7 Einträge von 53 mit données recours
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Datum der Indexierung 03.05.2024 15:13:31
erkannte Namen Adrian Jakob | Elsa Känel |
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Kombination Keywords comité droit | assemblée peut | association droits | générale être | membres jour | dans ordre | président voix | membre statuts | décisions bienne | sont pour |
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données Plan du site Page d’accueil Portrait Comité Lignes directrices Statuts Fondation Manifestations Conseils de construction Engagement Publications Rapports annuels VBS Schriftenreihe Adhésion / Dons Liens Accueil Portrait Statuts Statuts du Rés recours, d’engager des procès; de représenter l’ association avec la signature collective à deux du président ou du vice-président avec un autre membre compétent du comité; de convoquer l’assemblée générale; d’accepter et d’exclur
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erkannte Namen Adrian Jakob | Elsa Känel |
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données Plan du site Page d’accueil Portrait Comité Lignes directrices Statuts Fondation Manifestations Conseils de construction Engagement Publications Rapports annuels VBS Schriftenreihe Adhésion / Dons Liens Accueil Portrait Statuts Statuts du Rés recours, d’engager des procès; de représenter l’ association avec la signature collective à deux du président ou du vice-président avec un autre membre compétent du comité; de convoquer l’assemblée générale; d’accepter et d’exclur
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www.netzwerkbielersee.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 15:17:50
erkannte Namen Adrian Jakob | Elsa Känel |
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données Plan du site Page d’accueil Portrait Comité Lignes directrices Statuts Fondation Manifestations Conseils de construction Engagement Publications Rapports annuels VBS Schriftenreihe Adhésion / Dons Liens Accueil Statuts du Réseau Lac de Bienne recours, d’engager des procès; de représenter l’ association avec la signature collective à deux du président ou du vice-président avec un autre membre compétent du comité; de convoquer l’assemblée générale; d’accepter et d’exclur
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erkannte Namen Adrian Jakob | Elsa Känel |
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données Plan du site Page d’accueil Portrait Comité Lignes directrices Statuts Fondation Manifestations Conseils de construction Engagement Publications Rapports annuels VBS Schriftenreihe Adhésion / Dons Liens Accueil Statuts du Réseau Lac de Bienne recours, d’engager des procès; de représenter l’ association avec la signature collective à deux du président ou du vice-président avec un autre membre compétent du comité; de convoquer l’assemblée générale; d’accepter et d’exclur
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www.bienne2go.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 10:52:12
erkannte Namen San Francisco |
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HTML Description Menu Kunsthaus Biel Centre d'art Bienne a. lors de la visite du site www.bienne2go.ch
Kombination Keywords données droit | vous avez | nous twitter | votre adresse | site personnelles | pour traitement | notre utilisation | sont informations | internet protection | facebook dans |
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données Tourisme Bienne Seeland est une association dans le sens des art. 60 ss CC (droit des associations) dont le siège est situé à Biel/Bienne (Rue Centrale 60, 2501 Bienne). TBS est inscrite au registre du commerce et est l’exploitant du site int recours possible leur permettant d’accéder aux données les concernant et d’en obtenir la rectification ou l’effacement, et qu’il n’existe pas de protection juridictionnelle efficace contre le droit d’accès général des autorités am
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données Tourisme Bienne Seeland est une association dans le sens des art. 60 ss CC (droit des associations) dont le siège est situé à Biel/Bienne (Rue Centrale 60, 2501 Bienne). TBS est inscrite au registre du commerce et est l’exploitant du site int recours possible leur permettant d’accéder aux données les concernant et d’en obtenir la rectification ou l’effacement, et qu’il n’existe pas de protection juridictionnelle efficace contre le droit d’accès général des autorités am
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www.bienne2go.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 12:40:15
erkannte Namen Debbie Alagen |
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HTML Description DEBBIE ALAGEN – Complex Menu Suggestions de recherche Mercredi
Kombination Keywords menu biennebon | fermer nouvelle | ville vieille | inspiration retour | centre manifestations | restaurants vins | manifestation tous | favoris debbie | liens principal | contact produits |
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données Impressum Annoncer une manifestation Participer à Bienne2go Newsletter Restez informé et profitez régulièrement de contenus exclusifs. S’abonner à la newsletter recours aux qualités haptiques de certains matériaux ou encore agencement minutieux d’une symbolique de l’intime, du contrôle ou du passage. Au Centre d’art, l’artiste conduit une forme d’introspection à travers une nouvelle insta
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données Impressum Annoncer une manifestation Participer à Bienne2go Newsletter Restez informé et profitez régulièrement de contenus exclusifs. S’abonner à la newsletter recours aux qualités haptiques de certains matériaux ou encore agencement minutieux d’une symbolique de l’intime, du contrôle ou du passage. Au Centre d’art, l’artiste conduit une forme d’introspection à travers une nouvelle insta
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données Plan du site Page d’accueil Portrait Comité Lignes directrices Statuts Fondation Manifestations Conseils de construction Engagement Publications Rapports annuels VBS Schriftenreihe Adhésion Dons Liens Accueil Portrait Statuts Statuts du Rés recours d’engager des procès; de représenter l
