10 Einträge von mit caractère droit
www.firststop.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 15:41:38
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HTML Description Politique de confidentialité 1. Qui sommes-nous ? Transactions commerciales
Kombination Keywords nous produits | vous cookies | votre informations | données droit | personnel vente | caractère sont | notre stop | pour first | dans services | traitement pneus |
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caractère personnel que nous traitons ? Finalité et licéité du traitement des données Transactions commerciales Assistance à la clientèle Agent conversationnel Rapport de service et kilométrage Enquête de satisfaction de la clientèle Localisateur de Droits d’auteur Bridgestone Europe NV Accueil Politique de confidentialité Politique de confidentialité Date de révision: March 21, 2023 Qui sommes-nous ? Quelles sont les données à caractère personnel que nous traitons ? Finalité
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caractère personnel que nous traitons ? Finalité et licéité du traitement des données Transactions commerciales Assistance à la clientèle Agent conversationnel Rapport de service et kilométrage Enquête de satisfaction de la clientèle Localisateur de Droits d’auteur Bridgestone Europe NV Accueil Politique de confidentialité Politique de confidentialité Date de révision: March 21, 2023 Qui sommes-nous ? Quelles sont les données à caractère personnel que nous traitons ? Finalité
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casanostra-bienne.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 15:48:42
erkannte Namen Elisabeth Baume |
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extern (outbound) Link/Domain 2 in .casanostra-bienne.ch
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HTML Description Les principes stratégiques sur lesquels repose le travail de Casanostra Journée d’action contre la pauvreté et la précarité à Bienne – Visite de la conseillère fédérale Elisabeth Baume-Schneider
Kombination Keywords nous faire | notre rapports | leur pour | logements charte | prestations clientèle | avec face | bienne gestion | association casanostra | travail dans | logement elles |
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caractère social. Nos buts Nous proposons des logements à des personnes sans abri ou risquant de perdre leur habitation dans la ville de Bienne. Un logement est un élément important pour garantir des conditions de vie stables. Notre travail social vi droits humains. Nous défendons le droit à un logement digne lorsqu’une personne n’est pas à même de le défendre elle-même. Notre travail est l’expression d’une responsabilité politique qui découle des dispositions légales de la Co
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erkannte Namen Elisabeth Baume |
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HTML Description Les principes stratégiques sur lesquels repose le travail de Casanostra Journée d’action contre la pauvreté et la précarité à Bienne – Visite de la conseillère fédérale Elisabeth Baume-Schneider
Kombination Keywords nous faire | notre rapports | leur pour | logements charte | prestations clientèle | avec face | bienne gestion | association casanostra | travail dans | logement elles |
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caractère social. Nos buts Nous proposons des logements à des personnes sans abri ou risquant de perdre leur habitation dans la ville de Bienne. Un logement est un élément important pour garantir des conditions de vie stables. Notre travail social vi droits humains. Nous défendons le droit à un logement digne lorsqu’une personne n’est pas à même de le défendre elle-même. Notre travail est l’expression d’une responsabilité politique qui découle des dispositions légales de la Co
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www.evilard.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 08:05:19
erkannte Namen Erich Ruchti | Françoise Huguenin | Saint Empire |
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extern (outbound) Link/Domain 4 in www.evilard.ch
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HTML Description Portrait Information sur la protection des données Portrait Administration municipale
Kombination Keywords evilard prés | bienne communale | commune évêque | macolin pour | était canton | municipale berne | partie prince | ville région | dans elle | entre plus |
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caractère. Les quelques immeubles d’appartements, pointant ci et là, répondent à un standard d’exigences élevé. Il est un réel plaisir pour la population d’habiter dans un tel écrin de verdure et de se trouver pourtant proche de la ville de Bienne, e droit canonique, ils appartenaient cependant à la paroisse d’Orvin (jusqu’en 1821, et après à celle de Bienne). De 1798 à 1813, Evilard, Bienne et l’Évêché appartenaient à la France. Après le Congrès de Vienne en 1815, cette régio
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Log Metriken 40097
erkannte Namen Erich Ruchti | Françoise Huguenin | Saint Empire |
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Kombination Keywords evilard prés | bienne communale | commune évêque | macolin pour | était canton | municipale berne | partie prince | ville région | dans elle | entre plus |
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caractère. Les quelques immeubles d’appartements, pointant ci et là, répondent à un standard d’exigences élevé. Il est un réel plaisir pour la population d’habiter dans un tel écrin de verdure et de se trouver pourtant proche de la ville de Bienne, e droit canonique, ils appartenaient cependant à la paroisse d’Orvin (jusqu’en 1821, et après à celle de Bienne). De 1798 à 1813, Evilard, Bienne et l’Évêché appartenaient à la France. Après le Congrès de Vienne en 1815, cette régio
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tierschutzbiel.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 04:41:10
erkannte Namen Rosel Comment | Rosel Placement | Ulrich Rohrbach |
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extern (outbound) Link/Domain 2 in .tierschutzbiel.ch
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Kombination Keywords données cadre | nous traitement | vous fins | pour site | dans pouvons | notre protection | autres sont | exemple tiers | également services | votre avec |
