10 Einträge von 137 mit juridique être
www.firststop.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 22:02:19
erkannte Namen Saint Priest |
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Kombination Keywords vous agence | client sont | internet être | site droit | pour pneus | service rendez-vous | marchandises rendez | commande sous | dans nous | conditions services |
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juridique (ci-après dénommés le/s « CLIENTS »), désirant acquérir les MARCHANDISES et/ou SERVICES proposés à la vente par la SOCIETE sur le site Internet https://www.firststop.fr (ci-après le « SITE INTERNET »). Ce SITE INTERNET n’est pas destiné aux être utilisé indifféremment à la place du terme CONSOMMATEUR, et inversement, dans les présentes CONDITIONS GENERALES. « COMMANDE » désigne une commande que vous passez conformément à ces CONDITIONS GENERALES. « CONSOMMATEUR » dés
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erkannte Namen Saint Priest |
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juridique (ci-après dénommés le/s « CLIENTS »), désirant acquérir les MARCHANDISES et/ou SERVICES proposés à la vente par la SOCIETE sur le site Internet https://www.firststop.fr (ci-après le « SITE INTERNET »). Ce SITE INTERNET n’est pas destiné aux être utilisé indifféremment à la place du terme CONSOMMATEUR, et inversement, dans les présentes CONDITIONS GENERALES. « COMMANDE » désigne une commande que vous passez conformément à ces CONDITIONS GENERALES. « CONSOMMATEUR » dés
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www.firststop.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 22:02:20
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HTML Description Politique de confidentialité 1. Qui sommes-nous ? Transactions commerciales
Kombination Keywords nous produits | vous cookies | votre informations | données droit | personnel vente | caractère sont | notre stop | pour first | dans services | traitement pneus |
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juridiquement indépendants de nous et, dans vos relations avec eux, ils traitent vos données pour leur propre compte en tant que responsable du traitement ou en notre nom en tant que sous-traitant de données. 2. Quelles sont les données à caractère p être appelé, le contenu de la requête que vous formulez dans l’application et, si nécessaire, votre adresse de courrier électronique et votre numéro de plaque d’immatriculation. Votre nom est indispensable dans un souci de courtoi
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HTML Description Politique de confidentialité 1. Qui sommes-nous ? Transactions commerciales
Kombination Keywords nous produits | vous cookies | votre informations | données droit | personnel vente | caractère sont | notre stop | pour first | dans services | traitement pneus |
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juridiquement indépendants de nous et, dans vos relations avec eux, ils traitent vos données pour leur propre compte en tant que responsable du traitement ou en notre nom en tant que sous-traitant de données. 2. Quelles sont les données à caractère p être appelé, le contenu de la requête que vous formulez dans l’application et, si nécessaire, votre adresse de courrier électronique et votre numéro de plaque d’immatriculation. Votre nom est indispensable dans un souci de courtoi
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blumenetc.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 21:15:18
erkannte Namen Noël Pâques | Irène Schacher |
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Kombination Keywords site états | google sites | utilisation tout | votre autres | cookies sera | données auteur | vous adresse | analytics adresses | dans nous | sont responsabilité |
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juridique pour l’utilisation de Google Analytics est le § 15 al. 3 TMG ou l’art. 6 al. 1 lit. f DSGVO. Les sessions et les campagnes se terminent après un certain temps. Par défaut, les sessions sont interrompues après 30 minutes sans activité et les être obtenu au préalable. Réglementation générale en matière de protection des données Si la possibilité de saisir des données personnelles ou professionnelles (adresses électroniques, noms, adresses) est offerte, la saisie de ces
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erkannte Namen Noël Pâques | Irène Schacher |
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Kombination Keywords site états | google sites | utilisation tout | votre autres | cookies sera | données auteur | vous adresse | analytics adresses | dans nous | sont responsabilité |
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juridique pour l’utilisation de Google Analytics est le § 15 al. 3 TMG ou l’art. 6 al. 1 lit. f DSGVO. Les sessions et les campagnes se terminent après un certain temps. Par défaut, les sessions sont interrompues après 30 minutes sans activité et les être obtenu au préalable. Réglementation générale en matière de protection des données Si la possibilité de saisir des données personnelles ou professionnelles (adresses électroniques, noms, adresses) est offerte, la saisie de ces
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www.fcazzurribienne.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 01:52:33
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extern (outbound) Link/Domain 8 in www.fcazzurribienne.ch
