10 Einträge von mit violation particulier
www.firststop.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 15:41:37
erkannte Namen Saint Priest |
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extern (outbound) Link/Domain 3 in www.firststop.ch
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Kombination Keywords vous agence | client sont | internet être | site droit | pour pneus | service rendez-vous | marchandises rendez | commande sous | dans nous | conditions services |
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violation de droits de propriété intellectuelle, sauf disposition légale expresse. 16. LITIGES Pour toute réclamation, le CLIENT peut contacter le SERVICE CLIENT. En cas d’échec de ce processus, conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code d particulier, vous devez toujours vous renseigner afin de vérifier l’adéquation de MARCHANDISES à votre véhicule chez le SOUS-TRAITANT DE SERVICE. 12.2 Excepté pour les SERVICES réalisés par le SOUS-TRAITANT DE SERVICE dans le cadr
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erkannte Namen Saint Priest |
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violation de droits de propriété intellectuelle, sauf disposition légale expresse. 16. LITIGES Pour toute réclamation, le CLIENT peut contacter le SERVICE CLIENT. En cas d’échec de ce processus, conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code d particulier, vous devez toujours vous renseigner afin de vérifier l’adéquation de MARCHANDISES à votre véhicule chez le SOUS-TRAITANT DE SERVICE. 12.2 Excepté pour les SERVICES réalisés par le SOUS-TRAITANT DE SERVICE dans le cadr
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100km.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 22:25:48
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extern (outbound) Link/Domain 8 in .100km.ch
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Kombination Keywords données internet | nous leur | pour participants | course accès | sont transmission | être bienne | inscription dans | coureurs peuvent | courses swiss | protection adresse |
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violation de la protection des données peut entraîner une perte de confiance des coureurs et du public et compromettre le déroulement des courses. Économie des données Nous ne traitons jamais plus de données que celles qui sont absolument nécessaires particulier, les principes suivants : « La sécurité par la visibilité » ; le port de vêtements réfléchissants et l’emport d’une lampe frontale ou d’un autre éclairage approprié sont vivement recommandés (le parcours n’est pas écla
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Log Metriken 12805
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extern (outbound) Link/Domain 8 in .100km.ch
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Kombination Keywords données internet | nous leur | pour participants | course accès | sont transmission | être bienne | inscription dans | coureurs peuvent | courses swiss | protection adresse |
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violation de la protection des données peut entraîner une perte de confiance des coureurs et du public et compromettre le déroulement des courses. Économie des données Nous ne traitons jamais plus de données que celles qui sont absolument nécessaires particulier, les principes suivants : « La sécurité par la visibilité » ; le port de vêtements réfléchissants et l’emport d’une lampe frontale ou d’un autre éclairage approprié sont vivement recommandés (le parcours n’est pas écla
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www.netzwerkbielersee.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 21:51:25
erkannte Namen Adrian Jakob | Elsa Känel | Jakob Cette | Daniel Suter | Günter Schindler | Daniel Bernet | Cynthia Dunning | Rita Haudenschild | Urs Rohner | Rolf Suter |
weitere Namen in www.netzwerkbielersee.ch 12
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extern (outbound) Link/Domain 3 in www.netzwerkbielersee.ch
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Kombination Keywords pour visualiser | comité décisions | bienne contre | dans cette | assemblée membre | générale réseau | association sont | membres région | président mail | e-mail société |
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violation grave des statuts de l’ association. Le non-paiement de la cotisation de membre malgré les rappels entraîne l’exclusion par le comité de la liste des membres. Art. 6 Avoirs de la société Les membres ne peuvent en aucun cas se prévaloir d’un particulier les procédures de concours ou procédures similaires. Pôle d’activité Diversité biologique Le versant du Jura situé sur la rive nord du lac de Bienne et bien exposé au soleil ainsi que les vignobles avec leurs murs de p
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Log Metriken 81985
erkannte Namen Adrian Jakob | Elsa Känel | Jakob Cette | Daniel Suter | Günter Schindler | Daniel Bernet | Cynthia Dunning | Rita Haudenschild | Urs Rohner | Rolf Suter |
weitere Namen in www.netzwerkbielersee.ch 12
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extern (outbound) Link/Domain 3 in www.netzwerkbielersee.ch
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Kombination Keywords pour visualiser | comité décisions | bienne contre | dans cette | assemblée membre | générale réseau | association sont | membres région | président mail | e-mail société |
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violation grave des statuts de l’ association. Le non-paiement de la cotisation de membre malgré les rappels entraîne l’exclusion par le comité de la liste des membres. Art. 6 Avoirs de la société Les membres ne peuvent en aucun cas se prévaloir d’un particulier les procédures de concours ou procédures similaires. Pôle d’activité Diversité biologique Le versant du Jura situé sur la rive nord du lac de Bienne et bien exposé au soleil ainsi que les vignobles avec leurs murs de p
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URL /fr/28-portrait
www.bienvenueabienne.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 21:59:14
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HTML Description Conditions d’utilisation
Kombination Keywords vous interactions | site responsabilité | internet sans | présent dans | autres personnes | utilisation conditions | bienne utilisateurs | données utilisatrices | toute www.bienvenueabienne.ch | ville contenus |
