3 Einträge von mit comptes code
100km.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 22:25:21
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Kombination Keywords données vous | nous tiers | dans informations | ligne utilisation | rgpd exemple | sont base | pour services | offre google | traitement conformément | cookies utilisateurs |
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comptes annuels, lettres commerciales, pièces comptables, etc.) ainsi que pendant 10 ans conformément au § 147 al. 1 AO (livres, enregistrements, rapports de situation, pièces comptables, lettres commerciales et d’affaires, documents pertinents pour Code de la consommation. Art. 6 al. 1 lit. f RGPD en relation avec l’art. Art. 28 du RGPD (conclusion d’un contrat de traitement des commandes). Fourniture de services contractuels Nous traitons les données de base (par exemple, l
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comptes annuels, lettres commerciales, pièces comptables, etc.) ainsi que pendant 10 ans conformément au § 147 al. 1 AO (livres, enregistrements, rapports de situation, pièces comptables, lettres commerciales et d’affaires, documents pertinents pour Code de la consommation. Art. 6 al. 1 lit. f RGPD en relation avec l’art. Art. 28 du RGPD (conclusion d’un contrat de traitement des commandes). Fourniture de services contractuels Nous traitons les données de base (par exemple, l
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www.boujean.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 09:49:09
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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comptes au minimum une fois par an. Les réviseurs présentent le rapport d’examen au comité et ceci à l’assemblée générale. Art. 11 La durée du mandat, l’année commerciale Les membres du comité et les réviseurs sont élus pour une durée de deux ans. Si Code Civil Suisse. La forme masculine des désignations des fonctions est valable tant pour les hommes que pour les femmes. Art. 2 Le but La Guilde de Boujean est neutre en ce qui concerne la religion et la politique. La mission de
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erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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comptes au minimum une fois par an. Les réviseurs présentent le rapport d’examen au comité et ceci à l’assemblée générale. Art. 11 La durée du mandat, l’année commerciale Les membres du comité et les réviseurs sont élus pour une durée de deux ans. Si Code Civil Suisse. La forme masculine des désignations des fonctions est valable tant pour les hommes que pour les femmes. Art. 2 Le but La Guilde de Boujean est neutre en ce qui concerne la religion et la politique. La mission de
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academia-languages.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 14:36:43
erkannte Namen Neo LMS | Daniel Wenger | Leon Ave | Gordon House |
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Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 14 in .academia-languages.ch
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HTML Description Politique de confidentialité du Groupe Academia Enregistrement
Kombination Keywords données services | vous présent | google être | internet notre | dans informations | nous protection | site utilisateur | cookies traitement | pour utilisation | votre sont |
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comptes utilisateurs ne sont pas publics et ne peuvent pas être indexés par des moteurs de recherche, tels que Google. Si vous avez résilié votre compte utilisateur, les données concernant le compte utilisateur seront supprimées, sauf si leur conserv code «_anonymizeIp();» afin de garantir une collecte anonyme des adresses IP. De ce fait, les adresses IP sont traitées sous une forme raccourcie, ce qui exclut tout lien avec la personne. Si les données collectées par votre inter
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Log Metriken 2203
erkannte Namen Neo LMS | Daniel Wenger | Leon Ave | Gordon House |
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