10 Einträge von 69 mit générale autorités
www.fcazzurribienne.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 01:54:43
erkannte Namen Dominique Blanc |
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HTML Description ACTUALITÉ Concours le juste poids
Kombination Keywords football title | accès suspendre | dans jusqu | pour league | préférences suisse | stockage intérêt | gérer azzurri | technique suivre | statistiques bienne | nous news |
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générale de la Confédération et après consultation auprès de l’Office fédéral de la santé publique (OFSP). De l’avis des autorités sanitaires et des épidémiologistes, le football est considéré comme un sport d’équipe présentant un risque accru de con autorités sanitaires et des épidémiologistes, le football est considéré comme un sport d’équipe présentant un risque accru de contamination. Sur la base des évaluations de l’OFSP, l’ASF recommande aux clubs – au moins dans le foot
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erkannte Namen Dominique Blanc |
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HTML Description ACTUALITÉ Concours le juste poids
Kombination Keywords football title | accès suspendre | dans jusqu | pour league | préférences suisse | stockage intérêt | gérer azzurri | technique suivre | statistiques bienne | nous news |
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générale de la Confédération et après consultation auprès de l’Office fédéral de la santé publique (OFSP). De l’avis des autorités sanitaires et des épidémiologistes, le football est considéré comme un sport d’équipe présentant un risque accru de con autorités sanitaires et des épidémiologistes, le football est considéré comme un sport d’équipe présentant un risque accru de contamination. Sur la base des évaluations de l’OFSP, l’ASF recommande aux clubs – au moins dans le foot
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URL /annonce-asf/
www.nidaugassleist.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 03:49:18
erkannte Namen Ernest Schüler | Peter Schmid | Janine Amacher |
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HTML Description Statuts
Kombination Keywords membres rayon | comité exercice | guilde jusqu | assemblée rapport | générale décision | statuts avec | révision organe | cotisations être | activités président | pour sont |
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générale ordinaire. Les membres d’honneur sont exemptés du paiement des cotisations. Art. 7 L’adhésion d’un membre prend fin par : 7.1. Démission écrite adressée par écrit au comité, au minimum 1 mois avant la fin de l’exercice. La cotisation annuell autorités en rapport avec le droit d’opposition au sujet des nouvelles lois et règlements. 2.3. L’animation et l’attractivité du rayon à l’aide d’activités et de mesures créatives faisant l’objet des demandes correspondantes auprè
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erkannte Namen Ernest Schüler | Peter Schmid | Janine Amacher |
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HTML Description Statuts
Kombination Keywords membres rayon | comité exercice | guilde jusqu | assemblée rapport | générale décision | statuts avec | révision organe | cotisations être | activités président | pour sont |
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générale ordinaire. Les membres d’honneur sont exemptés du paiement des cotisations. Art. 7 L’adhésion d’un membre prend fin par : 7.1. Démission écrite adressée par écrit au comité, au minimum 1 mois avant la fin de l’exercice. La cotisation annuell autorités en rapport avec le droit d’opposition au sujet des nouvelles lois et règlements. 2.3. L’animation et l’attractivité du rayon à l’aide d’activités et de mesures créatives faisant l’objet des demandes correspondantes auprè
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URL /fr/statuts
tierschutzbiel.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 03:08:39
erkannte Namen Rosel Comment | Rosel Placement | Ulrich Rohrbach |
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Kombination Keywords données cadre | nous traitement | vous fins | pour site | dans pouvons | notre protection | autres sont | exemple tiers | également services | votre avec |
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générale, son contenu (c’est-à-dire le contenu des e-mails, des lettres, etc.). Ces données peuvent également contenir des informations sur des tiers. À des fins d’identification, nous pouvons également traiter votre numéro de carte d’identité ou un autorités, etc.) Nous pouvons recevoir ou produire des photos, des vidéos et des enregistrements sonores dans lesquels vous pouvez être reconnaissable (par exemple lors d’événements, lorsque vous amenez ou récupérez des animaux, e
