10 Einträge von 31 mit dispositions montant
www.velokurierbiel.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 22:02:55
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Kombination Keywords velokurier frais | biel exemple | dans destinataire | transport prix | mandant transports | livraison prestations | pour sont | dommages conditions | envoi swissconnect | être marchandises |
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dispositions de Swissconnect SA s’appliquent aux prestations fournies dans toute la Suisse en dehors de la région de Bienne. La Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR) s’applique dans toute l’Europe p montant doit être payé dans les 30 jours suivant la date de facturation, factures de Swissconnect doivent être payées dans les 20 jours à compter de la date de la facture. Les paiements effectués en dehors de ce délai sont soumis
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dispositions de Swissconnect SA s’appliquent aux prestations fournies dans toute la Suisse en dehors de la région de Bienne. La Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR) s’applique dans toute l’Europe p montant doit être payé dans les 30 jours suivant la date de facturation, factures de Swissconnect doivent être payées dans les 20 jours à compter de la date de la facture. Les paiements effectués en dehors de ce délai sont soumis
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URL /fr/agb
www.firststop.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 22:02:19
erkannte Namen Saint Priest |
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Kombination Keywords vous agence | client sont | internet être | site droit | pour pneus | service rendez-vous | marchandises rendez | commande sous | dans nous | conditions services |
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dispositions ne font pas obstacle à ce que Vous soit transféré, dès la livraison, les risques de perte et de détérioration des MARCHANDISES vendues ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner. 9. DROIT DE RETRACTATION DU CONSOMMATEUR Cet art montant total de la commande incluant les frais de livraison. Le CLIENT pourra revenir sur sa commande, la compléter, la modifier ou l’annuler tant qu’il ne l’aura pas validée. Le CLIENT validera sa commande en cliquant sur “Valid
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erkannte Namen Saint Priest |
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Kombination Keywords vous agence | client sont | internet être | site droit | pour pneus | service rendez-vous | marchandises rendez | commande sous | dans nous | conditions services |
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dispositions ne font pas obstacle à ce que Vous soit transféré, dès la livraison, les risques de perte et de détérioration des MARCHANDISES vendues ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner. 9. DROIT DE RETRACTATION DU CONSOMMATEUR Cet art montant total de la commande incluant les frais de livraison. Le CLIENT pourra revenir sur sa commande, la compléter, la modifier ou l’annuler tant qu’il ne l’aura pas validée. Le CLIENT validera sa commande en cliquant sur “Valid
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putzlappen-lyss.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 05:16:58
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Kombination Keywords nous propriété | paiement tous | pour vous | prix offre | nettoyage pouvons | sont produits | putzlappen peuvent | gmbh lyss | droit expressément | dans notre |
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dispositions générales pour les commandes écrites et verbales. Offres Internet et catalogue Les produits consommables sont soumis à de fortes fluctuations de prix et de devises, et des erreurs d’impression peuvent toujours se glisser. Pour ces raison montant de la facture. Réclamations / garantie Les réclamations peuvent être soumises dans les 10 jours suivant la réception de la marchandise. Retours de marchandises Nous ne pouvons expressément accepter les retours que dans leu
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Kombination Keywords nous propriété | paiement tous | pour vous | prix offre | nettoyage pouvons | sont produits | putzlappen peuvent | gmbh lyss | droit expressément | dans notre |
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dispositions générales pour les commandes écrites et verbales. Offres Internet et catalogue Les produits consommables sont soumis à de fortes fluctuations de prix et de devises, et des erreurs d’impression peuvent toujours se glisser. Pour ces raison montant de la facture. Réclamations / garantie Les réclamations peuvent être soumises dans les 10 jours suivant la réception de la marchandise. Retours de marchandises Nous ne pouvons expressément accepter les retours que dans leu
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URL /fr/conditions/
www.nidaugassleist.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 03:49:18
erkannte Namen Ernest Schüler | Peter Schmid | Janine Amacher |
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HTML Description Statuts
Kombination Keywords membres rayon | comité exercice | guilde jusqu | assemblée rapport | générale décision | statuts avec | révision organe | cotisations être | activités président | pour sont |
