10 Einträge von 1233 mit présidence peut
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Datum der Indexierung 19.02.2024 16:07:04
erkannte Namen James Shuttleworth | Michel Cugnet | James Shutlleworth | Albert König | Alexandre Benz |
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présidence du docteur Robert James Shuttleworth, ancien Vénérable de Zur Hoffnung. La nouvelle Loge prend un excellent départ puisque dix ans après sa fondation elle peut déjà se construire un immeuble pour abriter son Temple, sis au 40 de la rue du peut déjà se construire un immeuble pour abriter son Temple, sis au 40 de la rue du Jura. Aujourd’hui : l’Étoile du Jura compte une quarantaine de Frères qui se réunissent le jeudi soir. De tous les horizons professionnels, ils me
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présidence du docteur Robert James Shuttleworth, ancien Vénérable de Zur Hoffnung. La nouvelle Loge prend un excellent départ puisque dix ans après sa fondation elle peut déjà se construire un immeuble pour abriter son Temple, sis au 40 de la rue du peut déjà se construire un immeuble pour abriter son Temple, sis au 40 de la rue du Jura. Aujourd’hui : l’Étoile du Jura compte une quarantaine de Frères qui se réunissent le jeudi soir. De tous les horizons professionnels, ils me
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Datum der Indexierung 22.01.2024 14:38:42
erkannte Namen Adrian Jakob | Elsa Känel |
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Présidence La présidence de l’assemblée générale est assumée par le président/la présidente (ci-après « le président ») ou, en cas d’empêchement, par un autre membre du comité. Le président nomme les scrutateurs et scrutatrices. Le/la secrétaire port peut refuser l’adhésion sans indication de motifs. Art. 4 Démission Tout membre peut démissionner pour la fin de l’année civile par notification écrite, moyennant le respect d’un délai de 30 jours. Art. 5 Exclusion Le comité peut
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Présidence La présidence de l’assemblée générale est assumée par le président/la présidente (ci-après « le président ») ou, en cas d’empêchement, par un autre membre du comité. Le président nomme les scrutateurs et scrutatrices. Le/la secrétaire port peut refuser l’adhésion sans indication de motifs. Art. 4 Démission Tout membre peut démissionner pour la fin de l’année civile par notification écrite, moyennant le respect d’un délai de 30 jours. Art. 5 Exclusion Le comité peut
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Datum der Indexierung 03.03.2024 04:21:19
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Présidence La présidence de l’assemblée générale est assumée par le président/la présidente (ci-après « le président ») ou, en cas d’empêchement, par un autre membre du comité. Le président nomme les scrutateurs et scrutatrices. Le/la secrétaire port peut refuser l’adhésion sans indication de motifs. Art. 4 Démission Tout membre peut démissionner pour la fin de l’année civile par notification écrite, moyennant le respect d’un délai de 30 jours. Art. 5 Exclusion Le comité peut
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Présidence La présidence de l’assemblée générale est assumée par le président/la présidente (ci-après « le président ») ou, en cas d’empêchement, par un autre membre du comité. Le président nomme les scrutateurs et scrutatrices. Le/la secrétaire port peut refuser l’adhésion sans indication de motifs. Art. 4 Démission Tout membre peut démissionner pour la fin de l’année civile par notification écrite, moyennant le respect d’un délai de 30 jours. Art. 5 Exclusion Le comité peut
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Datum der Indexierung 22.01.2024 14:42:31
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Présidence La présidence de l’assemblée générale est assumée par le président/la présidente (ci-après « le président ») ou, en cas d’empêchement, par un autre membre du comité. Le président nomme les scrutateurs et scrutatrices. Le/la secrétaire port peut refuser l’adhésion sans indication de motifs. Art. 4 Démission Tout membre peut démissionner pour la fin de l’année civile par notification écrite, moyennant le respect d’un délai de 30 jours. Art. 5 Exclusion Le comité peut
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Datum der Indexierung 03.03.2024 04:26:06
