10 Einträge von mit droits actes
rotary1990.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 16:52:08
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary clubs | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate-forme profil | plate chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | droit données | responsable club |
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droits d’administrateur tels que définis au niveau du district et du club. L’utilisation de POLARIS implique automatiquement l’acceptation des présentes CG. Le Rotary se réserve le droit de modifier les CG à tout moment. Toute modification substantie actes ou des dommages qui en résultent pour des tiers ou d’autres utilisateurs. Toute forme de comportement inapproprié entraînera des sanctions à l’encontre de l’utilisateur. Le Rotary se réserve un large pouvoir d’appréciation q
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary clubs | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate-forme profil | plate chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | droit données | responsable club |
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droits d’administrateur tels que définis au niveau du district et du club. L’utilisation de POLARIS implique automatiquement l’acceptation des présentes CG. Le Rotary se réserve le droit de modifier les CG à tout moment. Toute modification substantie actes ou des dommages qui en résultent pour des tiers ou d’autres utilisateurs. Toute forme de comportement inapproprié entraînera des sanctions à l’encontre de l’utilisateur. Le Rotary se réserve un large pouvoir d’appréciation q
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rc-grenchen.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 02:20:03
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate-forme profil | plate chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | club données | droit responsable |
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droits d’administrateur tels que définis au niveau du district et du club. L’utilisation de POLARIS implique automatiquement l’acceptation des présentes CG. Le Rotary se réserve le droit de modifier les CG à tout moment. Toute modification substantie actes ou des dommages qui en résultent pour des tiers ou d’autres utilisateurs. Toute forme de comportement inapproprié entraînera des sanctions à l’encontre de l’utilisateur. Le Rotary se réserve un large pouvoir d’appréciation q
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate-forme profil | plate chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | club données | droit responsable |
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droits d’administrateur tels que définis au niveau du district et du club. L’utilisation de POLARIS implique automatiquement l’acceptation des présentes CG. Le Rotary se réserve le droit de modifier les CG à tout moment. Toute modification substantie actes ou des dommages qui en résultent pour des tiers ou d’autres utilisateurs. Toute forme de comportement inapproprié entraînera des sanctions à l’encontre de l’utilisateur. Le Rotary se réserve un large pouvoir d’appréciation q
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polaris.rotary.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 09:22:16
Subdomain: polaris
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate profil | plate-forme chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | droit données | responsable club |
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droits d’administrateur tels que définis au niveau du district et du club. L’utilisation de POLARIS implique automatiquement l’acceptation des présentes CG. Le Rotary se réserve le droit de modifier les CG à tout moment. Toute modification substantie actes ou des dommages qui en résultent pour des tiers ou d’autres utilisateurs. Toute forme de comportement inapproprié entraînera des sanctions à l’encontre de l’utilisateur. Le Rotary se réserve un large pouvoir d’appréciation q
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Subdomain: polaris
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate profil | plate-forme chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | droit données | responsable club |
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droits d’administrateur tels que définis au niveau du district et du club. L’utilisation de POLARIS implique automatiquement l’acceptation des présentes CG. Le Rotary se réserve le droit de modifier les CG à tout moment. Toute modification substantie actes ou des dommages qui en résultent pour des tiers ou d’autres utilisateurs. Toute forme de comportement inapproprié entraînera des sanctions à l’encontre de l’utilisateur. Le Rotary se réserve un large pouvoir d’appréciation q
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www.143.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 10:00:37
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HTML Description Conditions d’utilisation Introduction Champ d’application
Kombination Keywords sont peuvent | soutien ligne | services responsabilité | pour tiers | internet informations | site conditions | dans bénévoles | utilisation contact | utilisateurs données | tchat utilisatrices |
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droits de tiers, l’absence de virus ou l’adéquation à un but particulier de son site internet. En particulier, elle n’est pas responsable de la perte pécuniaire ou d’autres dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site internet. 14 actes résultant des propos échangés dans le cadre de la consultation des services de soutien de la part des utilisateurs et utilisatrices est exclue. Les utilisatrices et utilisateurs sont seules et seuls responsables de l’utilisa
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HTML Description Conditions d’utilisation Introduction Champ d’application
Kombination Keywords sont peuvent | soutien ligne | services responsabilité | pour tiers | internet informations | site conditions | dans bénévoles | utilisation contact | utilisateurs données | tchat utilisatrices |
