10 Einträge von mit légale modification
www.firststop.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 15:41:37
erkannte Namen Saint Priest |
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extern (outbound) Link/Domain 3 in www.firststop.ch
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Kombination Keywords vous agence | client sont | internet être | site droit | pour pneus | service rendez-vous | marchandises rendez | commande sous | dans nous | conditions services |
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légalement contraignant conclu entre vous et notre SOCIETE, et consistant en notre CONFIRMATION DE COMMANDE et les CONDITIONS JURIDIQUES; « PROFESSIONNEL » désigne une personne physique ou une personne morale qui agit pour des besoins qui sont liées modifications de ces CONDITIONS GENERALES sont opposables aux utilisateurs du Site Internet à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s’appliquer aux transactions conclues antérieurement. 1.10 NOUS ATTIRONS VOTRE ATTENTION SUR
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erkannte Namen Saint Priest |
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légalement contraignant conclu entre vous et notre SOCIETE, et consistant en notre CONFIRMATION DE COMMANDE et les CONDITIONS JURIDIQUES; « PROFESSIONNEL » désigne une personne physique ou une personne morale qui agit pour des besoins qui sont liées modifications de ces CONDITIONS GENERALES sont opposables aux utilisateurs du Site Internet à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s’appliquer aux transactions conclues antérieurement. 1.10 NOUS ATTIRONS VOTRE ATTENTION SUR
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www.fcazzurribienne.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 01:52:35
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extern (outbound) Link/Domain 8 in www.fcazzurribienne.ch
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HTML Description mentions légales
Kombination Keywords données technique | votre stockage | pour préférences | site internet | utilisation dans | google personnelles | cookies accès | vous nous | sont bienne | informations azzurri |
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légales Edition du site FCAZZURRIBIENNE.CH FC AZZURRI BIENNE Tel. +41 (0) 76 370 92 77 E-Mail: admin@fcazzurribienne.ch Design et réalisation www.fcazzurribienne.ch Protection des données Veuillez lire ce qui suit pour connaître les informations que Modification des données personnelles D’après la loi fédérale de protection des données personnelles, vous avez la possibilité de prendre connaissance et de modifier les données personnelles qui vous concernent à tout moment, sur
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légales Edition du site FCAZZURRIBIENNE.CH FC AZZURRI BIENNE Tel. +41 (0) 76 370 92 77 E-Mail: admin@fcazzurribienne.ch Design et réalisation www.fcazzurribienne.ch Protection des données Veuillez lire ce qui suit pour connaître les informations que Modification des données personnelles D’après la loi fédérale de protection des données personnelles, vous avez la possibilité de prendre connaissance et de modifier les données personnelles qui vous concernent à tout moment, sur
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URL /impressum/
fribourg.ch
Datum der Indexierung 18.10.2024 13:26:21
erkannte Namen Beth Wimmer | Mike Bischof |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 23 in .fribourg.ch
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Kombination Keywords données question | site entité | dans protection | sont avec | tourisme entités | pour politique | région personnelles | nous partenaires | fribourg utilisateur | vous newsletter |
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légales , qui indique ses coordonnées de contact, ainsi que les entités tierces avec qui l’entité en question collabore et partage des données collectées sur le site web. L’ensemble des entités partenaires a souscrit à la présente Politique de protec modification ou de divulgation non autorisés. Le site web, ainsi que les autres systèmes utilisés pour gérer des données personnelles collectées depuis le site web, sont mis à jour régulièrement afin de protéger les données person
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erkannte Namen Beth Wimmer | Mike Bischof |
