10 Einträge von mit générale vigueur
www.boucherie-graf.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 12:34:05
erkannte Namen Dominique Graf |
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HTML Description Déclaration relative à la protection des données
Kombination Keywords données personne | nous notre | services cadre | vous mesure | dans peuvent | personnelles internet | traitement tiers | sont votre | protection cookies | utilisation pour |
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générale, à moins d’un enregistrement (p. ex. pour une newsletter ou une boutique en ligne), nous ne sommes pas en mesure de rattacher à une personne spécifique les Données générées lors de l’utilisation de nos services. Toutefois, dans des cas indiv vigueur vous y autorise. 2. Nom et adresse du responsable du traitement Est responsable du Traitement des Données conformément à la présente Déclaration relative à la protection des données : Boucherie Charcuterie Dominique Graf R
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erkannte Namen Dominique Graf |
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générale, à moins d’un enregistrement (p. ex. pour une newsletter ou une boutique en ligne), nous ne sommes pas en mesure de rattacher à une personne spécifique les Données générées lors de l’utilisation de nos services. Toutefois, dans des cas indiv vigueur vous y autorise. 2. Nom et adresse du responsable du traitement Est responsable du Traitement des Données conformément à la présente Déclaration relative à la protection des données : Boucherie Charcuterie Dominique Graf R
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URL /privacy
rotary1990.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 16:52:09
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HTML Description DÉCLARATION SUR LA PROTECTION DES DONNÉES 1 Introduction
Kombination Keywords données plateforme | rotary droit | dans également | pour utilisateur | vous cadre | sont membres | personnelles club | site traitement | nous informations | votre polaris |
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générale, une telle révocation entraîne la résiliation de l’affiliation au Rotary. 7.2 Droit de rectification Les données personnelles inexactes ou incomplètes peuvent être corrigées. Il incombe en premier lieu à l’utilisateur d’effectuer lui-même le vigueur, vous avez à tout moment le droit d’obtenir gratuitement des informations sur vos données personnelles enregistrées, leur origine et leur destinataire ainsi que sur la finalité du traitement des données et, le cas échéant,
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HTML Description DÉCLARATION SUR LA PROTECTION DES DONNÉES 1 Introduction
Kombination Keywords données plateforme | rotary droit | dans également | pour utilisateur | vous cadre | sont membres | personnelles club | site traitement | nous informations | votre polaris |
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générale, une telle révocation entraîne la résiliation de l’affiliation au Rotary. 7.2 Droit de rectification Les données personnelles inexactes ou incomplètes peuvent être corrigées. Il incombe en premier lieu à l’utilisateur d’effectuer lui-même le vigueur, vous avez à tout moment le droit d’obtenir gratuitement des informations sur vos données personnelles enregistrées, leur origine et leur destinataire ainsi que sur la finalité du traitement des données et, le cas échéant,
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www.boujean.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 09:49:09
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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générale. L’affiliation s’éteint : - Par la déclaration écrite de départ. Cependant, la cotisation annuelle est due pour toute l’année. - En cas où la cotisation reste impayée malgré les réclamations. - Par exclusion. Une exclusion peut être formulée vigueur le même jour. En cas de divergences ou de doutes, la version en langue allemande de ces statuts fait foi. Boujean, 27 mars 2013 Au nom de la Guilde du quartier de Boujean : La présidente : Le secrétaire : Lis Keller Roland
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erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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générale. L’affiliation s’éteint : - Par la déclaration écrite de départ. Cependant, la cotisation annuelle est due pour toute l’année. - En cas où la cotisation reste impayée malgré les réclamations. - Par exclusion. Une exclusion peut être formulée vigueur le même jour. En cas de divergences ou de doutes, la version en langue allemande de ces statuts fait foi. Boujean, 27 mars 2013 Au nom de la Guilde du quartier de Boujean : La présidente : Le secrétaire : Lis Keller Roland
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beo-funpark.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:07:58
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HTML Description Mentions légales
Kombination Keywords données protection | votre analytics | vous notre | nous pages | google être | site navigateur | sont utilisation | pour informations | facebook adresse | dans cookies |
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générale, l’utilisation de notre site web est possible sans indication de données personnelles. Dans la mesure où des données personnelles (par exemple nom, adresse ou adresses e-mail) sont collectées sur nos pages, cela se fait toujours, dans la mes vigueur à partir du 25 mai 2018, nous vous informons que les consentements à l’envoi des adresses e-mail se fondent sur l’art. 6, al. 1 lit. a, 7 DSGVO sowie § 7 Abs. 2 Nr. 3, ou Abs. 3 UWG est effectuée. L’utilisation du prestata
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Kombination Keywords données protection | votre analytics | vous notre | nous pages | google être | site navigateur | sont utilisation | pour informations | facebook adresse | dans cookies |
