10 Einträge von mit élection droit
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Datum der Indexierung 05.05.2024 01:50:33
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HTML Description ACTUALITÉ Concours le juste poids
Kombination Keywords pour internet | azzurri comité | technique dans | préférences suivre | bienne vous | accès news | assemblée rapport | gérer site | club statistiques | stockage membres |
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élection des scrutateurs, approbation du procès-verbal de l’assemblée générale du 18.06.2021 (publié sur le site internet selon lien reçu par courrier ) , admissions, démissions, nominations, honneurs, distinctions, rapport d’ensemble du président su droit de vote. Les membres supporters ont uniquement une voix consultative . Ordre du jour: Ouverture de l’assemblée, adjonction à l’ordre du jour, élection des scrutateurs, approbation du procès-verbal de l’assemblée générale du
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HTML Description ACTUALITÉ Concours le juste poids
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élection des scrutateurs, approbation du procès-verbal de l’assemblée générale du 18.06.2021 (publié sur le site internet selon lien reçu par courrier ) , admissions, démissions, nominations, honneurs, distinctions, rapport d’ensemble du président su droit de vote. Les membres supporters ont uniquement une voix consultative . Ordre du jour: Ouverture de l’assemblée, adjonction à l’ordre du jour, élection des scrutateurs, approbation du procès-verbal de l’assemblée générale du
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URL /60e-assemblee/
www.nidaugassleist.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 03:49:18
erkannte Namen Ernest Schüler | Peter Schmid | Janine Amacher |
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HTML Description Statuts
Kombination Keywords membres rayon | comité exercice | guilde jusqu | assemblée rapport | générale décision | statuts avec | révision organe | cotisations être | activités président | pour sont |
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Élection du président et autres membres du comité 12.6. Nomination de l’organe de révision 12.7. Prise de décision du programme annuel et des activités proposées par le comité 12.8. Prise de décision en rapport aux propositions des membres 12.9. Nomi droit d’opposition au sujet des nouvelles lois et règlements. 2.3. L’animation et l’attractivité du rayon à l’aide d’activités et de mesures créatives faisant l’objet des demandes correspondantes auprès des autorités. 2.4. Informa
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erkannte Namen Ernest Schüler | Peter Schmid | Janine Amacher |
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HTML Description Statuts
Kombination Keywords membres rayon | comité exercice | guilde jusqu | assemblée rapport | générale décision | statuts avec | révision organe | cotisations être | activités président | pour sont |
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Élection du président et autres membres du comité 12.6. Nomination de l’organe de révision 12.7. Prise de décision du programme annuel et des activités proposées par le comité 12.8. Prise de décision en rapport aux propositions des membres 12.9. Nomi droit d’opposition au sujet des nouvelles lois et règlements. 2.3. L’animation et l’attractivité du rayon à l’aide d’activités et de mesures créatives faisant l’objet des demandes correspondantes auprès des autorités. 2.4. Informa
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URL /fr/statuts
www.gloor-tools.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 02:10:33
erkannte Namen German English |
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HTML Description Conditions générales de vente de la société Gloor Outils de Précision SA Membre Coordonnées
Kombination Keywords gloor doivent | acheteur livraisons | conditions générales | être écrit | livraison autres | sont commande | outils exécution | avec dans | droit après | marchandise paiement |
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élection de droit Le for juridique exclusif pour tous les litiges en rapport avec les livraisons ou prestations de Gloor SA est le siège social de Gloor SA. Tous les contrats avec Gloor SA sont soumis au droit suisse. La Convention des Nations Unies droit de résilier le contrat après un délai supplémentaire raisonnable. Gloor SA ne peut être tenue responsable des préjudices subis par l’acheteur en cas de livraison retardée ou de résiliation de contrat. 3.4 Gloor SA est en dro
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erkannte Namen German English |
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HTML Description Conditions générales de vente de la société Gloor Outils de Précision SA Membre Coordonnées
Kombination Keywords gloor doivent | acheteur livraisons | conditions générales | être écrit | livraison autres | sont commande | outils exécution | avec dans | droit après | marchandise paiement |
