Datum der Indexierung 05.10.2024 15:41:38
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extern (outbound) Link/Domain 3 in www.firststop.ch
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HTML Description Politique de confidentialité 1. Qui sommes-nous ? Transactions commerciales
Kombination Keywords nous produits | vous cookies | votre informations | données droit | personnel vente | caractère sont | notre stop | pour first | dans services | traitement pneus |
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décisions concernant l’amélioration des services ou le développement du contenu, et pour d’autres fins décrites dans le présent document. Destinataires externes Nous faisons appel à des sociétés externes dont les services impliquent le traitement de obligations ni exercer nos droits en vertu du contrat, ni remplir notre obligation contractuelle de vous fournir une assistance après-vente. Votre numéro de plaque d’immatriculation est requis comme identifiant unique lié à votre
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Datum der Indexierung 06.05.2024 02:10:33
erkannte Namen German English |
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intern (inbound) Link/Domain www.gloor-tools.ch
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HTML Description Conditions générales de vente de la société Gloor Outils de Précision SA Membre Coordonnées
Kombination Keywords gloor doivent | acheteur livraisons | conditions générales | être écrit | livraison autres | sont commande | outils exécution | avec dans | droit après | marchandise paiement |
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décision ayant force de chose jugée. 6.4 Si l’acheteur est en retard sur ses paiements ou s’il existe une autre raison de mettre en doute sa capacité de paiement ou sa solvabilité, Gloor SA est en droit d’exiger le paiement d’avance de la marchandise obligations de livraison et le risque de la chose passe à l’acheteur. Tous les frais, douanes, impôts et coûts se produisant après ce moment seront à la charge de l’acheteur. 5.2 L’acheteur choisit et paie le moyen de transport ou
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Datum der Indexierung 04.10.2024 19:26:10
erkannte Namen Catherine Mao | Martin Angst |
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HTML Description Protection des donnés Traitements des données en rapport avec notre site Internet
Kombination Keywords données concernant | nous sont | vous utilisation | notre plug | site avez | pour rgpd | votre adresse | dans avec | traitement internet | protection informations |
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décision informée sur le consentement relatif à l’utilisation de ses données. Nous informons les utilisateurs domiciliés dans un État membre de l’UE que selon l’UE , les États-Unis – notamment en raison des sujets évoqués dans cette partie – ne dispo obligations légales d’informer Lors de votre arrivée à notre hôtel, nous avons besoin des renseignements suivants vous concernant ainsi que concernant les personnes qui vous accompagnent : prénom et nom adresse postale et canton d
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Datum der Indexierung 04.05.2024 04:07:40
erkannte Namen André Simonazzi |
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HTML Description Faciliter l’intégration sur le marché du travail des personnes admises à titre provisoire Communiqués de l'administration fédérale Allègements en matière de changement de canton Panier
Kombination Keywords fédéral vigueur | conseil documentation | département présidence | pour communiqués | personnes protection | confédération fermer | dans travail | fédérale admises | provisoire titre | recherche suisse |
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décision prise alors de permettre aux réfugiés d’Ukraine de voyager librement, la mise en œuvre des restrictions décidées par le Parlement a dû être repoussée et les mesures correspondantes seront donc mises en œuvre dans un deuxième temps. Suivant l obligation de demander une autorisation pour exercer une activité lucrative indépendante ou salariée à laquelle sont soumis les titulaires d’une autorisation pour cas de rigueur sera levée. Il en ira de même pour les personnes adm
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Datum der Indexierung 06.05.2024 10:52:12
erkannte Namen San Francisco |
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HTML Description Menu Kunsthaus Biel Centre d'art Bienne a.    lors de la visite du site www.bienne2go.ch
Kombination Keywords données droit | vous avez | nous twitter | votre adresse | site personnelles | pour traitement | notre utilisation | sont informations | internet protection | facebook dans |
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décision informée quant au consentement à l’utilisation de leurs données. Nous informons les utilisateurs avec un domicile dans un état membre de l’UE que selon l’Union européenne, les États-Unis ne disposent pas d’un niveau suffisant de protection d obligation légale ou que la préservation de nos droits l’exige, en particulier pour faire respecter les revendications résultant de la relation entre vous et Tourisme Bienne Seeland. Par ailleurs, nous transmettons vos données à d
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Log Metriken 75274

