10 Einträge von 12 mit jour dissolution
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Datum der Indexierung 05.05.2024 03:49:18
erkannte Namen Ernest Schüler | Peter Schmid | Janine Amacher |
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HTML Description Statuts
Kombination Keywords membres rayon | comité exercice | guilde jusqu | assemblée rapport | générale décision | statuts avec | révision organe | cotisations être | activités président | pour sont |
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jours avant l’assemblée avec indication de l’ordre du jour. Toute proposition des membres doit être motivée et transmise au comité par écrit 10 jours avant l’assemblée générale. Art. 11 Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par dé Dissolution de la Guilde Art. 13 Les membres actifs et membres d’honneur ont le droit de vote et le droit électoral. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents. Le vote secret peut être demandé. Les procur
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jours avant l’assemblée avec indication de l’ordre du jour. Toute proposition des membres doit être motivée et transmise au comité par écrit 10 jours avant l’assemblée générale. Art. 11 Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par dé Dissolution de la Guilde Art. 13 Les membres actifs et membres d’honneur ont le droit de vote et le droit électoral. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents. Le vote secret peut être demandé. Les procur
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Datum der Indexierung 06.05.2024 21:51:25
erkannte Namen Adrian Jakob | Elsa Känel | Jakob Cette | Daniel Suter | Günter Schindler | Daniel Bernet | Cynthia Dunning | Rita Haudenschild | Urs Rohner | Rolf Suter |
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jours. Art. 5 Exclusion Le comité peut décider de l’exclusion d’un membre en cas de violation grave des statuts de l’ association. Le non-paiement de la cotisation de membre malgré les rappels entraîne l’exclusion par le comité de la liste des membre dissolution de la société nécessite une majorité de 75 % des voix des membres présents. Les élections et les votes sont effectués de façon transparente, tant qu’un scrutin secret n’a pas été demandé. Les membres n’ont pas le droit
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jours. Art. 5 Exclusion Le comité peut décider de l’exclusion d’un membre en cas de violation grave des statuts de l’ association. Le non-paiement de la cotisation de membre malgré les rappels entraîne l’exclusion par le comité de la liste des membre dissolution de la société nécessite une majorité de 75 % des voix des membres présents. Les élections et les votes sont effectués de façon transparente, tant qu’un scrutin secret n’a pas été demandé. Les membres n’ont pas le droit
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Datum der Indexierung 06.05.2024 21:55:38
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jours. Art. 5 Exclusion Le comité peut décider de l’exclusion d’un membre en cas de violation grave des statuts de l’ association. Le non-paiement de la cotisation de membre malgré les rappels entraîne l’exclusion par le comité de la liste des membre dissolution de la société nécessite une majorité de 75 % des voix des membres présents. Les élections et les votes sont effectués de façon transparente, tant qu’un scrutin secret n’a pas été demandé. Les membres n’ont pas le droit
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jours. Art. 5 Exclusion Le comité peut décider de l’exclusion d’un membre en cas de violation grave des statuts de l’ association. Le non-paiement de la cotisation de membre malgré les rappels entraîne l’exclusion par le comité de la liste des membre dissolution de la société nécessite une majorité de 75 % des voix des membres présents. Les élections et les votes sont effectués de façon transparente, tant qu’un scrutin secret n’a pas été demandé. Les membres n’ont pas le droit
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Datum der Indexierung 03.05.2024 15:13:31
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Datum der Indexierung 03.05.2024 15:17:50
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bienne-est.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 14:56:52
erkannte Namen Martin Raaflaub | Samuel Bill | Bill Viceprésident | Catherine Marty | Marty Trésorière | Antal Thoma | Doris Güdel | Kurt Luginbuehl |
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HTML Description Informations sur la Guilde Quartier Est Le but de la Guilde Quartier Est
Kombination Keywords quartier famille | guilde sont | avec membre | pour président | dans elle | gurzelen suis | bienne pendant | zone conseil | depuis innen | ville comité |
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jourd’hui Depuis 2004, la Guilde Quartier Est n’a existée que formellement. Le conseil a clôturé la facture chaque année et travaillé sporadiquement comme personne de contact pour la ville. Cependant, des activités ou des projets par ses propres moye dissolution de la Guilde du Quartier Est. Lors de la réunion du 6 juin 2018, les participants ont élu un nouveau comité, qui apportera une nouvelle force et unira de nombreuses années d’expérience (portraits voir ci-dessous). Les
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HTML Description Informations sur la Guilde Quartier Est Le but de la Guilde Quartier Est
Kombination Keywords quartier famille | guilde sont | avec membre | pour président | dans elle | gurzelen suis | bienne pendant | zone conseil | depuis innen | ville comité |
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jourd’hui Depuis 2004, la Guilde Quartier Est n’a existée que formellement. Le conseil a clôturé la facture chaque année et travaillé sporadiquement comme personne de contact pour la ville. Cependant, des activités ou des projets par ses propres moye dissolution de la Guilde du Quartier Est. Lors de la réunion du 6 juin 2018, les participants ont élu un nouveau comité, qui apportera une nouvelle force et unira de nombreuses années d’expérience (portraits voir ci-dessous). Les
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www.boujean.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 09:49:09
