10 Einträge von mit décision obligation
www.firststop.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 15:41:38
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extern (outbound) Link/Domain 3 in www.firststop.ch
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HTML Description Politique de confidentialité 1. Qui sommes-nous ? Transactions commerciales
Kombination Keywords nous produits | vous cookies | votre informations | données droit | personnel vente | caractère sont | notre stop | pour first | dans services | traitement pneus |
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décisions concernant l’amélioration des services ou le développement du contenu, et pour d’autres fins décrites dans le présent document. Destinataires externes Nous faisons appel à des sociétés externes dont les services impliquent le traitement de obligations ni exercer nos droits en vertu du contrat, ni remplir notre obligation contractuelle de vous fournir une assistance après-vente. Votre numéro de plaque d’immatriculation est requis comme identifiant unique lié à votre
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Kombination Keywords nous produits | vous cookies | votre informations | données droit | personnel vente | caractère sont | notre stop | pour first | dans services | traitement pneus |
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décisions concernant l’amélioration des services ou le développement du contenu, et pour d’autres fins décrites dans le présent document. Destinataires externes Nous faisons appel à des sociétés externes dont les services impliquent le traitement de obligations ni exercer nos droits en vertu du contrat, ni remplir notre obligation contractuelle de vous fournir une assistance après-vente. Votre numéro de plaque d’immatriculation est requis comme identifiant unique lié à votre
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www.wibs.ch
Datum der Indexierung 12.10.2024 08:52:50
erkannte Namen San Francisco | Gordon House |
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extern (outbound) Link/Domain 8 in www.wibs.ch
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HTML Description Protection des données
Kombination Keywords données point | nous personne | vous cadre | dans protection | personnelles paragraphe | notre article | google informations | pour traitement | rgpd sont | votre site |
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décision d’adéquation de la part de l’autorité compétente. Si cela fait défaut, les données personnelles seront transmises sur la base de garanties appropriées (en particulier des règles d’entreprise contraignantes ou des clauses contractuelles types obligations légales et contractuelles envers nos clients, partenaires commerciaux, employés, autorités et autres personnes impliquées. Il s’agit notamment de : la mise à disposition et l’optimisation de notre site Web répondre aux
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Log Metriken 73179
erkannte Namen San Francisco | Gordon House |
Subdomain:
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HTML Description Protection des données
Kombination Keywords données point | nous personne | vous cadre | dans protection | personnelles paragraphe | notre article | google informations | pour traitement | rgpd sont | votre site |
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décision d’adéquation de la part de l’autorité compétente. Si cela fait défaut, les données personnelles seront transmises sur la base de garanties appropriées (en particulier des règles d’entreprise contraignantes ou des clauses contractuelles types obligations légales et contractuelles envers nos clients, partenaires commerciaux, employés, autorités et autres personnes impliquées. Il s’agit notamment de : la mise à disposition et l’optimisation de notre site Web répondre aux
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URL /fr/datenschutz
www.hotelmontvully.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 19:26:10
erkannte Namen Catherine Mao | Martin Angst |
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extern (outbound) Link/Domain 8 in www.hotelmontvully.ch
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HTML Description Protection des donnés Traitements des données en rapport avec notre site Internet
Kombination Keywords données concernant | nous sont | vous utilisation | notre plug | site avez | pour rgpd | votre adresse | dans avec | traitement internet | protection informations |
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décision informée sur le consentement relatif à l’utilisation de ses données. Nous informons les utilisateurs domiciliés dans un État membre de l’UE que selon l’UE , les États-Unis – notamment en raison des sujets évoqués dans cette partie – ne dispo obligations légales d’informer Lors de votre arrivée à notre hôtel, nous avons besoin des renseignements suivants vous concernant ainsi que concernant les personnes qui vous accompagnent : prénom et nom adresse postale et canton d
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Log Metriken 11076
erkannte Namen Catherine Mao | Martin Angst |
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HTML Description Protection des donnés Traitements des données en rapport avec notre site Internet
Kombination Keywords données concernant | nous sont | vous utilisation | notre plug | site avez | pour rgpd | votre adresse | dans avec | traitement internet | protection informations |
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décision informée sur le consentement relatif à l’utilisation de ses données. Nous informons les utilisateurs domiciliés dans un État membre de l’UE que selon l’UE , les États-Unis – notamment en raison des sujets évoqués dans cette partie – ne dispo obligations légales d’informer Lors de votre arrivée à notre hôtel, nous avons besoin des renseignements suivants vous concernant ainsi que concernant les personnes qui vous accompagnent : prénom et nom adresse postale et canton d
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vereinfair.ch
Datum der Indexierung 14.10.2024 03:30:24
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 10 in .vereinfair.ch
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HTML Description Climat & consommation Newsletter Un avenir durable est possible. Mais tout le monde doit s’y mettre. Le saviez-vous ? Conseils durables pour le quotidien.
