seeland.ch

10 Einträge von mit droit caractère

www.firststop.ch

Datum der Indexierung 05.10.2024 15:41:38
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HTML Description Politique de confidentialité 1. Qui sommes-nous ? Transactions commerciales
Kombination Keywords nous produits | vous cookies | votre informations | données droit | personnel vente | caractère sont | notre stop | pour first | dans services | traitement pneus |
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Droits d’auteur Bridgestone Europe NV Accueil Politique de confidentialité Politique de confidentialité Date de révision: March 21, 2023 Qui sommes-nous ? Quelles sont les données à caractère personnel que nous traitons ? Finalité et licéité du trait caractère personnel que nous traitons ? Finalité et licéité du traitement des données Transactions commerciales Assistance à la clientèle Agent conversationnel Rapport de service et kilométrage Enquête de satisfaction de la client
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URL /fr/politique-de-confidentialite.html

casanostra-bienne.ch

Datum der Indexierung 05.10.2024 15:48:42
erkannte Namen Elisabeth Baume |
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extern (outbound) Link/Domain 2 in .casanostra-bienne.ch
intern (inbound) Link/Domain .casanostra-bienne.ch
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HTML Description Les principes stratégiques sur lesquels repose le travail de Casanostra Journée d’action contre la pauvreté et la précarité à Bienne – Visite de la conseillère fédérale Elisabeth Baume-Schneider
Kombination Keywords nous faire | notre rapports | leur pour | logements charte | prestations clientèle | avec face | bienne gestion | association casanostra | travail dans | logement elles |
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droits humains. Nous défendons le droit à un logement digne lorsqu’une personne n’est pas à même de le défendre elle-même. Notre travail est l’expression d’une responsabilité politique qui découle des dispositions légales de la Confédération, du cant caractère social. Nos buts Nous proposons des logements à des personnes sans abri ou risquant de perdre leur habitation dans la ville de Bienne. Un logement est un élément important pour garantir des conditions de vie stables. Not
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URL /les-principes-strategiques-sur-lesquels-repose-le-travail-de-casanostra/

autohausgertsch.ch

Datum der Indexierung 04.10.2024 20:49:24
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extern (outbound) Link/Domain 14 in .autohausgertsch.ch
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HTML Description Impressum & Protection des données Actuel Ce site web utilise des cookies
Kombination Keywords vous internet | nous plus | votre protection | données véhicules | site personnelles | pour pouvez | cookies utilisation | sont adresse | google dans | notre informations |
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Droits d’auteur Les droits d’auteur et tous les autres droits sur les contenus du site Internet appartiennent exclusivement à Autohaus Gertsch AG. Protection des données 1. Conseils Nous vous prions de lire consciencieusement les informations ci-aprè caractère personnel, de quelles données il s’agit, de quelle manière nous les utilisons, mais aussi comment vous pouvez limiter ou empêcher cette utilisation. 3. Coordonnées de contact Si vous souhaitez nous contacter au sujet de
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URL /fr/impressum-protection-des-donnees

pta-biel.ch

Datum der Indexierung 05.10.2024 00:51:13
erkannte Namen André Meier | Heidi Meier |
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extern (outbound) Link/Domain 6 in .pta-biel.ch
intern (inbound) Link/Domain .pta-biel.ch
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HTML Description Commander «Made by PTA Biel» – jusqu’à l’emballage! Google Fonts Total CHF
Kombination Keywords données utilisons | nous tout | vous lottiefiles | site être | sont traitement | notre connexion | internet protection | pour utilisation | personnelles votre | google dans |
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droits à cet égard. La protection de vos données personnelles nous tient à cœur, et nous ne les traitons que conformément aux dispositions légales. Par « données personnelles » ou « données à caractère personnel », on entend toutes les indications qu caractère personnel », on entend toutes les indications qui se rapportent à une personne physique identifiée ou identifiable. Il s’agit de toutes les données de base que vous nous communiquez, notamment le nom, l’adresse, l’adress
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URL /fr/declaration-de-protection-des-donnees

www.hotelmontvully.ch

Datum der Indexierung 05.10.2024 16:55:31
erkannte Namen Catherine Mao | Martin Angst |
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extern (outbound) Link/Domain 8 in www.hotelmontvully.ch
intern (inbound) Link/Domain www.hotelmontvully.ch
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HTML Description Protection des donnés Traitements des données en rapport avec notre site Internet
Kombination Keywords données concernant | nous sont | vous utilisation | notre plug | site avez | pour rgpd | votre adresse | dans avec | traitement internet | protection informations |
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droits. Pour ces traitements nous nous fondons sur notre intérêt légitime en vertu de l’art. 6 al. 1 let. f RGPD. Veuillez également prendre connaissance des politiques de confidentialité des fournisseurs respectifs. 11. Stockage centralisé et mise e caractère personnel vous concernant nous collectons et à quelles fins nous utilisons celles-ci, nous vous prions de lire attentivement les informations ci-dessous. Traitements des données en rapport avec notre site Internet 1. Con
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URL /fr/service/protection-des-donnes-72.html

