9 Einträge von 72 mit contrat sous
www.netzwerkbielersee.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 15:13:31
erkannte Namen Adrian Jakob | Elsa Känel |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 3 in www.netzwerkbielersee.ch
intern (inbound) Link/Domain www.netzwerkbielersee.ch
Alle Links in alle Links in www.netzwerkbielersee.ch
Kombination Keywords comité droit | assemblée peut | association droits | générale être | membres jour | dans ordre | président voix | membre statuts | décisions bienne | sont pour |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
contrat de fusion signé le 3 septembre 2007. L’ association assumera dans la région du lac de Bienne un rôle clé dans la promotion du développement durable, encouragera le maintien et l’amélioration de la qualité de vie et soutiendra la préservation Sous le nom « Réseau Lac de Bienne, association en faveur du paysage et de la culture » est créée une association au sens des art. 60 ss du Code civil suisse. Art. 2 But L’ association est une organisation qui lutte aux niveaux lo
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 3343
erkannte Namen Adrian Jakob | Elsa Känel |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 3 in www.netzwerkbielersee.ch
intern (inbound) Link/Domain www.netzwerkbielersee.ch
Alle Links in alle Links in www.netzwerkbielersee.ch
Kombination Keywords comité droit | assemblée peut | association droits | générale être | membres jour | dans ordre | président voix | membre statuts | décisions bienne | sont pour |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
contrat de fusion signé le 3 septembre 2007. L’ association assumera dans la région du lac de Bienne un rôle clé dans la promotion du développement durable, encouragera le maintien et l’amélioration de la qualité de vie et soutiendra la préservation Sous le nom « Réseau Lac de Bienne, association en faveur du paysage et de la culture » est créée une association au sens des art. 60 ss du Code civil suisse. Art. 2 But L’ association est une organisation qui lutte aux niveaux lo
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 3343
www.netzwerkbielersee.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 15:17:50
erkannte Namen Adrian Jakob | Elsa Känel |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 3 in www.netzwerkbielersee.ch
intern (inbound) Link/Domain www.netzwerkbielersee.ch
Alle Links in alle Links in www.netzwerkbielersee.ch
Kombination Keywords comité droit | assemblée prises | générale droits | association être | membres jour | président ordre | dans voix | membre statuts | décisions bienne | sont pour |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
contrat de fusion signé le 3 septembre 2007. L’ association assumera dans la région du lac de Bienne un rôle clé dans la promotion du développement durable, encouragera le maintien et l’amélioration de la qualité de vie et soutiendra la préservation Sous le nom « Réseau Lac de Bienne, association en faveur du paysage et de la culture » est créée une association au sens des art. 60 ss du Code civil suisse. Art. 2 But L’ association est une organisation qui lutte aux niveaux lo
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 3451
erkannte Namen Adrian Jakob | Elsa Känel |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 3 in www.netzwerkbielersee.ch
intern (inbound) Link/Domain www.netzwerkbielersee.ch
Alle Links in alle Links in www.netzwerkbielersee.ch
Kombination Keywords comité droit | assemblée prises | générale droits | association être | membres jour | président ordre | dans voix | membre statuts | décisions bienne | sont pour |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
contrat de fusion signé le 3 septembre 2007. L’ association assumera dans la région du lac de Bienne un rôle clé dans la promotion du développement durable, encouragera le maintien et l’amélioration de la qualité de vie et soutiendra la préservation Sous le nom « Réseau Lac de Bienne, association en faveur du paysage et de la culture » est créée une association au sens des art. 60 ss du Code civil suisse. Art. 2 But L’ association est une organisation qui lutte aux niveaux lo
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 3451
www.bienne2go.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 12:40:12
erkannte Namen San Francisco |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 6 in www.bienne2go.ch
intern (inbound) Link/Domain www.bienne2go.ch
Alle Links in alle Links in www.bienne2go.ch
HTML Description Menu Kunsthaus Biel Centre d'art Bienne a. lors de la visite du site www.bienne2go.ch
Kombination Keywords données droit | vous avez | nous twitter | votre adresse | site personnelles | pour traitement | notre utilisation | sont informations | internet protection | facebook dans |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
