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procès-verbal les résolutions prises et le résultat des élections de l’assemblée générale. Art. 13 Quorum Toute assemblée générale convoquée conformément aux statuts est habilitée à prendre une décision, indépendamment du nombre de membres présents. annuels VBS Schriftenreihe Adhésion / Dons Liens Accueil Portrait Statuts Statuts du Réseau Lac de Bienne Association en faveur du paysage et de la culture ayant son siège à Biel/Bienne Préambule Dans le cadre de leur regroupement
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procès-verbal les résolutions prises et le résultat des élections de l’assemblée générale. Art. 13 Quorum Toute assemblée générale convoquée conformément aux statuts est habilitée à prendre une décision, indépendamment du nombre de membres présents. annuels VBS Schriftenreihe Adhésion / Dons Liens Accueil Portrait Statuts Statuts du Réseau Lac de Bienne Association en faveur du paysage et de la culture ayant son siège à Biel/Bienne Préambule Dans le cadre de leur regroupement
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procès-verbal les résolutions prises et le résultat des élections de l’assemblée générale. Art. 13 Quorum Toute assemblée générale convoquée conformément aux statuts est habilitée à prendre une décision, indépendamment du nombre de membres présents. annuels VBS Schriftenreihe Adhésion / Dons Liens Accueil Statuts du Réseau Lac de Bienne Association en faveur du paysage et de la culture ayant son siège à Biel/Bienne Préambule Dans le cadre de leur regroupement, l’Association d
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procès-verbal les résolutions prises et le résultat des élections de l’assemblée générale. Art. 13 Quorum Toute assemblée générale convoquée conformément aux statuts est habilitée à prendre une décision, indépendamment du nombre de membres présents. annuels VBS Schriftenreihe Adhésion / Dons Liens Accueil Statuts du Réseau Lac de Bienne Association en faveur du paysage et de la culture ayant son siège à Biel/Bienne Préambule Dans le cadre de leur regroupement, l’Association d
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Kombination Keywords assemblée manifestations | générale membres | procès membre | biennoises news | procès-verbal rechercher | verbal nous | février sommes | contact mars | devenez impressions | comptes statuts |
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Procès-verbal de la 135e assemblée générale des PME Biennoises du 27 février 2023 Rapport annuel 2023 de la présidente Comptes annuel 2023 (Comptes d’exploitation et bilan) Statuts >> Vous pouvez télécharger ici les statuts de PME Biennoise. Procès-v annuel 2023 de la présidente Comptes annuel 2023 (Comptes d’exploitation et bilan) Statuts >> Vous pouvez télécharger ici les statuts de PME Biennoise. Procès-verbaux Procès-verbal de la 135e assemblée générale des PME Biennoises
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procès-verbal les résolutions prises et le résultat des élections de l’assemblée générale. Art. 13 Quorum Toute assemblée générale convoquée conformément aux statuts est habilitée à prendre une décision, indépendamment du nombre de membres présents. annuelle établie par l’assemblée générale pour les différentes catégories. Les membres démissionnant ou exclus sont redevables de leur cotisation pour l’année civile en cours. rt. 8 Autres fonds Les contributions privées ou publiq
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procès-verbal les résolutions prises et le résultat des élections de l’assemblée générale. Art. 13 Quorum Toute assemblée générale convoquée conformément aux statuts est habilitée à prendre une décision, indépendamment du nombre de membres présents. annuelle établie par l’assemblée générale pour les différentes catégories. Les membres démissionnant ou exclus sont redevables de leur cotisation pour l’année civile en cours. rt. 8 Autres fonds Les contributions privées ou publiq
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