6 Einträge von mit leur dissolution
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Datum der Indexierung 05.05.2024 03:49:18
erkannte Namen Ernest Schüler | Peter Schmid | Janine Amacher |
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HTML Description Statuts
Kombination Keywords membres rayon | comité exercice | guilde jusqu | assemblée rapport | générale décision | statuts avec | révision organe | cotisations être | activités président | pour sont |
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leur approbation par l’assemblée générale du 21 mai 2012. Ils remplacent les statuts du 10 mars 1926 et ses révisions. Art. 26 Une traduction en français des statuts est disponible. En cas de litige, seule la version allemande fait foi. Bienne, le 21 Dissolution de la Guilde Art. 13 Les membres actifs et membres d’honneur ont le droit de vote et le droit électoral. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents. Le vote secret peut être demandé. Les procur
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leur approbation par l’assemblée générale du 21 mai 2012. Ils remplacent les statuts du 10 mars 1926 et ses révisions. Art. 26 Une traduction en français des statuts est disponible. En cas de litige, seule la version allemande fait foi. Bienne, le 21 Dissolution de la Guilde Art. 13 Les membres actifs et membres d’honneur ont le droit de vote et le droit électoral. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents. Le vote secret peut être demandé. Les procur
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URL /fr/statuts
www.boujean.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 09:49:09
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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leur frais et dépenses. Art. 6 L’assemblée générale L’assemblée générale est l’autorité suprême de la guilde est a lieu une fois par an au minimum, et ceci dans la première moitié de l’année de calendrier. Les membres sont convoqués par le comité. Le dissolution de la Guilde, l’utilisation des actifs La dissolution de la Guilde ne peut se décider que par une majorité de deux tiers de ses membres. Si le nombre des membres n’est pas suffisant lors de l’assemblée, le comité doit
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erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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leur frais et dépenses. Art. 6 L’assemblée générale L’assemblée générale est l’autorité suprême de la guilde est a lieu une fois par an au minimum, et ceci dans la première moitié de l’année de calendrier. Les membres sont convoqués par le comité. Le dissolution de la Guilde, l’utilisation des actifs La dissolution de la Guilde ne peut se décider que par une majorité de deux tiers de ses membres. Si le nombre des membres n’est pas suffisant lors de l’assemblée, le comité doit
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Datum der Indexierung 05.05.2024 21:36:01
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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leurs obligations financières peuvent être exclus avec effet immédiat. La décision est définitive et n’a pas besoin d’être motivée. La démission ou l’exclusion ne libère pas de l’exécution des obligations échues. Les membres démissionnaires ou exclus Dissolution La dissolution de SEM peut être prononcée lors d’une AG convoquée conformément aux statuts, si au moins deux tiers des membres présents approuvent la dissolution. La dissolution est prononcée de plein droit lorsque l’a
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erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
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leurs obligations financières peuvent être exclus avec effet immédiat. La décision est définitive et n’a pas besoin d’être motivée. La démission ou l’exclusion ne libère pas de l’exécution des obligations échues. Les membres démissionnaires ou exclus Dissolution La dissolution de SEM peut être prononcée lors d’une AG convoquée conformément aux statuts, si au moins deux tiers des membres présents approuvent la dissolution. La dissolution est prononcée de plein droit lorsque l’a
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netzwerkbielersee.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 22:12:52
erkannte Namen Christine Wisler | Adrian Jakob | Elsa Känel | Markus Zeh |
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HTML Description Statuts Statuts du Réseau Lac de Bienne Association en faveur du paysage et de la culture Art. 1 Nom et siège
Kombination Keywords comité deux | assemblée peut | association droit | générale être | membres ordre | président jour | dans voix | membre statuts | décisions pour | sont bienne |