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légales , qui indique ses coordonnées de contact, ainsi que les entités tierces avec qui l’entité en question collabore et partage des données collectées sur le site web. L’ensemble des entités partenaires a souscrit à la présente Politique de protec modification ou de divulgation non autorisés. Le site web, ainsi que les autres systèmes utilisés pour gérer des données personnelles collectées depuis le site web, sont mis à jour régulièrement afin de protéger les données person
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tierschutzbiel.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 04:41:10
erkannte Namen Rosel Comment | Rosel Placement | Ulrich Rohrbach |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in .tierschutzbiel.ch
intern (inbound) Link/Domain .tierschutzbiel.ch
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Kombination Keywords données cadre | nous traitement | vous fins | pour site | dans pouvons | notre protection | autres sont | exemple tiers | également services | votre avec |
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légales peuvent découler du droit suisse, mais aussi des dispositions étrangères auxquelles nous sommes soumis, ainsi que des règles d’autorégulation, des normes sectorielles, notre propre «corporate governance» ainsi que des instructions et demandes modification accidentelle, de divulgation ou d’accès non autorisé. 10.2 Les mesures de sécurité de nature technique et organisationnelle peuvent inclure, par exemple, des mesures telles que le cryptage et la pseudonymisation des d
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Log Metriken 47375
erkannte Namen Rosel Comment | Rosel Placement | Ulrich Rohrbach |
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Kombination Keywords données cadre | nous traitement | vous fins | pour site | dans pouvons | notre protection | autres sont | exemple tiers | également services | votre avec |
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légales peuvent découler du droit suisse, mais aussi des dispositions étrangères auxquelles nous sommes soumis, ainsi que des règles d’autorégulation, des normes sectorielles, notre propre «corporate governance» ainsi que des instructions et demandes modification accidentelle, de divulgation ou d’accès non autorisé. 10.2 Les mesures de sécurité de nature technique et organisationnelle peuvent inclure, par exemple, des mesures telles que le cryptage et la pseudonymisation des d
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www.evard.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 17:25:42
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 3 in www.evard.ch
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Kombination Keywords evard être | client fixe | services site | pour téléphonie | service droit | dans données | sont internet | conditions vente | tiers utilisation | contrat peut |
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légale de son infrastructure. Evard n’offre aucune garantie quant au bon fonctionnement des services sur les terminaux mal équipés du client. 4.2 Le client est responsable de veiller à ce que ses installations et appareils ne perturbent pas les servi Modifications 14.1 Evard se réserve le droit d’adapter à tout moment les présentes CGV, les prix, ses services et les conditions de son offre. Les modifications sont communiquées par Evard au client de manière appropriée. 14.2 En
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Log Metriken 11943
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Kombination Keywords evard être | client fixe | services site | pour téléphonie | service droit | dans données | sont internet | conditions vente | tiers utilisation | contrat peut |
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légale de son infrastructure. Evard n’offre aucune garantie quant au bon fonctionnement des services sur les terminaux mal équipés du client. 4.2 Le client est responsable de veiller à ce que ses installations et appareils ne perturbent pas les servi Modifications 14.1 Evard se réserve le droit d’adapter à tout moment les présentes CGV, les prix, ses services et les conditions de son offre. Les modifications sont communiquées par Evard au client de manière appropriée. 14.2 En
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URL /fr/agb/
christkatholisch.ch
Datum der Indexierung 09.10.2024 00:31:59
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 5 in .christkatholisch.ch
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HTML Description Header Hauptnavigation L’Eglise catholique-chrétienne est-elle une Eglise libre ?
