1 Einträge von 31 mit président institutions
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Datum der Indexierung 03.05.2024 15:13:31
erkannte Namen Adrian Jakob | Elsa Känel |
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extern (outbound) Link/Domain 3 in www.netzwerkbielersee.ch
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Kombination Keywords comité droit | assemblée peut | association droits | générale être | membres jour | dans ordre | président voix | membre statuts | décisions bienne | sont pour |
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Textauszug aus Quelle
président/la présidente (ci-après « le président ») ou, en cas d’empêchement, par un autre membre du comité. Le président nomme les scrutateurs et scrutatrices. Le/la secrétaire porte au procès-verbal les résolutions prises et le résultat des électio institutions d’utilité publique ou sociales. Le comité décide de l’admission de nouveaux membres. Il peut refuser l’adhésion sans indication de motifs. Art. 4 Démission Tout membre peut démissionner pour la fin de l’année civile p
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Log Metriken 3343
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président/la présidente (ci-après « le président ») ou, en cas d’empêchement, par un autre membre du comité. Le président nomme les scrutateurs et scrutatrices. Le/la secrétaire porte au procès-verbal les résolutions prises et le résultat des électio institutions d’utilité publique ou sociales. Le comité décide de l’admission de nouveaux membres. Il peut refuser l’adhésion sans indication de motifs. Art. 4 Démission Tout membre peut démissionner pour la fin de l’année civile p
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