8 Einträge von mit décision pendant
100km.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 22:25:48
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Kombination Keywords données internet | nous leur | pour participants | course accès | sont transmission | être bienne | inscription dans | coureurs peuvent | courses swiss | protection adresse |
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décision. La décision du tribunal arbitral est définitive, toute autre voie de recours est exclue. Seuls les coureurs/coureuses disposant de tous les temps de contrôle et des tampons de contrôle peuvent être classés. Les participant(e)s sans transpon pendant la manifestation sans droit à rémunération. L’organisateur décline toute responsabilité en cas de dommages corporels ou matériels. La conclusion d’assurances (maladie, accident, responsabilité civile) est l’affaire des par
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décision. La décision du tribunal arbitral est définitive, toute autre voie de recours est exclue. Seuls les coureurs/coureuses disposant de tous les temps de contrôle et des tampons de contrôle peuvent être classés. Les participant(e)s sans transpon pendant la manifestation sans droit à rémunération. L’organisateur décline toute responsabilité en cas de dommages corporels ou matériels. La conclusion d’assurances (maladie, accident, responsabilité civile) est l’affaire des par
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www.seelandwagyu.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 19:44:14
erkannte Namen Sarah Roth |
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HTML Description Protection des données
Kombination Keywords nous protection | données adresse | vous navigateur | votre plus | site pouvez | google internet | cookies utilisation | pour notre | sont informations | dans personnelles |
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décision d’un tribunal ou d’une autorité publique. 6. Prise de contact Lorsque vous nous contactez (par exemple via le formulaire de contact ou par courrier électronique), les informations de l’utilisateur sont enregistrées en vue du traitement de la pendant les délais de prescription applicables, qui se portent dans de nombreux cas à cinq ou à dix ans. Toutefois, en règle générale, nous effaçons plus tôt, à savoir dès que leur Traitement ne présente plus d’intérêt pour nous,
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erkannte Namen Sarah Roth |
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HTML Description Protection des données
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décision d’un tribunal ou d’une autorité publique. 6. Prise de contact Lorsque vous nous contactez (par exemple via le formulaire de contact ou par courrier électronique), les informations de l’utilisateur sont enregistrées en vue du traitement de la pendant les délais de prescription applicables, qui se portent dans de nombreux cas à cinq ou à dix ans. Toutefois, en règle générale, nous effaçons plus tôt, à savoir dès que leur Traitement ne présente plus d’intérêt pour nous,
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www.boujean.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 09:49:09
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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décision majoritaire du comité si un membre agit contre les intérêts de la Guilde. Le membre concerné a le droit de faire recours à l’assemblée générale dans un délai de trente jours. Art. 4 Les moyens financiers Les sources de revenus de la Guilde s pendant, la cotisation annuelle est due pour toute l’année. - En cas où la cotisation reste impayée malgré les réclamations. - Par exclusion. Une exclusion peut être formulée par une décision majoritaire du comité si un membre agi
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erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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décision majoritaire du comité si un membre agit contre les intérêts de la Guilde. Le membre concerné a le droit de faire recours à l’assemblée générale dans un délai de trente jours. Art. 4 Les moyens financiers Les sources de revenus de la Guilde s pendant, la cotisation annuelle est due pour toute l’année. - En cas où la cotisation reste impayée malgré les réclamations. - Par exclusion. Une exclusion peut être formulée par une décision majoritaire du comité si un membre agi
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www.budget-bielbienne.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 11:19:04
erkannte Namen Harald Stadler | Sandra Schneider | Patrick Demierre | Patrick Widmer | Beat Feurer | Maurane Riesen | Stefan Maurer | Mike Egger | Philipp Gut | Mathias Müller |
weitere Namen in www.budget-bielbienne.ch 12
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Kombination Keywords biel politik | bienne nouvelle | canal patrick | pour parti | schneider mehr | nous wurde | sandra schweiz | dans bieler | politique plus | vous telebielingue |
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décisions importantes pour l’avenir. Sous la direction du président Patrick Widmer, l’assemblée a non seulement dressé un bilan positif, mais a également pris des décisions qui feront date. >> Communiqué C`était la Soirée Choucroute 2024 der SVP Biel Pendant l’événement, Harald Stadler, chef du sport des Bienna Jets, nous présentera le club et les principales règles du football américain. L’UDC Bienne vous offrira un hamburger et une boisson lors de l’événement. Sonntag/Dimanc
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erkannte Namen Harald Stadler | Sandra Schneider | Patrick Demierre | Patrick Widmer | Beat Feurer | Maurane Riesen | Stefan Maurer | Mike Egger | Philipp Gut | Mathias Müller |
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décisions importantes pour l’avenir. Sous la direction du président Patrick Widmer, l’assemblée a non seulement dressé un bilan positif, mais a également pris des décisions qui feront date. >> Communiqué C`était la Soirée Choucroute 2024 der SVP Biel Pendant l’événement, Harald Stadler, chef du sport des Bienna Jets, nous présentera le club et les principales règles du football américain. L’UDC Bienne vous offrira un hamburger et une boisson lors de l’événement. Sonntag/Dimanc
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www.biella-creator.com
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:46:50