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HTML Description SHOP CLUB Commandes > Collecte des informations
Kombination Keywords votre internet | pour e-mail | données commande | site mail | vous personnelles | dans accès | bienne informations | utilisation nous | sont google | cookies azzurri |
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juridique Le droit applicable est le droit Suisse, et tout litige sera traité par le Tribunal d’arrondissement de Bienne. Suivre Suivre Suivre All rights reserved © copyright FC Azzurri Bienne Gérer le consentement aux cookies Pour offrir les meilleu être autorisés à déterminer, traiter ou utiliser vos données personnelles via des cookies. > Modification des données personnelles D’après la loi fédérale de protection des données personnelles, vous avez la possibilité de prendre
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juridique Le droit applicable est le droit Suisse, et tout litige sera traité par le Tribunal d’arrondissement de Bienne. Suivre Suivre Suivre All rights reserved © copyright FC Azzurri Bienne Gérer le consentement aux cookies Pour offrir les meilleu être autorisés à déterminer, traiter ou utiliser vos données personnelles via des cookies. > Modification des données personnelles D’après la loi fédérale de protection des données personnelles, vous avez la possibilité de prendre
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www.fcazzurribienne.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 01:50:32
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HTML Description SHOP CLUB Complèter votre commande > Collecte des informations
Kombination Keywords pour internet | votre préférences | données park | site accès | vous personnelles | sont commande | bienne informations | dans nous | utilisation google | cookies azzurri |
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www.fcazzurribienne.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 01:50:30
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Kombination Keywords pour préférences | votre internet | données jacket | site accès | vous personnelles | utilisation commande | bienne informations | dans nous | sont cookies | google azzurri |
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juridique Le droit applicable est le droit Suisse, et tout litige sera traité par le Tribunal d’arrondissement de Bienne. Suivre Suivre Suivre All rights reserved © copyright FC Azzurri Bienne Gérer le consentement aux cookies Pour offrir les meilleu être autorisés à déterminer, traiter ou utiliser vos données personnelles via des cookies. > Modification des données personnelles D’après la loi fédérale de protection des données personnelles, vous avez la possibilité de prendre
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www.gygernacelles.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 11:20:08
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HTML Description Catalogue Assurance machine
Kombination Keywords locataire tiers | loueur jusqu | location engage | sont ainsi | lors loué | objet utilisation | dans doivent | pour machine | être livraison | machines charge |
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juridique exclusif sont au siège du loueur. Etat : 01.01.2020 Page générée en 0.059s 17 utilisateur/s sur le site être annoncée au moins 24 heures à l’avance par téléphone, sauf arrangement fixe. Les interruptions de location doivent être annoncées au minimum 24 heures à l’avance au loueur. Il se réserve le droit de facturer (aux tarifs en vi
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Kombination Keywords locataire tiers | loueur jusqu | location engage | sont ainsi | lors loué | objet utilisation | dans doivent | pour machine | être livraison | machines charge |
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juridique exclusif sont au siège du loueur. Etat : 01.01.2020 Page générée en 0.059s 17 utilisateur/s sur le site être annoncée au moins 24 heures à l’avance par téléphone, sauf arrangement fixe. Les interruptions de location doivent être annoncées au minimum 24 heures à l’avance au loueur. Il se réserve le droit de facturer (aux tarifs en vi
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juridique ci après dénommés le s « CLIENTS » désirant acquérir les MARCHANDISES et ou SERVICES proposés à la vente par la SOCIETE sur le site Internet https: www firststop fr ci après le « SITE INTERNET » Ce SITE INTERNET n’est pas destiné aux être utilisé indifféremment à la place du terme
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tierschutzbiel.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 03:08:39
erkannte Namen Rosel Comment | Rosel Placement | Ulrich Rohrbach |
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extern (outbound) Link/Domain 2 in .tierschutzbiel.ch
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Kombination Keywords données cadre | nous traitement | vous fins | pour site | dans pouvons | notre protection | autres sont | exemple tiers | également services | votre avec |
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juridiques de notre traitement au point 5. 4.2 Nous traitons vos données à des fins liées à la communication avec vous. À cet effet, nous utilisons en particulier les données de communication et les données de référence et, en relation avec les offre être déduite des données elles-mêmes ou de données complémentaires correspondantes. 1.3 Les «données personnelles sensibles» sont des données personnelles que le droit de la protection des données en vigueur protège particulièreme