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Dispositions finales Art. 23 L’assemblée générale peut, à la demande du comité ou de membres individuels, décider la révision totale ou partielle des statuts si les 2/3 des membres présents l’approuvent. Art. 24 Pour décider la dissolution ou une fus montant des cotisations annuelles est fixé par l’assemblée générale ordinaire. Les membres d’honneur sont exemptés du paiement des cotisations. Art. 7 L’adhésion d’un membre prend fin par : 7.1. Démission écrite adressée par écrit
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Log Metriken 47817
erkannte Namen Ernest Schüler | Peter Schmid | Janine Amacher |
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HTML Description Statuts
Kombination Keywords membres rayon | comité exercice | guilde jusqu | assemblée rapport | générale décision | statuts avec | révision organe | cotisations être | activités président | pour sont |
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Dispositions finales Art. 23 L’assemblée générale peut, à la demande du comité ou de membres individuels, décider la révision totale ou partielle des statuts si les 2/3 des membres présents l’approuvent. Art. 24 Pour décider la dissolution ou une fus montant des cotisations annuelles est fixé par l’assemblée générale ordinaire. Les membres d’honneur sont exemptés du paiement des cotisations. Art. 7 L’adhésion d’un membre prend fin par : 7.1. Démission écrite adressée par écrit
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URL /fr/statuts
www.evard.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 19:31:10
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Kombination Keywords evard être | client fixe | services site | pour téléphonie | service droit | dans données | sont vente | conditions internet | tiers utilisation | contrat peut |
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dispositions relatives à la protection des mineurs. 3.3 Le client est responsable de l’utilisation des services conformément au droit et au contrat, y compris compris l’utilisation par des tiers dont il a la charge. Le client prend note du fait qu’en montant, la partie non contestée de la facture doit être payée dans le délai imparti. Si, à la date d’échéance, le client n’a pas payé la facture ni formulé d’objections écrites et motivées, il est immédiatement en défaut et Evard
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Log Metriken 11943
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Kombination Keywords evard être | client fixe | services site | pour téléphonie | service droit | dans données | sont vente | conditions internet | tiers utilisation | contrat peut |
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dispositions relatives à la protection des mineurs. 3.3 Le client est responsable de l’utilisation des services conformément au droit et au contrat, y compris compris l’utilisation par des tiers dont il a la charge. Le client prend note du fait qu’en montant, la partie non contestée de la facture doit être payée dans le délai imparti. Si, à la date d’échéance, le client n’a pas payé la facture ni formulé d’objections écrites et motivées, il est immédiatement en défaut et Evard
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URL /fr/agb/
www.natur-schule-see-land.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 23:22:09
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HTML Description Dispositions générales
Kombination Keywords pour entreprises | nature hinweise | nous plus | land vous | stories inscription | dispositions particuliers | activités enfants | ecole annulation | générales cours | forêt activité |
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Dispositions générales Pour écoles > Dispositions générales classes Pour entreprises Pour particuliers Agenda des activités News et stories Newsletter Stories Articles A propos de nous Contact Jardin scolaire Bureau Animateurs Comité Conseil Réseau D Montant d’une activité En règle générale, les enfants de moins de 5 ans ne paient pas pour les activités (exception: ateliers pour enfants). A moins d’une précision complémentaire, le montant demandé comprend les frais matériels.
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Log Metriken 13624
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extern (outbound) Link/Domain 6 in www.natur-schule-see-land.ch
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HTML Description Dispositions générales
Kombination Keywords pour entreprises | nature hinweise | nous plus | land vous | stories inscription | dispositions particuliers | activités enfants | ecole annulation | générales cours | forêt activité |
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Dispositions générales Pour écoles > Dispositions générales classes Pour entreprises Pour particuliers Agenda des activités News et stories Newsletter Stories Articles A propos de nous Contact Jardin scolaire Bureau Animateurs Comité Conseil Réseau D Montant d’une activité En règle générale, les enfants de moins de 5 ans ne paient pas pour les activités (exception: ateliers pour enfants). A moins d’une précision complémentaire, le montant demandé comprend les frais matériels.