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violation des présentes conditions d’utilisation. Par ailleurs, tout commentaire ou toute publication qui serait contraire à la législation en vigueur ainsi qu’aux bonnes mœurs ou qui relèverait de l’insulte, de la propagande ou de la discrimination particulier en cas de violation des présentes conditions d’utilisation. Par ailleurs, tout commentaire ou toute publication qui serait contraire à la législation en vigueur ainsi qu’aux bonnes mœurs ou qui relèverait de l’insulte,
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extern (outbound) Link/Domain 7 in www.bienvenueabienne.ch
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HTML Description Conditions d’utilisation
Kombination Keywords vous interactions | site responsabilité | internet sans | présent dans | autres personnes | utilisation conditions | bienne utilisateurs | données utilisatrices | toute www.bienvenueabienne.ch | ville contenus |
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www.bfb-bielbienne.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 17:34:02
erkannte Namen Gordon House | Lindsey Street | Robert Walser |
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extern (outbound) Link/Domain 16 in www.bfb-bielbienne.ch
intern (inbound) Link/Domain www.bfb-bielbienne.ch
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HTML Description Déclaration de confidentialité
Kombination Keywords données peuvent | nous droit | site notre | vous personnel | utilisation confidentialité | sont tiers | pour personnelles | informations protection | votre dans | services formation |
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violation du droit d’auteur sans le consentement des titulaires de droits d’auteur concernés est passible de poursuites pénales et peut demander des dommages et intérêts. Modifications Nous pouvons modifier la présente Politique de confidentialité à particulier le stockage, la transmission, l’obtention, l’effacement, la conservation, la modification, la destruction et l’utilisation de données à caractère personnel. Nature, portée et objet Nous traitons les données personnelle
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Log Metriken 1518
erkannte Namen Gordon House | Lindsey Street | Robert Walser |
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extern (outbound) Link/Domain 16 in www.bfb-bielbienne.ch
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HTML Description Déclaration de confidentialité
Kombination Keywords données peuvent | nous droit | site notre | vous personnel | utilisation confidentialité | sont tiers | pour personnelles | informations protection | votre dans | services formation |
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violation du droit d’auteur sans le consentement des titulaires de droits d’auteur concernés est passible de poursuites pénales et peut demander des dommages et intérêts. Modifications Nous pouvons modifier la présente Politique de confidentialité à particulier le stockage, la transmission, l’obtention, l’effacement, la conservation, la modification, la destruction et l’utilisation de données à caractère personnel. Nature, portée et objet Nous traitons les données personnelle
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www.evard.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 17:25:42
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extern (outbound) Link/Domain 3 in www.evard.ch
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Kombination Keywords evard être | client fixe | services site | pour téléphonie | service droit | dans données | sont internet | conditions vente | tiers utilisation | contrat peut |
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violation intentionnelle ou par une négligence grave du contrat par Evard et à moins qu’Evard ne prouve qu’il n’a pas commis de faute. La responsabilité pour les dommages résultant d’une négligence légère, d’une impossibilité de fournir le service en particulier, la transmission de matériel ou d’informations non autorisés, le fait de passer des appels publicitaires non sollicités ou de transmettre des messages publicitaires non souhaités ou d’autres communications non sollicit
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Log Metriken 11943
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extern (outbound) Link/Domain 3 in www.evard.ch
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Kombination Keywords evard être | client fixe | services site | pour téléphonie | service droit | dans données | sont internet | conditions vente | tiers utilisation | contrat peut |
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violation intentionnelle ou par une négligence grave du contrat par Evard et à moins qu’Evard ne prouve qu’il n’a pas commis de faute. La responsabilité pour les dommages résultant d’une négligence légère, d’une impossibilité de fournir le service en particulier, la transmission de matériel ou d’informations non autorisés, le fait de passer des appels publicitaires non sollicités ou de transmettre des messages publicitaires non souhaités ou d’autres communications non sollicit
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URL /fr/agb/
rotary1990.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 16:52:08
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extern (outbound) Link/Domain 1 in .rotary1990.ch
intern (inbound) Link/Domain .rotary1990.ch
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary clubs | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate-forme profil | plate chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | droit données | responsable club |
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violation de la confidentialité de son profil afin que les mesures nécessaires puissent être prises. L’âge minimum requis pour utiliser la plateforme est de quinze (15) ans. 3.2 Profil Utilisateur La condition la plus importante pour l’utilisation de particulier, les utilisateurs s’abstiennent d’utiliser la plate-forme et les coordonnées d’autres membres du club à des fins propres, personnelles et/ou économiques, incompatibles avec les principes du Rotary. L’utilisateur s’enga
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Log Metriken 16927
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 1 in .rotary1990.ch
intern (inbound) Link/Domain .rotary1990.ch
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary clubs | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate-forme profil | plate chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | droit données | responsable club |