Kombination Keywords eglise suisse | catholique mariage | chrétienne vous | catholique-chrétienne vieux-catholique | dans accordeon | pour évêque | bâle église | vieux berne | elle öffnen | nationale canton |
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légales Œcuménisme International Année liturgique Calendrier liturgique Offres d’emplois Actualités Agenda Offres Sacrements Baptême, confirmation et première communion Baptême Confirmation Célébration de l’Eucharistie (messe) Pardon Onction des mala modification de la constitution qui ouvre le triple ministère ecclésiastique (diacre, prêtre, évêque) aux femmes. Est-ce possible pour les ecclésiastiques de se marier ? Oui, l’obligation au célibat a été abolie au sein de l’Eglis
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Log Metriken 84107
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Kombination Keywords eglise suisse | catholique mariage | chrétienne vous | catholique-chrétienne vieux-catholique | dans accordeon | pour évêque | bâle église | vieux berne | elle öffnen | nationale canton |
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légales Œcuménisme International Année liturgique Calendrier liturgique Offres d’emplois Actualités Agenda Offres Sacrements Baptême, confirmation et première communion Baptême Confirmation Célébration de l’Eucharistie (messe) Pardon Onction des mala modification de la constitution qui ouvre le triple ministère ecclésiastique (diacre, prêtre, évêque) aux femmes. Est-ce possible pour les ecclésiastiques de se marier ? Oui, l’obligation au célibat a été abolie au sein de l’Eglis
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Log Metriken 84107
URL /fr/nous/faq/
www.admin.ch
Datum der Indexierung 11.10.2024 17:36:34
erkannte Namen Simone Füzesséry | Rachel Salzmann | Andrea Arcidiacono |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 9 in www.admin.ch
intern (inbound) Link/Domain www.admin.ch
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HTML Description Améliorer l’assistance médico-légale pour les victimes de violence Communiqués du Conseil fédéral Garantir l’accès à une assistance médico-légale Panier
Kombination Keywords fédéral lavi | conseil présidence | département droit | confédération assistance | victimes consultation | documentation fermer | recherche pour | fédérale légale | communiqués médico-légale | violence médico |
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légale pour les victimes de violence Navigation secondaire Retour Retour Documentation Communiqués Communiqués du Conseil fédéral selected S’abonner aux communiqués Flux RSS Bas de la page Retour Améliorer l’assistance médico-légale pour les victimes modification de la loi sur l’aide aux victimes (LAVI) le 9 octobre 2024. Il propose d’améliorer l’assistance médicale et de faciliter l’établissement d’une documentation médico-légale. La consultation s’achèvera le 24 janvier 2025
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Log Metriken 97605
erkannte Namen Simone Füzesséry | Rachel Salzmann | Andrea Arcidiacono |
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extern (outbound) Link/Domain 9 in www.admin.ch
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HTML Description Améliorer l’assistance médico-légale pour les victimes de violence Communiqués du Conseil fédéral Garantir l’accès à une assistance médico-légale Panier
Kombination Keywords fédéral lavi | conseil présidence | département droit | confédération assistance | victimes consultation | documentation fermer | recherche pour | fédérale légale | communiqués médico-légale | violence médico |
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légale pour les victimes de violence Navigation secondaire Retour Retour Documentation Communiqués Communiqués du Conseil fédéral selected S’abonner aux communiqués Flux RSS Bas de la page Retour Améliorer l’assistance médico-légale pour les victimes modification de la loi sur l’aide aux victimes (LAVI) le 9 octobre 2024. Il propose d’améliorer l’assistance médicale et de faciliter l’établissement d’une documentation médico-légale. La consultation s’achèvera le 24 janvier 2025
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Log Metriken 97605
berne.ssp-vpod.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 02:23:25
erkannte Namen Meret Schindler |
Subdomain: berne
extern (outbound) Link/Domain 9 in berne.ssp-vpod.ch
intern (inbound) Link/Domain berne.ssp-vpod.ch
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HTML Description Femmes et égalité entre femmes et hommes
Kombination Keywords femmes vpod-ssp | berne rejoindre | nous vpod | pour volontiers | hommes confédération | égalité contact | entre plus | villes canton | fédéral personnel | énergie vous |
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légale en la matière. C’est volontiers que nous vous conseillons concernant le classement salarial en fonction de la branche et de l’employeur. Devenir membre » Adhérez dès maintenant au VPOD-SSP. Soutenez nos actions et bénéficiez de » nos prestatio Modification du système salarial du personnel fédéral : négociations en cours Informations sur le droit du personnel fédéral L’entretien annuel d’évaluation (PEG) Santé Enseignement Sondage Secteur social Administration cantonale