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caractère personnel». 1.2 Par «données personnelles», on entend les données qui se rapportent à une personne déterminée ou identifiable, c’est-à-dire dont l’identité peut être déduite des données elles-mêmes ou de données complémentaires correspondan droit de la protection des données en vigueur protège particulièrement. Sont considérées comme des données personnelles sensibles, par exemple, les données qui révèlent l’origine ethnique, les données relatives aux convictions rel
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erkannte Namen Rosel Comment | Rosel Placement | Ulrich Rohrbach |
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caractère personnel». 1.2 Par «données personnelles», on entend les données qui se rapportent à une personne déterminée ou identifiable, c’est-à-dire dont l’identité peut être déduite des données elles-mêmes ou de données complémentaires correspondan droit de la protection des données en vigueur protège particulièrement. Sont considérées comme des données personnelles sensibles, par exemple, les données qui révèlent l’origine ethnique, les données relatives aux convictions rel
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www.evard.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 17:25:40
erkannte Namen San Bruno |
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Kombination Keywords données utilisation | google avec | vous internet | site navigateur | votre adresse | notre youtube | cookies sont | nous pour | dans analytics | traitement protection |
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caractère personnel (p. ex. noms, coordonnées ou autres). Révocation de votre consentement au traitement des données Certaines opérations de traitement des données ne sont possibles qu’avec votre consentement explicite. Il est possible de révoquer à Droit de recours auprès de l’autorité de surveillance compétente En tant que personne concernée, vous disposez d’un droit de recours auprès de l’autorité de surveillance compétente en cas d’infraction à la législation sur la prote
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Log Metriken 1518
erkannte Namen San Bruno |
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caractère personnel (p. ex. noms, coordonnées ou autres). Révocation de votre consentement au traitement des données Certaines opérations de traitement des données ne sont possibles qu’avec votre consentement explicite. Il est possible de révoquer à Droit de recours auprès de l’autorité de surveillance compétente En tant que personne concernée, vous disposez d’un droit de recours auprès de l’autorité de surveillance compétente en cas d’infraction à la législation sur la prote
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rc-grenchen.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 02:20:04
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HTML Description DÉCLARATION SUR LA PROTECTION DES DONNÉES 1 Introduction
Kombination Keywords données plateforme | rotary droit | dans également | pour utilisateur | vous cadre | sont membres | personnelles traitement | site informations | nous club | votre polaris |
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caractère personnel (c’est-à-dire toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable) à travers le système de gestion de club "POLARIS" conformément aux dispositions légales applicables, à savoir, le cas échéant, le rè droit de modifier à tout moment la présente déclaration de confidentialité. Toute modification substantielle sera communiquée aux utilisateurs sous une forme appropriée si nous modifions la présente déclaration à leur détriment. R
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Log Metriken 16928
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HTML Description DÉCLARATION SUR LA PROTECTION DES DONNÉES 1 Introduction
Kombination Keywords données plateforme | rotary droit | dans également | pour utilisateur | vous cadre | sont membres | personnelles traitement | site informations | nous club | votre polaris |
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caractère personnel (c’est-à-dire toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable) à travers le système de gestion de club "POLARIS" conformément aux dispositions légales applicables, à savoir, le cas échéant, le rè droit de modifier à tout moment la présente déclaration de confidentialité. Toute modification substantielle sera communiquée aux utilisateurs sous une forme appropriée si nous modifions la présente déclaration à leur détriment. R
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www.143.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 10:00:37
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HTML Description Conditions d’utilisation Introduction Champ d’application
Kombination Keywords sont peuvent | soutien ligne | services responsabilité | pour tiers | internet informations | site conditions | dans bénévoles | utilisation contact | utilisateurs données | tchat utilisatrices |
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caractère sexuels, racistes, xénophobes ou menaçants à l’égard de ses collaboratrices et collaborateurs ou de tiers. De tels propos seront considérés comme abusifs, feront l’objet d’un rappel à l’ordre et pourront entraîner la rupture du contact. Des droit d’adapter à tout moment ces conditions d’utilisation. En cas de doute, la version allemande de ces conditions d’utilisation fait foi. Entité légale Lorsque les prestations de service de 143.ch sont mentionnées ci-après, il e
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Log Metriken 35717
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HTML Description Conditions d’utilisation Introduction Champ d’application
Kombination Keywords sont peuvent | soutien ligne | services responsabilité | pour tiers | internet informations | site conditions | dans bénévoles | utilisation contact | utilisateurs données | tchat utilisatrices |
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caractère sexuels, racistes, xénophobes ou menaçants à l’égard de ses collaboratrices et collaborateurs ou de tiers. De tels propos seront considérés comme abusifs, feront l’objet d’un rappel à l’ordre et pourront entraîner la rupture du contact. Des droit d’adapter à tout moment ces conditions d’utilisation. En cas de doute, la version allemande de ces conditions d’utilisation fait foi. Entité légale Lorsque les prestations de service de 143.ch sont mentionnées ci-après, il e
