Datum der Indexierung 06.05.2024 21:51:25
erkannte Namen Adrian Jakob | Elsa Känel | Jakob Cette | Daniel Suter | Günter Schindler | Daniel Bernet | Cynthia Dunning | Rita Haudenschild | Urs Rohner | Rolf Suter |
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Kombination Keywords pour visualiser | comité décisions | bienne contre | dans cette | assemblée membre | générale réseau | association sont | membres région | président mail | e-mail société |
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Présidence La présidence de l’assemblée générale est assumée par le président/la présidente (ci-après « le président ») ou, en cas d’empêchement, par un autre membre du comité. Le président nomme les scrutateurs et scrutatrices. Le/la secrétaire port charge au comité et à l’organe de révision; d’élire et de révoquer les membres du comité, le président et l’organe de révision; de fixer les catégories et les cotisations de membre; de modifier les statuts de l’ association; d’app
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Log Metriken 81985

Datum der Indexierung 05.05.2024 09:49:09
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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présidence mène les séances et doit en rendre compte au comité et à l’assemblée générale Le comité peut prendre des décisions si au minimum la moitié de ses membres est présent ou représenté. Les décisions sont prises avec la majorité des votes prése charge des organes de la Guilde ; b. L’élection des membres du comité et de l’organe de contrôle ; c. La fixation des cotisations annuelles ordinaires et extraordinaires des membres ; d. Les modifications des statuts ; e. Le trait
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Log Metriken 53312

Datum der Indexierung 18.10.2024 15:41:36
erkannte Namen Rachel Salzmann | Andrea Arcidiacono |
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HTML Description Financement des prestations de santé Financement des prestations de santé Le Conseil fédéral Panier
Kombination Keywords fédéral navigation | conseil votations | prestations votation | financement vidéo | département présidence | confédération chancellerie | santé suisse | fédérale fermer | maladie uniforme | pour recherche |
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Présidence de la Confédération Départements Chancellerie fédérale Droit fédéral Droit fédéral Recueil systématique Recueil officiel Feuille fédérale Procédures de consultation Jurisprudence des autorités administratives de la Confédération Documentat charge respectivement une part minimale de 55 % et près de 50 % des coûts, le solde étant couvert par la caisse-maladie. Cette situa­tion crée de mauvaises incitations, car les patients sont trop souvent hospitalisés inutilement,
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