6 Einträge von mit canton droit
kartellculturel.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 23:00:22
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 8 in .kartellculturel.ch
intern (inbound) Link/Domain .kartellculturel.ch
Alle Links in alle Links in .kartellculturel.ch
HTML Description Déclaration de protection des données Google Fonts
Kombination Keywords données cookies | google connexion | nous utilisons | vous utilisation | site informations | sont newsletter | protection personnelles | pour traitement | notre dans | internet votre |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
canton uniquement sur demande et dans le cadre d’infractions potentielles. Dans tous les autres cas, elles sont effacées à l’expiration du délai de conservation. 10. Sécurité Nous prenons des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appro droits à cet égard. La protection de vos données personnelles nous tient à cœur, et nous ne les traitons que conformément aux dispositions légales. Par « données personnelles » ou « données à caractère personnel », on entend toute
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 13108
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 8 in .kartellculturel.ch
intern (inbound) Link/Domain .kartellculturel.ch
Alle Links in alle Links in .kartellculturel.ch
HTML Description Déclaration de protection des données Google Fonts
Kombination Keywords données cookies | google connexion | nous utilisons | vous utilisation | site informations | sont newsletter | protection personnelles | pour traitement | notre dans | internet votre |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
canton uniquement sur demande et dans le cadre d’infractions potentielles. Dans tous les autres cas, elles sont effacées à l’expiration du délai de conservation. 10. Sécurité Nous prenons des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appro droits à cet égard. La protection de vos données personnelles nous tient à cœur, et nous ne les traitons que conformément aux dispositions légales. Par « données personnelles » ou « données à caractère personnel », on entend toute
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 13108
URL /fr/privacy
www.boujean.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 09:49:09
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 0 in www.boujean.ch
intern (inbound) Link/Domain www.boujean.ch
Alle Links in alle Links in www.boujean.ch
HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
canton et la commune pour l’amélioration de la situation du trafic public et privé d. informer les membres des affaires du quartier et des actualités quotidiennes e. créer et promouvoir les contacts entre les habitants du quartier Art. 3 L’affiliatio droit privé et de droit public comme membres collectifs L’affiliation est acquise par le payement de la cotisation annuelle. Les cotisations annuelles sont fixées par l’assemblée générale. L’affiliation s’éteint : - Par la déclara
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 53312
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 0 in www.boujean.ch
intern (inbound) Link/Domain www.boujean.ch
Alle Links in alle Links in www.boujean.ch
HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
canton et la commune pour l’amélioration de la situation du trafic public et privé d. informer les membres des affaires du quartier et des actualités quotidiennes e. créer et promouvoir les contacts entre les habitants du quartier Art. 3 L’affiliatio droit privé et de droit public comme membres collectifs L’affiliation est acquise par le payement de la cotisation annuelle. Les cotisations annuelles sont fixées par l’assemblée générale. L’affiliation s’éteint : - Par la déclara
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 53312
academia-languages.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 14:36:35
erkannte Namen Neo LMS |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 7 in .academia-languages.ch
intern (inbound) Link/Domain .academia-languages.ch
Alle Links in alle Links in .academia-languages.ch
HTML Description Conditions générales de vente (CGV) Champ d’application 3.1 Cours particuliers
Kombination Keywords cours particuliers | academia paiement | pour test | participant examens | sont délai | dans annulation | être examen | participant-e-s formation | frais leçons | conditions droit |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
cantonal d’allemand pour la procédure de naturalisation (KDE) Les conditions de désinscription sont basées sur les accords conclus avec les communes mandantes du canton de Zurich. Les examens sont organisés conformément au règlement d’examen du canto droits d’entrée ou les repas ne sont pas inclus dans les tarifs des cours, sauf accord explicite à ce sujet. Si un cours est complet, Academia essaie de proposer une alternative. L’inscription par écrit ou par oral est juridiqueme
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 2202
erkannte Namen Neo LMS |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 7 in .academia-languages.ch
intern (inbound) Link/Domain .academia-languages.ch
Alle Links in alle Links in .academia-languages.ch
HTML Description Conditions générales de vente (CGV) Champ d’application 3.1 Cours particuliers
Kombination Keywords cours particuliers | academia paiement | pour test | participant examens | sont délai | dans annulation | être examen | participant-e-s formation | frais leçons | conditions droit |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
cantonal d’allemand pour la procédure de naturalisation (KDE) Les conditions de désinscription sont basées sur les accords conclus avec les communes mandantes du canton de Zurich. Les examens sont organisés conformément au règlement d’examen du canto droits d’entrée ou les repas ne sont pas inclus dans les tarifs des cours, sauf accord explicite à ce sujet. Si un cours est complet, Academia essaie de proposer une alternative. L’inscription par écrit ou par oral est juridiqueme
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 2202
URL /fr/cgv/
kairos-academy.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 22:23:29
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 3 in .kairos-academy.ch
intern (inbound) Link/Domain .kairos-academy.ch
Alle Links in alle Links in .kairos-academy.ch
HTML Description Contributions financières La Confédération remboursera 50% des vos frais de cours