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erkannte Namen Rosel Comment | Rosel Placement | Ulrich Rohrbach |
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Kombination Keywords données cadre | nous traitement | vous fins | pour site | dans pouvons | notre protection | autres sont | exemple tiers | également services | votre avec |
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générale, son contenu (c’est-à-dire le contenu des e-mails, des lettres, etc.). Ces données peuvent également contenir des informations sur des tiers. À des fins d’identification, nous pouvons également traiter votre numéro de carte d’identité ou un autorités, etc.) Nous pouvons recevoir ou produire des photos, des vidéos et des enregistrements sonores dans lesquels vous pouvez être reconnaissable (par exemple lors d’événements, lorsque vous amenez ou récupérez des animaux, e
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rc-grenchen.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 06:50:15
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HTML Description DÉCLARATION SUR LA PROTECTION DES DONNÉES 1 Introduction
Kombination Keywords données droit | rotary plateforme | dans également | pour membres | vous utilisateur | sont cadre | personnelles traitement | nous informations | site club | votre polaris |
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générale, une telle révocation entraîne la résiliation de l’affiliation au Rotary. 7.2 Droit de rectification Les données personnelles inexactes ou incomplètes peuvent être corrigées. Il incombe en premier lieu à l’utilisateur d’effectuer lui-même le autorités en Suisse et à l’étranger ou pour nous défendre contre des revendications. Pour protéger des intérêts légitimes, par exemple lors de la publication de données personnelles de membres de club décédés dans la rubrique corr
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HTML Description DÉCLARATION SUR LA PROTECTION DES DONNÉES 1 Introduction
Kombination Keywords données droit | rotary plateforme | dans également | pour membres | vous utilisateur | sont cadre | personnelles traitement | nous informations | site club | votre polaris |
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générale, une telle révocation entraîne la résiliation de l’affiliation au Rotary. 7.2 Droit de rectification Les données personnelles inexactes ou incomplètes peuvent être corrigées. Il incombe en premier lieu à l’utilisateur d’effectuer lui-même le autorités en Suisse et à l’étranger ou pour nous défendre contre des revendications. Pour protéger des intérêts légitimes, par exemple lors de la publication de données personnelles de membres de club décédés dans la rubrique corr
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www.boujean.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 09:49:09
erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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générale. L’affiliation s’éteint : - Par la déclaration écrite de départ. Cependant, la cotisation annuelle est due pour toute l’année. - En cas où la cotisation reste impayée malgré les réclamations. - Par exclusion. Une exclusion peut être formulée autorités b. maintenir et vitaliser le quartier comme zone d’habitation et de récréation c. collaborer lors de l’urbanisation et le développement du quartier par la confédération, le canton et la commune pour l’amélioration de la
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erkannte Namen Lis Keller | Roland Haldimann |
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HTML Description Les Statuts de la Guilde du Quartier de Boujean à Bienne-Boujean
Kombination Keywords comité décisions | membres politique | guilde doit | assemblée peut | boujean lors | quartier président | générale année | sont être | statuts droit | pour affiliation |
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générale. L’affiliation s’éteint : - Par la déclaration écrite de départ. Cependant, la cotisation annuelle est due pour toute l’année. - En cas où la cotisation reste impayée malgré les réclamations. - Par exclusion. Une exclusion peut être formulée autorités b. maintenir et vitaliser le quartier comme zone d’habitation et de récréation c. collaborer lors de l’urbanisation et le développement du quartier par la confédération, le canton et la commune pour l’amélioration de la
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beo-funpark.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:07:58
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HTML Description Mentions légales
