10 Einträge von mit dommages convention
www.firststop.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 15:41:37
erkannte Namen Saint Priest |
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Kombination Keywords vous agence | client sont | internet être | site droit | pour pneus | service rendez-vous | marchandises rendez | commande sous | dans nous | conditions services |
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dommages qu’ils pourraient occasionner. 9. DROIT DE RETRACTATION DU CONSOMMATEUR Cet article vise le droit de rétractation accordée aux consommateurs par la législation française et ne s’applique par conséquent que si Vous êtes un CONSOMMATEUR . 9.1 convention expresse entre les parties, le présent CONTRAT est régi et soumis au droit français. Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent CONTRAT serait nulle et non avenue par un changement de législation ou réglementation
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erkannte Namen Saint Priest |
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dommages qu’ils pourraient occasionner. 9. DROIT DE RETRACTATION DU CONSOMMATEUR Cet article vise le droit de rétractation accordée aux consommateurs par la législation française et ne s’applique par conséquent que si Vous êtes un CONSOMMATEUR . 9.1 convention expresse entre les parties, le présent CONTRAT est régi et soumis au droit français. Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent CONTRAT serait nulle et non avenue par un changement de législation ou réglementation
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www.gloor-tools.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 02:10:35
erkannte Namen German English |
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extern (outbound) Link/Domain 5 in www.gloor-tools.ch
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Kombination Keywords site présentes | nous licence | utilisation contenus | contenu vous | conditions votre | notre gloor | droits toute | données sans | dans outils | pour tout |
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dommages ou des virus qui pourraient endommager votre ordinateur ou d’autres biens à la suite de l’accès, de l’utilisation ou de la visite du site. Nous ne sommes pas non plus responsables du matériel, des données, des textes, des images, des enregis Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM). Dans la mesure autorisée par la loi, tout litige relatif aux présentes Conditions d’utilisation et à votre utilisation du site sera soum
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erkannte Namen German English |
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extern (outbound) Link/Domain 5 in www.gloor-tools.ch
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Kombination Keywords site présentes | nous licence | utilisation contenus | contenu vous | conditions votre | notre gloor | droits toute | données sans | dans outils | pour tout |
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dommages ou des virus qui pourraient endommager votre ordinateur ou d’autres biens à la suite de l’accès, de l’utilisation ou de la visite du site. Nous ne sommes pas non plus responsables du matériel, des données, des textes, des images, des enregis Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM). Dans la mesure autorisée par la loi, tout litige relatif aux présentes Conditions d’utilisation et à votre utilisation du site sera soum
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URL /fr/impressum
www.evard.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 17:25:42
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Kombination Keywords evard être | client fixe | services site | pour téléphonie | service droit | dans données | sont internet | conditions vente | tiers utilisation | contrat peut |
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dommages qui en découlent. Le client est entièrement responsable de l’utilisation des mots de passe. 3.6 Si le client utilise ses raccordements pour acheter des produits ou souscrire des services de tiers, Evard n’est pas, sauf convention contraire e convention contraire expresse, le partenaire contractuel du client ou du tiers. Evard n’assume aucune responsabilité ou garantie pour les services ou produits ainsi commandés ou souscrits, même lorsque Evard procède au recouvremen
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Log Metriken 11943
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extern (outbound) Link/Domain 3 in www.evard.ch
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Kombination Keywords evard être | client fixe | services site | pour téléphonie | service droit | dans données | sont internet | conditions vente | tiers utilisation | contrat peut |
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dommages qui en découlent. Le client est entièrement responsable de l’utilisation des mots de passe. 3.6 Si le client utilise ses raccordements pour acheter des produits ou souscrire des services de tiers, Evard n’est pas, sauf convention contraire e convention contraire expresse, le partenaire contractuel du client ou du tiers. Evard n’assume aucune responsabilité ou garantie pour les services ou produits ainsi commandés ou souscrits, même lorsque Evard procède au recouvremen
