2 Einträge von mit convoquée conseil
www.merlach.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 00:28:37
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HTML Description Naviguer dans Melrach-Meyriez Navigation rapide Assemblée Communale Assemblée Communale
Kombination Keywords assemblée information | communale législatif | pour langue | approbation location | navigation lieu | recherche sitemap | administration année | feuille chatoney | campagne meyriez | commune dans |
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convoquée deux fois par année, au printemps notamment pour approuver les comptes de l’année précédente et en décembre pour approuver le budget de l’année suivante. La syndique/le syndic préside l’assemblée, dirige les délibérations et veille au maint Conseil Communal Commissions Finances Administration Guichet virtuel Actualités Départements Documents et règlements Services Élimination des déchets Administration cantonale et du District du lac Vivre Arriver et profiter Campagn
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convoquée deux fois par année, au printemps notamment pour approuver les comptes de l’année précédente et en décembre pour approuver le budget de l’année suivante. La syndique/le syndic préside l’assemblée, dirige les délibérations et veille au maint Conseil Communal Commissions Finances Administration Guichet virtuel Actualités Départements Documents et règlements Services Élimination des déchets Administration cantonale et du District du lac Vivre Arriver et profiter Campagn
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squash-biel-bienne.ch
Datum der Indexierung 11.10.2024 12:44:12
erkannte Namen Robert Meyer | Martin Rehnelt |
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HTML Description Les Statuts
Kombination Keywords membres pour | comité vote | assemblée majorité | scbb voix | générale club | sont décision | président membre | statuts responsable | être tâches | squash droit |
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convoquée soit par décision du comité, soit suite à une demande écrite d’au moins 1/5 des membres ayant droit de vote. Une telle demande doit être exécutée dans un délai de 45 jours à partir du moment de sa déposition. Art. 20 Convocation de l’Asse Conseil d’administration a en outre la possibilité de réduire la cotisation des autres membres qui ont fait preuve d’un engagement supérieur à la moyenne envers le SCBB. 4. Financement / responsabilité Art. 12 Financement Le SC
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Log Metriken 64970
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convoquée soit par décision du comité, soit suite à une demande écrite d’au moins 1/5 des membres ayant droit de vote. Une telle demande doit être exécutée dans un délai de 45 jours à partir du moment de sa déposition. Art. 20 Convocation de l’Asse Conseil d’administration a en outre la possibilité de réduire la cotisation des autres membres qui ont fait preuve d’un engagement supérieur à la moyenne envers le SCBB. 4. Financement / responsabilité Art. 12 Financement Le SC
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