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Présidence La présidence de l’assemblée générale est assumée par le président/la présidente (ci-après « le président ») ou, en cas d’empêchement, par un autre membre du comité. Le président nomme les scrutateurs et scrutatrices. Le/la secrétaire port peut refuser l’adhésion sans indication de motifs. Art. 4 Démission Tout membre peut démissionner pour la fin de l’année civile par notification écrite, moyennant le respect d’un délai de 30 jours. Art. 5 Exclusion Le comité peut
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Datum der Indexierung 24.02.2024 18:58:02
erkannte Namen Adrian Grob | André Simonazzi |
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HTML Description Le Conseil fédéral adopte le message sur l’imposition individuelle Communiqués de l'administration fédérale Le Conseil fédéral Panier
Kombination Keywords fédéral fermer | conseil populaire | pour indirect | imposition mariés | département sera | individuelle dans | confédération couples | fédérale recherche | projet contre | initiative contre-projet |
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Présidence de la Confédération Départements Chancellerie fédérale Droit fédéral Droit fédéral Recueil systématique Recueil officiel Feuille fédérale Procédures de consultation Jurisprudence des autorités administratives de la Confédération Documentat peut pas se prononcer quant aux conséquences financières de la réforme pour les cantons et les communes. Au vu de la complexité du changement de système, le changement de système prendra probablement beaucoup de temps. C’est pourq
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Datum der Indexierung 24.02.2024 18:57:51
erkannte Namen André Simonazzi |
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HTML Description Le Conseil fédéral met en consultation le projet de loi interdisant le Hamas Communiqués de l'administration fédérale L’interdiction est gage de sécurité juridique et a un effet préventif Panier
Kombination Keywords fédéral présidence | conseil elle | département documentation | hamas sont | confédération fermer | fédérale communiqués | organisations police | recherche suisse | plus consultation | interdiction pour |
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Présidence de la Confédération Départements Chancellerie fédérale Droit fédéral Droit fédéral Recueil systématique Recueil officiel Feuille fédérale Procédures de consultation Jurisprudence des autorités administratives de la Confédération Documentat peut interdire les organisations et groupements considérés comme terroristes qui sont particulièrement proches du Hamas et dont les dirigeants, les buts ou les moyens sont identiques aux siens. L’interdiction est gage de sécurité
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Présidence de la Confédération Départements Chancellerie fédérale Droit fédéral Droit fédéral Recueil systématique Recueil officiel Feuille fédérale Procédures de consultation Jurisprudence des autorités administratives de la Confédération Documentat peut interdire les organisations et groupements considérés comme terroristes qui sont particulièrement proches du Hamas et dont les dirigeants, les buts ou les moyens sont identiques aux siens. L’interdiction est gage de sécurité
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Datum der Indexierung 14.01.2024 20:00:10
erkannte Namen Sina Guntern | Viola Amherd | San Salvatore | Viktor Rossi | Elisabeth Baume | Ignazio Cassis | Karin Keller | Guy Parmelin | Albert Rösti | Beat Jans |
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HTML Description Photo du Conseil fédéral 2024 : panorama des montagnes suisses au Palais fédéral Communiqués de l'administration fédérale Le Conseil fédéral Panier
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Présidence de la Confédération Départements Chancellerie fédérale Droit fédéral Droit fédéral Recueil systématique Recueil officiel Feuille fédérale Procédures de consultation Jurisprudence des autorités administratives de la Confédération Documentat peut être téléchargée ou commandée sur le site www.admin.ch, où se trouve aussi une vidéo consacrée à sa création. (Légende) De gauche à droite : le chancelier de la Confédération Viktor Rossi (PVL), les chanceliers fédéraux Elisa
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erkannte Namen Sina Guntern | Viola Amherd | San Salvatore | Viktor Rossi | Elisabeth Baume | Ignazio Cassis | Karin Keller | Guy Parmelin | Albert Rösti | Beat Jans |
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Présidence de la Confédération Départements Chancellerie fédérale Droit fédéral Droit fédéral Recueil systématique Recueil officiel Feuille fédérale Procédures de consultation Jurisprudence des autorités administratives de la Confédération Documentat peut être téléchargée ou commandée sur le site www.admin.ch, où se trouve aussi une vidéo consacrée à sa création. (Légende) De gauche à droite : le chancelier de la Confédération Viktor Rossi (PVL), les chanceliers fédéraux Elisa