contrat au sens de l’art. 6 al. 1 lit. b RGPD. 2. UTILISATION DE VOS DONNÉES À DES FINS PUBLICITAIRES a. Analyses Facebook Afin de permettre la mise en place d’un marketing personnalisé sur les réseaux sociaux, nous intégrons au site Internet ce que sous au ch. 11). c. lors de l’inscription à notre newsletter Vous pouvez vous inscrire à notre newsletter sur notre site Internet. Pour ce faire, un enregistrement est nécessaire. Dans ce cadre, les données suivantes doivent être
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 290
erkannte Namen San Francisco |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 6 in www.bienne2go.ch
intern (inbound) Link/Domain www.bienne2go.ch
Alle Links in alle Links in www.bienne2go.ch
HTML Description Menu Kunsthaus Biel Centre d'art Bienne a. lors de la visite du site www.bienne2go.ch
Kombination Keywords données droit | vous avez | nous twitter | votre adresse | site personnelles | pour traitement | notre utilisation | sont informations | internet protection | facebook dans |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
contrat au sens de l’art. 6 al. 1 lit. b RGPD. 2. UTILISATION DE VOS DONNÉES À DES FINS PUBLICITAIRES a. Analyses Facebook Afin de permettre la mise en place d’un marketing personnalisé sur les réseaux sociaux, nous intégrons au site Internet ce que sous au ch. 11). c. lors de l’inscription à notre newsletter Vous pouvez vous inscrire à notre newsletter sur notre site Internet. Pour ce faire, un enregistrement est nécessaire. Dans ce cadre, les données suivantes doivent être
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 290
www.christkatholisch-unterwegs.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 15:28:51
erkannte Namen San Francisco | Leon Ave |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in www.christkatholisch-unterwegs.ch
intern (inbound) Link/Domain www.christkatholisch-unterwegs.ch
Alle Links in alle Links in www.christkatholisch-unterwegs.ch
Kombination Keywords données offre | nous adresse | dans base | pour cookies | vous protection | sont services | google autres | utilisateurs informations | facebook ligne | notre rgpd |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
contrat, durée, catégorie de clients). Données de paiement (par ex., coordonnées bancaires, historique des paiements). Données d’utilisation (p. ex., pages web visitées, intérêt pour le contenu, temps d’accès). Métadonnées/données de communication (p sous-traitants et des tiers 4.1 Si, dans le cadre de notre traitement, nous divulguons des données à d’autres personnes et entreprises (sous-traitants ou tiers), si nous les leur transmettons ou si nous leur accordons un autre acc
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 1518
erkannte Namen San Francisco | Leon Ave |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in www.christkatholisch-unterwegs.ch
intern (inbound) Link/Domain www.christkatholisch-unterwegs.ch
Alle Links in alle Links in www.christkatholisch-unterwegs.ch
Kombination Keywords données offre | nous adresse | dans base | pour cookies | vous protection | sont services | google autres | utilisateurs informations | facebook ligne | notre rgpd |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
contrat, durée, catégorie de clients). Données de paiement (par ex., coordonnées bancaires, historique des paiements). Données d’utilisation (p. ex., pages web visitées, intérêt pour le contenu, temps d’accès). Métadonnées/données de communication (p sous-traitants et des tiers 4.1 Si, dans le cadre de notre traitement, nous divulguons des données à d’autres personnes et entreprises (sous-traitants ou tiers), si nous les leur transmettons ou si nous leur accordons un autre acc
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 1518
academia-languages.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 14:36:35
erkannte Namen Neo LMS |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 7 in .academia-languages.ch
intern (inbound) Link/Domain .academia-languages.ch
Alle Links in alle Links in .academia-languages.ch
HTML Description Conditions générales de vente (CGV) Champ d’application 3.1 Cours particuliers
Kombination Keywords cours particuliers | academia paiement | pour test | participant examens | sont délai | dans annulation | être examen | participant-e-s formation | frais leçons | conditions droit |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
contrat. Les frais annexes pour le matériel pédagogique, les excursions, les droits d’entrée ou les repas ne sont pas inclus dans les tarifs des cours, sauf accord explicite à ce sujet. Si un cours est complet, Academia essaie de proposer une alterna sous réserve de paiement dans le délai imparti). Pour chaque service et/ou produit d’Academia, les prix applicables sont les prix indiqués au moment de la conclusion du contrat. Les frais annexes pour le matériel pédagogique, les
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 2202
