10 Einträge von 26 mit droit lois
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Datum der Indexierung 05.05.2024 22:02:20
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HTML Description Politique de confidentialité 1. Qui sommes-nous ? Transactions commerciales
Kombination Keywords nous produits | vous cookies | votre informations | données droit | personnel vente | caractère sont | notre stop | pour first | dans services | traitement pneus |
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Droits d’auteur Bridgestone Europe NV Accueil Politique de confidentialité Politique de confidentialité Date de révision: March 21, 2023 Qui sommes-nous ? Quelles sont les données à caractère personnel que nous traitons ? Finalité et licéité du trait lois applicables vous confèrent un droit d’opposition et que nous n’avons pas de motifs impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos droits ; jusqu’à l’expiration de notre intérêt légitime ou du contrat en vertu duquel nous
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Droits d’auteur Bridgestone Europe NV Accueil Politique de confidentialité Politique de confidentialité Date de révision: March 21, 2023 Qui sommes-nous ? Quelles sont les données à caractère personnel que nous traitons ? Finalité et licéité du trait lois applicables vous confèrent un droit d’opposition et que nous n’avons pas de motifs impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos droits ; jusqu’à l’expiration de notre intérêt légitime ou du contrat en vertu duquel nous
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www.nidaugassleist.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 03:49:18
erkannte Namen Ernest Schüler | Peter Schmid | Janine Amacher |
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HTML Description Statuts
Kombination Keywords membres rayon | comité exercice | guilde jusqu | assemblée rapport | générale décision | statuts avec | révision organe | cotisations être | activités président | pour sont |
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droit d’opposition au sujet des nouvelles lois et règlements. 2.3. L’animation et l’attractivité du rayon à l’aide d’activités et de mesures créatives faisant l’objet des demandes correspondantes auprès des autorités. 2.4. Informations et conseils mu lois et règlements. 2.3. L’animation et l’attractivité du rayon à l’aide d’activités et de mesures créatives faisant l’objet des demandes correspondantes auprès des autorités. 2.4. Informations et conseils mutuels pour toutes les
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erkannte Namen Ernest Schüler | Peter Schmid | Janine Amacher |
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droit d’opposition au sujet des nouvelles lois et règlements. 2.3. L’animation et l’attractivité du rayon à l’aide d’activités et de mesures créatives faisant l’objet des demandes correspondantes auprès des autorités. 2.4. Informations et conseils mu lois et règlements. 2.3. L’animation et l’attractivité du rayon à l’aide d’activités et de mesures créatives faisant l’objet des demandes correspondantes auprès des autorités. 2.4. Informations et conseils mutuels pour toutes les
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URL /fr/statuts
www.gloor-tools.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 02:10:35
erkannte Namen German English |
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Droits sur notre contenu - Propriété intellectuelle Il existe des droits de protection, en particulier des droits d’auteur, de marque et de design ("droits de propriété intellectuelle"), sur ce site web et les informations qu’il contient, les textes, lois en vigueur, y compris les droits d’auteur et les droits des marques, ainsi que les règles et réglementations applicables en matière de communication. Sauf mention expresse dans le présent document, les présentes conditions d’
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erkannte Namen German English |
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Droits sur notre contenu - Propriété intellectuelle Il existe des droits de protection, en particulier des droits d’auteur, de marque et de design ("droits de propriété intellectuelle"), sur ce site web et les informations qu’il contient, les textes, lois en vigueur, y compris les droits d’auteur et les droits des marques, ainsi que les règles et réglementations applicables en matière de communication. Sauf mention expresse dans le présent document, les présentes conditions d’
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tierschutzbiel.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 03:08:39
erkannte Namen Rosel Comment | Rosel Placement | Ulrich Rohrbach |
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Kombination Keywords données cadre | nous traitement | vous fins | pour site | dans pouvons | notre protection | autres sont | exemple tiers | également services | votre avec |
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droit de la protection des données en vigueur protège particulièrement. Sont considérées comme des données personnelles sensibles, par exemple, les données qui révèlent l’origine ethnique, les données relatives aux convictions religieuses ou philosop lois et la mesure dans laquelle elles s’appliquent dépendent du cas d’espèce. 2. Les personnes responsables 2.1 La société de protection des animaux Biel/Bienne – Seeland – Jura bernois est responsable des traitements de données d
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erkannte Namen Rosel Comment | Rosel Placement | Ulrich Rohrbach |
