4 Einträge von mit modifications élection
www.gloor-tools.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 02:10:33
erkannte Namen German English |
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HTML Description Conditions générales de vente de la société Gloor Outils de Précision SA Membre Coordonnées
Kombination Keywords gloor doivent | acheteur livraisons | conditions générales | être écrit | livraison autres | sont commande | outils exécution | avec dans | droit après | marchandise paiement |
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modifications ou stipulations annexes convenus. 3. Date de livraison et d’exécution 3.1 Les dates et délais de livraison sont conformes à la confirmation écrite de Gloor SA. 3.2 Les retards de livraison dus à un cas de force majeure autorisent Gloor élection de droit Le for juridique exclusif pour tous les litiges en rapport avec les livraisons ou prestations de Gloor SA est le siège social de Gloor SA. Tous les contrats avec Gloor SA sont soumis au droit suisse. La Conventio
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modifications ou stipulations annexes convenus. 3. Date de livraison et d’exécution 3.1 Les dates et délais de livraison sont conformes à la confirmation écrite de Gloor SA. 3.2 Les retards de livraison dus à un cas de force majeure autorisent Gloor élection de droit Le for juridique exclusif pour tous les litiges en rapport avec les livraisons ou prestations de Gloor SA est le siège social de Gloor SA. Tous les contrats avec Gloor SA sont soumis au droit suisse. La Conventio
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www.boujean.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 09:49:09
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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modifications des statuts ; e. Le traitement des motions déposées par le comité et les membres ; f. La prise de décision sur toutes les affaires qui sont hors de la compétence du comité ; g. Le traitement des recours contre l’expulsion de la Guilde. élection des membres du comité et de l’organe de contrôle ; c. La fixation des cotisations annuelles ordinaires et extraordinaires des membres ; d. Les modifications des statuts ; e. Le traitement des motions déposées par le comit
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erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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modifications des statuts ; e. Le traitement des motions déposées par le comité et les membres ; f. La prise de décision sur toutes les affaires qui sont hors de la compétence du comité ; g. Le traitement des recours contre l’expulsion de la Guilde. élection des membres du comité et de l’organe de contrôle ; c. La fixation des cotisations annuelles ordinaires et extraordinaires des membres ; d. Les modifications des statuts ; e. Le traitement des motions déposées par le comit
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www.j3l.ch
Datum der Indexierung 16.10.2024 03:44:39
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HTML Description CONDITIONS GéNéRALES DE VENTE 1. Champ d’application des Conditions générales 3.1 Définition
Kombination Keywords jura prix | trois avec | lacs être | trois-lacs régional | client réservation | site activités | internet pour | prestataire tourisme | contrat office | ensemble dans |
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modifications Les conditions d’annulation et de modifications du Prestataire font foi. Celles-ci sont consultables par le client avant l’envoi de sa commande, directement sur le site Internet de Jura & Trois-Lacs. 4.5 Conditions de paiement et de pri électionnez des activités, des hébergements et des restaurants qui vous intéressent. 2. Cliquez sur ❤ et ils seront ajoutés ici. Retirer mes favoris Afficher ma liste Rechercher Rechercher Suggestions de recherche Navigation Vélo
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www.bpw-bielbienne.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 20:45:51
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HTML Description Le programme de la législature arrêté par le Conseil fédéral est incomplet: alliance F soumet son propre programme pour l’égalité Le programme de la législature arrêté par le Conseil fédéral est incomplet: alliance F soumet son propre programme pour l’égalité Le programme de la législature du Conseil fédéral ne contient aucune mesure afin d’améliorer et d’atteindre l’égalité des sexes en Suisse. Et cela, alors que la législature 2019-2023 a débuté par l’une des plus grandes journées de grève et d’action menée depuis des décennies en Suisse, et que 2019 restera l’année de l’élection des femmes. La faîtière interpartis des associations féminines de Suisse alliance F soumet dès lors un message additionnel au programme de la législature incomplet du Conseil fédéral.
Kombination Keywords programme mesures | législature mesure | conseil matière | égalité incomplet | fédéral plus | alliance nous | pour améliorer | suisse soumet | dans femmes | sont sexes |
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modifications de loi sont nécessaires et le Conseil fédéral aurait pu s’appuyer sur de nombreux travaux scientifiques pour les présenter – et notamment sur le Programme national de recherche « Égalité entre hommes et femmes » (PNR 60), qu’il a d’aill élection des femmes. La faîtière interpartis des associations féminines de Suisse alliance F soumet dès lors un message additionnel au programme de la législature incomplet du Conseil fédéral. Publié: 09.06.2024 Le programme de la
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HTML Description Le programme de la législature arrêté par le Conseil fédéral est incomplet: alliance F soumet son propre programme pour l’égalité Le programme de la législature arrêté par le Conseil fédéral est incomplet: alliance F soumet son propre programme pour l’égalité Le programme de la législature du Conseil fédéral ne contient aucune mesure afin d’améliorer et d’atteindre l’égalité des sexes en Suisse. Et cela, alors que la législature 2019-2023 a débuté par l’une des plus grandes journées de grève et d’action menée depuis des décennies en Suisse, et que 2019 restera l’année de l’élection des femmes. La faîtière interpartis des associations féminines de Suisse alliance F soumet dès lors un message additionnel au programme de la législature incomplet du Conseil fédéral.
Kombination Keywords programme mesures | législature mesure | conseil matière | égalité incomplet | fédéral plus | alliance nous | pour améliorer | suisse soumet | dans femmes | sont sexes |
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modifications de loi sont nécessaires et le Conseil fédéral aurait pu s’appuyer sur de nombreux travaux scientifiques pour les présenter – et notamment sur le Programme national de recherche « Égalité entre hommes et femmes » (PNR 60), qu’il a d’aill élection des femmes. La faîtière interpartis des associations féminines de Suisse alliance F soumet dès lors un message additionnel au programme de la législature incomplet du Conseil fédéral. Publié: 09.06.2024 Le programme de la
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