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Datum der Indexierung 17.01.2024 11:11:54
erkannte Namen Viola Amherd | André Simonazzi |
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extern (outbound) Link/Domain 9 in www.admin.ch
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HTML Description Discours d'ouverture de la présidente de la Confédération Viola Amherd au WEF Discours des conseillers fédéraux Le Conseil fédéral Panier
Kombination Keywords fédéral fermer | pour être | conseil population | département peut | nous politique | confiance plus | confédération sont | discours fédérale | suisse internationale | dans recherche |
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Présidence de la Confédération Départements Chancellerie fédérale Droit fédéral Droit fédéral Recueil systématique Recueil officiel Feuille fédérale Procédures de consultation Jurisprudence des autorités administratives de la Confédération Documentat peut l’être un effondrement économique. Voir des régimes autoritaires saper les valeurs et les institutions démocratiques à l’extérieur de leurs frontières, et pas seulement chez eux, contribue à l’érosion de la confiance. Excelle
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Log Metriken 1422921
erkannte Namen Viola Amherd | André Simonazzi |
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HTML Description Discours d'ouverture de la présidente de la Confédération Viola Amherd au WEF Discours des conseillers fédéraux Le Conseil fédéral Panier
Kombination Keywords fédéral fermer | pour être | conseil population | département peut | nous politique | confiance plus | confédération sont | discours fédérale | suisse internationale | dans recherche |
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Présidence de la Confédération Départements Chancellerie fédérale Droit fédéral Droit fédéral Recueil systématique Recueil officiel Feuille fédérale Procédures de consultation Jurisprudence des autorités administratives de la Confédération Documentat peut l’être un effondrement économique. Voir des régimes autoritaires saper les valeurs et les institutions démocratiques à l’extérieur de leurs frontières, et pas seulement chez eux, contribue à l’érosion de la confiance. Excelle
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Log Metriken 1422921
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Datum der Indexierung 14.01.2024 20:00:35
erkannte Namen André Simonazzi |
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HTML Description Votations populaires Votations populaires Archives des votations L’App sur les votations fédérales et cantonales
Kombination Keywords fédéral sont | conseil départements | département recueil | confédération thèmes | votations populaires | recherche documentation | fédérale page | fermer droits | vote présidence | droit chancellerie |
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Présidence de la Confédération Départements Chancellerie fédérale Droit fédéral Droit fédéral Recueil systématique Recueil officiel Feuille fédérale Procédures de consultation Jurisprudence des autorités administratives de la Confédération Documentat peut voter, où et comment ? Quels sont les horaires d’ouverture du bureau de vote de votre commune ? Quels sont les délais pour voter par correspondance ? A quoi faut-il faire attention en remplissant son bulletin de vote ? Les ré
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Log Metriken 1115606
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Kombination Keywords fédéral sont | conseil départements | département recueil | confédération thèmes | votations populaires | recherche documentation | fédérale page | fermer droits | vote présidence | droit chancellerie |
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Présidence de la Confédération Départements Chancellerie fédérale Droit fédéral Droit fédéral Recueil systématique Recueil officiel Feuille fédérale Procédures de consultation Jurisprudence des autorités administratives de la Confédération Documentat peut voter, où et comment ? Quels sont les horaires d’ouverture du bureau de vote de votre commune ? Quels sont les délais pour voter par correspondance ? A quoi faut-il faire attention en remplissant son bulletin de vote ? Les ré
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Log Metriken 1115606