6 Einträge von mit résiliation convention
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Datum der Indexierung 05.10.2024 15:41:37
erkannte Namen Saint Priest |
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Kombination Keywords vous agence | client sont | internet être | site droit | pour pneus | service rendez-vous | marchandises rendez | commande sous | dans nous | conditions services |
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résiliation du CONTRAT en annulant l’achat d’un SERVICE entraîne automatiquement l’annulation de l’achat de la MARCHANDISE correspondant. 9.8 Une fois informés de la volonté du CONSOMMATEUR d’exercer son droit de rétractation, nous disposons d’un dél convention expresse entre les parties, le présent CONTRAT est régi et soumis au droit français. Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent CONTRAT serait nulle et non avenue par un changement de législation ou réglementation
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résiliation du CONTRAT en annulant l’achat d’un SERVICE entraîne automatiquement l’annulation de l’achat de la MARCHANDISE correspondant. 9.8 Une fois informés de la volonté du CONSOMMATEUR d’exercer son droit de rétractation, nous disposons d’un dél convention expresse entre les parties, le présent CONTRAT est régi et soumis au droit français. Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent CONTRAT serait nulle et non avenue par un changement de législation ou réglementation
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www.gloor-tools.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 02:10:35
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résiliation de la licence accordée par les présentes. Toute utilisation non autorisée peut également enfreindre les lois en vigueur, y compris les droits d’auteur et les droits des marques, ainsi que les règles et réglementations applicables en matiè Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM). Dans la mesure autorisée par la loi, tout litige relatif aux présentes Conditions d’utilisation et à votre utilisation du site sera soum
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résiliation de la licence accordée par les présentes. Toute utilisation non autorisée peut également enfreindre les lois en vigueur, y compris les droits d’auteur et les droits des marques, ainsi que les règles et réglementations applicables en matiè Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM). Dans la mesure autorisée par la loi, tout litige relatif aux présentes Conditions d’utilisation et à votre utilisation du site sera soum
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Datum der Indexierung 05.10.2024 17:25:42
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Kombination Keywords evard être | client fixe | services site | pour téléphonie | service droit | dans données | sont internet | conditions vente | tiers utilisation | contrat peut |
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résiliation, il reste tenu de payer les services commandés, même s’il est prouvé qu’il n’a plus bénéficié de ces services. À la fin du contrat, tous les montants dus deviennent exigibles. 6. Numéros de téléphone et ressources d’adressage 6.1 Evard me convention contraire expresse, le partenaire contractuel du client ou du tiers. Evard n’assume aucune responsabilité ou garantie pour les services ou produits ainsi commandés ou souscrits, même lorsque Evard procède au recouvremen
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résiliation, il reste tenu de payer les services commandés, même s’il est prouvé qu’il n’a plus bénéficié de ces services. À la fin du contrat, tous les montants dus deviennent exigibles. 6. Numéros de téléphone et ressources d’adressage 6.1 Evard me convention contraire expresse, le partenaire contractuel du client ou du tiers. Evard n’assume aucune responsabilité ou garantie pour les services ou produits ainsi commandés ou souscrits, même lorsque Evard procède au recouvremen
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Datum der Indexierung 06.10.2024 02:23:12
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HTML Description Informations sur le droit du personnel fédéral
Kombination Keywords pour employé-e-s | confédération résiliation | personnel salaires | berne employé | vous fédéral | salaire travail | salariale évolution | dans nous | administration évaluation | fédérale entretien |
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Résiliation du contrat et convention de départ dans l’administration fédérale Calculer le salaire des employé-e-s fédéraux Le système salarial dans l’administration fédérale n’est pas vraiment simple. Nous vous conseillons volontiers en la matière. V Convention collective de travail pour le personnel hospitalier bernois Thèmes Administration fédérale Personnel fédéral : semaine de protestation et négociations salariales Modification du système salarial du personnel fédéral : n
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Résiliation du contrat et convention de départ dans l’administration fédérale Calculer le salaire des employé-e-s fédéraux Le système salarial dans l’administration fédérale n’est pas vraiment simple. Nous vous conseillons volontiers en la matière. V Convention collective de travail pour le personnel hospitalier bernois Thèmes Administration fédérale Personnel fédéral : semaine de protestation et négociations salariales Modification du système salarial du personnel fédéral : n
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academia-languages.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 14:36:43
erkannte Namen Neo LMS | Daniel Wenger | Leon Ave | Gordon House |
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extern (outbound) Link/Domain 14 in .academia-languages.ch
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HTML Description Politique de confidentialité du Groupe Academia Enregistrement
Kombination Keywords données services | vous présent | google être | internet notre | dans informations | nous protection | site utilisateur | cookies traitement | pour utilisation | votre sont |
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résiliation, il appartient aux utilisateurs de sauvegarder leurs données avant l’expiration du contrat. Dans le cadre de l’enregistrement et en cas de nouvelles inscriptions et utilisations de nos services en ligne, nous enregistrons l’adresse IP et conventions et contrats correspondants avec les destinataires de vos données afin d’en assurer la protection. Traitement de données dans des pays tiers Dès lors que nous traitons des données dans un pays tiers (c’est-à-dire en deh
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Log Metriken 2203
erkannte Namen Neo LMS | Daniel Wenger | Leon Ave | Gordon House |
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résiliation, il appartient aux utilisateurs de sauvegarder leurs données avant l’expiration du contrat. Dans le cadre de l’enregistrement et en cas de nouvelles inscriptions et utilisations de nos services en ligne, nous enregistrons l’adresse IP et conventions et contrats correspondants avec les destinataires de vos données afin d’en assurer la protection. Traitement de données dans des pays tiers Dès lors que nous traitons des données dans un pays tiers (c’est-à-dire en deh
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unia.ch
Datum der Indexierung 17.10.2024 23:08:32
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HTML Description Mes droits au travail Renseignements Coronavirus et monde du travail Contactez votre secrétariat régional.
Kombination Keywords travail peut | vous informations | pour actualités | dans être | résiliation droit | durée doit | contrat service | votre employeur | unia jours | protection temps |
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résiliation du contrat) Valeurs directrices pour les jours de congé Souvent, le nombre de jours ou d’heures de congé que les travailleurs et les travailleuses peuvent prendre pour de tels événements est fixé dans les conventions collectives de travai Convention nationale de la construction 2022 Convention nationale de la construction 2022 Journées de protestation en octobre et novembre CCT du second œuvre 2019 CCT MEM 2018 CCT MEM 2018 Qu’est-ce que la CCT MEM? Film CN de la c
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Log Metriken 21744
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HTML Description Mes droits au travail Renseignements Coronavirus et monde du travail Contactez votre secrétariat régional.
Kombination Keywords travail peut | vous informations | pour actualités | dans être | résiliation droit | durée doit | contrat service | votre employeur | unia jours | protection temps |
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résiliation du contrat) Valeurs directrices pour les jours de congé Souvent, le nombre de jours ou d’heures de congé que les travailleurs et les travailleuses peuvent prendre pour de tels événements est fixé dans les conventions collectives de travai Convention nationale de la construction 2022 Convention nationale de la construction 2022 Journées de protestation en octobre et novembre CCT du second œuvre 2019 CCT MEM 2018 CCT MEM 2018 Qu’est-ce que la CCT MEM? Film CN de la c
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