10 Einträge von mit juridique civile
www.hotelmontvully.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 19:26:10
erkannte Namen Catherine Mao | Martin Angst |
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extern (outbound) Link/Domain 8 in www.hotelmontvully.ch
intern (inbound) Link/Domain www.hotelmontvully.ch
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HTML Description Protection des donnés Traitements des données en rapport avec notre site Internet
Kombination Keywords données concernant | nous sont | vous utilisation | notre plug | site avez | pour rgpd | votre adresse | dans avec | traitement internet | protection informations |
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juridique pour le traitement de votre adresse email en vertu de l’art. 6 al. 1 let. a RGPD. Nous sommes légitimés à faire appel à des tiers pour la réalisation technique de campagnes publicitaires et sommes légitimés à trans-mettre vos données dans c civile et pénale contre l’utilisateur en question. Ces traitements reposent sur notre intérêt légitime en vertu de l’art. 6 al. 1 let. f RGPD. 2. Utilisation de notre formulaire de contact Vous avez la possibilité d’utiliser un fo
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erkannte Namen Catherine Mao | Martin Angst |
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HTML Description Protection des donnés Traitements des données en rapport avec notre site Internet
Kombination Keywords données concernant | nous sont | vous utilisation | notre plug | site avez | pour rgpd | votre adresse | dans avec | traitement internet | protection informations |
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juridique pour le traitement de votre adresse email en vertu de l’art. 6 al. 1 let. a RGPD. Nous sommes légitimés à faire appel à des tiers pour la réalisation technique de campagnes publicitaires et sommes légitimés à trans-mettre vos données dans c civile et pénale contre l’utilisateur en question. Ces traitements reposent sur notre intérêt légitime en vertu de l’art. 6 al. 1 let. f RGPD. 2. Utilisation de notre formulaire de contact Vous avez la possibilité d’utiliser un fo
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vereinfair.ch
Datum der Indexierung 18.10.2024 12:54:53
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extern (outbound) Link/Domain 7 in .vereinfair.ch
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HTML Description La participation pour tous Haus pour Bienne Principes Contexte Gratuit
Kombination Keywords pour agenda | bienne suivant | haus prev | nous événement | maison beaucoup | offres ouvert | dans tous | personnes heures | sont cours | plus vous |
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juridique pour les sans-papiers. Quand le Haus pour Bienne est-il ouvert ? Le Haus pour Bienne est ouvert régulièrement et peut être utilisé librement. Tu trouveras les heures d’ouverture exactes un peu plus loin. plus haut sur ce site web. Il en va civile ? Demander ici Questions ou suggestions Nom Courrier électronique Message Reste au courant Reste au courant Je souhaite m’inscrire à la newsletter Envoyer le formulaire Plus d’informations sur le projet Comment est né le Ha
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HTML Description La participation pour tous Haus pour Bienne Principes Contexte Gratuit
Kombination Keywords pour agenda | bienne suivant | haus prev | nous événement | maison beaucoup | offres ouvert | dans tous | personnes heures | sont cours | plus vous |
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juridique pour les sans-papiers. Quand le Haus pour Bienne est-il ouvert ? Le Haus pour Bienne est ouvert régulièrement et peut être utilisé librement. Tu trouveras les heures d’ouverture exactes un peu plus loin. plus haut sur ce site web. Il en va civile ? Demander ici Questions ou suggestions Nom Courrier électronique Message Reste au courant Reste au courant Je souhaite m’inscrire à la newsletter Envoyer le formulaire Plus d’informations sur le projet Comment est né le Ha
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gloria-project.eu
Datum der Indexierung 05.10.2024 13:13:52
erkannte Namen Page Speed | Wolfgang Digital | Gloria Project |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 3 in .gloria-project.eu
intern (inbound) Link/Domain .gloria-project.eu
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HTML Description Comprendre la notion de forme juridique en création d’entreprise La forme juridique : définition générale Le statut : entreprise individuelle Besoin d’aide pour un projet web ?
