5 Einträge von mit soumet être
www.nidaugassleist.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 03:49:18
erkannte Namen Ernest Schüler | Peter Schmid | Janine Amacher |
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HTML Description Statuts
Kombination Keywords membres rayon | comité exercice | guilde jusqu | assemblée rapport | générale décision | statuts avec | révision organe | cotisations être | activités président | pour sont |
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soumet un rapport à l’assemblée générale. IV. Finances Art. 21 Les recettes de la Guilde se composent : 21.1. des cotisations des membres 21.2. des contributions des donateurs 21.3. des recettes des activités 21.4. du rendement de la fortune Art. 22 être également occupées par des femmes. I. Raison sociale, siège et but Art. 1 La «Guilde de la rue de Nidau Bienne» (ci-après «Guilde») est une association au sens de l’art. 60 ss CC. Son siège est à Bienne. Art. 2 La Guilde pour
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soumet un rapport à l’assemblée générale. IV. Finances Art. 21 Les recettes de la Guilde se composent : 21.1. des cotisations des membres 21.2. des contributions des donateurs 21.3. des recettes des activités 21.4. du rendement de la fortune Art. 22 être également occupées par des femmes. I. Raison sociale, siège et but Art. 1 La «Guilde de la rue de Nidau Bienne» (ci-après «Guilde») est une association au sens de l’art. 60 ss CC. Son siège est à Bienne. Art. 2 La Guilde pour
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fribourg.ch
Datum der Indexierung 18.10.2024 13:26:21
erkannte Namen Beth Wimmer | Mike Bischof |
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Kombination Keywords données question | site entité | dans protection | sont avec | tourisme entités | pour politique | région personnelles | nous partenaires | fribourg utilisateur | vous newsletter |
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soumet un formulaire en lien avec une telle activité ou offre. Les données personnelles que nous recueillons Au sens de la nouvelle loi suisse sur la protection des données (2023), sont considérées comme données personnelles toutes données spécifique être de navigation. Ce bandeau contient un lien qui référence la présente Politique de protection des données . Répartition de la responsabilité entre les entités partenaires responsables du site web Cette présente Politique de pr
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Datum der Indexierung 18.10.2024 15:40:27
erkannte Namen Rachel Salzmann | Andrea Arcidiacono |
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HTML Description 13e rente AVS : le Conseil fédéral adopte le message concernant la mise en œuvre et le financement Communiqués du Conseil fédéral Votation populaire sur le relèvement de la TVA Panier
Kombination Keywords fédéral message | conseil présidence | confédération documentation | département œuvre | rente mise | pour doit | vieillesse parlement | recherche fermer | communiqués dépenses | financement fédérale |
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soumet au Parlement à la fois une proposition de mise en œuvre de la 13e rente de vieillesse et une proposition de financement. Sans financement supplémentaire, les dépenses de l’AVS seraient supérieures à ses recettes dès l’introduction de la 13e re être versée une fois l’an, en décembre, à partir de 2026. Elle doit être financée par un relèvement de la taxe sur la valeur ajoutée de 0,7 point de pourcentage pour que le Fonds de compensation de l’AVS reste en équilibre jusqu’e
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erkannte Namen Rachel Salzmann | Andrea Arcidiacono |
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soumet au Parlement à la fois une proposition de mise en œuvre de la 13e rente de vieillesse et une proposition de financement. Sans financement supplémentaire, les dépenses de l’AVS seraient supérieures à ses recettes dès l’introduction de la 13e re être versée une fois l’an, en décembre, à partir de 2026. Elle doit être financée par un relèvement de la taxe sur la valeur ajoutée de 0,7 point de pourcentage pour que le Fonds de compensation de l’AVS reste en équilibre jusqu’e
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www.j3l.ch
Datum der Indexierung 16.10.2024 03:44:39
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HTML Description CONDITIONS GéNéRALES DE VENTE 1. Champ d’application des Conditions générales 3.1 Définition
Kombination Keywords jura prix | trois avec | lacs être | trois-lacs régional | client réservation | site activités | internet pour | prestataire tourisme | contrat office | ensemble dans |
