2 Einträge von mit révision exécutif
www.svp-biel.ch
Datum der Indexierung 17.10.2024 13:45:43
erkannte Namen Tanja Lânder | Julie Gaudio | Erich Fehr | Bernhard Leuenberger | Mohamed Hamdaoui | Ruth Tennenbaum | Sandra Schneider | Naomi Vouillamoz | Julian Rodriguez | Caroline Lehmann |
weitere Namen in www.svp-biel.ch 12
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 8 in www.svp-biel.ch
intern (inbound) Link/Domain www.svp-biel.ch
Alle Links in alle Links in www.svp-biel.ch
HTML Description Les conseillers municipaux ne siégeront pas au Grand Conseil
Kombination Keywords pour totale | ville révision | conseil depuis | dans frein | bienne deuxième | règlement mandat | cette membres | endettement tout | plus cela | grand elle |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
révision totale du Règlement de la Ville, les parlementaires biennois ont rediscuté de la question des doubles mandats pour les membres de l’Exécutif. La majorité a cependant refusé d’introduire cette nouvelle disposition. Les membres du Conseil muni Exécutif. La majorité a cependant refusé d’introduire cette nouvelle disposition. Les membres du Conseil municipal de Bienne n’ont pas le droit, depuis 2013, de siéger au Grand Conseil bernois ou au Conseil national. Archives Tanj
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 40808
erkannte Namen Tanja Lânder | Julie Gaudio | Erich Fehr | Bernhard Leuenberger | Mohamed Hamdaoui | Ruth Tennenbaum | Sandra Schneider | Naomi Vouillamoz | Julian Rodriguez | Caroline Lehmann |
weitere Namen in www.svp-biel.ch 12
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 8 in www.svp-biel.ch
intern (inbound) Link/Domain www.svp-biel.ch
Alle Links in alle Links in www.svp-biel.ch
HTML Description Les conseillers municipaux ne siégeront pas au Grand Conseil
Kombination Keywords pour totale | ville révision | conseil depuis | dans frein | bienne deuxième | règlement mandat | cette membres | endettement tout | plus cela | grand elle |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
révision totale du Règlement de la Ville, les parlementaires biennois ont rediscuté de la question des doubles mandats pour les membres de l’Exécutif. La majorité a cependant refusé d’introduire cette nouvelle disposition. Les membres du Conseil muni Exécutif. La majorité a cependant refusé d’introduire cette nouvelle disposition. Les membres du Conseil municipal de Bienne n’ont pas le droit, depuis 2013, de siéger au Grand Conseil bernois ou au Conseil national. Archives Tanj
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 40808
URL /?p=1404
squash-biel-bienne.ch
Datum der Indexierung 11.10.2024 12:44:12
erkannte Namen Robert Meyer | Martin Rehnelt |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 8 in .squash-biel-bienne.ch
intern (inbound) Link/Domain .squash-biel-bienne.ch
Alle Links in alle Links in .squash-biel-bienne.ch
HTML Description Les Statuts
Kombination Keywords membres pour | comité vote | assemblée majorité | scbb voix | générale club | sont décision | président membre | statuts responsable | être tâches | squash droit |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
Révision des statuts / entrée en vigueur Art. 42 Révision des statuts Les statuts sont révisés par l’Assemblée générale. Cette démarche requiert une majorité des 2/3 des voix présentes. Art. 43 Validité Dès l’acceptation des présents statuts, les anc exécutif a pouvoir de décision si le président ou le vice-président et au moins la moitié des membres du comité sont présents. Les résolutions sont valables à la majorité des voix. Elles sont prises à la majorité simple. Les vote
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 64970
erkannte Namen Robert Meyer | Martin Rehnelt |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 8 in .squash-biel-bienne.ch
intern (inbound) Link/Domain .squash-biel-bienne.ch
Alle Links in alle Links in .squash-biel-bienne.ch
HTML Description Les Statuts
Kombination Keywords membres pour | comité vote | assemblée majorité | scbb voix | générale club | sont décision | président membre | statuts responsable | être tâches | squash droit |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
Révision des statuts / entrée en vigueur Art. 42 Révision des statuts Les statuts sont révisés par l’Assemblée générale. Cette démarche requiert une majorité des 2/3 des voix présentes. Art. 43 Validité Dès l’acceptation des présents statuts, les anc exécutif a pouvoir de décision si le président ou le vice-président et au moins la moitié des membres du comité sont présents. Les résolutions sont valables à la majorité des voix. Elles sont prises à la majorité simple. Les vote
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 64970
URL /les-statuts-2/