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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jours. Art. 4 Les moyens financiers Les sources de revenus de la Guilde sont : - Les cotisations - Les donations bénévoles, les sponsors Art. 5 L’organisation Les organes de la Guilde sont : a. La réunion de tous les membres de la Guilde (L’assemblée dissolution de la Guilde, l’utilisation des actifs La dissolution de la Guilde ne peut se décider que par une majorité de deux tiers de ses membres. Si le nombre des membres n’est pas suffisant lors de l’assemblée, le comité doit
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jours. Art. 4 Les moyens financiers Les sources de revenus de la Guilde sont : - Les cotisations - Les donations bénévoles, les sponsors Art. 5 L’organisation Les organes de la Guilde sont : a. La réunion de tous les membres de la Guilde (L’assemblée dissolution de la Guilde, l’utilisation des actifs La dissolution de la Guilde ne peut se décider que par une majorité de deux tiers de ses membres. Si le nombre des membres n’est pas suffisant lors de l’assemblée, le comité doit
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www.murtenseeregion.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 21:36:01
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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jours avant la date de l’assemblée, avec l’ordre du jour, par convocation écrite. La date d’envoi de la convocation (par e-mail ou par courrier) est déterminante pour le respect du délai. Chaque membre a le droit de faire des propositions à l’attenti Dissolution La dissolution de SEM peut être prononcée lors d’une AG convoquée conformément aux statuts, si au moins deux tiers des membres présents approuvent la dissolution. La dissolution est prononcée de plein droit lorsque l’a
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erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
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jours avant la date de l’assemblée, avec l’ordre du jour, par convocation écrite. La date d’envoi de la convocation (par e-mail ou par courrier) est déterminante pour le respect du délai. Chaque membre a le droit de faire des propositions à l’attenti Dissolution La dissolution de SEM peut être prononcée lors d’une AG convoquée conformément aux statuts, si au moins deux tiers des membres présents approuvent la dissolution. La dissolution est prononcée de plein droit lorsque l’a
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www.netzwerkbielersee.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 15:17:51
erkannte Namen Adrian Jakob | Elsa Känel |
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extern (outbound) Link/Domain 0 in www.netzwerkbielersee.ch
intern (inbound) Link/Domain www.netzwerkbielersee.ch
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Kombination Keywords comité organe | assemblée droit | association leur | générale peut | membres être | président ordre | dans jour | décisions voix | sont bienne | membre pour |
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jours. Art. 5 Exclusion Le comité peut décider de l’exclusion d’un membre en cas de violation grave des statuts de l’ association. Le non-paiement de la cotisation de membre malgré les rappels entraîne l’exclusion par le comité de la liste des membre dissolution de la société nécessite une majorité de 75 % des voix des membres présents. Les élections et les votes sont effectués de façon transparente, tant qu’un scrutin secret n’a pas été demandé. Les membres n’ont pas le droit
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jours. Art. 5 Exclusion Le comité peut décider de l’exclusion d’un membre en cas de violation grave des statuts de l’ association. Le non-paiement de la cotisation de membre malgré les rappels entraîne l’exclusion par le comité de la liste des membre dissolution de la société nécessite une majorité de 75 % des voix des membres présents. Les élections et les votes sont effectués de façon transparente, tant qu’un scrutin secret n’a pas été demandé. Les membres n’ont pas le droit
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squash-biel-bienne.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:49:13
erkannte Namen Robert Meyer | Martin Rehnelt |
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HTML Description Les Statuts
Kombination Keywords membres pour | comité vote | assemblée majorité | scbb voix | générale club | sont décision | président membre | statuts responsable | être tâches | squash droit |
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jours à partir du moment de sa déposition. Art. 20 Convocation de l’Assemblée générale Les membres seront invités par le comité par voie postale ou électronique au moins 14 jours avant la réunion, en indiquant les points figurant à l’ordre du jour. dissolution du club. Art. 19 Assemblée générale extraordinaire L’Assemblée générale extraordinaire est convoquée soit par décision du comité, soit suite à une demande écrite d’au moins 1/5 des membres ayant droit de vote. Une te
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Log Metriken 64970
erkannte Namen Robert Meyer | Martin Rehnelt |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 8 in .squash-biel-bienne.ch
intern (inbound) Link/Domain .squash-biel-bienne.ch
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HTML Description Les Statuts
Kombination Keywords membres pour | comité vote | assemblée majorité | scbb voix | générale club | sont décision | président membre | statuts responsable | être tâches | squash droit |
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jours à partir du moment de sa déposition. Art. 20 Convocation de l’Assemblée générale Les membres seront invités par le comité par voie postale ou électronique au moins 14 jours avant la réunion, en indiquant les points figurant à l’ordre du jour. dissolution du club. Art. 19 Assemblée générale extraordinaire L’Assemblée générale extraordinaire est convoquée soit par décision du comité, soit suite à une demande écrite d’au moins 1/5 des membres ayant droit de vote. Une te
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Log Metriken 64970
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