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générale, l’utilisation de notre site web est possible sans indication de données personnelles. Dans la mesure où des données personnelles (par exemple nom, adresse ou adresses e-mail) sont collectées sur nos pages, cela se fait toujours, dans la mes vigueur à partir du 25 mai 2018, nous vous informons que les consentements à l’envoi des adresses e-mail se fondent sur l’art. 6, al. 1 lit. a, 7 DSGVO sowie § 7 Abs. 2 Nr. 3, ou Abs. 3 UWG est effectuée. L’utilisation du prestata
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URL /fr/rechtliches/
www.massage-biel-bienne.ch
Datum der Indexierung 06.05.2024 08:23:31
erkannte Namen Andreas Schläpfer | San Francisco |
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Kombination Keywords google compte | vous autres | votre sites | données twitter | pour adresse | massage nous | dans protection | facebook site | utilisation sont | informations contact |
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générales transmises au système d’exploitation resp. au programme de navigation. Ces données d’utilisation constituent la base d’évaluations statistiques anonymes mettant en évidence des tendances qui nous permettent d’améliorer notre offre en conséq vigueur de Google. Google publie le cas échéant des statistiques résumées sur les activités +1 des utilisateurs et/ou les transmet aux utilisateurs et partenaires, tels que éditeurs, annonceurs ou sites web liés. Abonnez-vous à no
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erkannte Namen Andreas Schläpfer | San Francisco |
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Kombination Keywords google compte | vous autres | votre sites | données twitter | pour adresse | massage nous | dans protection | facebook site | utilisation sont | informations contact |
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générales transmises au système d’exploitation resp. au programme de navigation. Ces données d’utilisation constituent la base d’évaluations statistiques anonymes mettant en évidence des tendances qui nous permettent d’améliorer notre offre en conséq vigueur de Google. Google publie le cas échéant des statistiques résumées sur les activités +1 des utilisateurs et/ou les transmet aux utilisateurs et partenaires, tels que éditeurs, annonceurs ou sites web liés. Abonnez-vous à no
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www.murtenseeregion.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 21:36:01
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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générale (AG) ; b. le comité directeur ; c. les vérificateurs des comptes ; Assemblée générale Article 9 : Composition L’AG se compose des membres présents de SEM et constitue l’organe suprême. Article 10 : Convocation L’AG ordinaire se réunit au moi vigueur Ces statuts révisés ont été approuvés par l’AG le 21 mars 2013, ils remplacent les statuts du 30.01.2007. Les statuts révisés entrent en vigueur le jour de leur approbation par l’AG. Le président Andreas Fink Le secrétaire
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erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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générale (AG) ; b. le comité directeur ; c. les vérificateurs des comptes ; Assemblée générale Article 9 : Composition L’AG se compose des membres présents de SEM et constitue l’organe suprême. Article 10 : Convocation L’AG ordinaire se réunit au moi vigueur Ces statuts révisés ont été approuvés par l’AG le 21 mars 2013, ils remplacent les statuts du 30.01.2007. Les statuts révisés entrent en vigueur le jour de leur approbation par l’AG. Le président Andreas Fink Le secrétaire
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www.biella-creator.com
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:46:50
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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générales de vente de Biella Suisse SA Valable à partir du : 01.10.2022 Traduction libre de nos conditions générales de vente rédigées en allemand, la version allemande faisant foi. Généralités Les conditions générales de vente suivantes (ci-après : vigueur au moment de la conclusion du contrat sont applicables. Conclusion du contrat Par l’envoi de l’offre ou de la commande acceptée, le client s’engage juridiquement. Le contrat est conclu lorsque Biella confirme l’offre ou la
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extern (outbound) Link/Domain 0 in www.biella-creator.com
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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générales de vente de Biella Suisse SA Valable à partir du : 01.10.2022 Traduction libre de nos conditions générales de vente rédigées en allemand, la version allemande faisant foi. Généralités Les conditions générales de vente suivantes (ci-après : vigueur au moment de la conclusion du contrat sont applicables. Conclusion du contrat Par l’envoi de l’offre ou de la commande acceptée, le client s’engage juridiquement. Le contrat est conclu lorsque Biella confirme l’offre ou la
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URL /cgv
www.opferhilfe-bern.ch
Datum der Indexierung 05.10.2024 15:09:01
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extern (outbound) Link/Domain 5 in www.opferhilfe-bern.ch
intern (inbound) Link/Domain www.opferhilfe-bern.ch
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HTML Description Protection des données Kontakt Sous-location d’un bureau à Bienne
Kombination Keywords données site | vous mesures | nous victimes | pour victime | sont centre | conseil dans | personnelles protection | aide bienne | lavi consultation | berne plus |
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générale, vous pouvez prendre connaissance de la manière de laquelle cela fonctionne concrètement pour votre navigateur au moyen de la fonction d’aide. Combien de temps enregistrons-nous vos données personnelles ? Nous traitons vos données personnell vigueur. Version 1.0, septembre 2023 Kontakt Beratungsstelle Opferhilfe Bern Seftigenstrasse 41 3007 Bern T 031 370 30 70 M beratungsstelle@opferhilfe-bern.ch Centre de consultation LAVI Bienne Rue de l’Argent 4 2502 Bienne T 032
