2 Einträge von 2 mit désignation privé
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Datum der Indexierung 05.05.2024 09:49:09
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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désignation « La Guilde du Quartier de Boujean » existe une association conformément à l’article 60 ff du Code Civil Suisse. La forme masculine des désignations des fonctions est valable tant pour les hommes que pour les femmes. Art. 2 Le but La Guil privé d. informer les membres des affaires du quartier et des actualités quotidiennes e. créer et promouvoir les contacts entre les habitants du quartier Art. 3 L’affiliation Peuvent devenir membre de la Guilde : - Les propriétair
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désignation « La Guilde du Quartier de Boujean » existe une association conformément à l’article 60 ff du Code Civil Suisse. La forme masculine des désignations des fonctions est valable tant pour les hommes que pour les femmes. Art. 2 Le but La Guil privé d. informer les membres des affaires du quartier et des actualités quotidiennes e. créer et promouvoir les contacts entre les habitants du quartier Art. 3 L’affiliation Peuvent devenir membre de la Guilde : - Les propriétair
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www.biella-creator.com
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:46:50
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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désignation des marchandises) n’empêchent pas la validité du contrat. Si Biella fournit des prestations qui ne sont pas expressément mentionnées dans la confirmation de commande, par exemple des travaux supplémentaires, la fabrication d’échantillons, privé du 18.12.1987). La Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises est expressément exclue. Les tribunaux ordinaires du siège de Biella Suisse SA sont exclusivement compétents pour tous les litiges découlant
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désignation des marchandises) n’empêchent pas la validité du contrat. Si Biella fournit des prestations qui ne sont pas expressément mentionnées dans la confirmation de commande, par exemple des travaux supplémentaires, la fabrication d’échantillons, privé du 18.12.1987). La Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises est expressément exclue. Les tribunaux ordinaires du siège de Biella Suisse SA sont exclusivement compétents pour tous les litiges découlant
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