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www.natur-schule-see-land.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 23:22:07
erkannte Namen Christian Wittker |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 7 in www.natur-schule-see-land.ch
intern (inbound) Link/Domain www.natur-schule-see-land.ch
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Kombination Keywords pour hinweise | nous natur | martin news | dispositions particuliers | générales naturelle | stories jardin | forêt martin-pêcheur | land ecole | nature pêcheur | plus enfants |
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Dispositions générales Pour écoles > Dispositions générales classes Pour entreprises Pour particuliers Agenda des activités News et stories Newsletter Stories Articles A propos de nous Contact Jardin scolaire Bureau Animateurs Comité Conseil Réseau D Montant CHF 30.— adultes CHF 20.— membres (adultes) CHF 15.— moins de 18 ans Vous recevez une facture. Animation Christian Wittker Guide, ornithologue Lieu de rendez-vous Fahrmatten (à l’entrée de la réserve naturelle) 3294 Büren
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Log Metriken 13621
erkannte Namen Christian Wittker |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 7 in www.natur-schule-see-land.ch
intern (inbound) Link/Domain www.natur-schule-see-land.ch
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Kombination Keywords pour hinweise | nous natur | martin news | dispositions particuliers | générales naturelle | stories jardin | forêt martin-pêcheur | land ecole | nature pêcheur | plus enfants |
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Dispositions générales Pour écoles > Dispositions générales classes Pour entreprises Pour particuliers Agenda des activités News et stories Newsletter Stories Articles A propos de nous Contact Jardin scolaire Bureau Animateurs Comité Conseil Réseau D Montant CHF 30.— adultes CHF 20.— membres (adultes) CHF 15.— moins de 18 ans Vous recevez une facture. Animation Christian Wittker Guide, ornithologue Lieu de rendez-vous Fahrmatten (à l’entrée de la réserve naturelle) 3294 Büren
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Log Metriken 13621
www.natur-schule-see-land.ch
Datum der Indexierung 03.05.2024 23:22:08
erkannte Namen Martin Brüngger | Lorenza Marconi | Karine Cavallaro |
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extern (outbound) Link/Domain 7 in www.natur-schule-see-land.ch
intern (inbound) Link/Domain www.natur-schule-see-land.ch
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Kombination Keywords pour natur | jardin fibres | nature hinweise | stories ried | ortie vous | land avec | dispositions elle | nous enfants | générales royaume | forêt ecole |
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Dispositions générales Pour écoles > Dispositions générales classes Pour entreprises Pour particuliers Agenda des activités News et stories Newsletter Stories Articles A propos de nous Contact Jardin scolaire Bureau Animateurs Comité Conseil Réseau D Montant de l’activité CHF 65.— adultes CHF 55.— membres (adultes) CHF 30.— enfants et jeunes Vous recevrez une facture. Animation - Lorenza Marconi, Biologiste et animatrice nature - Karine Cavallaro, Accompagnatrice en montagne L
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Log Metriken 13622
erkannte Namen Martin Brüngger | Lorenza Marconi | Karine Cavallaro |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 7 in www.natur-schule-see-land.ch
intern (inbound) Link/Domain www.natur-schule-see-land.ch
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Kombination Keywords pour natur | jardin fibres | nature hinweise | stories ried | ortie vous | land avec | dispositions elle | nous enfants | générales royaume | forêt ecole |
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Dispositions générales Pour écoles > Dispositions générales classes Pour entreprises Pour particuliers Agenda des activités News et stories Newsletter Stories Articles A propos de nous Contact Jardin scolaire Bureau Animateurs Comité Conseil Réseau D Montant de l’activité CHF 65.— adultes CHF 55.— membres (adultes) CHF 30.— enfants et jeunes Vous recevrez une facture. Animation - Lorenza Marconi, Biologiste et animatrice nature - Karine Cavallaro, Accompagnatrice en montagne L