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URL /fr/agb/
www.143.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 10:00:32
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extern (outbound) Link/Domain 20 in www.143.ch
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HTML Description Ce qu’il faut savoir sur la santé mentale Santé mentale Ce qui a une influence
Kombination Keywords pour elle | dans peuvent | santé être | personnes peut | mentale plus | suicide maladies | sont risque | suisse psychique | solitude comportement | violence aide |
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dommages à long terme, par exemple la prise permanente de médicaments sans prescription médicale ou la consommation quotidienne d’alcool. Comportement inadapté à la situation : consommation de substances psychoactives dans des situations pouvant entr Convention internationale des droits de l’enfant de l’ONU. Celle-ci stipule que la violence envers les enfants, notamment en tant que mesure éducative, n’est pas autorisée. La Suisse met également en œuvre cette convention. Activi
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Log Metriken 36705
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extern (outbound) Link/Domain 20 in www.143.ch
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HTML Description Ce qu’il faut savoir sur la santé mentale Santé mentale Ce qui a une influence
Kombination Keywords pour elle | dans peuvent | santé être | personnes peut | mentale plus | suicide maladies | sont risque | suisse psychique | solitude comportement | violence aide |
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dommages à long terme, par exemple la prise permanente de médicaments sans prescription médicale ou la consommation quotidienne d’alcool. Comportement inadapté à la situation : consommation de substances psychoactives dans des situations pouvant entr Convention internationale des droits de l’enfant de l’ONU. Celle-ci stipule que la violence envers les enfants, notamment en tant que mesure éducative, n’est pas autorisée. La Suisse met également en œuvre cette convention. Activi
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berne.ssp-vpod.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 02:23:38
Subdomain: berne
extern (outbound) Link/Domain 7 in berne.ssp-vpod.ch
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HTML Description Impressum Copyright (droit d’auteur) Devenir membre Adhésion
Kombination Keywords nous bern | berne droit | pour liens | site rejoindre | informations pages | villes fédéral | canton impressum | vpod confédération | contenu énergie | responsabilité personnel |
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dommages causés par le contenu des pages concernées, seul le propriétaire de ces pages peut être tenu pour responsable. Peu importe que le dommage soit direct, indirect, financier ou pour tout autre dommage pouvant survenir suite à une perte de donné Convention collective de travail pour le personnel hospitalier bernois Thèmes Administration fédérale Personnel fédéral : semaine de protestation et négociations salariales Modification du système salarial du personnel fédéral : n
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Log Metriken 1511
Subdomain: berne
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Kombination Keywords nous bern | berne droit | pour liens | site rejoindre | informations pages | villes fédéral | canton impressum | vpod confédération | contenu énergie | responsabilité personnel |
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dommages causés par le contenu des pages concernées, seul le propriétaire de ces pages peut être tenu pour responsable. Peu importe que le dommage soit direct, indirect, financier ou pour tout autre dommage pouvant survenir suite à une perte de donné Convention collective de travail pour le personnel hospitalier bernois Thèmes Administration fédérale Personnel fédéral : semaine de protestation et négociations salariales Modification du système salarial du personnel fédéral : n
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URL /impressum/
www.biella-creator.com
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:46:50
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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dommages dus au retard. Livraison, délais et retard Biella livre l’objet du contrat aux dates de livraison indiquées dans la confirmation de commande. Les délais et dates de livraison ne sont contraignants que s’ils ont été convenus par écrit avec Bi convention contraire - et ne peuvent pas être transmis à des tiers. Toutes les offres de Biella sur Internet, dans les prospectus, annonces, listes de prix, autres documents ainsi que sur les dessins, illustrations (également en c