Kombination Keywords plus repair | climatique allemagne | pour fois | source oxfam | dans climat | nous notre | changement monde | consommation vous | sont personnes | saviez saviez-vous |
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décisions politiques et la responsabilité des entreprises est la clé. Ce n’est qu’ensemble que nous avons une chance de résoudre cette crise du siècle provoquée par l’homme. Un avenir durable est possible. Mais tout le monde doit s’y mettre. Notre en obligation de trouver des solutions durables qui tiennent compte des générations futures. Nous sommes convaincus qu’un avenir durable n’est possible que par une approche globale. L’association d’actions individuelles, les décision
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Log Metriken 84401
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HTML Description Climat & consommation Newsletter Un avenir durable est possible. Mais tout le monde doit s’y mettre. Le saviez-vous ? Conseils durables pour le quotidien.
Kombination Keywords plus repair | climatique allemagne | pour fois | source oxfam | dans climat | nous notre | changement monde | consommation vous | sont personnes | saviez saviez-vous |
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décisions politiques et la responsabilité des entreprises est la clé. Ce n’est qu’ensemble que nous avons une chance de résoudre cette crise du siècle provoquée par l’homme. Un avenir durable est possible. Mais tout le monde doit s’y mettre. Notre en obligation de trouver des solutions durables qui tiennent compte des générations futures. Nous sommes convaincus qu’un avenir durable n’est possible que par une approche globale. L’association d’actions individuelles, les décision
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www.svp-biel.ch
Datum der Indexierung 17.10.2024 13:45:48
erkannte Namen Sandra Schneider | François Bourquin | Beat Feurer |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 8 in www.svp-biel.ch
intern (inbound) Link/Domain www.svp-biel.ch
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HTML Description Fraktionserklärung zum Konzessionsverlust von TeleBielingue / Déclaration du groupe sur la perte de la concession de TeleBielingue
Kombination Keywords canal fraktion | telebielingue mehr | ville schneider | groupe dass | bienne eidgenossen | pour décision | ofcom nouveau | nous concession | bakom médias | biel neuen |
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décision de l’OFCOM d’octroyer une concession à Canal B au lieu de l’ancien fournisseur TeleBielingue est marquante pour ces derniers, surtout pour des raisons financières. En effet, la concession permet aux stations de radio et de télévision d’accéd obligation de répondre à ces exigences. Notre groupe voit cependant moins de dangers que d’opportunités : avec Canal B, un nouveau fournisseur apparaît sur la place, ce qui renforce la diversité des médias. De même, nous sommes he
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Log Metriken 40709
erkannte Namen Sandra Schneider | François Bourquin | Beat Feurer |
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HTML Description Fraktionserklärung zum Konzessionsverlust von TeleBielingue / Déclaration du groupe sur la perte de la concession de TeleBielingue
Kombination Keywords canal fraktion | telebielingue mehr | ville schneider | groupe dass | bienne eidgenossen | pour décision | ofcom nouveau | nous concession | bakom médias | biel neuen |
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décision de l’OFCOM d’octroyer une concession à Canal B au lieu de l’ancien fournisseur TeleBielingue est marquante pour ces derniers, surtout pour des raisons financières. En effet, la concession permet aux stations de radio et de télévision d’accéd obligation de répondre à ces exigences. Notre groupe voit cependant moins de dangers que d’opportunités : avec Canal B, un nouveau fournisseur apparaît sur la place, ce qui renforce la diversité des médias. De même, nous sommes he
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URL /?p=1493
berne.ssp-vpod.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 02:23:12
Subdomain: berne
extern (outbound) Link/Domain 7 in berne.ssp-vpod.ch
intern (inbound) Link/Domain berne.ssp-vpod.ch
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HTML Description Informations sur le droit du personnel fédéral
Kombination Keywords pour employé-e-s | confédération résiliation | personnel salaires | berne employé | vous fédéral | salaire travail | salariale évolution | dans nous | administration évaluation | fédérale entretien |
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décision; la plupart du temps, cela n’aboutit à aucun maintien de l’emploi mais à une indemnisation de l’ordre de 6 à 12 salaires mensuels. Pour éviter un tel litige juridique, une convention de séparation est souvent conclue. A cet égard, chaque cas obligation de travailler Indemnité de départ Replacement / contribution à une formation continue Temps disponible pour la recherche d’un emploi Délai de résiliation raccourci pour les employé-e-s Communication de la séparation Ten
