Datum der Indexierung 05.10.2024 15:41:37
erkannte Namen Saint Priest |
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Kombination Keywords vous agence | client sont | internet être | site droit | pour pneus | service rendez-vous | marchandises rendez | commande sous | dans nous | conditions services |
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INTELLECTUELLE Vous admettez et acceptez que les droits d’auteur, de bases de données, de marques et autres droits de propriété intellectuelle ou autres droits de propriété en rapport avec le SITE INTERNET, notamment son contenu – sous toutes les for exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.. 17. DROIT APPLICABLE De convention expresse entre les parties, le présent CONTRAT est régi
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Datum der Indexierung 03.05.2024 22:25:21
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extern (outbound) Link/Domain 10 in .100km.ch
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Kombination Keywords données vous | nous tiers | dans informations | ligne utilisation | rgpd exemple | sont base | pour services | offre google | traitement conformément | cookies utilisateurs |
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intellectuelle), des services proposés par des fournisseurs de contenu. RGPD) des offres de contenus ou de services de prestataires tiers, afin d’intégrer leurs contenus et services, comme par exemple des vidéos ou des polices de caractères (désignés exécution de nos prestations et la mise en œuvre de mesures contractuelles ainsi que la réponse à des demandes est l’article 6, paragraphe 1, du RGPD. 1 lit. b RGPD, la base juridique pour le traitement en vue de remplir nos oblig
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Datum der Indexierung 05.10.2024 17:25:42
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Kombination Keywords evard être | client fixe | services site | pour téléphonie | service droit | dans données | sont internet | conditions vente | tiers utilisation | contrat peut |
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intellectuelle 11.1 Le client obtient d’Evard le droit d’utiliser et d’exploiter les services. En outre, Evard ou d’éventuels tiers autorisés conservent tous les droits de propriété intellectuelle sur les services et en rapport avec ceux-ci. 12. Cess exécution du contrat, Evard peut faire appel à des fournisseurs tiers et à des sous- traitants. 2.4 Evard s’occupe de l’entretien de son infrastructure et met notamment à disposition du client les mises à jour logicielles nécessai
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Datum der Indexierung 16.10.2024 03:44:39
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HTML Description CONDITIONS GéNéRALES DE VENTE 1. Champ d’application des Conditions générales 3.1 Définition
Kombination Keywords jura prix | trois avec | lacs être | trois-lacs régional | client réservation | site activités | internet pour | prestataire tourisme | contrat office | ensemble dans |
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intellectuelle Le contenu de toutes les pages du site Internet est protégé légalement par les droits d’auteur. Tous les droits sont détenus par Jura & Trois-Lacs ou des tiers. Les éléments du site Internet sont accessibles au public uniquement pour l Exécution du contrat Seul le Prestataire en tant que partenaire contractuel du client est compétent pour exécuter le contrat, et c’est avec lui que le client conclut le contrat. Lorsque le client réserve des activités culturelles,
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Datum der Indexierung 05.05.2024 23:46:50
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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intellectuelle Les droits de propriété intellectuelle sur les œuvres, les concepts, les esquisses techniques, les plans, le matériel et les logiciels, y compris le code source, sous forme écrite ou lisible par une machine, qui apparaissent avant et p exécution des contrats de vente, d’entreprise et autres contrats par Biella Suisse SA (ci-après : « Biella »). Ces CGV constituent un accord juridiquement contraignant entre le client de Biella (ci-après : « le client ») et Biella
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Datum der Indexierung 06.05.2024 06:11:44
erkannte Namen San Francisco |
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HTML Description Conditions d’utilisation Résumé de nos conditions Vos droits et concession de droits sur le Contenu Plateforme X Si vous résidez en dehors de l’Union européenne, des États de l’AELE ou du Royaume‑Uni, y compris si vous vivez aux États‑Unis
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intellectuelle : vous conservez la propriété de tout Contenu que vous publiez ou partagez ainsi que les droits sur celui‑ci, et vous nous accordez une large licence libre de droits pour mettre votre Contenu à la disposition du reste du monde et perme exécution de scripts de création de Contenu de manière à perturber ou à saturer les Services. Aider d’autres personnes à enfreindre ces Conditions ou leur permettre de le faire, notamment en distribuant des produits ou services qu
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