10 Einträge von mit violation toute
www.firststop.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 15:41:37
erkannte Namen Saint Priest |
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Kombination Keywords vous agence | client sont | internet être | site droit | pour pneus | service rendez-vous | marchandises rendez | commande sous | dans nous | conditions services |
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violation de droits de propriété intellectuelle, sauf disposition légale expresse. 16. LITIGES Pour toute réclamation, le CLIENT peut contacter le SERVICE CLIENT. En cas d’échec de ce processus, conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code d Toutes Saisons Pneus Runflat Pneus 4x4 Marques de pneus Bridgestone Pirelli Michelin Goodyear Continental Dunlop Firestone Hankook Kumho Falken Uniroyal BF Goodrich Nokian Kleber Yokohama Services Conseils Trouver un centre Promot
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erkannte Namen Saint Priest |
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violation de droits de propriété intellectuelle, sauf disposition légale expresse. 16. LITIGES Pour toute réclamation, le CLIENT peut contacter le SERVICE CLIENT. En cas d’échec de ce processus, conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code d Toutes Saisons Pneus Runflat Pneus 4x4 Marques de pneus Bridgestone Pirelli Michelin Goodyear Continental Dunlop Firestone Hankook Kumho Falken Uniroyal BF Goodrich Nokian Kleber Yokohama Services Conseils Trouver un centre Promot
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www.gymbielbienne.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 21:54:23
erkannte Namen Julia Prince |
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HTML Description Statuts en matière d’éthique
Kombination Keywords saison cours | éthique nous | sport olympic | société pour | biel parrains | statuts sponsors | matière valeurs | swiss membres | statut contact | ainsi bienne |
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violation de ces valeurs. Les Statuts en matière d’éthique constituent une base juridique uniforme pour les signalements, les enquêtes et les sanctions en lien avec les manquements à l’éthique et les abus dans le sport suisse. Ils concernent l’ensemb toute personne souhaitant déclarer un soupçon d’infraction aux Statuts en matière d’éthique. Swiss Sport Integrity 031 550 21 31 www.sportintegrity.ch Statut en matière d’éthiqe Ethik-Statut 26.11.2022_final_Webversion Adobe Acrob
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erkannte Namen Julia Prince |
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HTML Description Statuts en matière d’éthique
Kombination Keywords saison cours | éthique nous | sport olympic | société pour | biel parrains | statuts sponsors | matière valeurs | swiss membres | statut contact | ainsi bienne |
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violation de ces valeurs. Les Statuts en matière d’éthique constituent une base juridique uniforme pour les signalements, les enquêtes et les sanctions en lien avec les manquements à l’éthique et les abus dans le sport suisse. Ils concernent l’ensemb toute personne souhaitant déclarer un soupçon d’infraction aux Statuts en matière d’éthique. Swiss Sport Integrity 031 550 21 31 www.sportintegrity.ch Statut en matière d’éthiqe Ethik-Statut 26.11.2022_final_Webversion Adobe Acrob
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www.bfb-bielbienne.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 17:34:02
erkannte Namen Gordon House | Lindsey Street | Robert Walser |
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HTML Description Déclaration de confidentialité
Kombination Keywords données peuvent | nous droit | site notre | vous personnel | utilisation confidentialité | sont tiers | pour personnelles | informations protection | votre dans | services formation |
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violation du droit d’auteur sans le consentement des titulaires de droits d’auteur concernés est passible de poursuites pénales et peut demander des dommages et intérêts. Modifications Nous pouvons modifier la présente Politique de confidentialité à toutes les informations relatives à une personne identifiée ou identifiable. Une personne concernée est une personne à propos de laquelle des données à caractère personnel sont traitées. Le traitement comprend toute manipulation d
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erkannte Namen Gordon House | Lindsey Street | Robert Walser |
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violation du droit d’auteur sans le consentement des titulaires de droits d’auteur concernés est passible de poursuites pénales et peut demander des dommages et intérêts. Modifications Nous pouvons modifier la présente Politique de confidentialité à toutes les informations relatives à une personne identifiée ou identifiable. Une personne concernée est une personne à propos de laquelle des données à caractère personnel sont traitées. Le traitement comprend toute manipulation d
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www.evard.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 17:25:42
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Kombination Keywords evard être | client fixe | services site | pour téléphonie | service droit | dans données | sont internet | conditions vente | tiers utilisation | contrat peut |
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violation intentionnelle ou par une négligence grave du contrat par Evard et à moins qu’Evard ne prouve qu’il n’a pas commis de faute. La responsabilité pour les dommages résultant d’une négligence légère, d’une impossibilité de fournir le service en Toute disposition dérogeant aux présentes CGV doit être formulée par écrit dans le contrat en question. Les CGV sont contraignantes pour les deux parties. Les éventuelles conditions générales de vente du client qui s’en écartent s
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Log Metriken 11943
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Kombination Keywords evard être | client fixe | services site | pour téléphonie | service droit | dans données | sont internet | conditions vente | tiers utilisation | contrat peut |
