6 Einträge von mit décision uniquement
100km.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 22:25:48
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Kombination Keywords données internet | nous leur | pour participants | course accès | sont transmission | être bienne | inscription dans | coureurs peuvent | courses swiss | protection adresse |
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décision. La décision du tribunal arbitral est définitive, toute autre voie de recours est exclue. Seuls les coureurs/coureuses disposant de tous les temps de contrôle et des tampons de contrôle peuvent être classés. Les participant(e)s sans transpon uniquement par mail au secrétariat (info@100km.ch) contre une taxe selon la catégorie. L’éventuel nouveau coureur doit présenter une confirmation écrite du coureur déjà inscrit. Les numéros de dossard (y compris les numéros de coa
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décision. La décision du tribunal arbitral est définitive, toute autre voie de recours est exclue. Seuls les coureurs/coureuses disposant de tous les temps de contrôle et des tampons de contrôle peuvent être classés. Les participant(e)s sans transpon uniquement par mail au secrétariat (info@100km.ch) contre une taxe selon la catégorie. L’éventuel nouveau coureur doit présenter une confirmation écrite du coureur déjà inscrit. Les numéros de dossard (y compris les numéros de coa
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www.nidaugassleist.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 03:49:18
erkannte Namen Ernest Schüler | Peter Schmid | Janine Amacher |
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HTML Description Statuts
Kombination Keywords membres rayon | comité exercice | guilde jusqu | assemblée rapport | générale décision | statuts avec | révision organe | cotisations être | activités président | pour sont |
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décision du comité. Art. 6 Le montant des cotisations annuelles est fixé par l’assemblée générale ordinaire. Les membres d’honneur sont exemptés du paiement des cotisations. Art. 7 L’adhésion d’un membre prend fin par : 7.1. Démission écrite adressée uniquement au genre masculin. Il est bien entendu que toutes les charges et fonctions mentionnées peuvent être également occupées par des femmes. I. Raison sociale, siège et but Art. 1 La «Guilde de la rue de Nidau Bienne» (ci-apr
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erkannte Namen Ernest Schüler | Peter Schmid | Janine Amacher |
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décision du comité. Art. 6 Le montant des cotisations annuelles est fixé par l’assemblée générale ordinaire. Les membres d’honneur sont exemptés du paiement des cotisations. Art. 7 L’adhésion d’un membre prend fin par : 7.1. Démission écrite adressée uniquement au genre masculin. Il est bien entendu que toutes les charges et fonctions mentionnées peuvent être également occupées par des femmes. I. Raison sociale, siège et but Art. 1 La «Guilde de la rue de Nidau Bienne» (ci-apr
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URL /fr/statuts
www.boujean.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 09:49:09
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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décision majoritaire du comité si un membre agit contre les intérêts de la Guilde. Le membre concerné a le droit de faire recours à l’assemblée générale dans un délai de trente jours. Art. 4 Les moyens financiers Les sources de revenus de la Guilde s uniquement au remboursement de leur frais et dépenses. Art. 6 L’assemblée générale L’assemblée générale est l’autorité suprême de la guilde est a lieu une fois par an au minimum, et ceci dans la première moitié de l’année de calen
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Log Metriken 53312
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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décision majoritaire du comité si un membre agit contre les intérêts de la Guilde. Le membre concerné a le droit de faire recours à l’assemblée générale dans un délai de trente jours. Art. 4 Les moyens financiers Les sources de revenus de la Guilde s uniquement au remboursement de leur frais et dépenses. Art. 6 L’assemblée générale L’assemblée générale est l’autorité suprême de la guilde est a lieu une fois par an au minimum, et ceci dans la première moitié de l’année de calen
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www.bienne2go.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 12:40:12
erkannte Namen San Francisco |
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HTML Description Menu Kunsthaus Biel Centre d'art Bienne a. lors de la visite du site www.bienne2go.ch
Kombination Keywords données droit | vous avez | nous twitter | votre adresse | site personnelles | pour traitement | notre utilisation | sont informations | internet protection | facebook dans |
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décision informée quant au consentement à l’utilisation de leurs données. Nous informons les utilisateurs avec un domicile dans un état membre de l’UE que selon l’Union européenne, les États-Unis ne disposent pas d’un niveau suffisant de protection d uniquement pour pouvoir répondre de façon appropriée et personnalisée à votre demande de contact. Le traitement de votre demande de contact repose sur un intérêt légitime au sens de l’art. 6 al. 1 lit. f RGPD. Vous pouvez à tout m
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erkannte Namen San Francisco |
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academia-languages.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 14:36:43
erkannte Namen Neo LMS | Daniel Wenger | Leon Ave | Gordon House |
weitere Namen in .academia-languages.ch 4
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extern (outbound) Link/Domain 14 in .academia-languages.ch
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HTML Description Politique de confidentialité du Groupe Academia Enregistrement
Kombination Keywords données services | vous présent | google être | internet notre | dans informations | nous protection | site utilisateur | cookies traitement | pour utilisation | votre sont |
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décision relative à la constatation du caractère adéquat de la Commission européenne, appelée «Privacy Shield» ou «bouclier de protection». Google participe au «bouclier de protection» et s’est engagée à en respecter les règles. Par l’envoi de votre uniquement dans le respect des prescriptions légales. Sous réserve d’un consentement explicite ou d’une transmission contractuelle ou légale requise, nous ne traitons les données que dans des pays tiers offrant un niveau de protec
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Log Metriken 2203
erkannte Namen Neo LMS | Daniel Wenger | Leon Ave | Gordon House |
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décision relative à la constatation du caractère adéquat de la Commission européenne, appelée «Privacy Shield» ou «bouclier de protection». Google participe au «bouclier de protection» et s’est engagée à en respecter les règles. Par l’envoi de votre uniquement dans le respect des prescriptions légales. Sous réserve d’un consentement explicite ou d’une transmission contractuelle ou légale requise, nous ne traitons les données que dans des pays tiers offrant un niveau de protec
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www.vcs-rgbielbienne.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 23:40:50
erkannte Namen Mario Nobs |
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Kombination Keywords nous stationnement | bienne ouest | biel quartier | avons transports | pour opposition | groupe westast | avec service | initiative ville | lyss nidau | dans notre |
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décision du préfet, la ville de Nidau doit fournir un justificatif de place de stationnement, qui n’a toujours pas été fourni. Place du marché aux bestiaux à Lyss : Là aussi, nous avons fait opposition aux places de stationnement supplémentaires qui, uniquement avec le nouveau comité directeur du comité "Branche Ouest, pas comme ça". Malheureusement, nous n’avons pas pu faire comprendre cela à tous les membres, si bien que deux personnes ont quitté notre association. Aménageme
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Log Metriken 14049
erkannte Namen Mario Nobs |
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Kombination Keywords nous stationnement | bienne ouest | biel quartier | avons transports | pour opposition | groupe westast | avec service | initiative ville | lyss nidau | dans notre |
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décision du préfet, la ville de Nidau doit fournir un justificatif de place de stationnement, qui n’a toujours pas été fourni. Place du marché aux bestiaux à Lyss : Là aussi, nous avons fait opposition aux places de stationnement supplémentaires qui, uniquement avec le nouveau comité directeur du comité "Branche Ouest, pas comme ça". Malheureusement, nous n’avons pas pu faire comprendre cela à tous les membres, si bien que deux personnes ont quitté notre association. Aménageme
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