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droits de tiers, l’absence de virus ou l’adéquation à un but particulier de son site internet. En particulier, elle n’est pas responsable de la perte pécuniaire ou d’autres dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site internet. 14 actes résultant des propos échangés dans le cadre de la consultation des services de soutien de la part des utilisateurs et utilisatrices est exclue. Les utilisatrices et utilisateurs sont seules et seuls responsables de l’utilisa
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www.admin.ch
Datum der Indexierung 11.10.2024 17:37:53
erkannte Namen Marcus Caduff | Rachel Salzmann | Andrea Arcidiacono |
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extern (outbound) Link/Domain 13 in www.admin.ch
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HTML Description Rencontre annuelle 2024 du Forum économique mondial World Economic Forum - Rencontre annuelle 2024 Le Conseil fédéral Panier
Kombination Keywords pour droit | fédéral recherche | sécurité mesures | davos police | confédération francs | conseil sont | dans canton | département millions | autorités rencontre | grisons commune |
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Droits des personnes handicapées dans des formats accessibles Documentation Communiqués Conférences de presse Votations populaires Discours Manifestations Accès à des documents officiels Etudes Dossier Impressum Déclarations du porte-parole du Consei actes terroristes, attentats, ou encore graves menaces avec indices concrets laissant à penser que de tels actes pourraient être perpétrés), la Confédération participe à hauteur de 80 % aux dépenses dépassant les niveaux 1 et 2. L
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erkannte Namen Marcus Caduff | Rachel Salzmann | Andrea Arcidiacono |
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HTML Description Rencontre annuelle 2024 du Forum économique mondial World Economic Forum - Rencontre annuelle 2024 Le Conseil fédéral Panier
Kombination Keywords pour droit | fédéral recherche | sécurité mesures | davos police | confédération francs | conseil sont | dans canton | département millions | autorités rencontre | grisons commune |
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Droits des personnes handicapées dans des formats accessibles Documentation Communiqués Conférences de presse Votations populaires Discours Manifestations Accès à des documents officiels Etudes Dossier Impressum Déclarations du porte-parole du Consei actes terroristes, attentats, ou encore graves menaces avec indices concrets laissant à penser que de tels actes pourraient être perpétrés), la Confédération participe à hauteur de 80 % aux dépenses dépassant les niveaux 1 et 2. L
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gloria-project.eu
Datum der Indexierung 05.10.2024 13:16:44
erkannte Namen Page Speed | Wolfgang Digital | Gloria Project |
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HTML Description Bien choisir son notaire, une étape importante pour la vente Critères de choix d’un notaire ? Leave a Comment cancel Besoin d’aide pour un projet web ?
Kombination Keywords notaire contrat | dans comment | pour peut | site notaires | bien agence | vente vous | reading e-commerce | référencement plus | google commerce | continue immobilier |
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droits qui grèvent le bien ? Il peut y avoir des servitudes comme un droit de passage, de puisage… Le bien peut aussi faire l’objet d’une hypothèque et dans une cas, il faudra faire une mainlevée pour procéder au désengagement du créancier. Pour évit actes dans la résidence, alors qu’un notaire de campagne sera moins à son aise. A l’inverse, il sera souvent plus pertinent de lui faire confiance pour un litige de bail rural ou commercial dans son secteur. En bref, si vous avez
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Log Metriken 89121
erkannte Namen Page Speed | Wolfgang Digital | Gloria Project |
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HTML Description Bien choisir son notaire, une étape importante pour la vente Critères de choix d’un notaire ? Leave a Comment cancel Besoin d’aide pour un projet web ?
Kombination Keywords notaire contrat | dans comment | pour peut | site notaires | bien agence | vente vous | reading e-commerce | référencement plus | google commerce | continue immobilier |
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droits qui grèvent le bien ? Il peut y avoir des servitudes comme un droit de passage, de puisage… Le bien peut aussi faire l’objet d’une hypothèque et dans une cas, il faudra faire une mainlevée pour procéder au désengagement du créancier. Pour évit actes dans la résidence, alors qu’un notaire de campagne sera moins à son aise. A l’inverse, il sera souvent plus pertinent de lui faire confiance pour un litige de bail rural ou commercial dans son secteur. En bref, si vous avez
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www.christkatholisch-unterwegs.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 16:25:39
erkannte Namen San Francisco | Leon Ave |
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extern (outbound) Link/Domain 2 in www.christkatholisch-unterwegs.ch
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Kombination Keywords données offre | nous adresse | dans base | pour cookies | vous protection | sont services | google autres | utilisateurs informations | facebook ligne | notre rgpd |
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droits et libertés des personnes physiques, des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de protection adapté au risque ; les mesures comprennent notamment la protection de la confidentialité, de l’intégrité et actes vous concernant soient rectifiées. 6.3 Conformément à l’article 17 du RGPD, vous avez le droit d’exiger que les données concernées soient immédiatement effacées ou, à défaut, conformément à l’article 18 du RGPD, d’exiger une
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Log Metriken 1518
erkannte Namen San Francisco | Leon Ave |
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droits et libertés des personnes physiques, des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de protection adapté au risque ; les mesures comprennent notamment la protection de la confidentialité, de l’intégrité et actes vous concernant soient rectifiées. 6.3 Conformément à l’article 17 du RGPD, vous avez le droit d’exiger que les données concernées soient immédiatement effacées ou, à défaut, conformément à l’article 18 du RGPD, d’exiger une