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violation intentionnelle ou par une négligence grave du contrat par Evard et à moins qu’Evard ne prouve qu’il n’a pas commis de faute. La responsabilité pour les dommages résultant d’une négligence légère, d’une impossibilité de fournir le service en Toute disposition dérogeant aux présentes CGV doit être formulée par écrit dans le contrat en question. Les CGV sont contraignantes pour les deux parties. Les éventuelles conditions générales de vente du client qui s’en écartent s
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URL /fr/agb/
rotary1990.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 16:52:08
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary clubs | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate-forme profil | plate chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | droit données | responsable club |
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violation de la confidentialité de son profil afin que les mesures nécessaires puissent être prises. L’âge minimum requis pour utiliser la plateforme est de quinze (15) ans. 3.2 Profil Utilisateur La condition la plus importante pour l’utilisation de toutes les informations se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable) via POLARIS sur la base de la déclaration de protection des données séparée que vous pouvez consulter à tout moment sur le site web de votre
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Log Metriken 16927
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary clubs | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate-forme profil | plate chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | droit données | responsable club |
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violation de la confidentialité de son profil afin que les mesures nécessaires puissent être prises. L’âge minimum requis pour utiliser la plateforme est de quinze (15) ans. 3.2 Profil Utilisateur La condition la plus importante pour l’utilisation de toutes les informations se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable) via POLARIS sur la base de la déclaration de protection des données séparée que vous pouvez consulter à tout moment sur le site web de votre
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rc-grenchen.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 02:20:03
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extern (outbound) Link/Domain 2 in .rc-grenchen.ch
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate-forme profil | plate chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | club données | droit responsable |
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violation de la confidentialité de son profil afin que les mesures nécessaires puissent être prises. L’âge minimum requis pour utiliser la plateforme est de quinze (15) ans. 3.2 Profil Utilisateur La condition la plus importante pour l’utilisation de toutes les informations se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable) via POLARIS sur la base de la déclaration de protection des données séparée que vous pouvez consulter à tout moment sur le site web de votre
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HTML Description CONDITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION DE POLARIS (« CG ») 1 Introduction
Kombination Keywords rotary districts | utilisateur tout | polaris accès | forme peut | plate-forme profil | plate chaque | pour membres | utilisateurs utilisation | club données | droit responsable |
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violation de la confidentialité de son profil afin que les mesures nécessaires puissent être prises. L’âge minimum requis pour utiliser la plateforme est de quinze (15) ans. 3.2 Profil Utilisateur La condition la plus importante pour l’utilisation de toutes les informations se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable) via POLARIS sur la base de la déclaration de protection des données séparée que vous pouvez consulter à tout moment sur le site web de votre
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www.143.ch
Datum der Indexierung 06.10.2024 10:00:37
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HTML Description Conditions d’utilisation Introduction Champ d’application
Kombination Keywords sont peuvent | soutien ligne | services responsabilité | pour tiers | internet informations | site conditions | dans bénévoles | utilisation contact | utilisateurs données | tchat utilisatrices |
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violation de droits de tiers, l’absence de virus ou l’adéquation à un but particulier de son site internet. En particulier, elle n’est pas responsable de la perte pécuniaire ou d’autres dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site toute responsabilité quant à la manière dont les utilisatrices et utilisateurs interprètent et mettent en œuvre les informations et les indications contenues dans les textes d’information. De même, 143.ch n’assume aucune responsab
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Log Metriken 35717
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extern (outbound) Link/Domain 3 in www.143.ch
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HTML Description Conditions d’utilisation Introduction Champ d’application
Kombination Keywords sont peuvent | soutien ligne | services responsabilité | pour tiers | internet informations | site conditions | dans bénévoles | utilisation contact | utilisateurs données | tchat utilisatrices |
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violation de droits de tiers, l’absence de virus ou l’adéquation à un but particulier de son site internet. En particulier, elle n’est pas responsable de la perte pécuniaire ou d’autres dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site toute responsabilité quant à la manière dont les utilisatrices et utilisateurs interprètent et mettent en œuvre les informations et les indications contenues dans les textes d’information. De même, 143.ch n’assume aucune responsab
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Log Metriken 35717
www.admin.ch
Datum der Indexierung 11.10.2024 17:37:53
erkannte Namen Marcus Caduff | Rachel Salzmann | Andrea Arcidiacono |
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extern (outbound) Link/Domain 13 in www.admin.ch
intern (inbound) Link/Domain www.admin.ch
