Datum der Indexierung 05.05.2024 03:49:20
erkannte Namen Peter Schmid |
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HTML Description mentions LÉGALES ADRESSE DE CONTACT
Kombination Keywords auteur droit | responsabilité membres | schmid informations | tout cabanons | nidau demande | peter contenu | utilisation contact | toute sont | guilde sites | droits liens |
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président EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ L’auteur n’assume aucune responsabilité quant à l’exactitude, la précision, l’actualité, la fiabilité ni l’exhaustivité du contenu des informations. Toute demande de réparation de préjudice contre l’auteur se rap EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ L’auteur n’assume aucune responsabilité quant à l’exactitude, la précision, l’actualité, la fiabilité ni l’exhaustivité du contenu des informations. Toute demande de réparation de préjudice contre l’aut
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Datum der Indexierung 06.10.2024 02:20:03
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate-forme profil | plate chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | club données | droit responsable |
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président Newsletters Actualités Actions Divers Galeries de photos Club A propos de nous Réunions Organisation Rotary Documents Dossiers CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction Le "Rotary Club Management Syste exclusion des dispositions de droit international privé qui pourraient conduire à l’application d’un autre droit matériel. Sous réserve de dispositions impératives contraires du droit Suisse, le for exclusif pour tout litige décou
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Datum der Indexierung 04.05.2024 09:22:16
Subdomain: polaris
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate profil | plate-forme chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | droit données | responsable club |
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président Actualités Actions Divers Multi-district A propos de nous Réunions Liens utiles Organisation Rotary Documents Dossiers CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction Le "Rotary Club Management System" (ci-a exclusion des dispositions de droit international privé qui pourraient conduire à l’application d’un autre droit matériel. Sous réserve de dispositions impératives contraires du droit Suisse, le for exclusif pour tout litige décou
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Datum der Indexierung 05.05.2024 09:49:09
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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président ne prend pas partie aux votations et prend la décision finale en cas où c’est nécessaire. Le comité débraye lors de la votation selon l’art. 6, point 1. Les décisions sont prises avec la majorité simple des membres présents. Les motions des exclusion. Une exclusion peut être formulée par une décision majoritaire du comité si un membre agit contre les intérêts de la Guilde. Le membre concerné a le droit de faire recours à l’assemblée générale dans un délai de trente j
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Datum der Indexierung 17.10.2024 13:46:04
erkannte Namen Robert Walser | Sandra Schneider | Patrick Widmer | Olivier Waechter | François Bourquin | Beat Feurer |
weitere Namen in www.svp-biel.ch 6
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HTML Description Verkehr beim Bahnhofplatz: Gemeinderat missachtet Volkswillen / Délestage du trafic à la gare de Bienne: le conseil municipal ne tient pas compte de la volonté populaire
Kombination Keywords ville président | bienne robert | circulation wehr | conseil gemeinderat | place mesures | gare trafic | bahnhofplatz stadtrat | biel verkehr | dans automobilistes | contre municipal |
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président UDC Bienne, Tel. 079 662 72 53 Olivier Waechter , Conseiller de ville et vice-président UDC Bienne, tél. 076 393 28 74 Zurück En jouant de cette manière les indignés contre la proposition d’économie des parlementaires, l’association du pers exclusion des usagers de la route ne constitue pas une véritable solution. En 2015, une large majorité s’était prononcée contre le projet de réaménagement de la Place de la Gare, qui allait dans le même sens d’harcèlement envers l
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Datum der Indexierung 04.10.2024 16:33:46
erkannte Namen Philippe Sproll |
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HTML Description Impressum Président de l’IPA Bienne et environs gyrophare bleu
Kombination Keywords fournisseur tous | contenu séquences | utilisation environs | sont graphiques | dans vidéo | bienne pages | responsabilité documents | sans pour | liens informations | back offre |
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Président de l’IPA Bienne et environs Vous souhaitez prendre contact? Envoyer un mail Impressum Mis à jour : 15 Janvier 2022 Contenu et offre Est responsable du contenu de ce site web : I P A Région Bienne & environs Case postale 132 3292 Busswil BE exclusion de responsabilité Cet avis de non-responsabilité doit être considéré comme faisant partie de l’offre Internet à partir de laquelle cette page a été référencée. Si des sections ou des termes individuels de cette déclarati
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Datum der Indexierung 05.05.2024 21:36:01
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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président/la présidente. ( * Les personnes agissant de manière illicite et fautive sont personnellement responsables). Article 6 : Perte de la qualité de membre La qualité de membre se perd par la démission, l’exclusion ou le décès. La démission doit exclusion ou le décès. La démission doit être donnée par écrit pour la fin de l’exercice concerné. Par décision du comité directeur, les membres qui portent atteinte à la réputation de SEM ou qui ne respectent pas leurs obligation
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Log Metriken 62855

Datum der Indexierung 04.10.2024 22:12:52
erkannte Namen Christine Wisler | Adrian Jakob | Elsa Känel | Markus Zeh |
weitere Namen in .netzwerkbielersee.ch 4
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HTML Description Statuts Statuts du Réseau Lac de Bienne Association en faveur du paysage et de la culture Art. 1 Nom et siège
Kombination Keywords comité deux | assemblée peut | association droit | générale être | membres ordre | président jour | dans voix | membre statuts | décisions pour | sont bienne |
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président/la présidente (ci-après « le président ») ou, en cas d’empêchement, par un autre membre du comité. Le président nomme les scrutateurs et scrutatrices. Le/la secrétaire porte au procès-verbal les résolutions prises et le résultat des électio Exclusion Le comité peut décider de l’exclusion d’un membre en cas de violation grave des statuts de l’ association. Le non-paiement de la cotisation de membre malgré les rappels entraîne l’exclusion par le comité de la liste des
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Log Metriken 85526

Datum der Indexierung 11.10.2024 12:44:12
erkannte Namen Robert Meyer | Martin Rehnelt |
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HTML Description Les Statuts
Kombination Keywords membres pour | comité vote | assemblée majorité | scbb voix | générale club | sont décision | président membre | statuts responsable | être tâches | squash droit |
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président au plus tard 10 jours avant la­ réunion. Ce dernier­ notifie immédiatement à tous les membres les­ demandes qui revêtent une importance considérable. Art. 22 Droit de vote Les membres actifs, les membres honoraires et les membres juniors on Exclusion Les membres qui ne remplissent pas leurs obligations envers le SCBB ou qui n’en respectent pas les statuts, règlements, ordonnances ou intérêts peuvent être exclus par le comité sans que ce dernier ait à motiver sa décis
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