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christkatholisch.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 01:55:45
erkannte Namen Harald Rein | Manuela Petraglio |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 1 in .christkatholisch.ch
intern (inbound) Link/Domain .christkatholisch.ch
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HTML Description Impressum
Kombination Keywords données cette | nous toute | responsabilité menu | utilisation votre | auteur périodiques | offres symboliques | protection questions | droits actes | accès pour | souvent posées |
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Droits d’auteur Les droits d’auteur et tous les autres droits sur les contenus, images, photographies ou autres fichiers du site Internet appartiennent à la Christkatholische Kirche der Schweiz, les détenteurs des droits d’auteur expressément désigné Actes symboliques de la foi Année liturgique Les questions souvent posées – FAQ Intéressée ? Intéressé ? Actualités Nos périodiques Agenda Offres Actes symboliques de la foi Sacrements Sacramentaux Casuel Œuvres d’entraide Institu
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Log Metriken 16459
erkannte Namen Harald Rein | Manuela Petraglio |
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extern (outbound) Link/Domain 1 in .christkatholisch.ch
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HTML Description Impressum
Kombination Keywords données cette | nous toute | responsabilité menu | utilisation votre | auteur périodiques | offres symboliques | protection questions | droits actes | accès pour | souvent posées |
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Droits d’auteur Les droits d’auteur et tous les autres droits sur les contenus, images, photographies ou autres fichiers du site Internet appartiennent à la Christkatholische Kirche der Schweiz, les détenteurs des droits d’auteur expressément désigné Actes symboliques de la foi Année liturgique Les questions souvent posées – FAQ Intéressée ? Intéressé ? Actualités Nos périodiques Agenda Offres Actes symboliques de la foi Sacrements Sacramentaux Casuel Œuvres d’entraide Institu
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www.centre-hospitalier-bienne.ch
Datum der Indexierung 16.10.2024 12:04:51
erkannte Namen Merlin HING |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 11 in www.centre-hospitalier-bienne.ch
intern (inbound) Link/Domain www.centre-hospitalier-bienne.ch
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HTML Description Expert / Experte en soins d’anesthésie diplômé-e EPD ES Conditions préalables Durée, Début
Kombination Keywords vers notre | aperçu hôpital | retour qualité | pour emplois | formation experte | soins médecine | stages visite | dans apprentissage | séjour bienne | médecins diplômé |
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Droits du patient et de la patiente Sortie et guérison Services sociaux Retour Services sociaux Vers l’aperçu Vers l’aperçu Aumônerie Espace dialogue & médiation Service social / Case management Offre médicale Retour Offre médicale Vers l’aperçu Vers actes dans les phases pré-, péri- et postopératoires, administre les traitements de la douleur prescrits et exécute les mesures d’urgence et de réanimation requises. utilise divers appareils médico-techniques. assure une communica
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Log Metriken 84689
erkannte Namen Merlin HING |
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extern (outbound) Link/Domain 11 in www.centre-hospitalier-bienne.ch
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HTML Description Expert / Experte en soins d’anesthésie diplômé-e EPD ES Conditions préalables Durée, Début
Kombination Keywords vers notre | aperçu hôpital | retour qualité | pour emplois | formation experte | soins médecine | stages visite | dans apprentissage | séjour bienne | médecins diplômé |
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Droits du patient et de la patiente Sortie et guérison Services sociaux Retour Services sociaux Vers l’aperçu Vers l’aperçu Aumônerie Espace dialogue & médiation Service social / Case management Offre médicale Retour Offre médicale Vers l’aperçu Vers actes dans les phases pré-, péri- et postopératoires, administre les traitements de la douleur prescrits et exécute les mesures d’urgence et de réanimation requises. utilise divers appareils médico-techniques. assure une communica
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Log Metriken 84689
www.biella-creator.com
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:46:50
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extern (outbound) Link/Domain 0 in www.biella-creator.com
intern (inbound) Link/Domain www.biella-creator.com
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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droits et obligations qui en découlent qu’avec l’accord écrit préalable de Biella. Le client n’a aucun droit de compensation. Paiement Le paiement s’applique aux prestations convenues. Sauf convention contraire expresse, le paiement s’entend net, hor actes et des ordres des autorités (par exemple, la non-délivrance, le refus, la révocation d’autorisations dans le domaine de l’exportation ou des services de sécurité) ainsi que des embargos. Si Biella est touchée par le cas de f
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extern (outbound) Link/Domain 0 in www.biella-creator.com
intern (inbound) Link/Domain www.biella-creator.com
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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droits et obligations qui en découlent qu’avec l’accord écrit préalable de Biella. Le client n’a aucun droit de compensation. Paiement Le paiement s’applique aux prestations convenues. Sauf convention contraire expresse, le paiement s’entend net, hor actes et des ordres des autorités (par exemple, la non-délivrance, le refus, la révocation d’autorisations dans le domaine de l’exportation ou des services de sécurité) ainsi que des embargos. Si Biella est touchée par le cas de f
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Log Metriken 64811
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