10 Einträge von 19 mit droits actes
rc-grenchen.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 06:50:15
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate-forme profil | plate membres | pour chaque | utilisateurs utilisation | club données | droit responsable |
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droits d’administrateur tels que définis au niveau du district et du club. L’utilisation de POLARIS implique automatiquement l’acceptation des présentes CG. Le Rotary se réserve le droit de modifier les CG à tout moment. Toute modification substantie actes ou des dommages qui en résultent pour des tiers ou d’autres utilisateurs. Toute forme de comportement inapproprié entraînera des sanctions à l’encontre de l’utilisateur. Le Rotary se réserve un large pouvoir d’appréciation q
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate-forme profil | plate membres | pour chaque | utilisateurs utilisation | club données | droit responsable |
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droits d’administrateur tels que définis au niveau du district et du club. L’utilisation de POLARIS implique automatiquement l’acceptation des présentes CG. Le Rotary se réserve le droit de modifier les CG à tout moment. Toute modification substantie actes ou des dommages qui en résultent pour des tiers ou d’autres utilisateurs. Toute forme de comportement inapproprié entraînera des sanctions à l’encontre de l’utilisateur. Le Rotary se réserve un large pouvoir d’appréciation q
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polaris.rotary.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 09:22:16
Subdomain: polaris
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate profil | plate-forme chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | droit données | responsable club |
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droits d’administrateur tels que définis au niveau du district et du club. L’utilisation de POLARIS implique automatiquement l’acceptation des présentes CG. Le Rotary se réserve le droit de modifier les CG à tout moment. Toute modification substantie actes ou des dommages qui en résultent pour des tiers ou d’autres utilisateurs. Toute forme de comportement inapproprié entraînera des sanctions à l’encontre de l’utilisateur. Le Rotary se réserve un large pouvoir d’appréciation q
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Subdomain: polaris
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate profil | plate-forme chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | droit données | responsable club |
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droits d’administrateur tels que définis au niveau du district et du club. L’utilisation de POLARIS implique automatiquement l’acceptation des présentes CG. Le Rotary se réserve le droit de modifier les CG à tout moment. Toute modification substantie actes ou des dommages qui en résultent pour des tiers ou d’autres utilisateurs. Toute forme de comportement inapproprié entraînera des sanctions à l’encontre de l’utilisateur. Le Rotary se réserve un large pouvoir d’appréciation q
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www.143.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 18:30:53
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HTML Description Ce qu’il faut savoir sur la santé mentale Santé mentale Ce qui a une influence
Kombination Keywords pour elle | dans peuvent | santé être | personnes peut | mentale plus | suicide maladies | sont risque | suisse psychique | solitude comportement | violence aide |
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droits de l’enfant de l’ONU. Celle-ci stipule que la violence envers les enfants, notamment en tant que mesure éducative, n’est pas autorisée. La Suisse met également en œuvre cette convention. Activités et acteurs Le gouvernement suisse et différent actes tels qu’insulter, humilier, rabaisser, crier et menacer. La création d’un sentiment de culpabilité, le contrôle ou l’interdiction des contacts familiaux ou extérieurs ainsi que la confiscation du salaire en font également pa
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HTML Description Ce qu’il faut savoir sur la santé mentale Santé mentale Ce qui a une influence
Kombination Keywords pour elle | dans peuvent | santé être | personnes peut | mentale plus | suicide maladies | sont risque | suisse psychique | solitude comportement | violence aide |
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droits de l’enfant de l’ONU. Celle-ci stipule que la violence envers les enfants, notamment en tant que mesure éducative, n’est pas autorisée. La Suisse met également en œuvre cette convention. Activités et acteurs Le gouvernement suisse et différent actes tels qu’insulter, humilier, rabaisser, crier et menacer. La création d’un sentiment de culpabilité, le contrôle ou l’interdiction des contacts familiaux ou extérieurs ainsi que la confiscation du salaire en font également pa
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www.143.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 17:46:04
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HTML Description Conditions d’utilisation Introduction Champ d’application
Kombination Keywords sont aide | services conditions | soutien ligne | pour canal | dans informations | utilisateurs plus | utilisatrices contact | internet bénévoles | utilisation tchat | site données |
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droits de tiers, l’absence de virus ou l’adéquation à un but particulier de son site internet. En particulier, elle n’est pas responsable de la perte de bénéfices ou d’autres dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site internet. actes résultant des propos échangés dans le cadre de la consultation des services de soutien de la part des utilisateurs et utilisatrices est exclue. Les utilisatrices et utilisateurs sont seules et seuls responsables de l’utilisa
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HTML Description Conditions d’utilisation Introduction Champ d’application
Kombination Keywords sont aide | services conditions | soutien ligne | pour canal | dans informations | utilisateurs plus | utilisatrices contact | internet bénévoles | utilisation tchat | site données |