Kombination Keywords société individuelle | juridique être | entreprise référencement | pour reading | statut continue | forme sasu | vous entrepreneur | plusieurs création | site sont | patrimoine peut |
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juridique en création d’entreprise 27 mai 2022 Business, Entreprenariat No Comments Plusieurs étapes sont indispensables pour la création d’une entreprise. Parmi celles obligatoires et non négligeables figure le choix de la forme juridique. Choisir l civiles . Le classement des sociétés dépend de plusieurs critères, comme la réunion de capitaux ou la simple volonté de s’associer. Et c’est selon qu’il sera par la suite défini s’il s’agit d’une société de capitaux ou de personne
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erkannte Namen Page Speed | Wolfgang Digital | Gloria Project |
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Kombination Keywords société individuelle | juridique être | entreprise référencement | pour reading | statut continue | forme sasu | vous entrepreneur | plusieurs création | site sont | patrimoine peut |
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juridique en création d’entreprise 27 mai 2022 Business, Entreprenariat No Comments Plusieurs étapes sont indispensables pour la création d’une entreprise. Parmi celles obligatoires et non négligeables figure le choix de la forme juridique. Choisir l civiles . Le classement des sociétés dépend de plusieurs critères, comme la réunion de capitaux ou la simple volonté de s’associer. Et c’est selon qu’il sera par la suite défini s’il s’agit d’une société de capitaux ou de personne
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www.murtenseeregion.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 21:36:01
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
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extern (outbound) Link/Domain 2 in www.murtenseeregion.ch
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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juridique En cas de litige, le for juridique est Murten/Morat. Article 27 : Entrée en vigueur Ces statuts révisés ont été approuvés par l’AG le 21 mars 2013, ils remplacent les statuts du 30.01.2007. Les statuts révisés entrent en vigueur le jour de civile concernée. Article 8 : Organes Les organes de l’association sont : a. l’assemblée générale (AG) ; b. le comité directeur ; c. les vérificateurs des comptes ; Assemblée générale Article 9 : Composition L’AG se compose des me
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erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
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extern (outbound) Link/Domain 2 in www.murtenseeregion.ch
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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juridique En cas de litige, le for juridique est Murten/Morat. Article 27 : Entrée en vigueur Ces statuts révisés ont été approuvés par l’AG le 21 mars 2013, ils remplacent les statuts du 30.01.2007. Les statuts révisés entrent en vigueur le jour de civile concernée. Article 8 : Organes Les organes de l’association sont : a. l’assemblée générale (AG) ; b. le comité directeur ; c. les vérificateurs des comptes ; Assemblée générale Article 9 : Composition L’AG se compose des me
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www.opferhilfe-bern.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 15:10:11
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 4 in www.opferhilfe-bern.ch
intern (inbound) Link/Domain www.opferhilfe-bern.ch
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HTML Description Questions fréquemment posées Actualité Dois-je engager une procédure pénale?
Kombination Keywords aide police | victimes bienne | dans pénale | pour contact | plus service | vous sont | nous directement | violence moins | berne avocat | victime procédure |
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juridique urgente requise. Elle peut en outre délivrer une garantie de paiement pour 4 heures de consultation au maximum. Dans le cas de victimes ou de proches dont le revenu est faible, le canton finance sur demande les frais juridiques. Les victime civile. Cette question se pose notamment si, par exemple, la victime a eu à supporter des frais et/ou si elle souhaite exercer son influence dans le cadre de la procédure pénale. N’hésitez pas à demander conseil pour vous aider à
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HTML Description Questions fréquemment posées Actualité Dois-je engager une procédure pénale?
