous vous encourageons donc à consulter occasionnellement cette politique de confidentialité pour vous assurer que vous êtes au courant de la versio entreprises avec lesquelles nous sommes partenaires. ACCÈS ET CORRECTIONS Si nous traitons vos données personnelles, vous avez le droit, en vertu de la loi suisse sur la protection des données, de demander l’accès à ces données. V
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Log Metriken 2203
URL /fr/politique-de-confidentialite/

www.murtenseeregion.ch

Datum der Indexierung 05.05.2024 21:36:01
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in www.murtenseeregion.ch
intern (inbound) Link/Domain www.murtenseeregion.ch
Alle Links in alle Links in www.murtenseeregion.ch
Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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Dispositions finales Article 23 : Révision des statuts La révision des statuts a lieu sur proposition du comité directeur ou d’au moins un quart des membres. Les modifications proposées doivent être communiquées par écrit aux membres par le comité au entreprises jusqu’à 10 membres ou collaborateurs : Fr. 150.-- ; e. Personnes morales ou entreprises de plus de 10 membres ou collaborateurs : Fr. 200.-- ; f. Donateurs à partir de : Fr. 200.-- Article 5 : Responsabilité Seule la f
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Log Metriken 62855
URL /sem-français/statuten-fr/

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