Kombination Keywords données protection | votre analytics | vous notre | nous pages | google être | site navigateur | sont utilisation | pour informations | facebook adresse | dans cookies |
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générale, l’utilisation de notre site web est possible sans indication de données personnelles. Dans la mesure où des données personnelles (par exemple nom, adresse ou adresses e-mail) sont collectées sur nos pages, cela se fait toujours, dans la mes autorités allemandes de protection des données lors de l’utilisation de Google Analytics. Caractéristiques démographiques dans Google Analytics Ce site utilise la fonction « caractéristiques démographiques » de Google Analytics. C
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Kombination Keywords données protection | votre analytics | vous notre | nous pages | google être | site navigateur | sont utilisation | pour informations | facebook adresse | dans cookies |
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générale, l’utilisation de notre site web est possible sans indication de données personnelles. Dans la mesure où des données personnelles (par exemple nom, adresse ou adresses e-mail) sont collectées sur nos pages, cela se fait toujours, dans la mes autorités allemandes de protection des données lors de l’utilisation de Google Analytics. Caractéristiques démographiques dans Google Analytics Ce site utilise la fonction « caractéristiques démographiques » de Google Analytics. C
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URL /fr/rechtliches/
www.svp-biel.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 22:15:29
erkannte Namen Beat Feurer |
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HTML Description Abstimmungen vom 12. März: L’UDC Bienne dit 4x OUI
Kombination Keywords biel réaménagement | bienne oberburg | pour routier | construction verkehrssanierung | kantonsverfassung änderung | crédit réseau | modification feurer | relatif hasle | neue kontakt | märz membres |
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générale du 8 février, les membres de l’UDC Bienne ont décidé des mots d’ordre suivants pour les votations de mars : JA zur Änderung der Kantonsverfassung betreffend Stellung und Kompetenzen Justizbehörden OUI à la modification de la Constitution can autorités judiciaires JA Änderung der Kantonsverfassung betreffend Unvereinbarkeitsregeln Mitglieder Grosser Rat OUI à la modification de la Constitution cantonale relatif aux règles d’incompatibilité pour les membres du Grand Con
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Log Metriken 40831
erkannte Namen Beat Feurer |
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HTML Description Abstimmungen vom 12. März: L’UDC Bienne dit 4x OUI
Kombination Keywords biel réaménagement | bienne oberburg | pour routier | construction verkehrssanierung | kantonsverfassung änderung | crédit réseau | modification feurer | relatif hasle | neue kontakt | märz membres |
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générale du 8 février, les membres de l’UDC Bienne ont décidé des mots d’ordre suivants pour les votations de mars : JA zur Änderung der Kantonsverfassung betreffend Stellung und Kompetenzen Justizbehörden OUI à la modification de la Constitution can autorités judiciaires JA Änderung der Kantonsverfassung betreffend Unvereinbarkeitsregeln Mitglieder Grosser Rat OUI à la modification de la Constitution cantonale relatif aux règles d’incompatibilité pour les membres du Grand Con
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Log Metriken 40831
URL /?p=1320
www.svp-biel.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 22:17:46
erkannte Namen Manfred Bühler | Julien Brault | Beat Feurer |
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extern (outbound) Link/Domain 6 in www.svp-biel.ch
intern (inbound) Link/Domain www.svp-biel.ch
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HTML Description Plus jeune et plus francophone : Nouveaux membres du comité de l’UDC Bienne / Jünger und frankophoner: Neue Mitglieder im Vorstand der SVP Biel
Kombination Keywords biel sociaux | julien sozialen | bienne schweiz | brault youtube | avec vorstand | nein également | plus pour | rashiti comité | neue ville | korab politique |
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générale, qui après 2020 put enfin se dérouler à nouveau en présentiel. En tant qu’invité de l’entreprise spécialisée dans la protection incendie Nu-Swift (Suisse) SA, l’ancien conseiller national Manfred Bühler a présenté les documents de vote du 13 autorités, mais je veux en même temps montrer de nouvelles idées avec lesquelles la ville de Bienne peut continuer à se développer.» Julien Brault, quand à lui est un citoyen français et est, cette année, en phase de naturalisatio