Datum der Indexierung 05.05.2024 23:46:50
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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décision définitive d’un tribunal, d’une autorité de surveillance, d’une autorité administrative ou autre. Dans ce cas, la partie tenue de divulguer les informations doit immédiatement informer l’autre partie de la décision et soutenir les mesures de obligations qui en découlent qu’avec l’accord écrit préalable de Biella. Le client n’a aucun droit de compensation. Paiement Le paiement s’applique aux prestations convenues. Sauf convention contraire expresse, le paiement s’enten
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Datum der Indexierung 05.10.2024 15:10:11
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extern (outbound) Link/Domain 4 in www.opferhilfe-bern.ch
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HTML Description Questions fréquemment posées Actualité Dois-je engager une procédure pénale?
Kombination Keywords aide police | victimes bienne | dans pénale | pour contact | plus service | vous sont | nous directement | violence moins | berne avocat | victime procédure |
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décision prise individuellement. Dans les cas d’infractions poursuivies sur plainte (lésions corporelles simples, menace, etc.), les victimes ont un délai de trois mois pour déposer une plainte. Pour les délits plus graves, les délais sont plus longs Obligation de garder le secret Autres adresses d’organes compétents pour l’aide aux victimes Qui sommes-nous Portrait Rapports annuel et chiffres Dons FAQ Contact Contact avec les médias Liens Dons Contact de fr Berne: 031 370 30
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Datum der Indexierung 06.05.2024 08:18:11
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Kombination Keywords dans tout | bourgeois cité | ville comme | bourgeoisie familles | plus temps | morat histoire | fait entre | était biens | leur mais | pour droit |
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décision prise au terme d’une procédure extrajudiciaire a permis en 1912 aux Bourgeois récupérer un certain montant, en même temps qu’il était établi une séparation claire des biens avec reconnaissance de ce qui était leur propriété légitime. Parmi c obligation d’assistance. Un recensement du début du XIX e siècle fait état de 464 Bourgeois seulement, alors que l’on comptait plus de 1000 non-Bourgeois, qui avaient leur origine dans le reste du Canton ou à l’extérieur. Le Livre
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Log Metriken 73128

Datum der Indexierung 03.05.2024 14:36:43
erkannte Namen Neo LMS | Daniel Wenger | Leon Ave | Gordon House |
weitere Namen in .academia-languages.ch 4
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HTML Description Politique de confidentialité du Groupe Academia Enregistrement
Kombination Keywords données services | vous présent | google être | internet notre | dans informations | nous protection | site utilisateur | cookies traitement | pour utilisation | votre sont |
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décision relative à la constatation du caractère adéquat de la Commission européenne, appelée «Privacy Shield» ou «bouclier de protection». Google participe au «bouclier de protection» et s’est engagée à en respecter les règles. Par l’envoi de votre obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis. Sauvegarde des intérêts vitaux (art. 6, al. 1, première phrase, let. d, RGPD) – Le traitement est nécessaire à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne
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Log Metriken 2203

Datum der Indexierung 05.10.2024 13:21:15
erkannte Namen Valère Consultations | Valère Polyclinique | Siloah Liebefeld | Siloah Murten | Valère Centro | Meta Pixel | Meta Platforms | Gordon House |
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HTML Description Déclaration de confidentialité Hôpitaux Introduction
Kombination Keywords données plus | vous network | nous avec | personnelles autres | pour swiss | site déclaration | notre cookies | votre informations | sont traitement | dans protection |
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décisions individuelles automatisées, y compris le profilage avec effet juridique Nous ne prenons aucune décision à votre égard qui soit exclusivement fondée sur un traitement automatisé - y compris le profilage - et qui produise des effets juridique obligation légale (par exemple pour des raisons fiscales ou à des fins d’enquête ou de procédure judiciaire) ; protéger nos intérêts légitimes (par exemple, la protection et la sécurité de nos produits et services, systèmes ou bie
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Log Metriken 3338