5 Einträge von mit présents dissolution
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Datum der Indexierung 05.05.2024 03:49:18
erkannte Namen Ernest Schüler | Peter Schmid | Janine Amacher |
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HTML Description Statuts
Kombination Keywords membres rayon | comité exercice | guilde jusqu | assemblée rapport | générale décision | statuts avec | révision organe | cotisations être | activités président | pour sont |
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présents. Le vote secret peut être demandé. Les procurations ne sont pas admises. Art. 14 Le comité est l’organe de direction de la Guilde. Il se compose : 14.1. du président 14.2. du caissier 14.3. du secrétaire 14.4. de trois membres supplémentaire Dissolution de la Guilde Art. 13 Les membres actifs et membres d’honneur ont le droit de vote et le droit électoral. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents. Le vote secret peut être demandé. Les procur
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présents. Le vote secret peut être demandé. Les procurations ne sont pas admises. Art. 14 Le comité est l’organe de direction de la Guilde. Il se compose : 14.1. du président 14.2. du caissier 14.3. du secrétaire 14.4. de trois membres supplémentaire Dissolution de la Guilde Art. 13 Les membres actifs et membres d’honneur ont le droit de vote et le droit électoral. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents. Le vote secret peut être demandé. Les procur
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www.boujean.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 09:49:09
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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présents. Les motions des membres doivent être déposées par écrit et au minimum dix jours avant l’assemblée générale. Les motions qui sont déposées durant l’assemblée générale sont traitées lors de la prochaine assemblée. Si cependant la motion est d dissolution de la Guilde, l’utilisation des actifs La dissolution de la Guilde ne peut se décider que par une majorité de deux tiers de ses membres. Si le nombre des membres n’est pas suffisant lors de l’assemblée, le comité doit
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
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présents. Les motions des membres doivent être déposées par écrit et au minimum dix jours avant l’assemblée générale. Les motions qui sont déposées durant l’assemblée générale sont traitées lors de la prochaine assemblée. Si cependant la motion est d dissolution de la Guilde, l’utilisation des actifs La dissolution de la Guilde ne peut se décider que par une majorité de deux tiers de ses membres. Si le nombre des membres n’est pas suffisant lors de l’assemblée, le comité doit
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Datum der Indexierung 05.05.2024 21:36:01
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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présents de SEM et constitue l’organe suprême. Article 10 : Convocation L’AG ordinaire se réunit au moins une fois par an, au plus tard le 30 avril. L’AG est convoquée par le comité directeur au moins 20 jours avant la date de l’assemblée, avec l’ord Dissolution La dissolution de SEM peut être prononcée lors d’une AG convoquée conformément aux statuts, si au moins deux tiers des membres présents approuvent la dissolution. La dissolution est prononcée de plein droit lorsque l’a
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erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
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présents de SEM et constitue l’organe suprême. Article 10 : Convocation L’AG ordinaire se réunit au moins une fois par an, au plus tard le 30 avril. L’AG est convoquée par le comité directeur au moins 20 jours avant la date de l’assemblée, avec l’ord Dissolution La dissolution de SEM peut être prononcée lors d’une AG convoquée conformément aux statuts, si au moins deux tiers des membres présents approuvent la dissolution. La dissolution est prononcée de plein droit lorsque l’a
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netzwerkbielersee.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 22:12:52
erkannte Namen Christine Wisler | Adrian Jakob | Elsa Känel | Markus Zeh |
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HTML Description Statuts Statuts du Réseau Lac de Bienne Association en faveur du paysage et de la culture Art. 1 Nom et siège
Kombination Keywords comité deux | assemblée peut | association droit | générale être | membres ordre | président jour | dans voix | membre statuts | décisions pour | sont bienne |
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présents. Art. 14 Ordre du jour Les décisions ne peuvent être prises que sur la base des objets inscrits à l’ordre du jour. Art. 15 Droit de vote Chaque membre dispose d’une voix lors de l’assemblée générale. La représentation est exclue. Les personn dissolution de la société nécessite une majorité de 75 % des voix des membres présents. Les élections et les votes sont effectués de façon transparente, tant qu’un scrutin secret n’a pas été demandé. Les membres n’ont pas le droit
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erkannte Namen Christine Wisler | Adrian Jakob | Elsa Känel | Markus Zeh |
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Kombination Keywords comité deux | assemblée peut | association droit | générale être | membres ordre | président jour | dans voix | membre statuts | décisions pour | sont bienne |
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présents. Art. 14 Ordre du jour Les décisions ne peuvent être prises que sur la base des objets inscrits à l’ordre du jour. Art. 15 Droit de vote Chaque membre dispose d’une voix lors de l’assemblée générale. La représentation est exclue. Les personn dissolution de la société nécessite une majorité de 75 % des voix des membres présents. Les élections et les votes sont effectués de façon transparente, tant qu’un scrutin secret n’a pas été demandé. Les membres n’ont pas le droit
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squash-biel-bienne.ch
Datum der Indexierung 11.10.2024 12:44:12
erkannte Namen Robert Meyer | Martin Rehnelt |
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Kombination Keywords membres pour | comité vote | assemblée majorité | scbb voix | générale club | sont décision | président membre | statuts responsable | être tâches | squash droit |
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présents et de manière définitive. Art. 8 Droit sur l’actif Les membres démissionnaires ou expulsés n’ont aucun droit sur l’actif du SCBB. Art. 9 Droits des membres Les droits sont fixés au chapitre „5. Organisation“ des présents statuts. Les membre dissolution du club. Art. 19 Assemblée générale extraordinaire L’Assemblée générale extraordinaire est convoquée soit par décision du comité, soit suite à une demande écrite d’au moins 1/5 des membres ayant droit de vote. Une te
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Log Metriken 64970
erkannte Namen Robert Meyer | Martin Rehnelt |
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Kombination Keywords membres pour | comité vote | assemblée majorité | scbb voix | générale club | sont décision | président membre | statuts responsable | être tâches | squash droit |
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présents et de manière définitive. Art. 8 Droit sur l’actif Les membres démissionnaires ou expulsés n’ont aucun droit sur l’actif du SCBB. Art. 9 Droits des membres Les droits sont fixés au chapitre „5. Organisation“ des présents statuts. Les membre dissolution du club. Art. 19 Assemblée générale extraordinaire L’Assemblée générale extraordinaire est convoquée soit par décision du comité, soit suite à une demande écrite d’au moins 1/5 des membres ayant droit de vote. Une te
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