Kombination Keywords aide police | victimes bienne | dans pénale | pour contact | plus service | vous sont | nous directement | violence moins | berne avocat | victime procédure |
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juridique urgente requise. Elle peut en outre délivrer une garantie de paiement pour 4 heures de consultation au maximum. Dans le cas de victimes ou de proches dont le revenu est faible, le canton finance sur demande les frais juridiques. Les victime civile. Cette question se pose notamment si, par exemple, la victime a eu à supporter des frais et/ou si elle souhaite exercer son influence dans le cadre de la procédure pénale. N’hésitez pas à demander conseil pour vous aider à
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URL /fr/faq
www.generali.ch
Datum der Indexierung 08.10.2024 21:03:50
erkannte Namen John Paul |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 5 in www.generali.ch
intern (inbound) Link/Domain www.generali.ch
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Kombination Keywords entreprise juridique | afficher generali | votre sont | assurance civile | nous avec | tout services | vous accident | demander conseil | responsabilité protection | maladie pour |
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juridique Responsabilité civile Manifestation Tout afficher Services Services en ligne Modifier la police et la prime Commander une copie de la police Commander une copie de facture Modifier le rythme de versement Commander des bulletins de versement civile Manifestation Tout afficher Services Services en ligne Modifier la police et la prime Commander une copie de la police Commander une copie de facture Modifier le rythme de versement Commander des bulletins de versement Comm
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Log Metriken 83156
erkannte Namen John Paul |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 5 in www.generali.ch
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Kombination Keywords entreprise juridique | afficher generali | votre sont | assurance civile | nous avec | tout services | vous accident | demander conseil | responsabilité protection | maladie pour |
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juridique Responsabilité civile Manifestation Tout afficher Services Services en ligne Modifier la police et la prime Commander une copie de la police Commander une copie de facture Modifier le rythme de versement Commander des bulletins de versement civile Manifestation Tout afficher Services Services en ligne Modifier la police et la prime Commander une copie de la police Commander une copie de facture Modifier le rythme de versement Commander des bulletins de versement Comm
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URL /fr/entreprises
academia-languages.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 14:36:43
erkannte Namen Neo LMS | Daniel Wenger | Leon Ave | Gordon House |
weitere Namen in .academia-languages.ch 4
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 14 in .academia-languages.ch
intern (inbound) Link/Domain .academia-languages.ch
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HTML Description Politique de confidentialité du Groupe Academia Enregistrement
Kombination Keywords données services | vous présent | google être | internet notre | dans informations | nous protection | site utilisateur | cookies traitement | pour utilisation | votre sont |
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juridiquement indépendantes ou personnes. Les destinataires de ces données peuvent notamment être des prestataires chargés de tâches informatiques ou des fournisseurs de services et de contenus intégrés à un site Internet. Dans de telles situations, civile ou qui pourraient être contraires aux bonnes mœurs. Modifications Nous pouvons modifier à tout moment la présente déclaration de confidentialité sans préavis. La version actuelle publiée sur notre site Internet trouve appli
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Log Metriken 2203
erkannte Namen Neo LMS | Daniel Wenger | Leon Ave | Gordon House |
weitere Namen in .academia-languages.ch 4
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 14 in .academia-languages.ch
intern (inbound) Link/Domain .academia-languages.ch
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HTML Description Politique de confidentialité du Groupe Academia Enregistrement
Kombination Keywords données services | vous présent | google être | internet notre | dans informations | nous protection | site utilisateur | cookies traitement | pour utilisation | votre sont |
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juridiquement indépendantes ou personnes. Les destinataires de ces données peuvent notamment être des prestataires chargés de tâches informatiques ou des fournisseurs de services et de contenus intégrés à un site Internet. Dans de telles situations, civile ou qui pourraient être contraires aux bonnes mœurs. Modifications Nous pouvons modifier à tout moment la présente déclaration de confidentialité sans préavis. La version actuelle publiée sur notre site Internet trouve appli
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swissboogie.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 15:22:31
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extern (outbound) Link/Domain 5 in .swissboogie.ch
intern (inbound) Link/Domain .swissboogie.ch
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Kombination Keywords pour facture | dans parachutisme | sont délai | swissboogie école | client conditions | prix tandem | bons français | peut internet | sauts vente | être site |
