Datum der Indexierung 05.05.2024 09:49:09
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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vote. Le président ne prend pas partie aux votations et prend la décision finale en cas où c’est nécessaire. Le comité débraye lors de la votation selon l’art. 6, point 1. Les décisions sont prises avec la majorité simple des membres présents. Les mo présidence mène les séances et doit en rendre compte au comité et à l’assemblée générale Le comité peut prendre des décisions si au minimum la moitié de ses membres est présent ou représenté. Les décisions sont prises avec la majo
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Datum der Indexierung 09.10.2024 00:32:08
erkannte Namen René Meier | Christoph Konrad | Christa Praehauser | Peter Grüter | Angela Berlis | Roland Lauber | Harald Rein | Manuela Petraglio | Hans Gerny |
weitere Namen in .christkatholisch.ch 9
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HTML Description Header Hauptnavigation 2018
Kombination Keywords synode habituels | national catholique-chrétienne | pour points | session chrétienne | évêque dans | eglise ordre | synodal rapport | conseil église | juin avec | catholique lieu |
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vote, sont mieux représentés en nombre que les ecclésiastiques (40). L’évêque et les membres du Conseil synodal n’ont pas le droit de vote, à l’exception des élections épiscopales. Le Synode national se réunit une fois par an civile pour traiter des Présidence Curé Nassouh Toutoungi, Paroisse Canton de Neuchâtel Vice-présidence René Meier, Paroisse de Granges Scrutateurs/scrutatrices Christoph Konrad, Paroisse d’Aarau Christa Praehauser, Paroisse de Bâle-Campagne Rédaction du
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Datum der Indexierung 18.10.2024 15:41:36
erkannte Namen Rachel Salzmann | Andrea Arcidiacono |
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HTML Description Financement des prestations de santé Financement des prestations de santé Le Conseil fédéral Panier
Kombination Keywords fédéral navigation | conseil votations | prestations votation | financement vidéo | département présidence | confédération chancellerie | santé suisse | fédérale fermer | maladie uniforme | pour recherche |
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vote? Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Rester informé Social media links @BR_Sprecher News RSS Chaîne YouTube gov.ch @SwissGov Le Conseil fédéral Informations juridiques Impressum Nétiquette Présidence de la Confédération Départements Chancellerie fédérale Droit fédéral Droit fédéral Recueil systématique Recueil officiel Feuille fédérale Procédures de consultation Jurisprudence des autorités administratives de la Conf
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vote Le président ne prend pas partie aux votations et prend la décision finale en cas où c’est nécessaire Le comité débraye lors de la votation selon l’art point Les décisions sont prises avec la majorité simple des membres présents Les mo présidence mène les séances et doit en rendre c

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Datum der Indexierung 04.10.2024 22:12:52
erkannte Namen Christine Wisler | Adrian Jakob | Elsa Känel | Markus Zeh |
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HTML Description Statuts Statuts du Réseau Lac de Bienne Association en faveur du paysage et de la culture Art. 1 Nom et siège
Kombination Keywords comité deux | assemblée peut | association droit | générale être | membres ordre | président jour | dans voix | membre statuts | décisions pour | sont bienne |
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vote Chaque membre dispose d’une voix lors de l’assemblée générale. La représentation est exclue. Les personnes morales exercent leur droit de vote au travers d’un représentant, expressément désigné comme tel, membre de leur administration. Art. 16 P Présidence La présidence de l’assemblée générale est assumée par le président/la présidente (ci-après « le président ») ou, en cas d’empêchement, par un autre membre du comité. Le président nomme les scrutateurs et scrutatrices. L
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vote? Taxe sur la valeur ajoutée TVA Rester informé Social media links @BR Sprecher News RSS Chaîne YouTube gov ch @SwissGov Le Conseil fédéral Informations juridiques Impressum Nétiquette Présidence de la Confédération Départements Chancellerie fédérale Droit fédéral Droit fédéral Recueil syst

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