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droits de tiers, l’absence de virus ou l’adéquation à un but particulier de son site internet. En particulier, elle n’est pas responsable de la perte de bénéfices ou d’autres dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site internet. actes résultant des propos échangés dans le cadre de la consultation des services de soutien de la part des utilisateurs et utilisatrices est exclue. Les utilisatrices et utilisateurs sont seules et seuls responsables de l’utilisa
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www.admin.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 04:08:56
erkannte Namen André Simonazzi |
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HTML Description Tâches de la Chancellerie Tâches de la Chancellerie La chancellerie fédérale sur Internet Panier
Kombination Keywords fédéral droit | conseil vice-chancelier | chancellerie vice | fédérale droits | confédération gouvernement | département présidence | recherche départements | elle page | chancelier tâches | fermer politiques |
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droits politiques et assure le bon déroulement des élections et votations fédérales. La chancellerie prépare les séance du Conseil Fédéral. 2 500 affaires sont traitées chaque année. L’huissier de la chancellerie dépose des actes dans la salle du Con actes dans la salle du Conseil Fédéral. Un rôle charnière entre Conseil fédéral, administration, Parlement et population La Chancellerie fédérale est l’état-major du Conseil fédéral et joue à ce titre un rôle charnière entre le go
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erkannte Namen André Simonazzi |
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HTML Description Tâches de la Chancellerie Tâches de la Chancellerie La chancellerie fédérale sur Internet Panier
Kombination Keywords fédéral droit | conseil vice-chancelier | chancellerie vice | fédérale droits | confédération gouvernement | département présidence | recherche départements | elle page | chancelier tâches | fermer politiques |
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droits politiques et assure le bon déroulement des élections et votations fédérales. La chancellerie prépare les séance du Conseil Fédéral. 2 500 affaires sont traitées chaque année. L’huissier de la chancellerie dépose des actes dans la salle du Con actes dans la salle du Conseil Fédéral. Un rôle charnière entre Conseil fédéral, administration, Parlement et population La Chancellerie fédérale est l’état-major du Conseil fédéral et joue à ce titre un rôle charnière entre le go
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www.admin.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 04:09:13
erkannte Namen Marcus Caduff | André Simonazzi |
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HTML Description Rencontre annuelle 2024 du Forum économique mondial World Economic Forum - Rencontre annuelle 2024 Le Conseil fédéral Panier
Kombination Keywords pour recherche | fédéral droit | sécurité mesures | davos police | confédération francs | conseil sont | dans canton | département rencontre | autorités commune | grisons millions |
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Droits des personnes handicapées dans des formats accessibles Documentation Communiqués Conférences de presse Votations populaires Discours Manifestations Accès à des documents officiels Etudes Dossier Impressum Déclarations du porte-parole du Consei actes terroristes, attentats, ou encore graves menaces avec indices concrets laissant à penser que de tels actes pourraient être perpétrés), la Confédération participe à hauteur de 80 % aux dépenses dépassant les niveaux 1 et 2. L
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erkannte Namen Marcus Caduff | André Simonazzi |
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HTML Description Rencontre annuelle 2024 du Forum économique mondial World Economic Forum - Rencontre annuelle 2024 Le Conseil fédéral Panier
Kombination Keywords pour recherche | fédéral droit | sécurité mesures | davos police | confédération francs | conseil sont | dans canton | département rencontre | autorités commune | grisons millions |
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Droits des personnes handicapées dans des formats accessibles Documentation Communiqués Conférences de presse Votations populaires Discours Manifestations Accès à des documents officiels Etudes Dossier Impressum Déclarations du porte-parole du Consei actes terroristes, attentats, ou encore graves menaces avec indices concrets laissant à penser que de tels actes pourraient être perpétrés), la Confédération participe à hauteur de 80 % aux dépenses dépassant les niveaux 1 et 2. L
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rotary1990.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 02:09:46
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary clubs | utilisateur tout | polaris profil | forme peut | plate-forme accès | plate chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | droit données | responsable club |
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droits d’administrateur tels que définis au niveau du district et du club. L’utilisation de POLARIS implique automatiquement l’acceptation des présentes CG. Le Rotary se réserve le droit de modifier les CG à tout moment. Toute modification substantie actes ou des dommages qui en résultent pour des tiers ou d’autres utilisateurs. Toute forme de comportement inapproprié entraînera des sanctions à l’encontre de l’utilisateur. Le Rotary se réserve un large pouvoir d’appréciation q
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Log Metriken 17072
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 1 in .rotary1990.ch
intern (inbound) Link/Domain .rotary1990.ch
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary clubs | utilisateur tout | polaris profil | forme peut | plate-forme accès | plate chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | droit données | responsable club |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