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Log Metriken 64811
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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dommages dus au retard. Livraison, délais et retard Biella livre l’objet du contrat aux dates de livraison indiquées dans la confirmation de commande. Les délais et dates de livraison ne sont contraignants que s’ils ont été convenus par écrit avec Bi convention contraire - et ne peuvent pas être transmis à des tiers. Toutes les offres de Biella sur Internet, dans les prospectus, annonces, listes de prix, autres documents ainsi que sur les dessins, illustrations (également en c
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URL /cgv
academia-languages.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 14:36:43
erkannte Namen Neo LMS | Daniel Wenger | Leon Ave | Gordon House |
weitere Namen in .academia-languages.ch 4
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extern (outbound) Link/Domain 14 in .academia-languages.ch
intern (inbound) Link/Domain .academia-languages.ch
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HTML Description Politique de confidentialité du Groupe Academia Enregistrement
Kombination Keywords données services | vous présent | google être | internet notre | dans informations | nous protection | site utilisateur | cookies traitement | pour utilisation | votre sont |
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dommages et intérêts. Exclusion générale de responsabilité Toutes les informations de notre offre en ligne ont été vérifiées avec soin. Nous faisons tout notre possible pour que notre offre d’information soit à jour et que son contenu soit exact et e conventions et contrats correspondants avec les destinataires de vos données afin d’en assurer la protection. Traitement de données dans des pays tiers Dès lors que nous traitons des données dans un pays tiers (c’est-à-dire en deh
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Log Metriken 2203
erkannte Namen Neo LMS | Daniel Wenger | Leon Ave | Gordon House |
weitere Namen in .academia-languages.ch 4
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extern (outbound) Link/Domain 14 in .academia-languages.ch
intern (inbound) Link/Domain .academia-languages.ch
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HTML Description Politique de confidentialité du Groupe Academia Enregistrement
Kombination Keywords données services | vous présent | google être | internet notre | dans informations | nous protection | site utilisateur | cookies traitement | pour utilisation | votre sont |
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dommages et intérêts. Exclusion générale de responsabilité Toutes les informations de notre offre en ligne ont été vérifiées avec soin. Nous faisons tout notre possible pour que notre offre d’information soit à jour et que son contenu soit exact et e conventions et contrats correspondants avec les destinataires de vos données afin d’en assurer la protection. Traitement de données dans des pays tiers Dès lors que nous traitons des données dans un pays tiers (c’est-à-dire en deh
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avbag.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 18:22:57
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extern (outbound) Link/Domain 2 in .avbag.ch
intern (inbound) Link/Domain .avbag.ch
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Kombination Keywords sont responsabilité | livraison ventile | pour délais | conditions prestations | dommages réclamations | produits vente | büren services | notre être | toute garantie | vous dans |
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dommages et intérêts de quelque nature que ce soit. Les dépassements ne donnent pas droit à l’annulation de la commande. 6. Obligation de livraison Les débiteurs défaillants sont soumis à l’obligation de livraison. 7. Les réclamations Les pertes ou d convention contraire, vous vous engagez à être fourni EXW Büren a/Aare, excl. TVA. 3. Payement 30 jours net ou sur rendez-vous. En cas de retard de paiement, des frais de rappel seront facturés 4. Réserve de propriété Toutes les m
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Log Metriken 60456
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extern (outbound) Link/Domain 2 in .avbag.ch
intern (inbound) Link/Domain .avbag.ch
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Kombination Keywords sont responsabilité | livraison ventile | pour délais | conditions prestations | dommages réclamations | produits vente | büren services | notre être | toute garantie | vous dans |
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dommages et intérêts de quelque nature que ce soit. Les dépassements ne donnent pas droit à l’annulation de la commande. 6. Obligation de livraison Les débiteurs défaillants sont soumis à l’obligation de livraison. 7. Les réclamations Les pertes ou d convention contraire, vous vous engagez à être fourni EXW Büren a/Aare, excl. TVA. 3. Payement 30 jours net ou sur rendez-vous. En cas de retard de paiement, des frais de rappel seront facturés 4. Réserve de propriété Toutes les m