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juridique. Le droit suisse fait foi, à l’exclusion de toute autre législation étrangère. Le FOR juridique est établi à Moutier, Jura bernois. Mentions légales Swissboogie Sàrl, Administration Chemin de la Scierie 7h, CH-2604 La Heutte Tel. 0041 32 48 Civile Les sauts en tandem couvrant les dégats causés à des tiers, sont couverts par une police établie à l’exploitant du parachute, dans ce cas, l’école Swissboogie. Pour les élèves en cours de formation ou les parachutistes util
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Log Metriken 11610
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extern (outbound) Link/Domain 5 in .swissboogie.ch
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Kombination Keywords pour facture | dans parachutisme | sont délai | swissboogie école | client conditions | prix tandem | bons français | peut internet | sauts vente | être site |
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juridique. Le droit suisse fait foi, à l’exclusion de toute autre législation étrangère. Le FOR juridique est établi à Moutier, Jura bernois. Mentions légales Swissboogie Sàrl, Administration Chemin de la Scierie 7h, CH-2604 La Heutte Tel. 0041 32 48 Civile Les sauts en tandem couvrant les dégats causés à des tiers, sont couverts par une police établie à l’exploitant du parachute, dans ce cas, l’école Swissboogie. Pour les élèves en cours de formation ou les parachutistes util
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www.kanurental.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 00:40:35
erkannte Namen Martina Aeschlimann |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 8 in www.kanurental.ch
intern (inbound) Link/Domain www.kanurental.ch
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HTML Description Protection des données Déclaration de protection des données Responsable de la protection des données Droit à la confirmation
Kombination Keywords données être | traitement droits | droit sont | personne tout | protection toute | personnel rgpd | caractère dans | vous responsable | site nous | pour concernée |
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juridiques suivantes en relation avec l’art. 6, al. 1 du RGPD : Consentement (art. 6, par. 1, p. 1, let. a. RGPD) – La personne concernée a donné son consentement au traitement des données à caractère personnel la concernant pour une ou plusieurs fin civile ou qui pourraient être contraires aux bonnes mœurs. Modifications Nous pouvons modifier la présente politique de confidentialité à tout moment et sans préavis. La version en vigueur publiée sur notre site Internet s’appliqu
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Log Metriken 1518
erkannte Namen Martina Aeschlimann |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 8 in www.kanurental.ch
intern (inbound) Link/Domain www.kanurental.ch
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HTML Description Protection des données Déclaration de protection des données Responsable de la protection des données Droit à la confirmation
Kombination Keywords données être | traitement droits | droit sont | personne tout | protection toute | personnel rgpd | caractère dans | vous responsable | site nous | pour concernée |
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juridiques suivantes en relation avec l’art. 6, al. 1 du RGPD : Consentement (art. 6, par. 1, p. 1, let. a. RGPD) – La personne concernée a donné son consentement au traitement des données à caractère personnel la concernant pour une ou plusieurs fin civile ou qui pourraient être contraires aux bonnes mœurs. Modifications Nous pouvons modifier la présente politique de confidentialité à tout moment et sans préavis. La version en vigueur publiée sur notre site Internet s’appliqu
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Log Metriken 1518
www.pilates-biel.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 03:10:24
erkannte Namen Leon Ave | Gordon House |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 9 in www.pilates-biel.ch
intern (inbound) Link/Domain www.pilates-biel.ch
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HTML Description Déclaration de confidentialité
Kombination Keywords données rgpd | vous concernée | pour utilisation | traitement informations | nous caractère | site personnel | protection sont | dans google | votre personne | droit cookies |
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juridiques suivantes en relation avec l’article 6, paragraphe 1 du RGPD: • Consentement (article 6, paragraphe 1, phrase 1, point a. RGPD) – La personne concernée a donné son consentement au traitement des données à caractère personnel la concernant civile ou qui pourraient être contraires aux bonnes moeurs. Modifications Nous pouvons modifier la présente déclaration de confidentialité à tout moment et sans préavis. La version en vigueur publiée sur notre site web s’applique.
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Log Metriken 25795
erkannte Namen Leon Ave | Gordon House |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 9 in www.pilates-biel.ch
intern (inbound) Link/Domain www.pilates-biel.ch
Alle Links in alle Links in www.pilates-biel.ch
HTML Description Déclaration de confidentialité
Kombination Keywords données rgpd | vous concernée | pour utilisation | traitement informations | nous caractère | site personnel | protection sont | dans google | votre personne | droit cookies |
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juridiques suivantes en relation avec l’article 6, paragraphe 1 du RGPD: • Consentement (article 6, paragraphe 1, phrase 1, point a. RGPD) – La personne concernée a donné son consentement au traitement des données à caractère personnel la concernant civile ou qui pourraient être contraires aux bonnes moeurs. Modifications Nous pouvons modifier la présente déclaration de confidentialité à tout moment et sans préavis. La version en vigueur publiée sur notre site web s’applique.
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Log Metriken 25795
URL /fr/datenschutz/