10 Einträge von 15 mit votations doivent
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Datum der Indexierung 04.05.2024 22:00:12
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Kombination Keywords sapeurs-pompiers personnes | sapeurs incendies | pompiers équipement | incendie sauvetage | service evilard | dans cookies | commune pour | contre prévention | protection mesures | municipale vous |
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votations Conseil municipal Contacts Anciens maires Autorités Commissions Administration Services Départements Service des eaux Personnel communal Guichet virtuel Règlements et ordonnances Formation et accueil extrafamilial Ecole Ecole à journée cont doivent alors quitter le bâtiment scolaire et rejoindre un lieu de rassemblement sûr, convenu. Service de circulation Gestion du trafic lors de manifestations privées ? Vous pouvez demander le service de circulation des sapeurs-po
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votations Conseil municipal Contacts Anciens maires Autorités Commissions Administration Services Départements Service des eaux Personnel communal Guichet virtuel Règlements et ordonnances Formation et accueil extrafamilial Ecole Ecole à journée cont doivent alors quitter le bâtiment scolaire et rejoindre un lieu de rassemblement sûr, convenu. Service de circulation Gestion du trafic lors de manifestations privées ? Vous pouvez demander le service de circulation des sapeurs-po
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Datum der Indexierung 05.05.2024 09:49:09
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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votations et prend la décision finale en cas où c’est nécessaire. Le comité débraye lors de la votation selon l’art. 6, point 1. Les décisions sont prises avec la majorité simple des membres présents. Les motions des membres doivent être déposées par doivent être déposées par écrit et au minimum dix jours avant l’assemblée générale. Les motions qui sont déposées durant l’assemblée générale sont traitées lors de la prochaine assemblée. Si cependant la motion est d’une basse imp
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erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
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votations et prend la décision finale en cas où c’est nécessaire. Le comité débraye lors de la votation selon l’art. 6, point 1. Les décisions sont prises avec la majorité simple des membres présents. Les motions des membres doivent être déposées par doivent être déposées par écrit et au minimum dix jours avant l’assemblée générale. Les motions qui sont déposées durant l’assemblée générale sont traitées lors de la prochaine assemblée. Si cependant la motion est d’une basse imp
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Datum der Indexierung 04.05.2024 04:09:19
erkannte Namen Caroline Gachet | André Simonazzi |
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HTML Description Commissions extraparlementaires, organes de direction et représentants de la Confédération Commissions extraparlementaires, organes de direction et représentants de la Confédération Contacts Panier
Kombination Keywords fédéral présidence | confédération départements | commissions organe | conseil membres | extraparlementaires documentation | département fermer | organes administration | direction droit | représentants sont | recherche fédérale |
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Votations populaires Discours Manifestations Accès à des documents officiels Etudes Dossier Impressum Déclarations du porte-parole du Conseil fédéral Décisions du Conseil fédéral Commissions extraparlementaires, organes de direction et représentants doivent être justifiées. Les commissions extraparlementaires sont notamment régies par les articles 57a ss de la loi du 21 mars 1997 sur l’organisation du gouvernement et de l’administration (LOGA ; RS 172.010) et 8a ss et 8k ss d
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erkannte Namen Caroline Gachet | André Simonazzi |
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Datum der Indexierung 04.05.2024 04:07:40
erkannte Namen André Simonazzi |
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HTML Description Faciliter l’intégration sur le marché du travail des personnes admises à titre provisoire Communiqués de l'administration fédérale Allègements en matière de changement de canton Panier
Kombination Keywords fédéral vigueur | conseil documentation | département présidence | pour communiqués | personnes protection | confédération fermer | dans travail | fédérale admises | provisoire titre | recherche suisse |
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Votations populaires Discours Manifestations Accès à des documents officiels Etudes Dossier Impressum Déclarations du porte-parole du Conseil fédéral Décisions du Conseil fédéral Commissions extraparlementaires, organes de direction et représentants doivent être effectuées. Indépendamment des modifications apportées au niveau de la loi, deux autres modifications d’ordonnances visant à supprimer les obstacles administratifs à l’embauche des personnes relevant du domaine de l’a
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Datum der Indexierung 04.05.2024 04:09:38
erkannte Namen San Bruno | San Francisco | André Simonazzi |
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HTML Description Conditions d'utilisation Conditions d'utilisation 1. Remarques générales a) Conservation et effacement
Kombination Keywords données votre | fédérale services | sont droits | sites être | fédéral dans | administration recherche | vous département | pour confédération | utilisation conseil | informations google |
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Datum der Indexierung 04.05.2024 04:09:00
erkannte Namen André Simonazzi |
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HTML Description Droits des personnes handicapées dans des formats accessibles Droits des personnes handicapées dans des formats accessibles En langue des signes
Kombination Keywords fédéral page | personnes contact | conseil formats | département chancellerie | handicapées égalité | confédération recueil | pour droit | droits fermer | fédérale langue | recherche accessibles |