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Log Metriken 40933
erkannte Namen Manfred Bühler | Julien Brault | Beat Feurer |
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HTML Description Plus jeune et plus francophone : Nouveaux membres du comité de l’UDC Bienne / Jünger und frankophoner: Neue Mitglieder im Vorstand der SVP Biel
Kombination Keywords biel sociaux | julien sozialen | bienne schweiz | brault youtube | avec vorstand | nein également | plus pour | rashiti comité | neue ville | korab politique |
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générale, qui après 2020 put enfin se dérouler à nouveau en présentiel. En tant qu’invité de l’entreprise spécialisée dans la protection incendie Nu-Swift (Suisse) SA, l’ancien conseiller national Manfred Bühler a présenté les documents de vote du 13 autorités, mais je veux en même temps montrer de nouvelles idées avec lesquelles la ville de Bienne peut continuer à se développer.» Julien Brault, quand à lui est un citoyen français et est, cette année, en phase de naturalisatio
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URL /?p=879
www.biella-creator.com
Datum der Indexierung 05.05.2024 23:46:50
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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générales de vente de Biella Suisse SA Valable à partir du : 01.10.2022 Traduction libre de nos conditions générales de vente rédigées en allemand, la version allemande faisant foi. Généralités Les conditions générales de vente suivantes (ci-après : autorités (par exemple, la non-délivrance, le refus, la révocation d’autorisations dans le domaine de l’exportation ou des services de sécurité) ainsi que des embargos. Si Biella est touchée par le cas de force majeure, le Client
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Log Metriken 64811
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HTML Description Conditions générales de vente de Biella Suisse SA Généralités
Kombination Keywords biella retard | client sans | sont frais | dans droit | pour être | contrat délai | livraison toutes | partie commande | propriété droits | paiement autre |
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générales de vente de Biella Suisse SA Valable à partir du : 01.10.2022 Traduction libre de nos conditions générales de vente rédigées en allemand, la version allemande faisant foi. Généralités Les conditions générales de vente suivantes (ci-après : autorités (par exemple, la non-délivrance, le refus, la révocation d’autorisations dans le domaine de l’exportation ou des services de sécurité) ainsi que des embargos. Si Biella est touchée par le cas de force majeure, le Client
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Log Metriken 64811
URL /cgv
pdabiel.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 19:49:45
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HTML Description Mots d’ordre pour les votations fédérales du 25 Novembre 2018
Kombination Keywords initiative program | pour votations | droit sont | suisse même | vaches poster | plus être | cette parliament | surveillance populaire | elle droits | assurés contact |
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générale du droit des as-surances sociales (LPGA) (FF 2018 1469). Surveillance des assurés ! En réponse aux pressions gigantesques du lobby des assurances, le Parlement a adopté la nouvelle loi. Les caisses d’assurance-maladie, l’AVS, l’AI ou la SUVA autorités et les électeurs suisses ne disposeraient d’aucune compétence en plus dont ils ne disposent pas déjà aujourd’hui. Le droit suisse est promulgué par les autorités suisses compétentes, avec ou sans initiative. Aujourd’hui
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Log Metriken 61717
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HTML Description Mots d’ordre pour les votations fédérales du 25 Novembre 2018
Kombination Keywords initiative program | pour votations | droit sont | suisse même | vaches poster | plus être | cette parliament | surveillance populaire | elle droits | assurés contact |
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générale du droit des as-surances sociales (LPGA) (FF 2018 1469). Surveillance des assurés ! En réponse aux pressions gigantesques du lobby des assurances, le Parlement a adopté la nouvelle loi. Les caisses d’assurance-maladie, l’AVS, l’AI ou la SUVA autorités et les électeurs suisses ne disposeraient d’aucune compétence en plus dont ils ne disposent pas déjà aujourd’hui. Le droit suisse est promulgué par les autorités suisses compétentes, avec ou sans initiative. Aujourd’hui
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