4 Einträge von mit présents convocation
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Datum der Indexierung 05.05.2024 09:49:09
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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présents. Les motions des membres doivent être déposées par écrit et au minimum dix jours avant l’assemblée générale. Les motions qui sont déposées durant l’assemblée générale sont traitées lors de la prochaine assemblée. Si cependant la motion est d convocation d’une assemblée extraordinaire en spécifiant les raisons et le but de cette assemblée. L’invitation des membres doit être faite par écrit et contient l’ordre du jour. Les tâches de l’assemblée sont les suivantes : a. L
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erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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présents. Les motions des membres doivent être déposées par écrit et au minimum dix jours avant l’assemblée générale. Les motions qui sont déposées durant l’assemblée générale sont traitées lors de la prochaine assemblée. Si cependant la motion est d convocation d’une assemblée extraordinaire en spécifiant les raisons et le but de cette assemblée. L’invitation des membres doit être faite par écrit et contient l’ordre du jour. Les tâches de l’assemblée sont les suivantes : a. L
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www.murtenseeregion.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 21:36:01
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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présents de SEM et constitue l’organe suprême. Article 10 : Convocation L’AG ordinaire se réunit au moins une fois par an, au plus tard le 30 avril. L’AG est convoquée par le comité directeur au moins 20 jours avant la date de l’assemblée, avec l’ord Convocation L’AG ordinaire se réunit au moins une fois par an, au plus tard le 30 avril. L’AG est convoquée par le comité directeur au moins 20 jours avant la date de l’assemblée, avec l’ordre du jour, par convocation écrite. La d
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erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
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présents de SEM et constitue l’organe suprême. Article 10 : Convocation L’AG ordinaire se réunit au moins une fois par an, au plus tard le 30 avril. L’AG est convoquée par le comité directeur au moins 20 jours avant la date de l’assemblée, avec l’ord Convocation L’AG ordinaire se réunit au moins une fois par an, au plus tard le 30 avril. L’AG est convoquée par le comité directeur au moins 20 jours avant la date de l’assemblée, avec l’ordre du jour, par convocation écrite. La d
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netzwerkbielersee.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 22:12:52
erkannte Namen Christine Wisler | Adrian Jakob | Elsa Känel | Markus Zeh |
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HTML Description Statuts Statuts du Réseau Lac de Bienne Association en faveur du paysage et de la culture Art. 1 Nom et siège
Kombination Keywords comité deux | assemblée peut | association droit | générale être | membres ordre | président jour | dans voix | membre statuts | décisions pour | sont bienne |
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présents. Art. 14 Ordre du jour Les décisions ne peuvent être prises que sur la base des objets inscrits à l’ordre du jour. Art. 15 Droit de vote Chaque membre dispose d’une voix lors de l’assemblée générale. La représentation est exclue. Les personn convocation à l’assemblée générale s’effectue par écrit au moins 20 jours avant la date prévue et mentionne les objets inscrits à l’ordre du jour. Tout membre a le droit de formuler des propositions en vue de la prochaine assemblé
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erkannte Namen Christine Wisler | Adrian Jakob | Elsa Känel | Markus Zeh |
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HTML Description Statuts Statuts du Réseau Lac de Bienne Association en faveur du paysage et de la culture Art. 1 Nom et siège
Kombination Keywords comité deux | assemblée peut | association droit | générale être | membres ordre | président jour | dans voix | membre statuts | décisions pour | sont bienne |
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présents. Art. 14 Ordre du jour Les décisions ne peuvent être prises que sur la base des objets inscrits à l’ordre du jour. Art. 15 Droit de vote Chaque membre dispose d’une voix lors de l’assemblée générale. La représentation est exclue. Les personn convocation à l’assemblée générale s’effectue par écrit au moins 20 jours avant la date prévue et mentionne les objets inscrits à l’ordre du jour. Tout membre a le droit de formuler des propositions en vue de la prochaine assemblé
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squash-biel-bienne.ch
Datum der Indexierung 11.10.2024 12:44:12
erkannte Namen Robert Meyer | Martin Rehnelt |
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HTML Description Les Statuts
Kombination Keywords membres pour | comité vote | assemblée majorité | scbb voix | générale club | sont décision | président membre | statuts responsable | être tâches | squash droit |
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présents et de manière définitive. Art. 8 Droit sur l’actif Les membres démissionnaires ou expulsés n’ont aucun droit sur l’actif du SCBB. Art. 9 Droits des membres Les droits sont fixés au chapitre „5. Organisation“ des présents statuts. Les membre Convocation de l’Assemblée générale Les membres seront invités par le comité par voie postale ou électronique au moins 14 jours avant la réunion, en indiquant les points figurant à l’ordre du jour. Aucune décision ne peut être p
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Log Metriken 64970
erkannte Namen Robert Meyer | Martin Rehnelt |
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Kombination Keywords membres pour | comité vote | assemblée majorité | scbb voix | générale club | sont décision | président membre | statuts responsable | être tâches | squash droit |
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présents et de manière définitive. Art. 8 Droit sur l’actif Les membres démissionnaires ou expulsés n’ont aucun droit sur l’actif du SCBB. Art. 9 Droits des membres Les droits sont fixés au chapitre „5. Organisation“ des présents statuts. Les membre Convocation de l’Assemblée générale Les membres seront invités par le comité par voie postale ou électronique au moins 14 jours avant la réunion, en indiquant les points figurant à l’ordre du jour. Aucune décision ne peut être p
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