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Log Metriken 44667
Subdomain: berne
extern (outbound) Link/Domain 7 in berne.ssp-vpod.ch
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HTML Description Informations sur le droit du personnel fédéral
Kombination Keywords pour employé-e-s | confédération résiliation | personnel salaires | berne employé | vous fédéral | salaire travail | salariale évolution | dans nous | administration évaluation | fédérale entretien |
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décision; la plupart du temps, cela n’aboutit à aucun maintien de l’emploi mais à une indemnisation de l’ordre de 6 à 12 salaires mensuels. Pour éviter un tel litige juridique, une convention de séparation est souvent conclue. A cet égard, chaque cas obligation de travailler Indemnité de départ Replacement / contribution à une formation continue Temps disponible pour la recherche d’un emploi Délai de résiliation raccourci pour les employé-e-s Communication de la séparation Ten
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www.j3l.ch
Datum der Indexierung 16.10.2024 03:44:37
erkannte Namen Jérôme Longaretti | San Francisco |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 17 in www.j3l.ch
intern (inbound) Link/Domain www.j3l.ch
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HTML Description Déclaration de protection des données 1. Portée et objet de la collecte, du traitement et de l’utilisation des données personnelles 2. Utilisation de vos données à des fins publicitaires
Kombination Keywords données social | vous activités | nous jura | votre traitement | site fermer | notre utilisation | pour informations | ensemble protection | sont dans | facebook internet |
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décision informée quant au consentement à l’utilisation de leurs données. Nous informons les utilisateurs avec un domicile dans un état membre de l’UE que selon l’Union européenne, les États-Unis ne disposent pas d’un niveau suffisant de protection d obligation légale ou que la préservation de nos droits l’exige, en particulier pour faire respecter les revendications résultant de la relation entre vous et Jura & Trois-Lacs. Par ailleurs, nous transmettons vos données à des tie
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Log Metriken 15306
erkannte Namen Jérôme Longaretti | San Francisco |
Subdomain:
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HTML Description Déclaration de protection des données 1. Portée et objet de la collecte, du traitement et de l’utilisation des données personnelles 2. Utilisation de vos données à des fins publicitaires
Kombination Keywords données social | vous activités | nous jura | votre traitement | site fermer | notre utilisation | pour informations | ensemble protection | sont dans | facebook internet |
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décision informée quant au consentement à l’utilisation de leurs données. Nous informons les utilisateurs avec un domicile dans un état membre de l’UE que selon l’Union européenne, les États-Unis ne disposent pas d’un niveau suffisant de protection d obligation légale ou que la préservation de nos droits l’exige, en particulier pour faire respecter les revendications résultant de la relation entre vous et Jura & Trois-Lacs. Par ailleurs, nous transmettons vos données à des tie
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www.christkatholisch-unterwegs.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 16:25:39
erkannte Namen San Francisco | Leon Ave |
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extern (outbound) Link/Domain 2 in www.christkatholisch-unterwegs.ch
intern (inbound) Link/Domain www.christkatholisch-unterwegs.ch
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Kombination Keywords données offre | nous adresse | dans base | pour cookies | vous protection | sont services | google autres | utilisateurs informations | facebook ligne | notre rgpd |
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décision de l’utilisateur lors de la confirmation de la bannière de cookie. En outre, nous ou nos partenaires technologiques utilisons des cookies pour mesurer la portée et à des fins de marketing, ce dont les utilisateurs sont informés au cours de l obligations légales est l’art. 6, alinéa 1, lettre c du RGPD et la base juridique pour le traitement en vue de la sauvegarde de nos intérêts légitimes est l’art. 6, alinéa 1, lettre f du RGPD. Dans le cas où les intérêts vitaux de
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Log Metriken 1518
erkannte Namen San Francisco | Leon Ave |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in www.christkatholisch-unterwegs.ch
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décision de l’utilisateur lors de la confirmation de la bannière de cookie. En outre, nous ou nos partenaires technologiques utilisons des cookies pour mesurer la portée et à des fins de marketing, ce dont les utilisateurs sont informés au cours de l obligations légales est l’art. 6, alinéa 1, lettre c du RGPD et la base juridique pour le traitement en vue de la sauvegarde de nos intérêts légitimes est l’art. 6, alinéa 1, lettre f du RGPD. Dans le cas où les intérêts vitaux de