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Votations populaires Discours Manifestations Accès à des documents officiels Etudes Dossier Impressum Déclarations du porte-parole du Conseil fédéral Décisions du Conseil fédéral Commissions extraparlementaires, organes de direction et représentants doivent connaître leurs droits En 2014, l’on célébrait les dix ans de la loi sur l’égalité pour les handicapés (LHand) mais également l’adhésion de la Suisse à la Convention relative aux droits des personnes handicapées. Pour marq
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HTML Description Droits des personnes handicapées dans des formats accessibles Droits des personnes handicapées dans des formats accessibles En langue des signes
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Datum der Indexierung 04.05.2024 04:08:04
erkannte Namen Lukas Lehmann | André Simonazzi |
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HTML Description Election du Conseil fédéral Election du Conseil fédéral Le Conseil fédéral Panier
Kombination Keywords fédéral recueil | conseil plus | confédération chancelier | département être | élection droit | fédérale membres | recherche chancellerie | pour présidence | election parlement | suisse fermer |
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Votations populaires Discours Manifestations Accès à des documents officiels Etudes Dossier Impressum Déclarations du porte-parole du Conseil fédéral Décisions du Conseil fédéral Commissions extraparlementaires, organes de direction et représentants doivent donc choisir ou l’une ou l’autre après leur élection. Ils ne peuvent pas non plus exercer une activité lucrative. Procédure d’élection du Conseil fédéral L’Assemblée fédérale vote à bulletins secrets sur plusieurs tours. T
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erkannte Namen Lukas Lehmann | André Simonazzi |
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Datum der Indexierung 04.05.2024 04:09:35
erkannte Namen Albert Rösti | André Simonazzi |
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HTML Description Le Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) Le Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) Le DETEC en chiffres Panier
Kombination Keywords fédéral navigation | département présidence | conseil départements | detec chancellerie | confédération fermer | environnement page | communication office | fédérale albert | énergie rösti | recherche transports |
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Votations populaires Discours Manifestations Accès à des documents officiels Etudes Dossier Impressum Déclarations du porte-parole du Conseil fédéral Décisions du Conseil fédéral Commissions extraparlementaires, organes de direction et représentants doivent donc être préparées avec un soin tout particulier. Le DETEC en chiffres Postes à plein temps (2022) : 2’474 En 2022, les charges du DETEC ont atteint un montant de 13.93 milliards de francs. Dernière modification 28.12.202
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erkannte Namen Albert Rösti | André Simonazzi |
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HTML Description Communiqué du PST-POP sur les votations du 13 juin 2021
Kombination Keywords pour poster | pst-pop pouvoirs | dans avec | notre fédéral | suisse parti | plus pays | alimentaire contact | durable avait | nous président | climatique aurait |
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votations du 13 juin 2021 14. Juni 2021 Le Parti Suisse du Travail (PST-POP) est préoccupé par le Oui à la loi dite anti-terroriste. Le PST-POP avait déjà soutenu le référendum et combattu la loi. “L’adoption de cette loi est un mauvais résultat pour doivent payer. Le PST-POP rappelle que selon le “Master Plan de l’Alliance climatique suisse” de 2016, la place financière suisse pollue 22 fois plus l’environnement que l’ensemble de la population de notre pays. Le Non à la loi s
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HTML Description Communiqué du PST-POP sur les votations du 13 juin 2021
Kombination Keywords pour poster | pst-pop pouvoirs | dans avec | notre fédéral | suisse parti | plus pays | alimentaire contact | durable avait | nous président | climatique aurait |
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votations du 13 juin 2021 14. Juni 2021 Le Parti Suisse du Travail (PST-POP) est préoccupé par le Oui à la loi dite anti-terroriste. Le PST-POP avait déjà soutenu le référendum et combattu la loi. “L’adoption de cette loi est un mauvais résultat pour doivent payer. Le PST-POP rappelle que selon le “Master Plan de l’Alliance climatique suisse” de 2016, la place financière suisse pollue 22 fois plus l’environnement que l’ensemble de la population de notre pays. Le Non à la loi s
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Log Metriken 61632
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Datum der Indexierung 05.05.2024 19:44:36
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HTML Description mehr… Erfolg der 13. AHV-Rente!
Kombination Keywords mehr januar | arbeit nous | partei juni | november september | abstimmungen rente | bern biel/bienne | parolen märz | pdas dass | covid petition | schweiz februar |
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votations du 28 Novembre 2021 mehr… 8. November 2021 Parolen der Partei der Arbeit – PdA Bern zu den Abstimmungen vom 28. November 2021 mehr… 8. November 2021 Position concernant la Loi COVID En préambule, sur le plan sanitaire, la crise du Covid 19 doivent changées pour pouvoir s’adapter à des situations, que les scientifiques nous annoncent, comme devant survenir de plus en plus souvent. C’est dans cet esprit, faire face aux défis à venir, que le POP prend position aujourd’
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HTML Description mehr… Erfolg der 13. AHV-Rente!
Kombination Keywords mehr januar | arbeit nous | partei juni | november september | abstimmungen rente | bern biel/bienne | parolen märz | pdas dass | covid petition | schweiz februar |
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votations du 28 Novembre 2021 mehr… 8. November 2021 Parolen der Partei der Arbeit – PdA Bern zu den Abstimmungen vom 28. November 2021 mehr… 8. November 2021 Position concernant la Loi COVID En préambule, sur le plan sanitaire, la crise du Covid 19 doivent changées pour pouvoir s’adapter à des situations, que les scientifiques nous annoncent, comme devant survenir de plus en plus souvent. C’est dans cet esprit, faire face aux défis à venir, que le POP prend position aujourd’
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