Kombination Keywords cours peuvent | subventions frais | formation indemnités | cantons kairos | sont francs | examen fédérale | pour avec | financières contact | fédéral dans | search confédération |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
cantons La Confédération remboursera 50% des vos frais de cours Subventions dans les secteurs de la formation et de la recherche scientifique La loi fédérale sur les aides financières et les indemnités (loi sur les subventions ; LSu) précise ce qu’il droit demeure, indépendamment du résultat à l’examen. Le Site du Secrétariat d’État à la formation, à la recherche et à l’innovation (SEFRI) fournit de plus amples informations sur les conditions et la procédure de demande. Le nou
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 41196
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 3 in .kairos-academy.ch
intern (inbound) Link/Domain .kairos-academy.ch
Alle Links in alle Links in .kairos-academy.ch
HTML Description Contributions financières La Confédération remboursera 50% des vos frais de cours
Kombination Keywords cours peuvent | subventions frais | formation indemnités | cantons kairos | sont francs | examen fédérale | pour avec | financières contact | fédéral dans | search confédération |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
cantons La Confédération remboursera 50% des vos frais de cours Subventions dans les secteurs de la formation et de la recherche scientifique La loi fédérale sur les aides financières et les indemnités (loi sur les subventions ; LSu) précise ce qu’il droit demeure, indépendamment du résultat à l’examen. Le Site du Secrétariat d’État à la formation, à la recherche et à l’innovation (SEFRI) fournit de plus amples informations sur les conditions et la procédure de demande. Le nou
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 41196
festa.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 18:16:42
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 27 in .festa.ch
intern (inbound) Link/Domain .festa.ch
Alle Links in alle Links in .festa.ch
HTML Description Règlement & autorisation tombola Notre service : toutes les informations sur la situation juridique dans les cantons
Kombination Keywords tombola fortune | pour roue | nous sont | billets fête | loteries suisse | bracelets table | autorisation sommes | canton schweiz | tickets accessoires | loto dans |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
cantons Attention aux différences d’un canton à l’autre Nous sommes autorisés à imprimer et à vendre des billets de tombolas soumises à autorisation. Nous connaissons donc bien les dispositions légales des différents cantons et la loi fédérale sur le droit cantonal qui diffère d’un canton à l’autre. Un exemple : au Tessin et dans les cantons alémaniques, il existe un contingent annuel pour l’organisation de petites loteries qui dépend du chiffre de population actuel. Les somme
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 36143
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 27 in .festa.ch
intern (inbound) Link/Domain .festa.ch
Alle Links in alle Links in .festa.ch
HTML Description Règlement & autorisation tombola Notre service : toutes les informations sur la situation juridique dans les cantons
Kombination Keywords tombola fortune | pour roue | nous sont | billets fête | loteries suisse | bracelets table | autorisation sommes | canton schweiz | tickets accessoires | loto dans |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
cantons Attention aux différences d’un canton à l’autre Nous sommes autorisés à imprimer et à vendre des billets de tombolas soumises à autorisation. Nous connaissons donc bien les dispositions légales des différents cantons et la loi fédérale sur le droit cantonal qui diffère d’un canton à l’autre. Un exemple : au Tessin et dans les cantons alémaniques, il existe un contingent annuel pour l’organisation de petites loteries qui dépend du chiffre de population actuel. Les somme
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 36143
www.voix-romande-bienne.com
Datum der Indexierung 12.10.2024 14:11:18
erkannte Namen Alain Adresse | Suzanne Pseudonyme | Suzanne Adresse | Lucien Parel | Maurice Wiedmer |
weitere Namen in www.voix-romande-bienne.com 5
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 3 in www.voix-romande-bienne.com
intern (inbound) Link/Domain www.voix-romande-bienne.com
Alle Links in alle Links in www.voix-romande-bienne.com
HTML Description Amicale Romande Nidau...............................................(Fédérée depuis 1994) Raclette 2019
Kombination Keywords romande romantica | assemblée nous | mobile orpund | adresse mittelstrasse | nidau très | raclette voix | mail dans | prénom loigerot | amicale membres | npa/lieu e-mail |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
canton à la bannière aux treize étoiles était très gouteux. Les racleurs Lucien Parel et Maurice Wiedmer de la Valaisanne, à qui nous adressons un grand merci, nous ont servi comme des princes et le tout dans la bonne humeur. La soirée s’est déroulée droit du canton à la bannière aux treize étoiles était très gouteux. Les racleurs Lucien Parel et Maurice Wiedmer de la Valaisanne, à qui nous adressons un grand merci, nous ont servi comme des princes et le tout dans la bonne hum
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 66108
erkannte Namen Alain Adresse | Suzanne Pseudonyme | Suzanne Adresse | Lucien Parel | Maurice Wiedmer |
weitere Namen in www.voix-romande-bienne.com 5
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 3 in www.voix-romande-bienne.com
intern (inbound) Link/Domain www.voix-romande-bienne.com
Alle Links in alle Links in www.voix-romande-bienne.com
HTML Description Amicale Romande Nidau...............................................(Fédérée depuis 1994) Raclette 2019
Kombination Keywords romande romantica | assemblée nous | mobile orpund | adresse mittelstrasse | nidau très | raclette voix | mail dans | prénom loigerot | amicale membres | npa/lieu e-mail |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
canton à la bannière aux treize étoiles était très gouteux. Les racleurs Lucien Parel et Maurice Wiedmer de la Valaisanne, à qui nous adressons un grand merci, nous ont servi comme des princes et le tout dans la bonne humeur. La soirée s’est déroulée droit du canton à la bannière aux treize étoiles était très gouteux. Les racleurs Lucien Parel et Maurice Wiedmer de la Valaisanne, à qui nous adressons un grand merci, nous ont servi comme des princes et le tout dans la bonne hum
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 66108