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élection de droit Le for juridique exclusif pour tous les litiges en rapport avec les livraisons ou prestations de Gloor SA est le siège social de Gloor SA. Tous les contrats avec Gloor SA sont soumis au droit suisse. La Convention des Nations Unies droit de résilier le contrat après un délai supplémentaire raisonnable. Gloor SA ne peut être tenue responsable des préjudices subis par l’acheteur en cas de livraison retardée ou de résiliation de contrat. 3.4 Gloor SA est en dro
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www.merlach.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 00:29:24
erkannte Namen Peter Kopp |
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HTML Description Élection complémentaire au conseil communal
Kombination Keywords communal suite | être septembre | élection officielle | conseil secrétariat | liste springen | doivent résidant | meyriez peut | complémentaire pour | candidats raison | chaque signée |
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Élection complémentaire au conseil communal Suite à la démission de Monsieur Peter Kopp, conseiller communal de Meyriez, au 31 décembre 2024, des élections complémentaires doivent être organisées. Pour cette raison, une élection complémentaire aura l droit de vote et résidant dans la commune. Chaque personne ne peut signer qu’une seule liste de candidats. Flyer / Feuille officielle
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erkannte Namen Peter Kopp |
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HTML Description Élection complémentaire au conseil communal
Kombination Keywords communal suite | être septembre | élection officielle | conseil secrétariat | liste springen | doivent résidant | meyriez peut | complémentaire pour | candidats raison | chaque signée |
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Élection complémentaire au conseil communal Suite à la démission de Monsieur Peter Kopp, conseiller communal de Meyriez, au 31 décembre 2024, des élections complémentaires doivent être organisées. Pour cette raison, une élection complémentaire aura l droit de vote et résidant dans la commune. Chaque personne ne peut signer qu’une seule liste de candidats. Flyer / Feuille officielle
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élection des scrutateurs approbation du procès verbal de l’assemblée générale du publié sur le site internet selon lien reçu par courrier admissions démissions nominations honneurs distinctions rapport d’ensemble du président su droit de vote Les membres supporters ont uniqu
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www.boujean.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 09:49:09
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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élection des membres du comité et de l’organe de contrôle ; c. La fixation des cotisations annuelles ordinaires et extraordinaires des membres ; d. Les modifications des statuts ; e. Le traitement des motions déposées par le comité et les membres ; f droit privé et de droit public comme membres collectifs L’affiliation est acquise par le payement de la cotisation annuelle. Les cotisations annuelles sont fixées par l’assemblée générale. L’affiliation s’éteint : - Par la déclara
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erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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élection des membres du comité et de l’organe de contrôle ; c. La fixation des cotisations annuelles ordinaires et extraordinaires des membres ; d. Les modifications des statuts ; e. Le traitement des motions déposées par le comité et les membres ; f droit privé et de droit public comme membres collectifs L’affiliation est acquise par le payement de la cotisation annuelle. Les cotisations annuelles sont fixées par l’assemblée générale. L’affiliation s’éteint : - Par la déclara
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Élection complémentaire au conseil communal Suite à la démission de Monsieur Peter Kopp conseiller communal de Meyriez au décembre des élections complémentaires doivent être organisées Pour cette raison une élection complémentaire aura l droit de vote et résidant dans la commune Chaq
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christkatholisch.ch
Datum der Indexierung 09.10.2024 00:32:08
erkannte Namen René Meier | Christoph Konrad | Christa Praehauser | Peter Grüter | Angela Berlis | Roland Lauber | Harald Rein | Manuela Petraglio | Hans Gerny |
weitere Namen in .christkatholisch.ch 9
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HTML Description Header Hauptnavigation 2018
Kombination Keywords synode habituels | national catholique-chrétienne | pour points | session chrétienne | évêque dans | eglise ordre | synodal rapport | conseil église | juin avec | catholique lieu |
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élections épiscopales. Le Synode national se réunit une fois par an civile pour traiter des questions actuelles et pour la prise de décisions contraignantes au niveau stratégique. Le Synode national se réunit une fois par an pour sa session ordinaire droit de vote, sont mieux représentés en nombre que les ecclésiastiques (40). L’évêque et les membres du Conseil synodal n’ont pas le droit de vote, à l’exception des élections épiscopales. Le Synode national se réunit une fois pa