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leur regroupement, l’Association des Amis du lac de Bienne (AAB) et la Société pour la protection des rives du lac de Bienne (SPR) fondent la nouvelle association Réseau Lac de Bienne (nommée ci-après « l’ association ») afin de concrétiser dans la r dissolution de la société nécessite une majorité de 75 % des voix des membres présents. Les élections et les votes sont effectués de façon transparente, tant qu’un scrutin secret n’a pas été demandé. Les membres n’ont pas le droit
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erkannte Namen Christine Wisler | Adrian Jakob | Elsa Känel | Markus Zeh |
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Kombination Keywords comité deux | assemblée peut | association droit | générale être | membres ordre | président jour | dans voix | membre statuts | décisions pour | sont bienne |
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leur regroupement, l’Association des Amis du lac de Bienne (AAB) et la Société pour la protection des rives du lac de Bienne (SPR) fondent la nouvelle association Réseau Lac de Bienne (nommée ci-après « l’ association ») afin de concrétiser dans la r dissolution de la société nécessite une majorité de 75 % des voix des membres présents. Les élections et les votes sont effectués de façon transparente, tant qu’un scrutin secret n’a pas été demandé. Les membres n’ont pas le droit
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squash-biel-bienne.ch
Datum der Indexierung 11.10.2024 12:44:12
erkannte Namen Robert Meyer | Martin Rehnelt |
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HTML Description Les Statuts
Kombination Keywords membres pour | comité vote | assemblée majorité | scbb voix | générale club | sont décision | président membre | statuts responsable | être tâches | squash droit |
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leurs obligations envers le SCBB ou qui n’en respectent pas les statuts, règlements, ordonnances ou intérêts peuvent être exclus par le comité sans que ce dernier ait à motiver sa décision. Un membre exclu a le droit de faire appel à l’occasion de l dissolution du club. Art. 19 Assemblée générale extraordinaire L’Assemblée générale extraordinaire est convoquée soit par décision du comité, soit suite à une demande écrite d’au moins 1/5 des membres ayant droit de vote. Une te
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Kombination Keywords membres pour | comité vote | assemblée majorité | scbb voix | générale club | sont décision | président membre | statuts responsable | être tâches | squash droit |
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leurs obligations envers le SCBB ou qui n’en respectent pas les statuts, règlements, ordonnances ou intérêts peuvent être exclus par le comité sans que ce dernier ait à motiver sa décision. Un membre exclu a le droit de faire appel à l’occasion de l dissolution du club. Art. 19 Assemblée générale extraordinaire L’Assemblée générale extraordinaire est convoquée soit par décision du comité, soit suite à une demande écrite d’au moins 1/5 des membres ayant droit de vote. Une te
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URL /les-statuts-2/
ref-nidau.ch
Datum der Indexierung 20.10.2024 05:24:43
erkannte Namen Luc Nirina | Francine Carillo | Suzanne Schell | Nik Schutzbach |
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HTML Description L’invisible dure toujours
Kombination Keywords nous jaïros | jésus croyons | pour vous | mais fille | elle fait | était même | dieu notre | tout alors | avait avec | dans foule |
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leur répondra : “Je vous le déclare, c’est la vérité : chaque fois que vous l’avez fait à l’un de ces plus petits d’entre les miens, c’est à moi que vous l’avez fait.” (Matthieu 25, 40) Psaume 43 Rends-moi justice, mon Dieu, défends ma cause contre d dissolution du péché : tu dénoues toute entrave, tu nous relies au Père par le fil d’or de la compassion Nous croyons la résurrection des morts et de tout ce qui est mort : tu souffles la vie au tombeau glacé de nos relations Nous
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Log Metriken 19100
erkannte Namen Luc Nirina | Francine Carillo | Suzanne Schell | Nik Schutzbach |
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HTML Description L’invisible dure toujours
Kombination Keywords nous jaïros | jésus croyons | pour vous | mais fille | elle fait | était même | dieu notre | tout alors | avait avec | dans foule |
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leur répondra : “Je vous le déclare, c’est la vérité : chaque fois que vous l’avez fait à l’un de ces plus petits d’entre les miens, c’est à moi que vous l’avez fait.” (Matthieu 25, 40) Psaume 43 Rends-moi justice, mon Dieu, défends ma cause contre d dissolution du péché : tu dénoues toute entrave, tu nous relies au Père par le fil d’or de la compassion Nous croyons la résurrection des morts et de tout ce qui est mort : tu souffles la vie au tombeau glacé de nos relations Nous
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