erkannte Namen Neo LMS |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 7 in .academia-languages.ch
intern (inbound) Link/Domain .academia-languages.ch
Alle Links in alle Links in .academia-languages.ch
HTML Description Conditions générales de vente (CGV) Champ d’application 3.1 Cours particuliers
Kombination Keywords cours particuliers | academia paiement | pour test | participant examens | sont délai | dans annulation | être examen | participant-e-s formation | frais leçons | conditions droit |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
contrat. Les frais annexes pour le matériel pédagogique, les excursions, les droits d’entrée ou les repas ne sont pas inclus dans les tarifs des cours, sauf accord explicite à ce sujet. Si un cours est complet, Academia essaie de proposer une alterna sous réserve de paiement dans le délai imparti). Pour chaque service et/ou produit d’Academia, les prix applicables sont les prix indiqués au moment de la conclusion du contrat. Les frais annexes pour le matériel pédagogique, les
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 2202
URL /fr/cgv/
academia-languages.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 14:36:43
erkannte Namen Neo LMS | Daniel Wenger | Leon Ave | Gordon House |
weitere Namen in .academia-languages.ch 4
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 14 in .academia-languages.ch
intern (inbound) Link/Domain .academia-languages.ch
Alle Links in alle Links in .academia-languages.ch
HTML Description Politique de confidentialité du Groupe Academia Enregistrement
Kombination Keywords données services | vous présent | google être | internet notre | dans informations | nous protection | site utilisateur | cookies traitement | pour utilisation | votre sont |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
contrat et demandes précontractuelles (art. 6, al. 1, première phrase, let. b, RGPD) – Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande d Sous réserve d’un consentement explicite ou d’une transmission contractuelle ou légale requise, nous ne traitons les données que dans des pays tiers offrant un niveau de protection des données reconnu, un engagement contractuel pa
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 2203
erkannte Namen Neo LMS | Daniel Wenger | Leon Ave | Gordon House |
weitere Namen in .academia-languages.ch 4
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 14 in .academia-languages.ch
intern (inbound) Link/Domain .academia-languages.ch
Alle Links in alle Links in .academia-languages.ch
HTML Description Politique de confidentialité du Groupe Academia Enregistrement
Kombination Keywords données services | vous présent | google être | internet notre | dans informations | nous protection | site utilisateur | cookies traitement | pour utilisation | votre sont |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
contrat et demandes précontractuelles (art. 6, al. 1, première phrase, let. b, RGPD) – Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande d Sous réserve d’un consentement explicite ou d’une transmission contractuelle ou légale requise, nous ne traitons les données que dans des pays tiers offrant un niveau de protection des données reconnu, un engagement contractuel pa
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 2203
www.restaurantpalace.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 13:52:55
erkannte Namen Daniel Villard | Meta Platforms |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 21 in www.restaurantpalace.ch
intern (inbound) Link/Domain www.restaurantpalace.ch
Alle Links in alle Links in www.restaurantpalace.ch
Kombination Keywords données utilisons | nous avec | protection mesure | pour tiers | personnelles services | dans concernées | personnes traitement | sont cookies | pouvons autres | informations notre |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
contrat avec la personne concernée ainsi que pour l’exécution de mesures précontractuelles. Art. 6 al. 1 let. f RGPD pour le traitement nécessaire des données personnelles afin de sauvegarder nos intérêts légitimes ou ceux de tiers, dans la mesure où sous forme de texte. Les cookies peuvent être stockés temporairement dans le navigateur en tant que «cookies de session» ou pour une période déterminée en tant que «cookies permanents». Les «cookies de session» sont automatiquemen
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 1518
erkannte Namen Daniel Villard | Meta Platforms |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 21 in www.restaurantpalace.ch
intern (inbound) Link/Domain www.restaurantpalace.ch
Alle Links in alle Links in www.restaurantpalace.ch
Kombination Keywords données utilisons | nous avec | protection mesure | pour tiers | personnelles services | dans concernées | personnes traitement | sont cookies | pouvons autres | informations notre |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