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droits d’administrateur tels que définis au niveau du district et du club. L’utilisation de POLARIS implique automatiquement l’acceptation des présentes CG. Le Rotary se réserve le droit de modifier les CG à tout moment. Toute modification substantie actes ou des dommages qui en résultent pour des tiers ou d’autres utilisateurs. Toute forme de comportement inapproprié entraînera des sanctions à l’encontre de l’utilisateur. Le Rotary se réserve un large pouvoir d’appréciation q
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www.biella-creator.com
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:46:50
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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droits et obligations qui en découlent qu’avec l’accord écrit préalable de Biella. Le client n’a aucun droit de compensation. Paiement Le paiement s’applique aux prestations convenues. Sauf convention contraire expresse, le paiement s’entend net, hor actes et des ordres des autorités (par exemple, la non-délivrance, le refus, la révocation d’autorisations dans le domaine de l’exportation ou des services de sécurité) ainsi que des embargos. Si Biella est touchée par le cas de f
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Log Metriken 64811
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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droits et obligations qui en découlent qu’avec l’accord écrit préalable de Biella. Le client n’a aucun droit de compensation. Paiement Le paiement s’applique aux prestations convenues. Sauf convention contraire expresse, le paiement s’entend net, hor actes et des ordres des autorités (par exemple, la non-délivrance, le refus, la révocation d’autorisations dans le domaine de l’exportation ou des services de sécurité) ainsi que des embargos. Si Biella est touchée par le cas de f
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URL /cgv
rotary1990.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 02:11:32
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extern (outbound) Link/Domain 1 in .rotary1990.ch
intern (inbound) Link/Domain .rotary1990.ch
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate profil | plate-forme chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | droit données | responsable club |
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droits d’administrateur tels que définis au niveau du district et du club. L’utilisation de POLARIS implique automatiquement l’acceptation des présentes CG. Le Rotary se réserve le droit de modifier les CG à tout moment. Toute modification substantie actes ou des dommages qui en résultent pour des tiers ou d’autres utilisateurs. Toute forme de comportement inapproprié entraînera des sanctions à l’encontre de l’utilisateur. Le Rotary se réserve un large pouvoir d’appréciation q
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Log Metriken 17107
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 1 in .rotary1990.ch
intern (inbound) Link/Domain .rotary1990.ch
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate profil | plate-forme chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | droit données | responsable club |
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droits d’administrateur tels que définis au niveau du district et du club. L’utilisation de POLARIS implique automatiquement l’acceptation des présentes CG. Le Rotary se réserve le droit de modifier les CG à tout moment. Toute modification substantie actes ou des dommages qui en résultent pour des tiers ou d’autres utilisateurs. Toute forme de comportement inapproprié entraînera des sanctions à l’encontre de l’utilisateur. Le Rotary se réserve un large pouvoir d’appréciation q
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Log Metriken 17107
unia.ch
Datum der Indexierung 07.05.2024 12:19:49
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 6 in .unia.ch
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HTML Description Ton lieu de travail: un environnement sans harcèlement Défends-toi correctement contre la discrimination, le harcèlement et la violence sexuelle! La loi interdit le harcèlement sexuel Commander des autocollants
Kombination Keywords travail sécurité | harcèlement questions | sexuel secteur | unia hôtellerie-restauration | actualités lieu | dans personnes | construction avec | initiative restauration | pour formation | campagnes hôtellerie |
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droits Actualités SCO: étude SCO: solutions et revendications Sondage H&M «Franchising» Coop Migros Shops des stations-service Pourquoi Unia? Participation De meilleurs salaires Santé au travail Formation Commerce en ligne Commerce en ligne Condition actes sexistes. Ton lieu de travail: un environnement sans harcèlement Unia et les femmes s’engagent ensemble pour un lieu de travail exempt de harcèlement. Dans une enquête d’Unia dans le secteur de l’hôtellerie et de la restaura
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Log Metriken 21616
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 6 in .unia.ch
intern (inbound) Link/Domain .unia.ch
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HTML Description Ton lieu de travail: un environnement sans harcèlement Défends-toi correctement contre la discrimination, le harcèlement et la violence sexuelle! La loi interdit le harcèlement sexuel Commander des autocollants
Kombination Keywords travail sécurité | harcèlement questions | sexuel secteur | unia hôtellerie-restauration | actualités lieu | dans personnes | construction avec | initiative restauration | pour formation | campagnes hôtellerie |
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droits Actualités SCO: étude SCO: solutions et revendications Sondage H&M «Franchising» Coop Migros Shops des stations-service Pourquoi Unia? Participation De meilleurs salaires Santé au travail Formation Commerce en ligne Commerce en ligne Condition actes sexistes. Ton lieu de travail: un environnement sans harcèlement Unia et les femmes s’engagent ensemble pour un lieu de travail exempt de harcèlement. Dans une enquête d’Unia dans le secteur de l’hôtellerie et de la restaura
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Log Metriken 21616