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www.admin.ch
Datum der Indexierung 11.10.2024 17:36:35
erkannte Namen Adrian Grob | Rachel Salzmann | Andrea Arcidiacono |
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extern (outbound) Link/Domain 9 in www.admin.ch
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HTML Description Le Conseil fédéral s’oppose à un financement de l’AVS fondé sur une taxe sur les transactions financières Communiqués du Conseil fédéral Le Conseil fédéral Panier
Kombination Keywords fédéral pour | conseil fermer | transactions timbre | taxe financement | département communiqués | financières titres | confédération recherche | taxes recettes | suisse fédérale | droit rapport |
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caractère incitatif de la taxe et de déterminer si celle-ci contribue à réduire ou à augmenter la volatilité des cours des titres. Une volatilité modérée permet d’atténuer l’incertitude sur les marchés et a un effet positif sur les cotations de titre Droit fédéral Droit fédéral Recueil systématique Recueil officiel Feuille fédérale Procédures de consultation Jurisprudence des autorités administratives de la Confédération Documentation Recherche Recherche Recherche Conseil fédé
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Log Metriken 97606
erkannte Namen Adrian Grob | Rachel Salzmann | Andrea Arcidiacono |
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HTML Description Le Conseil fédéral s’oppose à un financement de l’AVS fondé sur une taxe sur les transactions financières Communiqués du Conseil fédéral Le Conseil fédéral Panier
Kombination Keywords fédéral pour | conseil fermer | transactions timbre | taxe financement | département communiqués | financières titres | confédération recherche | taxes recettes | suisse fédérale | droit rapport |
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caractère incitatif de la taxe et de déterminer si celle-ci contribue à réduire ou à augmenter la volatilité des cours des titres. Une volatilité modérée permet d’atténuer l’incertitude sur les marchés et a un effet positif sur les cotations de titre Droit fédéral Droit fédéral Recueil systématique Recueil officiel Feuille fédérale Procédures de consultation Jurisprudence des autorités administratives de la Confédération Documentation Recherche Recherche Recherche Conseil fédé
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berne.ssp-vpod.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 02:23:40
erkannte Namen San Bruno | Leon Ave |
Subdomain: berne
extern (outbound) Link/Domain 16 in berne.ssp-vpod.ch
intern (inbound) Link/Domain berne.ssp-vpod.ch
Alle Links in alle Links in berne.ssp-vpod.ch
HTML Description Informations relatives à la protection des données
Kombination Keywords données serveur | nous utilisation | pour mailchimp | sont youtube | vous matomo | personnelles votre | dans navigateur | informations notre | site sous | internet protection |
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caractère adéquat. Cela inclut par exemple la sécurité du traitement des données, qui est régulièrement contrôlée et certifiée chez RaiseNow SA par le TÜV SÜD sur la base de la norme de sécurité PCI-DSS SAQ D Level 2 ( https://developer.raisenow.com/ droit du personnel fédéral L’entretien annuel d’évaluation (PEG) Santé Enseignement Sondage Secteur social Administration cantonale Femmes et égalité entre femmes et hommes Villes Nous rejoindre Adhésion Cotisations SSP Berne Pres
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Log Metriken 44680
erkannte Namen San Bruno | Leon Ave |
Subdomain: berne
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HTML Description Informations relatives à la protection des données
Kombination Keywords données serveur | nous utilisation | pour mailchimp | sont youtube | vous matomo | personnelles votre | dans navigateur | informations notre | site sous | internet protection |
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caractère adéquat. Cela inclut par exemple la sécurité du traitement des données, qui est régulièrement contrôlée et certifiée chez RaiseNow SA par le TÜV SÜD sur la base de la norme de sécurité PCI-DSS SAQ D Level 2 ( https://developer.raisenow.com/ droit du personnel fédéral L’entretien annuel d’évaluation (PEG) Santé Enseignement Sondage Secteur social Administration cantonale Femmes et égalité entre femmes et hommes Villes Nous rejoindre Adhésion Cotisations SSP Berne Pres
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Log Metriken 44680
www.christkatholisch-unterwegs.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 16:25:39
erkannte Namen San Francisco | Leon Ave |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in www.christkatholisch-unterwegs.ch
intern (inbound) Link/Domain www.christkatholisch-unterwegs.ch
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Kombination Keywords données offre | nous adresse | dans base | pour cookies | vous protection | sont services | google autres | utilisateurs informations | facebook ligne | notre rgpd |
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caractère personnel (ci-après dénommées « données ») au sein de notre offre en ligne et des sites Internet, fonctions et contenus qui y sont liés, ainsi que des présences en ligne externes, comme par exemple nos profils de médias sociaux. (ci-après d droits et libertés des personnes physiques, des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de protection adapté au risque ; les mesures comprennent notamment la protection de la confidentialité
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Log Metriken 1518
erkannte Namen San Francisco | Leon Ave |
Subdomain:
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caractère personnel (ci-après dénommées « données ») au sein de notre offre en ligne et des sites Internet, fonctions et contenus qui y sont liés, ainsi que des présences en ligne externes, comme par exemple nos profils de médias sociaux. (ci-après d droits et libertés des personnes physiques, des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de protection adapté au risque ; les mesures comprennent notamment la protection de la confidentialité
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