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droit de la protection des données en vigueur protège particulièrement. Sont considérées comme des données personnelles sensibles, par exemple, les données qui révèlent l’origine ethnique, les données relatives aux convictions religieuses ou philosop lois et la mesure dans laquelle elles s’appliquent dépendent du cas d’espèce. 2. Les personnes responsables 2.1 La société de protection des animaux Biel/Bienne – Seeland – Jura bernois est responsable des traitements de données d
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www.natur-schule-see-land.ch
Datum der Indexierung 07.05.2024 06:02:20
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Kombination Keywords données dans | vous utilisation | nous nature | pour schule | cookies personnelles | internet natur | land sont | daten personendaten | site notre | votre website |
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droit à la rectification, de blocage, d’opposition ou de suppression de vos données. À cet égard, nous vous invitons à utiliser les éléments de contact cités précédemment. Si vous souhaitez vous opposer à la collecte, au traitement ou à l’utilisation loisir Arbres et arbustes 2024/2025 Balade créative Observation des castors Cuisine plantes sauvages Faucher à la faux Aventures en forêt Explorateurs et exploratrices en forêt If, pin et tilleuls de Crémines Jardiner pour enfants
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droit à la rectification, de blocage, d’opposition ou de suppression de vos données. À cet égard, nous vous invitons à utiliser les éléments de contact cités précédemment. Si vous souhaitez vous opposer à la collecte, au traitement ou à l’utilisation loisir Arbres et arbustes 2024/2025 Balade créative Observation des castors Cuisine plantes sauvages Faucher à la faux Aventures en forêt Explorateurs et exploratrices en forêt If, pin et tilleuls de Crémines Jardiner pour enfants
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www.biella-creator.com
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:46:50
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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droit de facturer séparément ces prestations ainsi que les services et frais qui en découlent, TVA en sus. Biella se réserve le droit de livrer des quantités supérieures ou inférieures de 5% pour les produits de la gamme « Creative ». Cession, mise e lois (notamment la loi fédérale sur le droit international privé du 18.12.1987). La Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises est expressément exclue. Les tribunaux ordinaires du siège de Biella Suisse SA so
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
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droit de facturer séparément ces prestations ainsi que les services et frais qui en découlent, TVA en sus. Biella se réserve le droit de livrer des quantités supérieures ou inférieures de 5% pour les produits de la gamme « Creative ». Cession, mise e lois (notamment la loi fédérale sur le droit international privé du 18.12.1987). La Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises est expressément exclue. Les tribunaux ordinaires du siège de Biella Suisse SA so
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twitter.com
Datum der Indexierung 06.05.2024 06:27:54
erkannte Namen San Francisco |
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HTML Description Politique de confidentialité de Twitter Informations que vous partagez avec nous
Kombination Keywords vous également | nous paramètres | votre confidentialité | pour avez | twitter personnel | données caractère | informations pouvez | services contenu | dans avec | compte autres |
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droits pour tout accès à grande échelle. Nous avons élaboré des conditions standard régissant la façon dont ces données peuvent être utilisées et un programme de conformité pour faire appliquer ces conditions. Cependant, ces personnes et sociétés ne Lois, préjudice et intérêt public Sociétés affiliées et changement de propriétaire Informations non personnelles Votre contrôle du partage d’informations Prestataires de services Lois, préjudice et intérêt public Sociétés affiliée
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Log Metriken 71942
erkannte Namen San Francisco |
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HTML Description Politique de confidentialité de Twitter Informations que vous partagez avec nous
Kombination Keywords vous également | nous paramètres | votre confidentialité | pour avez | twitter personnel | données caractère | informations pouvez | services contenu | dans avec | compte autres |
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droits pour tout accès à grande échelle. Nous avons élaboré des conditions standard régissant la façon dont ces données peuvent être utilisées et un programme de conformité pour faire appliquer ces conditions. Cependant, ces personnes et sociétés ne Lois, préjudice et intérêt public Sociétés affiliées et changement de propriétaire Informations non personnelles Votre contrôle du partage d’informations Prestataires de services Lois, préjudice et intérêt public Sociétés affiliée
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twitter.com
Datum der Indexierung 06.05.2024 06:23:11
erkannte Namen San Francisco |
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extern (outbound) Link/Domain 14 in .twitter.com