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academia-languages.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 14:36:35
erkannte Namen Neo LMS |
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HTML Description Conditions générales de vente (CGV) Champ d’application 3.1 Cours particuliers
Kombination Keywords cours particuliers | academia paiement | pour test | participant examens | sont délai | dans annulation | être examen | participant-e-s formation | frais leçons | conditions droit |
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Données d’accès et mots de passe Les participant-e-s aux cours s’engagent à utiliser les données d’accès personnelles et les mots de passe attribués pour l’utilisation des services en ligne réservés exclusivement pour leur propre usage afin de préven recours au service de garde. Les parents sont responsables des dommages causés par un enfant ou par les parents. 6.2 Assurance, responsabilité, accident, dommages Il appartient aux parents de s’assurer que leur enfant dispose d’un
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Log Metriken 2202
erkannte Namen Neo LMS |
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HTML Description Conditions générales de vente (CGV) Champ d’application 3.1 Cours particuliers
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Données d’accès et mots de passe Les participant-e-s aux cours s’engagent à utiliser les données d’accès personnelles et les mots de passe attribués pour l’utilisation des services en ligne réservés exclusivement pour leur propre usage afin de préven recours au service de garde. Les parents sont responsables des dommages causés par un enfant ou par les parents. 6.2 Assurance, responsabilité, accident, dommages Il appartient aux parents de s’assurer que leur enfant dispose d’un
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données Impressum Annoncer une manifestation Participer à Bienne go Newsletter Restez informé et profitez régulièrement de contenus exclusifs S’abonner à la newsletter recours aux qualités haptiques de certains matériaux ou encore agencement minutieux d’une symbolique de l’intime du contrôle ou
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Log Metriken 2202
URL /fr/cgv/
academia-languages.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 14:36:43
erkannte Namen Neo LMS | Daniel Wenger | Leon Ave | Gordon House |
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HTML Description Politique de confidentialité du Groupe Academia Enregistrement
Kombination Keywords données services | vous présent | google être | internet notre | dans informations | nous protection | site utilisateur | cookies traitement | pour utilisation | votre sont |
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données, en particulier du règlement sur la protection des données de l’Union européenne (RGPD), est: Academia Group Switzerland AG Daniel Wenger Binzmühlestrasse 15 8050 Zurich Téléphone: +41 58 440 90 90 E-mail: Site Internet: https://academia-grou recours à des services de tiers ou de la publication ou transmission de données à d’autres personnes, organes ou entreprises, cela se fait uniquement dans le respect des prescriptions légales. Sous réserve d’un consentement explic
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Log Metriken 2203
erkannte Namen Neo LMS | Daniel Wenger | Leon Ave | Gordon House |
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HTML Description Politique de confidentialité du Groupe Academia Enregistrement
Kombination Keywords données services | vous présent | google être | internet notre | dans informations | nous protection | site utilisateur | cookies traitement | pour utilisation | votre sont |
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données, en particulier du règlement sur la protection des données de l’Union européenne (RGPD), est: Academia Group Switzerland AG Daniel Wenger Binzmühlestrasse 15 8050 Zurich Téléphone: +41 58 440 90 90 E-mail: Site Internet: https://academia-grou recours à des services de tiers ou de la publication ou transmission de données à d’autres personnes, organes ou entreprises, cela se fait uniquement dans le respect des prescriptions légales. Sous réserve d’un consentement explic
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Log Metriken 2203
www.restaurantpalace.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 13:52:55
erkannte Namen Daniel Villard | Meta Platforms |
Subdomain:
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Kombination Keywords données utilisons | nous avec | protection mesure | pour tiers | personnelles services | dans concernées | personnes traitement | sont cookies | pouvons autres | informations notre |
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données La version fra site. Déclaration de protection des données Par la présente déclaration de protection des données , nous informons sur les données personnelles que nous traitons dans le cadre de nos activités, y compris sur notre site web rest recours Les personnes concernées ont le droit de faire valoir par voie juridique leurs droits à la protection des données ou de déposer une plainte auprès d’une autorité de surveillance compétente en la matière. L’autorité de surv
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Log Metriken 1518
erkannte Namen Daniel Villard | Meta Platforms |
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Kombination Keywords données utilisons | nous avec | protection mesure | pour tiers | personnelles services | dans concernées | personnes traitement | sont cookies | pouvons autres | informations notre |
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données La version fra site. Déclaration de protection des données Par la présente déclaration de protection des données , nous informons sur les données personnelles que nous traitons dans le cadre de nos activités, y compris sur notre site web rest recours Les personnes concernées ont le droit de faire valoir par voie juridique leurs droits à la protection des données ou de déposer une plainte auprès d’une autorité de surveillance compétente en la matière. L’autorité de surv
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Log Metriken 1518