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soumet au Prestataire une offre contraignante en vue de la conclusion du contrat et accepte les présentes CG. Lorsque la réservation est effectuée par le client sur le site Internet de Jura & Trois-Lacs, Jura & Trois-Lacs fournit et confirme, ainsi q être acceptées par le client pour toute réservation effectuée sur le site Internet précité et/ou dans les bureaux d’accueil des offices du tourisme de Jura & Trois-Lacs et/ou par téléphone à l’un de ces offices. Par souci de simpl
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HTML Description CONDITIONS GéNéRALES DE VENTE 1. Champ d’application des Conditions générales 3.1 Définition
Kombination Keywords jura prix | trois avec | lacs être | trois-lacs régional | client réservation | site activités | internet pour | prestataire tourisme | contrat office | ensemble dans |
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soumet au Prestataire une offre contraignante en vue de la conclusion du contrat et accepte les présentes CG. Lorsque la réservation est effectuée par le client sur le site Internet de Jura & Trois-Lacs, Jura & Trois-Lacs fournit et confirme, ainsi q être acceptées par le client pour toute réservation effectuée sur le site Internet précité et/ou dans les bureaux d’accueil des offices du tourisme de Jura & Trois-Lacs et/ou par téléphone à l’un de ces offices. Par souci de simpl
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www.bpw-bielbienne.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 20:45:51
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HTML Description Le programme de la législature arrêté par le Conseil fédéral est incomplet: alliance F soumet son propre programme pour l’égalité Le programme de la législature arrêté par le Conseil fédéral est incomplet: alliance F soumet son propre programme pour l’égalité Le programme de la législature du Conseil fédéral ne contient aucune mesure afin d’améliorer et d’atteindre l’égalité des sexes en Suisse. Et cela, alors que la législature 2019-2023 a débuté par l’une des plus grandes journées de grève et d’action menée depuis des décennies en Suisse, et que 2019 restera l’année de l’élection des femmes. La faîtière interpartis des associations féminines de Suisse alliance F soumet dès lors un message additionnel au programme de la législature incomplet du Conseil fédéral.
Kombination Keywords programme mesures | législature mesure | conseil matière | égalité incomplet | fédéral plus | alliance nous | pour améliorer | suisse soumet | dans femmes | sont sexes |
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soumet son propre programme pour l’égalité Le programme de la législature arrêté par le Conseil fédéral est incomplet: alliance F soumet son propre programme pour l’égalité Le programme de la législature du Conseil fédéral ne contient aucune mesure a être améliorer et dont personne, d’ailleurs, ne conteste le besoin de réformes. Le programme de la législature du Conseil fédéral inclut 32 messages qu’il entend transmettre au parlement. Des révisions législatives sont prévues da
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HTML Description Le programme de la législature arrêté par le Conseil fédéral est incomplet: alliance F soumet son propre programme pour l’égalité Le programme de la législature arrêté par le Conseil fédéral est incomplet: alliance F soumet son propre programme pour l’égalité Le programme de la législature du Conseil fédéral ne contient aucune mesure afin d’améliorer et d’atteindre l’égalité des sexes en Suisse. Et cela, alors que la législature 2019-2023 a débuté par l’une des plus grandes journées de grève et d’action menée depuis des décennies en Suisse, et que 2019 restera l’année de l’élection des femmes. La faîtière interpartis des associations féminines de Suisse alliance F soumet dès lors un message additionnel au programme de la législature incomplet du Conseil fédéral.
Kombination Keywords programme mesures | législature mesure | conseil matière | égalité incomplet | fédéral plus | alliance nous | pour améliorer | suisse soumet | dans femmes | sont sexes |
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soumet son propre programme pour l’égalité Le programme de la législature arrêté par le Conseil fédéral est incomplet: alliance F soumet son propre programme pour l’égalité Le programme de la législature du Conseil fédéral ne contient aucune mesure a être améliorer et dont personne, d’ailleurs, ne conteste le besoin de réformes. Le programme de la législature du Conseil fédéral inclut 32 messages qu’il entend transmettre au parlement. Des révisions législatives sont prévues da
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