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HTML Description Politique de confidentialité de Twitter Informations que vous partagez avec nous
Kombination Keywords vous notre | nous paramètres | votre personnel | pour confidentialité | informations caractère | twitter avez | données contenu | services pouvez | compte avec | dans autres |
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droits de licence en cas d’accès à grande échelle. Nous avons élaboré des conditions standard régissant la façon dont ces données peuvent être utilisées et un programme de conformité pour faire appliquer ces conditions. Mais ces personnes et ces soci Lois, préjudice et intérêt public Sociétés affiliées et changement de propriétaire Informations non personnelles Votre contrôle du partage d’informations Prestataires de services Lois, préjudice et intérêt public Sociétés affiliée
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erkannte Namen San Francisco |
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HTML Description Politique de confidentialité de Twitter Informations que vous partagez avec nous
Kombination Keywords vous notre | nous paramètres | votre personnel | pour confidentialité | informations caractère | twitter avez | données contenu | services pouvez | compte avec | dans autres |
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droits de licence en cas d’accès à grande échelle. Nous avons élaboré des conditions standard régissant la façon dont ces données peuvent être utilisées et un programme de conformité pour faire appliquer ces conditions. Mais ces personnes et ces soci Lois, préjudice et intérêt public Sociétés affiliées et changement de propriétaire Informations non personnelles Votre contrôle du partage d’informations Prestataires de services Lois, préjudice et intérêt public Sociétés affiliée
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twitter.com
Datum der Indexierung 06.05.2024 06:25:38
erkannte Namen San Francisco |
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HTML Description Politique de confidentialité de Twitter Informations que vous partagez avec nous
Kombination Keywords vous utilisons | nous notre | votre confidentialité | pour avez | informations contenu | twitter caractère | données personnel | services pouvez | compte avec | dans autres |
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droits pour tout accès à grande échelle. Nous avons élaboré des conditions standard régissant la façon dont ces données peuvent être utilisées et un programme de conformité pour faire appliquer ces conditions. Cependant, ces personnes et sociétés ne Lois, préjudice et intérêt public Sociétés affiliées et changement de propriétaire Informations non personnelles Votre contrôle du partage d’informations Prestataires de services Lois, préjudice et intérêt public Sociétés affiliée
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Log Metriken 71918
erkannte Namen San Francisco |
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Kombination Keywords vous utilisons | nous notre | votre confidentialité | pour avez | informations contenu | twitter caractère | données personnel | services pouvez | compte avec | dans autres |
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droits pour tout accès à grande échelle. Nous avons élaboré des conditions standard régissant la façon dont ces données peuvent être utilisées et un programme de conformité pour faire appliquer ces conditions. Cependant, ces personnes et sociétés ne Lois, préjudice et intérêt public Sociétés affiliées et changement de propriétaire Informations non personnelles Votre contrôle du partage d’informations Prestataires de services Lois, préjudice et intérêt public Sociétés affiliée
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Datum der Indexierung 06.05.2024 06:26:49
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HTML Description Politique de confidentialité de Twitter Informations que vous partagez avec nous
Kombination Keywords vous notre | nous utilisons | votre confidentialité | pour contenu | informations avez | twitter caractère | données personnel | services pouvez | compte avec | autres dans |
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droits pour tout accès à grande échelle. Nous avons élaboré des conditions standard régissant la façon dont ces données peuvent être utilisées et un programme de conformité pour faire appliquer ces conditions. Cependant, ces personnes et sociétés ne Lois, préjudice et intérêt public Sociétés affiliées et changement de propriétaire Informations non personnelles Votre contrôle du partage d’informations Prestataires de services Lois, préjudice et intérêt public Sociétés affiliée
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Log Metriken 71930
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Kombination Keywords vous notre | nous utilisons | votre confidentialité | pour contenu | informations avez | twitter caractère | données personnel | services pouvez | compte avec | autres dans |
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droits pour tout accès à grande échelle. Nous avons élaboré des conditions standard régissant la façon dont ces données peuvent être utilisées et un programme de conformité pour faire appliquer ces conditions. Cependant, ces personnes et sociétés ne Lois, préjudice et intérêt public Sociétés affiliées et changement de propriétaire Informations non personnelles Votre contrôle du partage d’informations Prestataires de services Lois, préjudice et intérêt public Sociétés affiliée
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Log Metriken 71930