2 Einträge von mit sans conclusion
academia-languages.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 14:36:35
erkannte Namen Neo LMS |
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HTML Description Conditions générales de vente (CGV) Champ d’application 3.1 Cours particuliers
Kombination Keywords cours particuliers | academia paiement | pour test | participant examens | sont délai | dans annulation | être examen | participant-e-s formation | frais leçons | conditions droit |
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sans le consentement exprès d’Academia, des participant-e-s aux cours et du personnel d’Academia. 11. For Toutes les relations juridiques avec Academia sont régies par le droit suisse. Le for est Zurich. Si une ou plusieurs dispositions du contrat de conclusion du contrat. Les frais annexes pour le matériel pédagogique, les excursions, les droits d’entrée ou les repas ne sont pas inclus dans les tarifs des cours, sauf accord explicite à ce sujet. Si un cours est complet, Acade
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sans le consentement exprès d’Academia, des participant-e-s aux cours et du personnel d’Academia. 11. For Toutes les relations juridiques avec Academia sont régies par le droit suisse. Le for est Zurich. Si une ou plusieurs dispositions du contrat de conclusion du contrat. Les frais annexes pour le matériel pédagogique, les excursions, les droits d’entrée ou les repas ne sont pas inclus dans les tarifs des cours, sauf accord explicite à ce sujet. Si un cours est complet, Acade
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Datum der Indexierung 03.05.2024 13:52:55
erkannte Namen Daniel Villard | Meta Platforms |
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Kombination Keywords données utilisons | nous avec | protection mesure | pour tiers | personnelles services | dans concernées | personnes traitement | sont cookies | pouvons autres | informations notre |
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sans consentement afin d’exécuter un contrat, de remplir des obligations légales ou de préserver des intérêts prépondérants. Dans ce cadre, nous traitons en particulier les données qu’une personne concernée nous transmet volontairement lors d’une pri conclusion ou l’exécution d’un contrat. Sur demande, nous renseignons volontiers les personnes concernées sur d’éventuelles garanties ou leur fournissons une copie de celles-ci. Droits des personnes concernées Droits en matière de
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sans consentement afin d’exécuter un contrat, de remplir des obligations légales ou de préserver des intérêts prépondérants. Dans ce cadre, nous traitons en particulier les données qu’une personne concernée nous transmet volontairement lors d’une pri conclusion ou l’exécution d’un contrat. Sur demande, nous renseignons volontiers les personnes concernées sur d’éventuelles garanties ou leur fournissons une copie de celles-ci. Droits des personnes concernées Droits en matière de
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