6 Einträge von 6 mit privé sanctions
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Datum der Indexierung 03.05.2024 15:59:45
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HTML Description Statuts en matière d’éthique
Kombination Keywords saison résultats | éthique point | sport printemps | société parrains | matière nous | statut olympic | swiss pour | statuts membres | ainsi sponsors | contact valeurs |
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privé. Éthique interne de la société - Point de contact La société accorde la priorité au principe "la santé avant les résultats sportifs" et attend de tous les membres (de leurs parents s’ils sont mineurs), des collaborateurs salariés ou bénévoles a sanctions en lien avec les manquements à l’éthique et les abus dans le sport suisse. Ils concernent l’ensemble des membres de Swiss Olympic – les fédérations membres et les organisations partenaires – ainsi que leurs membres direc
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HTML Description Statuts en matière d’éthique
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privé. Éthique interne de la société - Point de contact La société accorde la priorité au principe "la santé avant les résultats sportifs" et attend de tous les membres (de leurs parents s’ils sont mineurs), des collaborateurs salariés ou bénévoles a sanctions en lien avec les manquements à l’éthique et les abus dans le sport suisse. Ils concernent l’ensemble des membres de Swiss Olympic – les fédérations membres et les organisations partenaires – ainsi que leurs membres direc
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rotary1990.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 02:03:46
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary clubs | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate-forme profil | plate chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | droit données | responsable club |
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privé qui pourraient conduire à l’application d’un autre droit matériel. Sous réserve de dispositions impératives contraires du droit Suisse, le for exclusif pour tout litige découlant des présents conditions générales ou en rapport avec celles-ci es sanctions à l’encontre de l’utilisateur. Le Rotary se réserve un large pouvoir d’appréciation quant aux mesures appropriées, y compris le droit de retirer à l’utilisateur immédiatement le droit d’accès à la plateforme sans avertis
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privé qui pourraient conduire à l’application d’un autre droit matériel. Sous réserve de dispositions impératives contraires du droit Suisse, le for exclusif pour tout litige découlant des présents conditions générales ou en rapport avec celles-ci es sanctions à l’encontre de l’utilisateur. Le Rotary se réserve un large pouvoir d’appréciation quant aux mesures appropriées, y compris le droit de retirer à l’utilisateur immédiatement le droit d’accès à la plateforme sans avertis
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privé qui pourraient conduire à l’application d’un autre droit matériel. Sous réserve de dispositions impératives contraires du droit Suisse, le for exclusif pour tout litige découlant des présents conditions générales ou en rapport avec celles-ci es sanctions à l’encontre de l’utilisateur. Le Rotary se réserve un large pouvoir d’appréciation quant aux mesures appropriées, y compris le droit de retirer à l’utilisateur immédiatement le droit d’accès à la plateforme sans avertis
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privé qui pourraient conduire à l’application d’un autre droit matériel. Sous réserve de dispositions impératives contraires du droit Suisse, le for exclusif pour tout litige découlant des présents conditions générales ou en rapport avec celles-ci es sanctions à l’encontre de l’utilisateur. Le Rotary se réserve un large pouvoir d’appréciation quant aux mesures appropriées, y compris le droit de retirer à l’utilisateur immédiatement le droit d’accès à la plateforme sans avertis
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Datum der Indexierung 04.05.2024 09:22:16
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