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violation de la confidentialité de son profil afin que les mesures nécessaires puissent être prises. L’âge minimum requis pour utiliser la plateforme est de quinze (15) ans. 3.2 Profil Utilisateur La condition la plus importante pour l’utilisation de particulier, les utilisateurs s’abstiennent d’utiliser la plate-forme et les coordonnées d’autres membres du club à des fins propres, personnelles et/ou économiques, incompatibles avec les principes du Rotary. L’utilisateur s’enga
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rc-grenchen.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 02:20:03
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extern (outbound) Link/Domain 2 in .rc-grenchen.ch
intern (inbound) Link/Domain .rc-grenchen.ch
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate-forme profil | plate chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | club données | droit responsable |
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violation de la confidentialité de son profil afin que les mesures nécessaires puissent être prises. L’âge minimum requis pour utiliser la plateforme est de quinze (15) ans. 3.2 Profil Utilisateur La condition la plus importante pour l’utilisation de particulier, les utilisateurs s’abstiennent d’utiliser la plate-forme et les coordonnées d’autres membres du club à des fins propres, personnelles et/ou économiques, incompatibles avec les principes du Rotary. L’utilisateur s’enga
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extern (outbound) Link/Domain 2 in .rc-grenchen.ch
intern (inbound) Link/Domain .rc-grenchen.ch
Alle Links in alle Links in .rc-grenchen.ch
HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate-forme profil | plate chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | club données | droit responsable |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
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violation de la confidentialité de son profil afin que les mesures nécessaires puissent être prises. L’âge minimum requis pour utiliser la plateforme est de quinze (15) ans. 3.2 Profil Utilisateur La condition la plus importante pour l’utilisation de particulier, les utilisateurs s’abstiennent d’utiliser la plate-forme et les coordonnées d’autres membres du club à des fins propres, personnelles et/ou économiques, incompatibles avec les principes du Rotary. L’utilisateur s’enga
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polaris.rotary.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 09:22:16
Subdomain: polaris
extern (outbound) Link/Domain 1 in polaris.rotary.ch
intern (inbound) Link/Domain polaris.rotary.ch
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate profil | plate-forme chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | droit données | responsable club |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
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violation de la confidentialité de son profil afin que les mesures nécessaires puissent être prises. L’âge minimum requis pour utiliser la plateforme est de quinze (15) ans. 3.2 Profil Utilisateur La condition la plus importante pour l’utilisation de particulier, les utilisateurs s’abstiennent d’utiliser la plate-forme et les coordonnées d’autres membres du club à des fins propres, personnelles et/ou économiques, incompatibles avec les principes du Rotary. L’utilisateur s’enga
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Log Metriken 16927
Subdomain: polaris
extern (outbound) Link/Domain 1 in polaris.rotary.ch
intern (inbound) Link/Domain polaris.rotary.ch
Alle Links in alle Links in polaris.rotary.ch
HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate profil | plate-forme chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | droit données | responsable club |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
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violation de la confidentialité de son profil afin que les mesures nécessaires puissent être prises. L’âge minimum requis pour utiliser la plateforme est de quinze (15) ans. 3.2 Profil Utilisateur La condition la plus importante pour l’utilisation de particulier, les utilisateurs s’abstiennent d’utiliser la plate-forme et les coordonnées d’autres membres du club à des fins propres, personnelles et/ou économiques, incompatibles avec les principes du Rotary. L’utilisateur s’enga
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Log Metriken 16927
www.143.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 10:00:37
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 3 in www.143.ch
intern (inbound) Link/Domain www.143.ch
Alle Links in alle Links in www.143.ch
HTML Description Conditions d’utilisation Introduction Champ d’application
Kombination Keywords sont peuvent | soutien ligne | services responsabilité | pour tiers | internet informations | site conditions | dans bénévoles | utilisation contact | utilisateurs données | tchat utilisatrices |
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violation de droits de tiers, l’absence de virus ou l’adéquation à un but particulier de son site internet. En particulier, elle n’est pas responsable de la perte pécuniaire ou d’autres dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site particulier de son site internet. En particulier, elle n’est pas responsable de la perte pécuniaire ou d’autres dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site internet. 143.ch décline toute responsabilité quant à
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Log Metriken 35717
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 3 in www.143.ch
intern (inbound) Link/Domain www.143.ch
Alle Links in alle Links in www.143.ch
HTML Description Conditions d’utilisation Introduction Champ d’application
Kombination Keywords sont peuvent | soutien ligne | services responsabilité | pour tiers | internet informations | site conditions | dans bénévoles | utilisation contact | utilisateurs données | tchat utilisatrices |
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violation de droits de tiers, l’absence de virus ou l’adéquation à un but particulier de son site internet. En particulier, elle n’est pas responsable de la perte pécuniaire ou d’autres dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site particulier de son site internet. En particulier, elle n’est pas responsable de la perte pécuniaire ou d’autres dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site internet. 143.ch décline toute responsabilité quant à
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Log Metriken 35717