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Log Metriken 47375
erkannte Namen Rosel Comment | Rosel Placement | Ulrich Rohrbach |
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extern (outbound) Link/Domain 2 in .tierschutzbiel.ch
intern (inbound) Link/Domain .tierschutzbiel.ch
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Kombination Keywords données cadre | nous traitement | vous fins | pour site | dans pouvons | notre protection | autres sont | exemple tiers | également services | votre avec |
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juridiques de notre traitement au point 5. 4.2 Nous traitons vos données à des fins liées à la communication avec vous. À cet effet, nous utilisons en particulier les données de communication et les données de référence et, en relation avec les offre être déduite des données elles-mêmes ou de données complémentaires correspondantes. 1.3 Les «données personnelles sensibles» sont des données personnelles que le droit de la protection des données en vigueur protège particulièreme
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juridique exclusif sont au siège du loueur Etat : Page générée en s utilisateur s sur le site être annoncée au moins heures à l’avance par téléphone sauf arrangement fixe Les interruptions de location doivent être annoncées au minimum heures à l’avance au loueur Il s
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Log Metriken 47375
www.evard.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 19:31:10
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extern (outbound) Link/Domain 3 in www.evard.ch
intern (inbound) Link/Domain www.evard.ch
Alle Links in alle Links in www.evard.ch
Kombination Keywords evard être | client fixe | services site | pour téléphonie | service droit | dans données | sont vente | conditions internet | tiers utilisation | contrat peut |
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juridiques entre Evard Antennenbau AG (ci-après « Evard ») et la cliente/le client (ci-après « client ») dans le cadre de la fourniture de services de télécommunication (ci-après « services ») par Evard. Une personne physique ne peut devenir client q être consultées à tout moment dans leur version actuelle sur le site Web www.evard.ch. 1.3 La commande passée par le client sur le site Web d’Evard ou dans le shop, respectivement la confirmation de commande, constitue un contrat
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Log Metriken 11943
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 3 in www.evard.ch
intern (inbound) Link/Domain www.evard.ch
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Kombination Keywords evard être | client fixe | services site | pour téléphonie | service droit | dans données | sont vente | conditions internet | tiers utilisation | contrat peut |
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juridiques entre Evard Antennenbau AG (ci-après « Evard ») et la cliente/le client (ci-après « client ») dans le cadre de la fourniture de services de télécommunication (ci-après « services ») par Evard. Une personne physique ne peut devenir client q être consultées à tout moment dans leur version actuelle sur le site Web www.evard.ch. 1.3 La commande passée par le client sur le site Web d’Evard ou dans le shop, respectivement la confirmation de commande, constitue un contrat
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Log Metriken 11943
URL /fr/agb/
www.murtenseeregion.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 21:36:01
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
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extern (outbound) Link/Domain 2 in www.murtenseeregion.ch
intern (inbound) Link/Domain www.murtenseeregion.ch
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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juridique En cas de litige, le for juridique est Murten/Morat. Article 27 : Entrée en vigueur Ces statuts révisés ont été approuvés par l’AG le 21 mars 2013, ils remplacent les statuts du 30.01.2007. Les statuts révisés entrent en vigueur le jour de être demandée par une déclaration d’adhésion écrite. Le comité directeur décide de l’admission. Celui-ci peut rejeter une demande sans indiquer de motifs. Chaque membre reconnaît les statuts. Article 4 : Cotisation des membres Le
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Log Metriken 62855
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in www.murtenseeregion.ch
intern (inbound) Link/Domain www.murtenseeregion.ch
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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juridique En cas de litige, le for juridique est Murten/Morat. Article 27 : Entrée en vigueur Ces statuts révisés ont été approuvés par l’AG le 21 mars 2013, ils remplacent les statuts du 30.01.2007. Les statuts révisés entrent en vigueur le jour de être demandée par une déclaration d’adhésion écrite. Le comité directeur décide de l’admission. Celui-ci peut rejeter une demande sans indiquer de motifs. Chaque membre reconnaît les statuts. Article 4 : Cotisation des membres Le
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