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Log Metriken 13622
www.j3l.ch
Datum der Indexierung 04.05.2024 00:41:35
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 15 in www.j3l.ch
intern (inbound) Link/Domain www.j3l.ch
Alle Links in alle Links in www.j3l.ch
HTML Description CONDITIONS GéNéRALES DE VENTE 1. Champ d’application des Conditions générales 3.1 Définition
Kombination Keywords jura prix | trois avec | lacs être | trois-lacs réservation | client régional | internet activités | site pour | prestataire tourisme | contrat office | dans ensemble |
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Dispositions finales 12.1 Divisibilité Si une disposition des présentes CG devait s’avérer non-exécutoire ou nulle, totalement ou en partie pour quelques raisons que ce soit, elle devrait être, dans la mesure du possible, adaptée plutôt qu’annulée. D montant total de la réservation est dû au Prestataire. 3.5 Conditions de paiement et de prix Sauf indication contraire, le paiement de l’activité culturelle, sportive ou de loisir simple se fait lors de sa réservation, que celle-c
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Log Metriken 15307
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 15 in www.j3l.ch
intern (inbound) Link/Domain www.j3l.ch
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HTML Description CONDITIONS GéNéRALES DE VENTE 1. Champ d’application des Conditions générales 3.1 Définition
Kombination Keywords jura prix | trois avec | lacs être | trois-lacs réservation | client régional | internet activités | site pour | prestataire tourisme | contrat office | dans ensemble |
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Dispositions finales 12.1 Divisibilité Si une disposition des présentes CG devait s’avérer non-exécutoire ou nulle, totalement ou en partie pour quelques raisons que ce soit, elle devrait être, dans la mesure du possible, adaptée plutôt qu’annulée. D montant total de la réservation est dû au Prestataire. 3.5 Conditions de paiement et de prix Sauf indication contraire, le paiement de l’activité culturelle, sportive ou de loisir simple se fait lors de sa réservation, que celle-c
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Log Metriken 15307
www.murtenseeregion.ch
Datum der Indexierung 05.05.2024 21:36:01
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in www.murtenseeregion.ch
intern (inbound) Link/Domain www.murtenseeregion.ch
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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Dispositions finales Article 23 : Révision des statuts La révision des statuts a lieu sur proposition du comité directeur ou d’au moins un quart des membres. Les modifications proposées doivent être communiquées par écrit aux membres par le comité au montant des cotisations annuelles des membres est fixé par l’AG. Les cotisations des membres s’élèvent par membre et par an à (état au 21.03.2013) : a. Personnes individuelles : Fr. 50.-- ; b. Couples/familles : Fr. 80.-- ; c. Ass
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Log Metriken 62855
erkannte Namen Andreas Fink | Ueli Walder |
Subdomain:
extern (outbound) Link/Domain 2 in www.murtenseeregion.ch
intern (inbound) Link/Domain www.murtenseeregion.ch
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Kombination Keywords comité chaque | directeur dans | membres deux | article doit | pour jour | président le/la | membre vérificateurs | statuts décisions | association peut | être comptes |
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Dispositions finales Article 23 : Révision des statuts La révision des statuts a lieu sur proposition du comité directeur ou d’au moins un quart des membres. Les modifications proposées doivent être communiquées par écrit aux membres par le comité au montant des cotisations annuelles des membres est fixé par l’AG. Les cotisations des membres s’élèvent par membre et par an à (état au 21.03.2013) : a. Personnes individuelles : Fr. 50.-- ; b. Couples/familles : Fr. 80.-- ; c. Ass
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Log Metriken 62855