www.bfb-bielbienne.ch

Datum der Indexierung 04.10.2024 17:34:02
erkannte Namen Gordon House | Lindsey Street | Robert Walser |
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extern (outbound) Link/Domain 16 in www.bfb-bielbienne.ch
intern (inbound) Link/Domain www.bfb-bielbienne.ch
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HTML Description Déclaration de confidentialité
Kombination Keywords données peuvent | nous droit | site notre | vous personnel | utilisation confidentialité | sont tiers | pour personnelles | informations protection | votre dans | services formation |
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droit de vérifier ces données a posteriori si nous avons connaissance d’indices concrets d’une utilisation illicite. Newsletter Si vous souhaitez recevoir la newsletter proposée sur notre site Internet, nous avons besoin de votre adresse e-mail et de caractère personnel sont toutes les informations relatives à une personne identifiée ou identifiable. Une personne concernée est une personne à propos de laquelle des données à caractère personnel sont traitées. Le traitement comp
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Log Metriken 1518
URL /fr/protection-des-donnees/

www.evard.ch

Datum der Indexierung 05.10.2024 17:25:40
erkannte Namen San Bruno |
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extern (outbound) Link/Domain 6 in www.evard.ch
intern (inbound) Link/Domain www.evard.ch
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Kombination Keywords données utilisation | google avec | vous internet | site navigateur | votre adresse | notre youtube | cookies sont | nous pour | dans analytics | traitement protection |
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Droit de recours auprès de l’autorité de surveillance compétente En tant que personne concernée, vous disposez d’un droit de recours auprès de l’autorité de surveillance compétente en cas d’infraction à la législation sur la protection des données. L caractère personnel (p. ex. noms, coordonnées ou autres). Révocation de votre consentement au traitement des données Certaines opérations de traitement des données ne sont possibles qu’avec votre consentement explicite. Il est pos
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URL /fr/protection-des-donnees/

rotary1990.ch

Datum der Indexierung 04.10.2024 16:52:09
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extern (outbound) Link/Domain 1 in .rotary1990.ch
intern (inbound) Link/Domain .rotary1990.ch
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HTML Description DÉCLARATION SUR LA PROTECTION DES DONNÉES 1 Introduction
Kombination Keywords données plateforme | rotary droit | dans également | pour utilisateur | vous cadre | sont membres | personnelles club | site traitement | nous informations | votre polaris |
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droit de modifier à tout moment la présente déclaration de confidentialité. Toute modification substantielle sera communiquée aux utilisateurs sous une forme appropriée si nous modifions la présente déclaration à leur détriment. Rotary vous recommand caractère personnel (c’est-à-dire toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable) à travers le système de gestion de club "POLARIS" conformément aux dispositions légales applicables, à savoir, l
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Log Metriken 16928
URL /fr/privacy-policy

www.ipa-biel-bienne.ch

Datum der Indexierung 04.10.2024 16:33:46
erkannte Namen Philippe Sproll |
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extern (outbound) Link/Domain 7 in www.ipa-biel-bienne.ch
intern (inbound) Link/Domain www.ipa-biel-bienne.ch
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HTML Description Impressum Président de l’IPA Bienne et environs gyrophare bleu
Kombination Keywords fournisseur tous | contenu séquences | utilisation environs | sont graphiques | dans vidéo | bienne pages | responsabilité documents | sans pour | liens informations | back offre |
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droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties des pages ou la totalité de l’offre sans préavis, ou d’interrompre temporairement ou définitivement la publication. 2. Références et liens Dans le cas de références directes ou indirectes à caractère matériel ou immatériel, causées par l’utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou par l’utilisation d’informations inexactes ou incomplètes, sont exclues, sauf si le fournisseur fait la preuve de sa fa
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Log Metriken 17848
URL /fr/contact/impressum

gloria-project.eu

Datum der Indexierung 05.10.2024 13:17:04
erkannte Namen Page Speed | Wolfgang Digital | Gloria Project |
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extern (outbound) Link/Domain 4 in .gloria-project.eu
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HTML Description Risque de requalification en marchand de biens : comment l’éviter ? 1/ Travaux et obligation de mise en location. Comment alors éviter une requalification en marchand de biens ? Besoin d’aide pour un projet web ?
Kombination Keywords bien requalification | site plus-value | pour plusieurs | travaux commerce | vous être | immobilier e-commerce | biens marchand | continue comment | référencement google | reading plus |
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droit à défalquer les travaux ? 1/ Travaux et obligation de mise en location. Si les travaux créent un déficit foncier (imputation des revenus fonciers sur le revenu global), « l’immeuble doit être affecté à la location jusqu’au 31 décembre de la tro caractère habituel de ce type d’activité (pas un premier projet…). Le projet de revendre le bien (intention spéculative). Le marchand de biens sera aussi redevable d’une TVA sur sa marge . Comment alors éviter une requalification
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Log Metriken 89130
URL /risque-de-requalification-en-marchand-de-biens/

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