Datum der Indexierung 05.10.2024 15:41:37
erkannte Namen Saint Priest |
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Kombination Keywords vous agence | client sont | internet être | site droit | pour pneus | service rendez-vous | marchandises rendez | commande sous | dans nous | conditions services |
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obligation de paiement et j’ai lu et accepté les CONDITIONS GENERALES. Après avoir coché la case visée ci-dessus, le CLIENT arrivera sur l’interface de paiement afin d’approuver une réservation de paiement sur sa carte de crédit. Lorsque le CLIENT au considéré. « PRIX » : désigne les prix proposés sur le SITE INTERNET pour des MARCHANDISES et les SERVICES proposés dans l’AGENCE sélectionnée par le CLIENT « RESEAU FIRST STOP » désigne les AGENCES: exploitées directement par la
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Datum der Indexierung 06.10.2024 08:05:19
erkannte Namen Erich Ruchti | Françoise Huguenin | Saint Empire |
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HTML Description Portrait Information sur la protection des données Portrait Administration municipale
Kombination Keywords evilard prés | bienne communale | commune évêque | macolin pour | était canton | municipale berne | partie prince | ville région | dans elle | entre plus |
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obligation d’élaborer un règlement communal servant à constituer une nouvelle commune municipale. Tous les citoyens masculins majeurs et détenteurs du droit civique avaient les mêmes droits politiques. La commune municipale était responsable de gérer considéré comme particulièrement bénéfique pour la santé, et le tourisme se développait de façon considérable jusqu’à la 1ère guerre mondiale. Le nombre de visiteurs augmentait encore après l’ouverture de la ligne du funiculaire e
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Datum der Indexierung 04.10.2024 16:33:46
erkannte Namen Philippe Sproll |
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HTML Description Impressum Président de l’IPA Bienne et environs gyrophare bleu
Kombination Keywords fournisseur tous | contenu séquences | utilisation environs | sont graphiques | dans vidéo | bienne pages | responsabilité documents | sans pour | liens informations | back offre |
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obligation de responsabilité n’entre en vigueur que dans le cas où le fournisseur a connaissance du contenu et si cela serait techniquement possible et raisonnable pour lui. pour empêcher l’utilisation en cas de contenu illégal. Le fournisseur déclar considéré comme faisant partie de l’offre Internet à partir de laquelle cette page a été référencée. Si des sections ou des termes individuels de cette déclaration ne sont pas légaux ou corrects, le contenu ou la validité des autr
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Datum der Indexierung 05.10.2024 13:17:04
erkannte Namen Page Speed | Wolfgang Digital | Gloria Project |
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HTML Description Risque de requalification en marchand de biens : comment l’éviter ? 1/ Travaux et obligation de mise en location. Comment alors éviter une requalification en marchand de biens ? Besoin d’aide pour un projet web ?
Kombination Keywords bien requalification | site plus-value | pour plusieurs | travaux commerce | vous être | immobilier e-commerce | biens marchand | continue comment | référencement google | reading plus |
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obligations de louer ce bien ? Et si oui combien de temps ? M’est-il possible de le vendre en fin d’année par exemple ? Et si j’achète un immeuble que je découpe en plusieurs lots, ai-je droit à défalquer les travaux ? 1/ Travaux et obligation de mis considéré comme un marchand de biens ? Y a-t-il un risque de requalification par l’administration fiscale ? « J’ai à ce jour pas mal de revenus fonciers desquels je ne déduis que quelques intérêts d’emprunt et je souhaite amoindri
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Datum der Indexierung 05.05.2024 23:46:50
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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obligations qui en découlent qu’avec l’accord écrit préalable de Biella. Le client n’a aucun droit de compensation. Paiement Le paiement s’applique aux prestations convenues. Sauf convention contraire expresse, le paiement s’entend net, hors impôts e considérées comme acceptées lorsque le client passe une commande auprès de Biella et qu’il y est fait référence dans l’offre ou dans la confirmation de commande. Biella rejette expressément les CGV contraires ou les conditions de
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Datum der Indexierung 05.10.2024 15:10:13
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HTML Description Empreinte Kontakt Sous-location d’un bureau à Bienne
Kombination Keywords berne consultation | aide dons | lavi nous | bienne vous | contact violence | victimes plus | centre fondation | opferhilfe comme | pour informations | directement victime |
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Obligation de garder le secret Autres adresses d’organes compétents pour l’aide aux victimes Qui sommes-nous Portrait Rapports annuel et chiffres Dons FAQ Contact Contact avec les médias Liens Dons Contact de fr Berne: 031 370 30 70 Bienne: 032 322 5 considéré comme victime au sens de la loi? Quels sont vos droits en tant que victime? Loi sur l’aide aux victimes (LAVI) Vous êtes touché/e par Accident de la circulation Lésion corporelle Menace, contrainte Violence conjugale Mar
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Datum der Indexierung 19.10.2024 21:12:22
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Kombination Keywords velokurier prix | biel responsabilité | dans transports | pour prestations | transport toute | mandant envois | livraison sont | dommages conditions | envoi swissconnect | marchandises être |
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obligation de respecter un délai de livraison déterminé. Les indications relatives au délai de livraison sont en principe sans engagement. 3. Mandat et annulation Les mandats peuvent être communiqués par oral respectivement par téléphone ou par écrit considéré comme distribué lorsque Velokurier Biel l’a remis au·à la destinataire contre signature ou selon les règles de la bonne foi. Le·La destinataire confirme par la présente avoir reçu l’envoi en bon état. En cas de transport
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