10 Einträge von 41 mit dommages marchandises
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dommages qu’ils pourraient occasionner. 9. DROIT DE RETRACTATION DU CONSOMMATEUR Cet article vise le droit de rétractation accordée aux consommateurs par la législation française et ne s’applique par conséquent que si Vous êtes un CONSOMMATEUR . 9.1 MARCHANDISES et/ou SERVICES proposés à la vente par la SOCIETE sur le site Internet https://www.firststop.fr (ci-après le « SITE INTERNET »). Ce SITE INTERNET n’est pas destiné aux PROFESSIONNELS. 1.3 Les présentes conditions géné
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dommages qu’ils pourraient occasionner. 9. DROIT DE RETRACTATION DU CONSOMMATEUR Cet article vise le droit de rétractation accordée aux consommateurs par la législation française et ne s’applique par conséquent que si Vous êtes un CONSOMMATEUR . 9.1 MARCHANDISES et/ou SERVICES proposés à la vente par la SOCIETE sur le site Internet https://www.firststop.fr (ci-après le « SITE INTERNET »). Ce SITE INTERNET n’est pas destiné aux PROFESSIONNELS. 1.3 Les présentes conditions géné
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dommages matériels ou immatériels résultant de l’accès à des informations publiées ou de leur utilisation ou non-utilisation, de l’usage abusif de la connexion ou de perturbations techniques, est exclue. Toutes les offres sont sans engagement. Le FC marchandises Les articles doivent être renvoyés intacts et complets dans leur emballage d’origine (avec les étiquettes comportant leurs références), accompagnés de la preuve d’achat ou bordereau de livraison, dans un délai de 7 jo
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erkannte Namen German English |
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HTML Description Conditions générales de vente de la société Gloor Outils de Précision SA Membre Coordonnées
Kombination Keywords gloor doivent | acheteur livraisons | conditions générales | être écrit | livraison autres | sont commande | outils exécution | avec dans | droit après | marchandise paiement |
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dommages consécutifs subis par l’acheteur en raison d’une livraison retardée ou dans un état imparfait, de baisses de production, de dégâts au niveau du matériel et des machines ou de profits manqués est, dans la mesure où la loi le permet, exclue. 1 marchandises (Wiener Kaufrecht) est exclue et ne s’applique pas à nos contrats. 11. Procédure en cas d’invalidité partielle de dispositions Si une ou plusieurs des présentes dispositions générales s’avèrent invalides ou se
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HTML Description Conditions générales de vente de la société Gloor Outils de Précision SA Membre Coordonnées
Kombination Keywords gloor doivent | acheteur livraisons | conditions générales | être écrit | livraison autres | sont commande | outils exécution | avec dans | droit après | marchandise paiement |
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dommages consécutifs subis par l’acheteur en raison d’une livraison retardée ou dans un état imparfait, de baisses de production, de dégâts au niveau du matériel et des machines ou de profits manqués est, dans la mesure où la loi le permet, exclue. 1 marchandises (Wiener Kaufrecht) est exclue et ne s’applique pas à nos contrats. 11. Procédure en cas d’invalidité partielle de dispositions Si une ou plusieurs des présentes dispositions générales s’avèrent invalides ou se
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