contrat avec la personne concernée ainsi que pour l’exécution de mesures précontractuelles. Art. 6 al. 1 let. f RGPD pour le traitement nécessaire des données personnelles afin de sauvegarder nos intérêts légitimes ou ceux de tiers, dans la mesure où sous forme de texte. Les cookies peuvent être stockés temporairement dans le navigateur en tant que «cookies de session» ou pour une période déterminée en tant que «cookies permanents». Les «cookies de session» sont automatiquemen
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 1518
www.neurozentrum-biel-seeland.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 18:04:32
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in www.neurozentrum-biel-seeland.ch
intern (inbound) Link/Domain www.neurozentrum-biel-seeland.ch
Alle Links in alle Links in www.neurozentrum-biel-seeland.ch
HTML Description Déclaration de protection des données de la NeuroCentre Bienne-Seeland SA
Kombination Keywords nous pouvons | données cookies | vous site | pour être | dans google | également informations | exemple protection | votre autres | traitement notre | avec tiers |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
contrat, communiquer avec nous ou avoir autrement quoi que ce soit à voir avec nous. Si nécessaire, nous vous informerons des activités de traitement supplémentaires non mentionnées dans cette déclaration de protection des données au moyen d’une noti sous la forme d’un cookie, voir section 11). Les données techniques elles-mêmes ne permettent pas de tirer des conclusions sur votre identité. Toutefois, dans le cadre des comptes d’utilisateurs, des inscriptions, des contrôles d’
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 7210
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in www.neurozentrum-biel-seeland.ch
intern (inbound) Link/Domain www.neurozentrum-biel-seeland.ch
Alle Links in alle Links in www.neurozentrum-biel-seeland.ch
HTML Description Déclaration de protection des données de la NeuroCentre Bienne-Seeland SA
Kombination Keywords nous pouvons | données cookies | vous site | pour être | dans google | également informations | exemple protection | votre autres | traitement notre | avec tiers |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
contrat, communiquer avec nous ou avoir autrement quoi que ce soit à voir avec nous. Si nécessaire, nous vous informerons des activités de traitement supplémentaires non mentionnées dans cette déclaration de protection des données au moyen d’une noti sous la forme d’un cookie, voir section 11). Les données techniques elles-mêmes ne permettent pas de tirer des conclusions sur votre identité. Toutefois, dans le cadre des comptes d’utilisateurs, des inscriptions, des contrôles d’
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 7210
www.netzwerkbielersee.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 15:17:51
erkannte Namen Adrian Jakob | Elsa Känel |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 0 in www.netzwerkbielersee.ch
intern (inbound) Link/Domain www.netzwerkbielersee.ch
Alle Links in alle Links in www.netzwerkbielersee.ch
Kombination Keywords comité organe | assemblée droit | association leur | générale peut | membres être | président ordre | dans jour | décisions voix | sont bienne | membre pour |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
contrat de fusion signé le 3 septembre 2007. L’ association assumera dans la région du lac de Bienne un rôle clé dans la promotion du développement durable, encouragera le maintien et l’amélioration de la qualité de vie et soutiendra la préservation Sous le nom « Réseau Lac de Bienne, association en faveur du paysage et de la culture » est créée une association au sens des art. 60 ss du Code civil suisse. Art. 2 But L’ association est une organisation qui lutte aux niveaux lo
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 3460
erkannte Namen Adrian Jakob | Elsa Känel |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 0 in www.netzwerkbielersee.ch
intern (inbound) Link/Domain www.netzwerkbielersee.ch
Alle Links in alle Links in www.netzwerkbielersee.ch
Kombination Keywords comité organe | assemblée droit | association leur | générale peut | membres être | président ordre | dans jour | décisions voix | sont bienne | membre pour |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
contrat de fusion signé le 3 septembre 2007. L’ association assumera dans la région du lac de Bienne un rôle clé dans la promotion du développement durable, encouragera le maintien et l’amélioration de la qualité de vie et soutiendra la préservation Sous le nom « Réseau Lac de Bienne, association en faveur du paysage et de la culture » est créée une association au sens des art. 60 ss du Code civil suisse. Art. 2 But L’ association est une organisation qui lutte aux niveaux lo
Text Inhalt Text aus URL
Log Metriken 3460