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Log Metriken 3338
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extern (outbound) Link/Domain 5 in www.opferhilfe-bern.ch
intern (inbound) Link/Domain www.opferhilfe-bern.ch
Alle Links in alle Links in www.opferhilfe-bern.ch
HTML Description Protection des données Kontakt Sous-location d’un bureau à Bienne
Kombination Keywords données site | vous mesures | nous victimes | pour victime | sont centre | conseil dans | personnelles protection | aide bienne | lavi consultation | berne plus |
Alle Keywords (Suchwörter) Liste aller Einträge
Textauszug aus Quelle
générale, vous pouvez prendre connaissance de la manière de laquelle cela fonctionne concrètement pour votre navigateur au moyen de la fonction d’aide. Combien de temps enregistrons-nous vos données personnelles ? Nous traitons vos données personnell vigueur. Version 1.0, septembre 2023 Kontakt Beratungsstelle Opferhilfe Bern Seftigenstrasse 41 3007 Bern T 031 370 30 70 M beratungsstelle@opferhilfe-bern.ch Centre de consultation LAVI Bienne Rue de l’Argent 4 2502 Bienne T 032
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Log Metriken 3338
twitter.com
Datum der Indexierung 06.05.2024 06:23:11
erkannte Namen San Francisco |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 14 in .twitter.com
intern (inbound) Link/Domain .twitter.com
Alle Links in alle Links in .twitter.com
HTML Description Politique de confidentialité de Twitter Informations que vous partagez avec nous
Kombination Keywords vous notre | nous paramètres | votre personnel | pour confidentialité | informations caractère | twitter avez | données contenu | services pouvez | compte avec | dans autres |
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généralement ces contenus gratuitement à disposition en quantités limitées, et nous facturons des droits de licence en cas d’accès à grande échelle. Nous avons élaboré des conditions standard régissant la façon dont ces données peuvent être utilisées vigueur de ces changements, vous acceptez 9 d’être lié aux conditions énoncées dans la nouvelle Politique de confidentialité. pageReference: /content/twitter-com/legal/fr/privacy/chapter-7/chapter-7 Content: Date d’effet : 19 août
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Log Metriken 71876
erkannte Namen San Francisco |
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HTML Description Politique de confidentialité de Twitter Informations que vous partagez avec nous
Kombination Keywords vous notre | nous paramètres | votre personnel | pour confidentialité | informations caractère | twitter avez | données contenu | services pouvez | compte avec | dans autres |
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généralement ces contenus gratuitement à disposition en quantités limitées, et nous facturons des droits de licence en cas d’accès à grande échelle. Nous avons élaboré des conditions standard régissant la façon dont ces données peuvent être utilisées vigueur de ces changements, vous acceptez 9 d’être lié aux conditions énoncées dans la nouvelle Politique de confidentialité. pageReference: /content/twitter-com/legal/fr/privacy/chapter-7/chapter-7 Content: Date d’effet : 19 août
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Log Metriken 71876
netzwerkbielersee.ch
Datum der Indexierung 04.10.2024 22:12:52
erkannte Namen Christine Wisler | Adrian Jakob | Elsa Känel | Markus Zeh |
weitere Namen in .netzwerkbielersee.ch 4
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in .netzwerkbielersee.ch
intern (inbound) Link/Domain .netzwerkbielersee.ch
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HTML Description Statuts Statuts du Réseau Lac de Bienne Association en faveur du paysage et de la culture Art. 1 Nom et siège
Kombination Keywords comité deux | assemblée peut | association droit | générale être | membres ordre | président jour | dans voix | membre statuts | décisions pour | sont bienne |
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générale pour les différentes catégories. Les membres démissionnant ou exclus sont redevables de leur cotisation pour l’année civile en cours. rt. 8 Autres fonds Les contributions privées ou publiques et les versements volontaires de tout type consti vigueur Les présents statuts ont été adoptés par l’assemblée constitutive et sont immédiatement entrés en vigueur. Biel/Bienne, le 6 septembre 2007 Au nom de l’assemblée générale constitutive: Le président: Adrian Jakob La secréta
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Log Metriken 85526
erkannte Namen Christine Wisler | Adrian Jakob | Elsa Känel | Markus Zeh |
weitere Namen in .netzwerkbielersee.ch 4
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in .netzwerkbielersee.ch
intern (inbound) Link/Domain .netzwerkbielersee.ch
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HTML Description Statuts Statuts du Réseau Lac de Bienne Association en faveur du paysage et de la culture Art. 1 Nom et siège
Kombination Keywords comité deux | assemblée peut | association droit | générale être | membres ordre | président jour | dans voix | membre statuts | décisions pour | sont bienne |
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générale pour les différentes catégories. Les membres démissionnant ou exclus sont redevables de leur cotisation pour l’année civile en cours. rt. 8 Autres fonds Les contributions privées ou publiques et les versements volontaires de tout type consti vigueur Les présents statuts ont été adoptés par l’assemblée constitutive et sont immédiatement entrés en vigueur. Biel/Bienne, le 6 septembre 2007 Au nom de l’assemblée générale constitutive: Le président: Adrian Jakob La secréta
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