3 Einträge von 3 mit durée réserve
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Datum der Indexierung 03.05.2024 15:13:31
erkannte Namen Adrian Jakob | Elsa Känel |
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Kombination Keywords comité droit | assemblée peut | association droits | générale être | membres jour | dans ordre | président voix | membre statuts | décisions bienne | sont pour |
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Durée de fonction Les membres du comité sont élus pour deux ans et sont rééligibles. Art. 20 Convocation Le comité se réunit sur convocation du président aussi souvent que les affaires l’exigent. Trois membres du comité peuvent exiger la tenue d’une réserve des attributions de l’assemblée générale; d’exécuter les décisions prises par l’assemblée générale; de déposer des oppositions et des recours, d’engager des procès; de représenter l’ association avec la signature collectiv
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erkannte Namen Adrian Jakob | Elsa Känel |
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Durée de fonction Les membres du comité sont élus pour deux ans et sont rééligibles. Art. 20 Convocation Le comité se réunit sur convocation du président aussi souvent que les affaires l’exigent. Trois membres du comité peuvent exiger la tenue d’une réserve des attributions de l’assemblée générale; d’exécuter les décisions prises par l’assemblée générale; de déposer des oppositions et des recours, d’engager des procès; de représenter l’ association avec la signature collectiv
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Datum der Indexierung 03.05.2024 14:36:35
erkannte Namen Neo LMS |
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HTML Description Conditions générales de vente (CGV) Champ d’application 3.1 Cours particuliers
Kombination Keywords cours particuliers | academia paiement | pour test | participant examens | sont délai | dans annulation | être examen | participant-e-s formation | frais leçons | conditions droit |
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durée s’il n’y a pas suffisamment de participant-e-s, ou de remplacer temporairement ou définitivement l’enseignant-e en poste par un-e autre enseignant-e. Afin de pouvoir dispenser les cours dans des conditions optimales, Academia fixe un nombre min réserve de paiement dans le délai imparti). Pour chaque service et/ou produit d’Academia, les prix applicables sont les prix indiqués au moment de la conclusion du contrat. Les frais annexes pour le matériel pédagogique, les excur
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erkannte Namen Neo LMS |
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durée s’il n’y a pas suffisamment de participant-e-s, ou de remplacer temporairement ou définitivement l’enseignant-e en poste par un-e autre enseignant-e. Afin de pouvoir dispenser les cours dans des conditions optimales, Academia fixe un nombre min réserve de paiement dans le délai imparti). Pour chaque service et/ou produit d’Academia, les prix applicables sont les prix indiqués au moment de la conclusion du contrat. Les frais annexes pour le matériel pédagogique, les excur
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URL /fr/cgv/
academia-languages.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 14:36:43
erkannte Namen Neo LMS | Daniel Wenger | Leon Ave | Gordon House |
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HTML Description Politique de confidentialité du Groupe Academia Enregistrement
Kombination Keywords données services | vous présent | google être | internet notre | dans informations | nous protection | site utilisateur | cookies traitement | pour utilisation | votre sont |
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durée qui est nécessaire à la ou aux fins en question. S’il existe des obligations de conservation plus longue du fait de dispositions légales ou autres auxquelles nous sommes soumis, nous restreignons le traitement en conséquence. Mesures de sécurit réserve d’un consentement explicite ou d’une transmission contractuelle ou légale requise, nous ne traitons les données que dans des pays tiers offrant un niveau de protection des données reconnu, un engagement contractuel par les
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Log Metriken 2203
erkannte Namen Neo LMS | Daniel Wenger | Leon Ave | Gordon House |
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