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erkannte Namen René Meier | Christoph Konrad | Christa Praehauser | Peter Grüter | Angela Berlis | Roland Lauber | Harald Rein | Manuela Petraglio | Hans Gerny |
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HTML Description Header Hauptnavigation 2018
Kombination Keywords synode habituels | national catholique-chrétienne | pour points | session chrétienne | évêque dans | eglise ordre | synodal rapport | conseil église | juin avec | catholique lieu |
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élections épiscopales. Le Synode national se réunit une fois par an civile pour traiter des questions actuelles et pour la prise de décisions contraignantes au niveau stratégique. Le Synode national se réunit une fois par an pour sa session ordinaire droit de vote, sont mieux représentés en nombre que les ecclésiastiques (40). L’évêque et les membres du Conseil synodal n’ont pas le droit de vote, à l’exception des élections épiscopales. Le Synode national se réunit une fois pa
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www.svp-biel.ch
Datum der Indexierung 17.10.2024 13:45:58
erkannte Namen Emmanuel Macron | Julien Brault | Fatma Rossé | Jordan Bordella | François Mitterrand | Mohamed Hamdaoui | François Bourquin | Beat Feurer |
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HTML Description Die Grande Nation hat den Blues / Bleu, blanc, blues
Kombination Keywords france jura | rossé partei | brault bienne | alessandro beaucoup | plus macron | mehr biel | frankreich fatma | julien même | avec pour | dans gabrielle |
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élections législatives anticipées françaises, les binationaux ou expatriés hexagonaux de la région ne cachent pas leurs inquiétudes. En train ou en voiture, la France est à moins d’une heure de Bienne. De nombreux frontaliers travaillent dans la régi droit à la parole», ajoute Fatma Rossé. «La façade soi-disant centriste qu’il arborait en 2017 s’est effondrée. Il a vraiment assumé davantage d’idées de droite ou d’extrême droite qu’autre chose, comme sur les retraites ou sur l’
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erkannte Namen Emmanuel Macron | Julien Brault | Fatma Rossé | Jordan Bordella | François Mitterrand | Mohamed Hamdaoui | François Bourquin | Beat Feurer |
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HTML Description Die Grande Nation hat den Blues / Bleu, blanc, blues
Kombination Keywords france jura | rossé partei | brault bienne | alessandro beaucoup | plus macron | mehr biel | frankreich fatma | julien même | avec pour | dans gabrielle |
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élections législatives anticipées françaises, les binationaux ou expatriés hexagonaux de la région ne cachent pas leurs inquiétudes. En train ou en voiture, la France est à moins d’une heure de Bienne. De nombreux frontaliers travaillent dans la régi droit à la parole», ajoute Fatma Rossé. «La façade soi-disant centriste qu’il arborait en 2017 s’est effondrée. Il a vraiment assumé davantage d’idées de droite ou d’extrême droite qu’autre chose, comme sur les retraites ou sur l’
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URL /?p=1603
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Datum der Indexierung 11.10.2024 17:38:02
erkannte Namen Jonas Furrer | Karl Schenk | Emil Welti | Matthias Naeff | Victor Ruffy | Wilhelm Hertenstein | Ruth Dreifuss | Micheline Calmy | Doris Leuthard | Eveline Widmer |
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HTML Description Histoire de la présidence de la Confédération Les présidents de la Confédération dans l'histoire suisse Le Conseil fédéral Panier
Kombination Keywords fédéral état | confédération affaires | président étrangères | conseil suisse | département recherche | présidence histoire | était fonction | pour dans | plus fédérale | élection année |
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élection du président de la Confédération? Au cours des premières années de l’État fédéral, l’élection du président de la Confédération s’est souvent déroulée dans des circonstances quelque peu chaotiques. Ainsi, en été 1858, l’argovien Friedrich Fre Droit fédéral Droit fédéral Recueil systématique Recueil officiel Feuille fédérale Procédures de consultation Jurisprudence des autorités administratives de la Confédération Documentation Recherche Recherche Recherche Conseil fédé
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erkannte Namen Jonas Furrer | Karl Schenk | Emil Welti | Matthias Naeff | Victor Ruffy | Wilhelm Hertenstein | Ruth Dreifuss | Micheline Calmy | Doris Leuthard | Eveline Widmer |
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HTML Description Histoire de la présidence de la Confédération Les présidents de la Confédération dans l'histoire suisse Le Conseil fédéral Panier
Kombination Keywords fédéral état | confédération affaires | président étrangères | conseil suisse | département recherche | présidence histoire | était fonction | pour dans | plus fédérale | élection année |