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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décision définitive d’un tribunal, d’une autorité de surveillance, d’une autorité administrative ou autre. Dans ce cas, la partie tenue de divulguer les informations doit immédiatement informer l’autre partie de la décision et soutenir les mesures de pendant la durée de l’événement de force majeure et est tenue de fournir la prestation dès que l’événement prend fin. Dans ce cas, Biella n’est redevable d’aucun dédommagement. En cas de survenance d’un événement de force majeure,
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Log Metriken 64811
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décision définitive d’un tribunal, d’une autorité de surveillance, d’une autorité administrative ou autre. Dans ce cas, la partie tenue de divulguer les informations doit immédiatement informer l’autre partie de la décision et soutenir les mesures de pendant la durée de l’événement de force majeure et est tenue de fournir la prestation dès que l’événement prend fin. Dans ce cas, Biella n’est redevable d’aucun dédommagement. En cas de survenance d’un événement de force majeure,
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academia-languages.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 14:36:43
erkannte Namen Neo LMS | Daniel Wenger | Leon Ave | Gordon House |
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HTML Description Politique de confidentialité du Groupe Academia Enregistrement
Kombination Keywords données services | vous présent | google être | internet notre | dans informations | nous protection | site utilisateur | cookies traitement | pour utilisation | votre sont |
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décision relative à la constatation du caractère adéquat de la Commission européenne, appelée «Privacy Shield» ou «bouclier de protection». Google participe au «bouclier de protection» et s’est engagée à en respecter les règles. Par l’envoi de votre pendant la durée qui est nécessaire à la ou aux fins en question. S’il existe des obligations de conservation plus longue du fait de dispositions légales ou autres auxquelles nous sommes soumis, nous restreignons le traitement en
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Log Metriken 2203
erkannte Namen Neo LMS | Daniel Wenger | Leon Ave | Gordon House |
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Kombination Keywords données services | vous présent | google être | internet notre | dans informations | nous protection | site utilisateur | cookies traitement | pour utilisation | votre sont |
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décision relative à la constatation du caractère adéquat de la Commission européenne, appelée «Privacy Shield» ou «bouclier de protection». Google participe au «bouclier de protection» et s’est engagée à en respecter les règles. Par l’envoi de votre pendant la durée qui est nécessaire à la ou aux fins en question. S’il existe des obligations de conservation plus longue du fait de dispositions légales ou autres auxquelles nous sommes soumis, nous restreignons le traitement en
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www.restaurantpalace.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 13:52:55
erkannte Namen Daniel Villard | Meta Platforms |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 21 in www.restaurantpalace.ch
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Kombination Keywords données utilisons | nous avec | protection mesure | pour tiers | personnelles services | dans concernées | personnes traitement | sont cookies | pouvons autres | informations notre |
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décision du Conseil fédéral suisse et – si et dans la mesure où le Règlement général sur la protection des données (RGPD) est applicable – conformément à la décision de la Commission européenne . Nous pouvons transférer des données personnelles dans pendant la durée nécessaire au(x) but(s) concerné(s) ou conformément à la loi. Les données personnelles dont le traitement n’est plus nécessaire sont rendues anonymes ou supprimées. Nous pouvons confier le traitement des données p
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Log Metriken 1518
erkannte Namen Daniel Villard | Meta Platforms |
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Kombination Keywords données utilisons | nous avec | protection mesure | pour tiers | personnelles services | dans concernées | personnes traitement | sont cookies | pouvons autres | informations notre |
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décision du Conseil fédéral suisse et – si et dans la mesure où le Règlement général sur la protection des données (RGPD) est applicable – conformément à la décision de la Commission européenne . Nous pouvons transférer des données personnelles dans pendant la durée nécessaire au(x) but(s) concerné(s) ou conformément à la loi. Les données personnelles dont le traitement n’est plus nécessaire sont rendues anonymes ou supprimées. Nous pouvons confier le traitement des données p
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kuechentraum.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 13:18:36
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Kombination Keywords nous protection | données adresse | vous plus | votre navigateur | site internet | cookies pouvez | google notre | pour utilisation | sont personnelles | dans informations |
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décision d’un tribunal ou d’une autorité publique. 6. Prise de contact Lorsque vous nous contactez (par exemple via le formulaire de contact ou par courrier électronique), les informations de l’utilisateur sont enregistrées en vue du traitement de la pendant les délais de prescription applicables, qui se portent dans de nombreux cas à cinq ou à dix ans. Toutefois, en règle générale, nous effaçons plus tôt, à savoir dès que leur Traitement ne présente plus d’intérêt pour nous,
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Log Metriken 3338
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décision d’un tribunal ou d’une autorité publique. 6. Prise de contact Lorsque vous nous contactez (par exemple via le formulaire de contact ou par courrier électronique), les informations de l’utilisateur sont enregistrées en vue du traitement de la pendant les délais de prescription applicables, qui se portent dans de nombreux cas à cinq ou à dix ans. Toutefois, en règle générale, nous effaçons plus tôt, à savoir dès que leur Traitement ne présente plus d’intérêt pour nous,
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