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Log Metriken 60456
www.velokurierbiel.ch
Datum der Indexierung 19.10.2024 21:12:22
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extern (outbound) Link/Domain 14 in www.velokurierbiel.ch
intern (inbound) Link/Domain www.velokurierbiel.ch
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Kombination Keywords velokurier prix | biel responsabilité | dans transports | pour prestations | transport toute | mandant envois | livraison sont | dommages conditions | envoi swissconnect | marchandises être |
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dommages causés entre le moment de la prise en charge et la remise de la marchandise transportée au·à la destinataire. 6.2 Exclusion de responsabilité Sont exclus de la responsabilité : Les dommages dus à un emballage défectueux ou inadapté ainsi que Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR) s’applique dans toute l’Europe pour les transports internationaux par véhicule à moteur, la Convention relative aux transports internationau
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Log Metriken 40298
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 14 in www.velokurierbiel.ch
intern (inbound) Link/Domain www.velokurierbiel.ch
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Kombination Keywords velokurier prix | biel responsabilité | dans transports | pour prestations | transport toute | mandant envois | livraison sont | dommages conditions | envoi swissconnect | marchandises être |
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dommages causés entre le moment de la prise en charge et la remise de la marchandise transportée au·à la destinataire. 6.2 Exclusion de responsabilité Sont exclus de la responsabilité : Les dommages dus à un emballage défectueux ou inadapté ainsi que Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR) s’applique dans toute l’Europe pour les transports internationaux par véhicule à moteur, la Convention relative aux transports internationau
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Log Metriken 40298
URL /fr/agb
unia.ch
Datum der Indexierung 17.10.2024 23:09:39
erkannte Namen Natalie Imboden | Katja Signer | Lucas Dubuis | Elisabeth Fannin | Robin Jolissaint | Silja Kohler | Mattia Lento | Amal Osman | Virginie Pilault | Philipp Zimmermann |
weitere Namen in .unia.ch 20
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extern (outbound) Link/Domain 8 in .unia.ch
intern (inbound) Link/Domain .unia.ch
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HTML Description Impressum Département Communication & Campagnes du syndicat Partenaires Internet Contactez votre secrétariat régional.
Kombination Keywords travail photos | actualités votre | unia site | construction secteur | campagnes syndicat | pour chômage | initiative temps | protection salaires | formation sécurité | industrie dans |
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dommages ou pertes consécutifs à la visite de ce site. Il en va de même du contenu des liens y figurant. Protection des données Informations concernant la protection des données . Partager Régions Vous avez-des questions? Nous sommes à votre disposit Convention nationale de la construction 2022 Convention nationale de la construction 2022 Journées de protestation en octobre et novembre CCT du second œuvre 2019 CCT MEM 2018 CCT MEM 2018 Qu’est-ce que la CCT MEM? Film CN de la c
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erkannte Namen Natalie Imboden | Katja Signer | Lucas Dubuis | Elisabeth Fannin | Robin Jolissaint | Silja Kohler | Mattia Lento | Amal Osman | Virginie Pilault | Philipp Zimmermann |
weitere Namen in .unia.ch 20
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extern (outbound) Link/Domain 8 in .unia.ch
intern (inbound) Link/Domain .unia.ch
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HTML Description Impressum Département Communication & Campagnes du syndicat Partenaires Internet Contactez votre secrétariat régional.
Kombination Keywords travail photos | actualités votre | unia site | construction secteur | campagnes syndicat | pour chômage | initiative temps | protection salaires | formation sécurité | industrie dans |
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dommages ou pertes consécutifs à la visite de ce site. Il en va de même du contenu des liens y figurant. Protection des données Informations concernant la protection des données . Partager Régions Vous avez-des questions? Nous sommes à votre disposit Convention nationale de la construction 2022 Convention nationale de la construction 2022 Journées de protestation en octobre et novembre CCT du second œuvre 2019 CCT MEM 2018 CCT MEM 2018 Qu’est-ce que la CCT MEM? Film CN de la c
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Log Metriken 8006
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