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élection du président de la Confédération? Au cours des premières années de l’État fédéral, l’élection du président de la Confédération s’est souvent déroulée dans des circonstances quelque peu chaotiques. Ainsi, en été 1858, l’argovien Friedrich Fre Droit fédéral Droit fédéral Recueil systématique Recueil officiel Feuille fédérale Procédures de consultation Jurisprudence des autorités administratives de la Confédération Documentation Recherche Recherche Recherche Conseil fédé
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www.j3l.ch
Datum der Indexierung 16.10.2024 03:44:39
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HTML Description CONDITIONS GéNéRALES DE VENTE 1. Champ d’application des Conditions générales 3.1 Définition
Kombination Keywords jura prix | trois avec | lacs être | trois-lacs régional | client réservation | site activités | internet pour | prestataire tourisme | contrat office | ensemble dans |
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électionnez des activités, des hébergements et des restaurants qui vous intéressent. 2. Cliquez sur ❤ et ils seront ajoutés ici. Retirer mes favoris Afficher ma liste Rechercher Rechercher Suggestions de recherche Navigation Vélo Gorges de l’areuse Î droit! 1. Naviguez sur notre site et sélectionnez des activités, des hébergements et des restaurants qui vous intéressent. 2. Cliquez sur ❤ et ils seront ajoutés ici. Retirer mes favoris Afficher ma liste Rechercher Rechercher Sug
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Log Metriken 15307
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HTML Description CONDITIONS GéNéRALES DE VENTE 1. Champ d’application des Conditions générales 3.1 Définition
Kombination Keywords jura prix | trois avec | lacs être | trois-lacs régional | client réservation | site activités | internet pour | prestataire tourisme | contrat office | ensemble dans |
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Log Metriken 15307
www.bpw-bielbienne.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 20:45:51
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HTML Description Le programme de la législature arrêté par le Conseil fédéral est incomplet: alliance F soumet son propre programme pour l’égalité Le programme de la législature arrêté par le Conseil fédéral est incomplet: alliance F soumet son propre programme pour l’égalité Le programme de la législature du Conseil fédéral ne contient aucune mesure afin d’améliorer et d’atteindre l’égalité des sexes en Suisse. Et cela, alors que la législature 2019-2023 a débuté par l’une des plus grandes journées de grève et d’action menée depuis des décennies en Suisse, et que 2019 restera l’année de l’élection des femmes. La faîtière interpartis des associations féminines de Suisse alliance F soumet dès lors un message additionnel au programme de la législature incomplet du Conseil fédéral.
Kombination Keywords programme mesures | législature mesure | conseil matière | égalité incomplet | fédéral plus | alliance nous | pour améliorer | suisse soumet | dans femmes | sont sexes |
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élection des femmes. La faîtière interpartis des associations féminines de Suisse alliance F soumet dès lors un message additionnel au programme de la législature incomplet du Conseil fédéral. Publié: 09.06.2024 Le programme de la législature (19.078 droit pénal relatif aux infractions sexuelles : « Pas sans mon consentement » Protéger les femmes contre toute forme de violence Ces revendications présentées par alliance F dans ce message additionnel ne sont pas nouvelles. Elles
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HTML Description Le programme de la législature arrêté par le Conseil fédéral est incomplet: alliance F soumet son propre programme pour l’égalité Le programme de la législature arrêté par le Conseil fédéral est incomplet: alliance F soumet son propre programme pour l’égalité Le programme de la législature du Conseil fédéral ne contient aucune mesure afin d’améliorer et d’atteindre l’égalité des sexes en Suisse. Et cela, alors que la législature 2019-2023 a débuté par l’une des plus grandes journées de grève et d’action menée depuis des décennies en Suisse, et que 2019 restera l’année de l’élection des femmes. La faîtière interpartis des associations féminines de Suisse alliance F soumet dès lors un message additionnel au programme de la législature incomplet du Conseil fédéral.
Kombination Keywords programme mesures | législature mesure | conseil matière | égalité incomplet | fédéral plus | alliance nous | pour améliorer | suisse soumet | dans femmes | sont sexes |
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élection des femmes. La faîtière interpartis des associations féminines de Suisse alliance F soumet dès lors un message additionnel au programme de la législature incomplet du Conseil fédéral. Publié: 09.06.2024 Le programme de la législature (19.078 droit pénal relatif aux infractions sexuelles : « Pas sans mon consentement » Protéger les femmes contre toute forme de violence Ces revendications présentées par alliance F dans ce message additionnel ne sont pas nouvelles. Elles
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