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Log Metriken 44674
erkannte Namen Meret Schindler |
Subdomain: berne
extern (outbound) Link/Domain 9 in berne.ssp-vpod.ch
intern (inbound) Link/Domain berne.ssp-vpod.ch
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HTML Description Femmes et égalité entre femmes et hommes
Kombination Keywords femmes vpod-ssp | berne rejoindre | nous vpod | pour volontiers | hommes confédération | égalité contact | entre plus | villes canton | fédéral personnel | énergie vous |
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légale en la matière. C’est volontiers que nous vous conseillons concernant le classement salarial en fonction de la branche et de l’employeur. Devenir membre » Adhérez dès maintenant au VPOD-SSP. Soutenez nos actions et bénéficiez de » nos prestatio Modification du système salarial du personnel fédéral : négociations en cours Informations sur le droit du personnel fédéral L’entretien annuel d’évaluation (PEG) Santé Enseignement Sondage Secteur social Administration cantonale
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Log Metriken 44674
URL /themes/femmes/
www.j3l.ch
Datum der Indexierung 16.10.2024 03:44:37
erkannte Namen Jérôme Longaretti | San Francisco |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 17 in www.j3l.ch
intern (inbound) Link/Domain www.j3l.ch
Alle Links in alle Links in www.j3l.ch
HTML Description Déclaration de protection des données 1. Portée et objet de la collecte, du traitement et de l’utilisation des données personnelles 2. Utilisation de vos données à des fins publicitaires
Kombination Keywords données social | vous activités | nous jura | votre traitement | site fermer | notre utilisation | pour informations | ensemble protection | sont dans | facebook internet |
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légales de la loi fédérale sur la protection des données (LPD), de l’ordonnance relative à la loi fédérale sur la protection des données (OLPD), de la loi sur les télécommunications (LTC) et, dès lors qu’elles sont applicables, les autres disposition modification de cette page a eu lieu le 23 mai 2018. Si vous avez des questions ou des commentaires sur nos informations légales ou sur la protection des données, veuillez nous contacter à l’adresse info@j3l.ch . Découvrir la régi
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Log Metriken 15306
erkannte Namen Jérôme Longaretti | San Francisco |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 17 in www.j3l.ch
intern (inbound) Link/Domain www.j3l.ch
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HTML Description Déclaration de protection des données 1. Portée et objet de la collecte, du traitement et de l’utilisation des données personnelles 2. Utilisation de vos données à des fins publicitaires
Kombination Keywords données social | vous activités | nous jura | votre traitement | site fermer | notre utilisation | pour informations | ensemble protection | sont dans | facebook internet |
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légales de la loi fédérale sur la protection des données (LPD), de l’ordonnance relative à la loi fédérale sur la protection des données (OLPD), de la loi sur les télécommunications (LTC) et, dès lors qu’elles sont applicables, les autres disposition modification de cette page a eu lieu le 23 mai 2018. Si vous avez des questions ou des commentaires sur nos informations légales ou sur la protection des données, veuillez nous contacter à l’adresse info@j3l.ch . Découvrir la régi
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Log Metriken 15306
www.biella-creator.com
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:46:50
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 0 in www.biella-creator.com
intern (inbound) Link/Domain www.biella-creator.com
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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légales contraignantes contraires. Prix Biella est en droit de modifier les prix, même après la conclusion du contrat, si des modifications de prix sont effectuées par des fournisseurs de Biella et si l’augmentation de prix est supérieure à 3% depuis modifications de prix sont effectuées par des fournisseurs de Biella et si l’augmentation de prix est supérieure à 3% depuis la conclusion du contrat. Ceci s’applique également aux autres coûts de fabrication. Frais d’expédition L
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Log Metriken 64811
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 0 in www.biella-creator.com
intern (inbound) Link/Domain www.biella-creator.com
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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légales contraignantes contraires. Prix Biella est en droit de modifier les prix, même après la conclusion du contrat, si des modifications de prix sont effectuées par des fournisseurs de Biella et si l’augmentation de prix est supérieure à 3% depuis modifications de prix sont effectuées par des fournisseurs de Biella et si l’augmentation de prix est supérieure à 3% depuis la conclusion du contrat. Ceci s’applique également aux autres coûts de fabrication. Frais d’expédition L
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Log Metriken 64811
URL /cgv