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HTML Description Rencontre annuelle 2024 du Forum économique mondial World Economic Forum - Rencontre annuelle 2024 Le Conseil fédéral Panier
Kombination Keywords pour droit | fédéral recherche | sécurité mesures | davos police | confédération francs | conseil sont | dans canton | département millions | autorités rencontre | grisons commune |
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violation du droit entraînera une réponse adaptée, qui signalera clairement qu’aucune violence ne sera tolérée. Là encore, c’est la stratégie dite des 3D (dialoguer – désamorcer – défendre), à l’efficacité avérée, qui sera appliquée dans le respect d toute demande de manifestation devra être déposée le plus tôt possible (voir www.wef.gr.ch > FAQ). Si une manifestation non autorisée devait être organisée, les autorités prendraient toutes mesures nécessaires pour assurer la sécu
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Log Metriken 19641
erkannte Namen Marcus Caduff | Rachel Salzmann | Andrea Arcidiacono |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 13 in www.admin.ch
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HTML Description Rencontre annuelle 2024 du Forum économique mondial World Economic Forum - Rencontre annuelle 2024 Le Conseil fédéral Panier
Kombination Keywords pour droit | fédéral recherche | sécurité mesures | davos police | confédération francs | conseil sont | dans canton | département millions | autorités rencontre | grisons commune |
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violation du droit entraînera une réponse adaptée, qui signalera clairement qu’aucune violence ne sera tolérée. Là encore, c’est la stratégie dite des 3D (dialoguer – désamorcer – défendre), à l’efficacité avérée, qui sera appliquée dans le respect d toute demande de manifestation devra être déposée le plus tôt possible (voir www.wef.gr.ch > FAQ). Si une manifestation non autorisée devait être organisée, les autorités prendraient toutes mesures nécessaires pour assurer la sécu
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Log Metriken 19641
www.biella-creator.com
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:46:50
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extern (outbound) Link/Domain 0 in www.biella-creator.com
intern (inbound) Link/Domain www.biella-creator.com
Alle Links in alle Links in www.biella-creator.com
HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
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violations du contrat causées par négligence grave ou intentionnelle. La responsabilité pour les auxiliaires est exclue. Réserve de propriété Les objets contractuels livrés restent la propriété de Biella jusqu’au paiement intégral de toutes les créan toutes les relations contractuelles ultérieures entre Biella et le client. Les CG en vigueur au moment de la conclusion du contrat sont applicables. Conclusion du contrat Par l’envoi de l’offre ou de la commande acceptée, le clien
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Log Metriken 64811
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extern (outbound) Link/Domain 0 in www.biella-creator.com
intern (inbound) Link/Domain www.biella-creator.com
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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violations du contrat causées par négligence grave ou intentionnelle. La responsabilité pour les auxiliaires est exclue. Réserve de propriété Les objets contractuels livrés restent la propriété de Biella jusqu’au paiement intégral de toutes les créan toutes les relations contractuelles ultérieures entre Biella et le client. Les CG en vigueur au moment de la conclusion du contrat sont applicables. Conclusion du contrat Par l’envoi de l’offre ou de la commande acceptée, le clien
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Log Metriken 64811
URL /cgv
netzwerkbielersee.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 22:12:52
erkannte Namen Christine Wisler | Adrian Jakob | Elsa Känel | Markus Zeh |
weitere Namen in .netzwerkbielersee.ch 4
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in .netzwerkbielersee.ch
intern (inbound) Link/Domain .netzwerkbielersee.ch
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HTML Description Statuts Statuts du Réseau Lac de Bienne Association en faveur du paysage et de la culture Art. 1 Nom et siège
Kombination Keywords comité deux | assemblée peut | association droit | générale être | membres ordre | président jour | dans voix | membre statuts | décisions pour | sont bienne |
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violation grave des statuts de l’ association. Le non-paiement de la cotisation de membre malgré les rappels entraîne l’exclusion par le comité de la liste des membres. Art. 6 Avoirs de la société Les membres ne peuvent en aucun cas se prévaloir d’un toutes contraintes politiques et confessionnelles. II. Sociétariat Art. 3 Sociétariat Sur demande, sont acceptées comme membres: les personnes physiques et morales; les corporations de droit public; les institutions d’utilité publ
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Log Metriken 85526
erkannte Namen Christine Wisler | Adrian Jakob | Elsa Känel | Markus Zeh |
weitere Namen in .netzwerkbielersee.ch 4
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in .netzwerkbielersee.ch
intern (inbound) Link/Domain .netzwerkbielersee.ch
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HTML Description Statuts Statuts du Réseau Lac de Bienne Association en faveur du paysage et de la culture Art. 1 Nom et siège
Kombination Keywords comité deux | assemblée peut | association droit | générale être | membres ordre | président jour | dans voix | membre statuts | décisions pour | sont bienne |
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violation grave des statuts de l’ association. Le non-paiement de la cotisation de membre malgré les rappels entraîne l’exclusion par le comité de la liste des membres. Art. 6 Avoirs de la société Les membres ne peuvent en aucun cas se prévaloir d’un toutes contraintes politiques et confessionnelles. II. Sociétariat Art. 3 Sociétariat Sur demande, sont acceptées comme membres: les personnes physiques et morales; les corporations de droit public; les institutions d’utilité publ
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Log Metriken 85526