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Log Metriken 1518
www.centre-hospitalier-bienne.ch
Datum der Indexierung 16.10.2024 12:02:19
erkannte Namen Merlin HING |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 9 in www.centre-hospitalier-bienne.ch
intern (inbound) Link/Domain www.centre-hospitalier-bienne.ch
Alle Links in alle Links in www.centre-hospitalier-bienne.ch
HTML Description Information et protection des données Cette page vous a-t-elle aidé et avez-vous trouvé ce que vous cherchiez? Information et consentement
Kombination Keywords aperçu qualité | vers visite | retour patient | votre dossier | vous accès | pour médecins | dans stages | séjour nous | données traitement | soins formation |
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décision concernant les examens ou les traitements proposés vous incombe. Avant les interventions chirurgicales (excepté dans des situations d’urgence), nous vous demanderons de confirmer votre consentement par votre signature. Dossier patient Les do obligation de fournir des informations ne s’applique pas; toutefois, des éclaircissements seront apportés à un stade ultérieur. La décision concernant les examens ou les traitements proposés vous incombe. Avant les interventions c
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Log Metriken 84630
erkannte Namen Merlin HING |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 9 in www.centre-hospitalier-bienne.ch
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HTML Description Information et protection des données Cette page vous a-t-elle aidé et avez-vous trouvé ce que vous cherchiez? Information et consentement
Kombination Keywords aperçu qualité | vers visite | retour patient | votre dossier | vous accès | pour médecins | dans stages | séjour nous | données traitement | soins formation |
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décision concernant les examens ou les traitements proposés vous incombe. Avant les interventions chirurgicales (excepté dans des situations d’urgence), nous vous demanderons de confirmer votre consentement par votre signature. Dossier patient Les do obligation de fournir des informations ne s’applique pas; toutefois, des éclaircissements seront apportés à un stade ultérieur. La décision concernant les examens ou les traitements proposés vous incombe. Avant les interventions c
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www.bielerkmu.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 15:50:22
erkannte Namen Marc Kaufmann | Miriam Stebler | Sandro Bundeli | Peter Eugster | Werner Günthör | Camille Bloch |
weitere Namen in www.bielerkmu.ch 6
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extern (outbound) Link/Domain 6 in www.bielerkmu.ch
intern (inbound) Link/Domain www.bielerkmu.ch
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HTML Description Navigation Actualités et communiqués 2024
Kombination Keywords biennoises assemblée | dans événement | bienne plus | pour initiative | impressions café | association générale | vers berne | manifestation fyrabe | membres nous | avec cette |
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décision ; un premier pas dans la bonne direction pour augmenter l’attractivité économique du canton. >> Communiqué Bière, bretzel et une surprise sucrée La « Fyrabe-Bier » s’est transformée en une fête d’octobre en accord avec la saison. Plus de 80 obligation du bilinguisme à Bienne 26.05.2023 – La ville de Bienne souhaite réviser son règlement sur la réclame. Elle prévoit notamment depuis peu l’obligation d’afficher toutes les réclames de la ville dans les deux langues offi
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Log Metriken 7961
erkannte Namen Marc Kaufmann | Miriam Stebler | Sandro Bundeli | Peter Eugster | Werner Günthör | Camille Bloch |
weitere Namen in www.bielerkmu.ch 6
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extern (outbound) Link/Domain 6 in www.bielerkmu.ch
intern (inbound) Link/Domain www.bielerkmu.ch
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HTML Description Navigation Actualités et communiqués 2024
Kombination Keywords biennoises assemblée | dans événement | bienne plus | pour initiative | impressions café | association générale | vers berne | manifestation fyrabe | membres nous | avec cette |
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décision ; un premier pas dans la bonne direction pour augmenter l’attractivité économique du canton. >> Communiqué Bière, bretzel et une surprise sucrée La « Fyrabe-Bier » s’est transformée en une fête d’octobre en accord avec la saison. Plus de 80 obligation du bilinguisme à Bienne 26.05.2023 – La ville de Bienne souhaite réviser son règlement sur la réclame. Elle prévoit notamment depuis peu l’obligation d’afficher toutes les réclames de la ville dans les deux langues offi
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Log Metriken 7961